Exigences en matière de technologies de l’information et des communications (TIC) accessibles

5 Exigences génériques

C.5 Exigences génériques

5.1 Fonction restreinte

C.5.1 Fonction restreinte

5.1.1 Introduction (informative)

Les TIC ont des fonctions restreintes pour de nombreuses raisons, y compris en matière de conception ou de politique. Certaines fonctions des produits peuvent être restreinte parce que le produit est autonome et qu’il est interdit aux utilisateurs d’ajouter des périphériques ou des logiciels afin d’accéder à ces fonctions. 

Dans la pratique, les TIC peuvent avoir une fonction restreinte même si elles n’ont pas été conçues, développées ou fournies pour être restreinte. 

Les ordinateurs qui ne permettent pas aux utilisateurs finaux de régler les paramètres ou d’installer des logiciels sont fonctionnellement restreints.

C.5.1.1 Introduction (informative)

La clause 5.1.1 a une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

5.1.2 Généralités

C.5.1.2 Généralités

5.1.2.1 Fonction restreinte

Lorsque les TIC ont des fonctions restreintes, elles doivent satisfaire aux exigences énoncées dans les clauses 5.2 à 13, selon le cas.

REMARQUE 1 : Les TIC peuvent restreindre certaines de ses fonctions, mais pas toutes. Seules les fonctions restreintes doivent se conformer aux exigences de la clause 5.1.

REMARQUE 2 : Les exigences de la présente clause remplacent celles des clauses 5.2 à 13 qui indiquent expressément qu’elles ne s’appliquent pas aux fonctions restreintes. Cela peut être dû au fait qu’elles concernent la compatibilité avec les technologies d’assistance ou la capacité de l’utilisateur de régler les paramètres d’accessibilité du système dans les produits aux fonctions restreintes (p. ex. les produits qui empêchent l’accès au panneau de commande des paramètres du système).

C.5.1.2.1 Fonction restreinte

Voir les clauses C.5.2 à C.13, selon le cas.

5.1.2.2 Technologie d’assistance

Lorsque les TIC ont une fonction restreinte, cette fonction restreinte doit pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre, connecter ou installer une technologie d’assistance et doit être conforme aux exigences génériques des clauses 5.1.3 à 5.1.6 selon le cas. Les casques d’écoute personnels et les boucles inductives personnelles ne doivent pas être considérés comme une technologie d’assistance aux fins de la présente clause.

C.5.1.2.2 Technologie d’assistance

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Les TIC ont des fonctions restreintes.

Procédure

1. Déterminer les fonctions restreintes des TIC.
2. Vérifier que les essais C.5.1.3 à C.5.1.6 peuvent être effectués sans installation d’une technologie d’assistance, à l’exception des casques personnels ou des boucles inductives.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.3 Accès non visuel

C.5.1.3 Accès non visuel

5.1.3.1 Sortie audio des informations visuelles

Lorsque des informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un accès non visuel pour permettre l’utilisation de ces fonctions. 

REMARQUE 1 : L’accès non visuel peut se faire sous forme audio, y compris la parole, ou sous forme tactile comme le braille pour les utilisateurs sourds et aveugles. 

REMARQUE 2 : Les informations visuelles nécessaires pour permettre l’utilisation de certaines fonctions peuvent inclure les instructions d’utilisation et l’orientation, les invites de transaction, la vérification des entrées utilisateur, les messages d’erreur et le contenu non textuel.

C.5.1.3.1 Sortie audio des informations visuelles

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. L’information visuelle est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes à la technologie d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Déterminer les fonctions des TIC fermées à la lecture d’écran.
2. Vérifier qu’elles soient toutes utilisables avec à l’accès audio.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les fonctions sonores doivent être utilisées : 

1. soit directement au moyen d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci;
2. soit au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

REMARQUE 1 : Les mécanismes intégrés ou fournis peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, un haut-parleur, un combiné ou casque intégré ou un autre périphérique accrédité par l’industrie. 

REMARQUE 2 : Par connexion accréditée par l’industrie, on entend par exemple une connexion sans fil. 

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs pourraient tirer parti d’un équipement à boucle inductive.

C.5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie sonore est fournie par le biais d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci.
2. Vérifier que la sortie sonore est fournie au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais. 

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que l’information est affichée à l’écran, les TIC doivent fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de corréler l’audio avec l’information affichée à l’écran. 

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment. 

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

C.5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

La clause 5.1.3.3 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit pouvoir être interrompue et répétée à la demande de l’utilisateur, lorsque les exigences de sécurité le permettent. 

REMARQUE 1 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de faire une pause plutôt que de simplement interrompre la sortie vocale. 

REMARQUE 2 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de ne répéter que la partie la plus récente plutôt que de recommencer depuis le début.

C.5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale peut être interrompue à la demande de l’utilisateur.
2. Vérifier que la sortie vocale peut être répétée à la demande de l’utilisateur.

Résultat

Réussite : Tous les énoncés testables sont vrais 

Échec : N’importe quel énoncé testable est faux 

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC doivent interrompre la sortie vocale actuelle lorsqu’une action de l’utilisateur se produit et lorsque la nouvelle sortie vocale débute. REMARQUE : Lorsqu’il est essentiel que l’utilisateur entende l’intégralité du message, par exemple une instruction de sécurité ou un avertissement, les TIC peuvent devoir bloquer toute action de l’utilisateur afin que la parole ne soit pas interrompue.

C.5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

Procédure

1. Déterminer les fonctions restreintes des TIC.
2. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction est interrompue lors d’une action de l’utilisateur.
3. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction est interrompue lorsqu’une nouvelle sortie vocale débute.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais 

Échec : Les énoncés testables nos 2 ou 3 sont faux

Sans objet: La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.3.6 Sortie vocale pour les contenus non textuels

Lorsque les TIC présentent un contenu non textuel, la solution de rechange pour le contenu non textuel doit être présentée aux utilisateurs par le biais d’une sortie vocale, sauf si le contenu non textuel est purement décoratif ou n’est utilisé que pour le formatage visuel. La sortie vocale pour les contenus non textuels doit suivre les indications relatives à « l’équivalent textuel » décrit dans le critère de succès 1.1.1 des WCAG 2.1 [5]. 

C.5.1.3.6 Sortie vocale pour les contenus non textuels

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel.
2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif.
3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel.
4. Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’« équivalent textuel » décrit dans le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1, 2, 3 et 4 sont vrais; ou le no 1 et le no 2 sont faux; ou le no 1 et le no 3 sont faux 

Échec : L’énoncé testable no 1 est vrai et le no 2 faux; ou le 1 est vrai et le 3 est faux; ou les nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Lorsqu’un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC et que la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit présenter des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré. 

REMARQUE : Cette sortie vocale peut prendre la forme d’une description audio ou d’une transcription auditive du contenu vidéo.

C.5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC.
2. La sortie vocale est fournie comme mode alternatif à une utilisation sans vision du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée. 

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels. 

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

C.5.1.3.8 Entrée masquée

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. Les caractères affichés sont des caractères de masquage.
3. Toute option permettant d’autoriser une sortie sonore non privée n’a pas été activée.

Procédure

1. Vérifier que la sortie sonore n’est pas une version orale des caractères saisis.
2. Vérifier que la sortie sonore est reconnue comme étant fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.

Résultat

Réussite : Tous les énoncés testables sont vrais

Échec : Tous les énoncés testables sont faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que la sortie contient des données considérées comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable, la sortie sonore correspondante ne peut être fournie que par le biais d’un mécanisme d’écoute privée qui peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision, ou par tout autre mécanisme explicitement choisi par l’utilisateur. 

REMARQUE 1 : Cette exigence ne s’applique pas dans les cas où les données ne sont pas définies comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable ou lorsqu’il n’existe aucune politique de confidentialité applicable. 

REMARQUE 2 : La sortie non privée peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

C.5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. La fonction contient des données.
3. Il existe une politique de confidentialité applicable qui considère que ces données sont privées.

Procédure

1. Vérifier que la sortie sonore est fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.
2. Vérifier que le mécanisme d’écoute privée peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision.
3. Vérifiez que la sortie sonore est fournie par tous les mécanismes sélectionnables par l'utilisateur.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 ou 3 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 et 3 sont faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 3 ne sont pas remplies

5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC ne doivent pas lire automatiquement, en même temps, toute sortie audible interférente d’une durée supérieure à trois secondes.

C.5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. Les TIC lisent automatiquement la sortie audible interférente.

Procédure

1. Vérifier que la sortie audible interférente ne dure pas plus de trois secondes.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, et ce, par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement non visuel pour contrôler le volume.

C.5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. La sortie sonore est fournie par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe au moins un mode de fonctionnement non visuel pour régler le volume sonore.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’elle est fournie par des haut-parleurs sur les TIC, une commande de volume incrémentielle non visuelle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA). 

REMARQUE : Pour les environnements bruyants, 65 dBA peut ne pas être suffisant.

C.5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Type d’évaluation 

Inspection et établissement de mesures 

Conditions préalables 

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. La sortie sonore est fournie par le biais de haut-parleurs.

Procédure

1. Vérifier qu’une commande de volume incrémentielle non visuelle est fournie.
2. Vérifier que l’amplification de sortie est disponible jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, une fonction qui réinitialise le volume à un niveau inférieur ou égal à 65 dBA après chaque utilisation doit être fournie, sauf si les TIC sont destinées à un seul utilisateur. 

REMARQUE : Une fonction permettant de désactiver la fonction de réinitialisation du volume peut être fournie afin de permettre de respecter l’exception de l’utilisateur unique.

C.5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Type d’évaluation 

Inspection et établissement de mesures 

Conditions préalables 

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. Les TIC ne sont pas dédiées à un seul utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’une fonction est fournie pour réinitialiser automatiquement le volume à un niveau de 65 dBA ou moins après chaque utilisation.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.3.14 Langues parlées

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit être dans la même langue humaine que le contenu affiché fourni, sauf :  

a) pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement;

b) lorsque le contenu est généré à l’extérieur et n’est pas sous le contrôle du fournisseur de TIC, la clause présente n’est pas tenue de s’appliquer aux langues non prises en charge par le synthétiseur vocal de TIC;

c) pour les langues affichées qui ne peuvent pas être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel;

d) lorsque l’utilisateur choisit explicitement une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

C.5.1.3.14 Langues parlées

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. La sortie vocale n’est pas utilisée pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement.
3. Le contenu n’est pas généré à l’extérieur et est sous le contrôle du fournisseur de TIC.
4. Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel.
5. L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est dans la même langue humaine que le contenu affiché.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 3 ne sont pas remplies

5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’une erreur d’entrée est automatiquement détectée, la sortie vocale doit identifier et décrire l’élément qui est en erreur.

C.5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
2. Une erreur de saisie est automatiquement détectée.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale identifie l’élément qui est en erreur.
2. Vérifier que la sortie vocale décrit l’élément qui est en erreur.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Lorsque les TIC sont restreintes à l’accès visuel et qu’elles fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service, une sortie vocale doit être fournie, comprenant tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction. Dans le cas des distributeurs automatiques de billets, les copies imprimées des itinéraires et des cartes n’ont pas à être audibles. 

REMARQUE : La sortie vocale peut être fournie par n’importe quel élément de l’ensemble du système de TIC.

C.5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Les TIC sont restreintes à l’accès visuel.
2. Les TIC fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service.
3. Les renseignements vérifiés ne sont pas des copies imprimées des itinéraires et des cartes.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est fournie et qu’elle contient tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : Les conditions préalables 1, 2 et 3 ne sont pas remplies

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur. 

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante : 

Ψ = (180 x H)/(π x D) 

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE 1 : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision. 

REMARQUE 2 : Le tableau 5.1 et la figure 1 illustrent la relation entre la distance de vision maximale et la hauteur minimale des caractères pour l’angle sous-tendu minimal spécifié. 

(Voir le tableau 5.1 et la figure 1)

C.5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Type d’évaluation 

Inspection et établissement de mesures 

Conditions préalables 

1. Une fonction des TIC ne prend pas en charge les fonctions d’agrandissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.
2. Une distance de visualisation est définie par le fournisseur.

Procédure

1. Mesurer la hauteur de la lettre H en majuscule.
2. Vérifier qu’il sous-tend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de visualisation définie.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet : Les conditions préalables 1 et 2 ne sont pas remplies

5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Lorsque des renseignements audio sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, les TIC doivent fournir des renseignements visuels équivalents aux résultats sonores. 

REMARQUE : Ce renseignement visuel peut prendre la forme de sous-titre ou de transcriptions textuelles.

C.5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Un contenu audio préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC.

Procédure

1. Vérifier que l’information visuelle est équivalente à la sortie sonore préenregistrée.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.6 Fonctionnement sans interface clavier

C.5.1.6 Fonctionnement sans interface clavier

5.1.6.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier, toutes les fonctions doivent pouvoir fonctionner sans vision, comme l’exige la clause 5.1.3.

C.5.1.6.1 Fonction restreinte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.

Procédure

1. Vérifier que toutes les fonctions sont utilisables sans vision.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.1.6.2 Focus de la saisie

Lorsque la fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier et que le point d’entrée peut être déplacé vers un élément d’interface utilisateur, il doit être possible d’éloigner le point d’entrée de cet élément en utilisant le même mécanisme, afin d’éviter de piéger le focus de la saisie.

C.5.1.6.2 Focus de la saisie

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.
2. Le focus de la saisie peut être déplacé vers un élément d’interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’il est possible d’éloigner le focus de la saisie de cet élément en utilisant le même mécanisme.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

5.1.7 Accès sans capacité vocale

Lorsque la capacité vocale est nécessaire pour faire fonctionner des fonctions restreintes des TIC, celles-ci doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un autre mécanisme de saisie ne nécessitant pas la capacité vocale.

C.5.1.7 Accès sans capacité vocale

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La capacité vocale est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de TIC.

Procédure

1. Vérifier que les fonctions restreintes peuvent être activées par un autre mécanisme de saisie qui ne nécessite pas la capacité vocale.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.2 Activation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque les TIC sont dotées de caractéristiques d’accessibilité documentées, est-il possible d’activer les caractéristiques requises pour répondre à un besoin particulier sans avoir recours à une méthode qui ne répond pas à ce besoin?

C.5.2 Activation des caractéristiques d’accessibilité

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées de caractéristiques d’accessibilité documentées pour répondre à un besoin spécifique.

Procédure

1. Vérifier qu’il est possible d’activer les caractéristiques d’accessibilité sans avoir recours à une méthode qui ne répond pas à ce besoin.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.3 Données biométriques

Lorsque les TIC utilisent des caractéristiques biologiques, elles ne s’appuient pas sur l’utilisation d’une caractéristique biologique particulière comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle des TIC. 

REMARQUE 1 : D’autres moyens d’identification des utilisateurs ou de contrôle des TIC pourraient être non biométriques ou biométriques. 

REMARQUE 2 : Les méthodes biométriques fondées sur des caractéristiques biologiques dissemblables augmentent la probabilité que les personnes handicapées possèdent au moins une des caractéristiques biologiques précisées. Les empreintes digitales, les motifs rétiniens des yeux, la voix et le visage sont des exemples de caractéristiques biologiques dissemblables.

C.5.3 Données biométriques

Type d’évaluation

Examen no 1

Conditions préalables 

1. Les TIC utilisent des caractéristiques biologiques pour l’identification des utilisateurs.

Procédure

1. Vérifier que plus d’un moyen peut être utilisé pour identifier l’utilisateur.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Type d’évaluation

Examen no 2

Conditions préalables 

1. Les TIC utilisent des caractéristiques biologiques pour le contrôle des TIC.

Procédure

1. Vérifiez que plus d’un moyen peut être utilisé pour le contrôle des TIC.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

C.5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité sont documentés.
2. Les TIC convertissent les renseignements ou les communications.
3. Les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité peuvent être contenus dans le format de destination.
4. Les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité peuvent être pris en charge dans le format de destination.

Procédure

1. Vérifier que les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité sont préservés lorsque les TIC convertissent les renseignements ou les communications.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie

5.5 Pièces manœuvrables

C.5.5 Pièces manœuvrables

5.5.1 Moyens de fonctionnement

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

C.5.5.1 Moyens de fonctionnement

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

Les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner. 

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable. 

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

C.5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

Les TIC sont dotées de pièces manœuvrables. 

Procédure

1. Déterminer qu’il y a moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans avoir besoin de la vision.
2. Vérifier que l’action associée à la pièce manœuvrable n’a pas été effectuée en utilisant les moyens de perception de chaque pièce manœuvrable de l’étape 1.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.6 Commandes de verrouillage ou de basculement

C.5.6 Commandes de verrouillage ou de basculement

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande. 

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation. 

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

C.5.6.1 État tactile ou auditif

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement.
2. La commande de verrouillage ou de basculement se présente visuellement à l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’au moins un mode de fonctionnement permet de déterminer au toucher l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.
2. Vérifier qu’au moins un mode de fonctionnement permet de déterminer au son l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

5.6.2 État visuel

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de la commande ne se présente pas visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement permettant de déterminer visuellement l’état de la commande. 

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation. 

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. Un indicateur visuel d’état sur un clavier est un exemple de détermination de l’état d’une commande.

C.5.6.2 État visuel

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement.
2. La commande de verrouillage ou de basculement se présente à l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement peut être déterminé visuellement lorsque la commande se présente.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :  

a) le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;

b) la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

C.5.7 Répétition des touches

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique avec une fonction de répétition des touches.
2. La fonction de répétition des touches ne peut pas être désactivée.

Procédure

1. Vérifier que le délai de répétition des touches peut être réglé à au moins 2 secondes.
2. Vérifier que la fréquence de répétition des touches peut être réglée à 2 secondes par caractère.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

5.8 Acceptation de la double frappe

Lorsque les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique, le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la pression précédente, doit être réglable jusqu’à au moins 0,5 seconde.

C.5.8 Acceptation de la double frappe

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique.

Procédure

1. Vérifier qu’un mécanisme permet de régler le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la pression précédente.
2. Régler ce mécanisme à son niveau maximal.
3. Appuyer sur n’importe quelle touche.
4. Après un délai de 0,5 seconde, appuyer sur la même touche qu’à l’étape 3.
5. Vérifier si la touche de l’étape 4 a été acceptée.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 5 est faux

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 5 est vrai

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Lorsque les TIC comportent un mode de fonctionnement nécessitant des actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner, ces TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner. 

REMARQUE : L’utilisation des deux mains pour ouvrir le couvercle d’un ordinateur portable, la pression simultanée de deux ou plusieurs touches ou le contact d’une surface avec plus d’un doigt sont des exemples d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.

C.5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC ont un mode de fonctionnement exigeant des actions simultanées de la part de l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.
2. Déterminer toutes les fonctions contrôlables par l’utilisateur des TIC.
3. Vérifier que chaque fonction contrôlable par l’utilisateur peut être commandée par une seule action.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 3 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 3 est faux pour tous les modes de fonctionnement

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

6 TIC avec communication vocale bidirectionnelle

C.6 TIC avec communication vocale bidirectionnelle

6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle, pour offrir une bonne qualité sonore, elles doivent pouvoir coder et décoder la communication vocale bidirectionnelle selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz. 

REMARQUE 1 : Aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation G.722[i.21] de l’UIT-T est largement utilisée. 

REMARQUE 2 : Lorsqu’il y a négociation de codecs, d’autres codecs normalisés tels que la Recommandation G.722.2[i.22] de l’UIT-T sont parfois utilisés afin d’éviter le transcodage. 

C.6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Type d’évaluation 

Mesure

Conditions préalables 

1. Les TIC testées permettent une communication vocale bidirectionnelle.

Procédure

1. Vérifier que les TIC peuvent encoder et décoder selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

6.2 Fonctionnalité de texte en temps réel (TTR)

C.6.2 Fonctionnalité de texte en temps réel (TTR)

6.2.1 Fourniture du TTR

C.6.2.1 Fourniture du TTR

6.2.1.1 Communication par TTR

Lorsque le mode des TIC prévoit un moyen de communication vocale bidirectionnelle, les TIC doivent fournir un moyen de communication vocale bidirectionnelle par TTR, sauf si cela nécessite des modifications de conception pour ajouter du matériel d'entrée ou de sortie aux TIC.

REMARQUE 1 : Cette exigence inclut les produits qui ne sont pas dotés de fonctionnalités d’affichage physique ou de saisie de texte mais qui ont la capacité de se connecter à des périphériques qui possèdent de telles fonctionnalités. Elle inclut également les TIC intermédiaires situées entre les points finaux de la communication.

REMARQUE 2 : Il n’est pas nécessaire d’ajouter : un écran matériel, un clavier matériel ou du matériel pour permettre de se connecter à un écran ou à un clavier, filaire ou sans fil, si ce matériel n’est normalement pas fourni.

REMARQUE 3 : Aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation ITU-T T.140 [i.36] est largement utilisée.

C.6.2.1.1 Communication par TTR

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC testées possèdent un mode qui permet une communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC sont dans le mode qui permet la communication vocale bidirectionnelle.
3. Un « terminal de TTR de référence » est disponible.

Procédure

1. Vérifier que les TIC permettent une communication par TTR bidirectionnelle avec les TIC de « référence ».

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie.

REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Lorsque les TIC prévoient un moyen de communication vocale bidirectionnelle et permettent aux utilisateurs de communiquer par TTR, elles doivent permettre la communication vocale et textuelle simultanément par l’intermédiaire d’une connexion utilisateur unique.

REMARQUE 1 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, comme dans un système de conférence, il est permis (mais pas obligatoire ou nécessairement recommandé) que le TTR soit traité dans un champ d’affichage unique et que « la prise de parole à tour de rôle » soit nécessaire afin d’éviter toute confusion (de la même manière que la prise de parole à tour de rôle est requise pour ceux qui présentent ou parlent avec la parole).

REMARQUE 2 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, la pratique exemplaire consiste à lever la main pour que les utilisateurs de capacité vocale et les utilisateurs du TTR soient traités de la même manière, afin que les utilisateurs de capacité vocale et de TTR soient placés dans la même file d’attente.

REMARQUE 3 : Dans le cas d’un système de conférence entre plusieurs participants dont l’une des fonctions est le clavardage – le TTR (tout comme la capacité vocale) est généralement séparé de la fonction de clavardage pour que celle-ci n’interfère pas avec le TTR (c.-à-d. les personnes peuvent envoyer des messages dans la zone de clavardage pendant qu’une personne présente ou parle avec le TTR – de la même manière que les personnes s’envoient des messages en utilisant la fonction de clavardage pendant que des personnes utilisent la parole pour parler). Les utilisateurs de TTR utiliseraient alors le TTR pour présenter et la fonction de clavardage pour envoyer des messages pendant que les autres présentent (par la parole ou le TTR).

REMARQUE 4 : La possibilité de faire fonctionner la capacité vocale et le TTR simultanément (et séparément de la fonction de clavardage) peut également permettre à la zone de TTR de prendre en charge le sous-titrage lorsque quelqu’un parle (et elle n’est donc pas utilisée pour le TTR puisque ce n’est pas au tour de l’utilisateur du TTR de prendre la parole).

REMARQUE 5  : Lorsque le logiciel côté serveur tout comme le matériel et les logiciels locaux sont nécessaires pour fournir la communication vocale, mais qu’aucune partie ne peut prendre en charge la communication vocale sans l’autre et qu’elles sont vendues comme une seule unité pour la fonction de communication vocale, les composants des logiciels locaux et du serveur sont considérés comme un seul produit.

C.6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC prévoient un moyen de communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC prévoient un moyen de communication par TTR bidirectionnelle.

Procédure

1. Vérifier que les TIC permettent la communication vocale et le TTR simultanément par l’intermédiaire d’une connexion utilisateur unique.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

6.2.2 Affichage du TTR

C.6.2.2 Affichage du TTR

6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Lorsque les TIC sont dotées de capacités d’envoi et de réception de TTR, l’affichage du texte envoyé doit être visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu. 

REMARQUE : La possibilité de choisir entre l’affichage du texte d’envoi et de réception sur une ligne ou séparément et avec des options de sélection, permet aux utilisateurs d’afficher le TTR dans le format qui leur convient le mieux. Cela permettrait aux utilisateurs de texte en braille d’utiliser un seul champ et d’intervenir à tour de rôle ainsi que de faire apparaître le texte de manière séquentielle s’ils en ont besoin ou s’ils préfèrent.

C.6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC testées ont des capacités d’envoi et de réception de TTR.
2. Les TIC permettent les mécanismes de TTR.
3. Un « terminal TTR » de référence est disponible.

Procédure

1. Les TIC testées sont raccordées au terminal de TTR de référence.
2. Les différents éléments des TIC sont fonctionnels (le raccordement est actif et les terminaux sont en mode TTR correspondant) et les deux terminaux communiquent entre eux.
3. Une séquence de textes courts est envoyée par les TIC testées.
4. Une séquence de textes courts est envoyée par le terminal de TTR de référence.
5. Vérifier, sur les TIC testées, que l’affichage du texte envoyé est visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 5 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 5 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Lorsque les TIC présentent des capacités d’envoi et de réception de TTR, la direction de l’envoi et de la réception du texte doit pouvoir être déterminée par un programme informatique, à moins que la fonction de TTR soit mise en œuvre en tant que fonctionnalité restreinte. 

REMARQUE : Cette clause permet aux lecteurs d’écran de différencier le texte entrant du texte sortant lorsque la fonction de TTR est utilisée.

C.6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC ont des capacités d’envoi et de réception de TTR.
2. La TTR a une fonction non restreinte.
3. Un « terminal de TTR de référence » est disponible.

Procédure

1. Les TIC testées sont connectées au « terminal de TTR de référence ».
2. Les différents éléments des TIC sont fonctionnels (la connexion est active et les terminaux sont en mode TTR correspondant) et les deux terminaux communiquent entre eux.
3. Une séquence de textes courts est envoyée par les TIC testées.
4. Une séquence de textes courts est envoyée par le « terminal de TTR de référence ».
5. Vérifier que la direction d’envoi et de réception de texte peut être déterminée par la programmation informatique.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 5 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 5 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

6.2.2.3 Identification des interlocuteurs

Lorsque les TIC sont dotées de capacités de TTR et offrent l’identification des interlocuteurs par capacité vocale, elles doivent fournir l’identification des interlocuteurs par TTR.

REMARQUE : Cela est nécessaire pour permettre aux participants utilisant la fonction de capacité vocale comme ceux utilisant la fonction de TTR de savoir qui communique à un moment donné, que ce soit par TTR ou capacité vocale.

C.6.2.2.3 Identification des interlocuteurs

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC disposent de capacités de TTR.
2. Les TIC fournissent l’identification des interlocuteurs pour la capacité vocale.
3. Un « terminal de TTR de référence » est disponible.

Procédure

1. Les TIC testées sont connectées au « terminal de TTR de référence ».
2. Le TTR est envoyé à partir du « terminal de TTR de référence ».
3. Vérifier par observation si les TIC testées permettent l’identification des interlocuteurs pour le TTR entrant.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTR

Lorsque les TIC offrent une communication vocale bidirectionnelle dotée de capacités de TTR, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio à l’écran. 

REMARQUE 1 : L’indicateur visuel peut être une position de caractère simple sur l’écran qui clignote pour refléter l’activité audio ou la présentation des renseignements d’une autre manière étant à la fois visible par les utilisateurs voyants et transmis aux utilisateurs sourds-aveugles qui utilisent un écran braille.

REMARQUE 2 : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

C.6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTR

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC offrent une communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC sont dotées de capacités de TTR.

Procédure

1. La TIC testée est connectée à une autre TIC fournissant une communication vocale bidirectionnelle qui est compatible avec la voix de celle-ci.
2. Une personne parle dans l’autre TIC.
3. Vérifier par observation s’il y a un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 3 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 3 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

REMARQUE : L’indicateur devrait clignoter en temps réel d’une manière qui reflète l’activité audio.

6.2.3 Interopérabilité

a) l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC connectées directement au réseau téléphonique public commuté (RTPC), utilisant la Recommandation V.18 [i.23] de l’UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie à l’interface RTPC;

b) l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS) et du TTR conforme à RFC 4103 [i.13] de l’IETF. Pour l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’ensemble des protocoles spécifiés dans TS 126 114 [i.10], TS 122 173  [i.11] et TS 134 229 [i.12] de l’ETSI décrivent la façon dont RFC 4103 [i.13] de l’IETF s’appliquerait;

c) l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant des technologies autres que a ou b, ci-dessus, utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible pour les environnements dans lesquels elles fonctionneront. Cette spécification commune doit comprendre une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères;

d) l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant une norme pour TTR qui a été mise en place aux fins d’utilisation dans un des environnements susmentionnés, et qui est compatible avec toutes les autres TIC actives qui prennent en charge la capacité vocale et le TTR dans l’environnement en question.

REMARQUE 1 : En pratique, de nouvelles normes sont mises en place comme un codec ou protocole alternatif qui sont supportés parallèlement à la norme commune existante et utilisés lorsqu’il est compatible avec tous les composants de bout en bout, lorsque le développement technologique, associé à d’autres raisons, dont le développement sociétal et la rentabilité, peut rendre d’autres normes obsolètes.

REMARQUE 2 : Lorsque plusieurs technologies sont utilisées pour fournir la communication vocale, plusieurs mécanismes d’interopérabilité peuvent être nécessaires pour garantir que tous les utilisateurs peuvent utiliser le TTR.

EXEMPLE : Un système de conférence prenant en charge la communication vocale par une connexion Internet peut fournir une communication par TTR par une connexion Internet au moyen d’une méthode TTR exclusive (option c). Toutefois, que la méthode TTR soit libre ou exclusive, si le système de conférence offre aussi la communication par téléphone, il devra également prendre en charge les options a ou b pour garantir que le TTR est pris en charge par la connexion par téléphone.

C.6.2.3 Interopérabilité

Type d’évaluation

Test

Conditions préalables

1. Les TIC fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle sur le réseau téléphonique public commuté (RTPC).
2. Les TIC fournissent un moyen de communication bidirectionnelle par TTR.
3. Un « terminal de référence V.18 » est disponible.

Procédure

1. Vérifier l’interopérabilité des TIC avec le réseau téléphonique public commuté (RTPC), le terminal de référence V.18 étant raccordé au RTPC comme il est décrit dans la Recommandation V.18 [i.23] de UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie à l’interface RTPC.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

REMARQUE : Un « terminal de référence V.18 » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs V.18 de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de référence » compatible.

C6.2.3.b Interopérabilité (b)

Type d’évaluation

Test

Conditions préalables

1. Les TCI fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS).
2. Les TIC fournissent un moyen de communication bidirectionnelle par TTR.
3. Un « terminal de TTR de référence » est disponible.

Procédure

1. Vérifier l’interopérabilité des TIC avec le « terminal de TTR de référence » à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS) et du TTR conforme à RFC 4103 [i.13] de l’IETF.
2. Si les TIC interopèrent avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, vérifier qu’elles respectent l’ensemble des protocoles spécifiés dans TS 126 114 [i.10], TS 122 173 [i.11] et TS 134 229 [i.12] de l’ETSI décrivant la façon dont RFC 4103 [i.13] de l’IETF s’applique.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai et si les TIC interopèrent avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux ou, si les TIC interopèrent avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

C.6.2.3.c Interopérabilité (c)

Type d’évaluation

Test

Conditions préalables

1. Les TCI fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle à l’aide de technologies autres que le RTPC ou Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initialisation de session (PIS).
2. Les TIC fournissent un moyen de communication bidirectionnelle par TTR.
3. Un « terminal de TTR de référence » est disponible pour ce mode de communication par TTR.

Procédure

1. Vérifier l’interopérabilité des TIC avec le « terminal de TTR de référence » utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible pour les environnements dans lesquels les TIC fonctionneront.
2. Vérifier que la spécification commune dans l’énoncé testable no 1 comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

REMARQUE : Un « terminal de TTR de référence » est un terminal spécialement conçu pour tester les dispositifs de TTR de manière à confirmer leur fonctionnalité et leur interopérabilité. Ces terminaux sont généralement créés par une entité de normalisation nationale ou internationale afin que tous les tests soient effectués avec un « terminal de TTR de référence » compatible.

C.6.2.3.d Interopérabilité (d)

Type d’évaluation

Test

Conditions préalables

1. Les TIC fournissent un moyen de communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC fournissent un moyen de communication par TTR bidirectionnelle.
3. Un « terminal de TTR de référence » est disponible utilisant la nouvelle norme de TTR.

Procédure

1. Vérifier que les TIC testées interopèrent avec le « terminal de TTR de référence » pour la nouvelle norme de TTR qui a été mise en place aux fins d’utilisation.
2. Vérifier que la nouvelle norme de TTR est supportée par toutes les autres TIC actives qui supportent la capacité vocale et le TTR dans le même environnement.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais 

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

6.2.4 Réactivité du TTR

Lorsque les TIC permettent la saisie de TTR, cette saisie doit être transmise au réseau des TIC ou à la plateforme sur laquelle fonctionnent les TIC dans un délai de 500 ms à compter du moment où la plus petite unité de saisie de texte fiable est accessible aux TIC jusqu’à la fin de la transmission. Les retards attribuables à la performance de la plateforme ou du réseau ne doivent pas être inclus dans la limite de 500 ms.

REMARQUE 1 : Pour la saisie de caractère par caractère, la « plus petite unité de saisie de texte fiable » serait un caractère. Pour la prédiction des mots, ce serait un mot. Pour certains systèmes de reconnaissance vocale, le texte pourrait ne pas quitter le logiciel de reconnaissance tant qu’un mot entier (ou une expression entière) n’a pas été prononcé. Dans ce cas, la plus petite unité de saisie de texte fiable accessible aux TIC serait le mot (ou la phrase).

REMARQUE 2  : La limite de 500 ms permet de conserver en mémoire tampon les caractères avant leur transmission de sorte que la transmission caractère par caractère ne soit pas nécessaire à moins qu’ils soient générés plus lentement qu’un caractère par 500 ms.

REMARQUE 3  : Un délai de 300 ms, ou moins, produit une meilleure impression de fluidité pour l'utilisateur.

C.6.2.4 Réactivité du TTR

Type d’évaluation

Inspection des mesures de données ou test

Conditions préalables

1. Les TIC testées permettent la saisie de TTR.
2. Les TIC testée sont connectées à un dispositif ou un logiciel qui peut déterminer quand les caractères sont transmis.

Procédure

1. Saisir des caractères uniques dans le terminal testé.
2. Vérifier le temps à laquelle la saisie a eu lieu (p. ex. les caractères apparaissent sur l’écran).
3. Vérifier le délai entre le moment où la saisie est exécutée dans les TIC testées et le moment où le texte est transmis au réseau ou à la plateforme des TIC.

Résultat

Réussite : Le résultat de l’énoncé testable no 3 est inférieur ou égal à 500 ms. 

Échec : Le résultat de l’énoncé testable no 3 est supérieur à 500 ms.

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie

Non testable : La condition préalable 3 n’est pas remplie

REMARQUE : Comme l’indiquent les remarques à la clause 6.2.4, la détermination du moment où la saisie a été exécutée peut différer selon le système TTR testé.

6.3 Identification de l’appelant

Lorsque les TIC sont dotées de la fonction d’identification de l’appelant ou d’une fonction de télécommunications similaire, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être offerte en mode textuel ainsi qu’être déterminable par un programme informatique, à moins que la fonction ne soit restreinte.

C.6.3 Identification de l’appelant

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC permettent la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire.

Procédure

1. Vérifier que les renseignements fournis par chaque fonction sont accessibles en mode textuel.

   1. Vérifier que les renseignements fournis par chaque fonction sont déterminables par la programmation.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 est vrai ou la fonction est restreinte

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux ou l’énoncé testable no 2 est faux lorsque la fonction n’est pas restreinte

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

6.4 Autres solutions de services vocaux

Lorsque les TIC permettent la communication vocale en temps réel ainsi que la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive, elles doivent permettre à l’utilisateur d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches sans recourir à l’ouïe ou à la parole. 

REMARQUE 1 : Les tâches qui impliquent à la fois l’utilisation de l'interface et la perception des informations exigeraient que celles-ci soient accessibles sans recourir à la parole ou à l’ouïe.

REMARQUE 2 : Des solutions permettant de traiter les supports sons, texte et vidéo en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

C.6.4 Autres solutions de services vocaux

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC permettent la communication vocale en temps réel.
2. Les TIC permettent la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive.

Procédure

1. Vérifier que les TIC permettent à l’utilisateur d’accéder aux renseignements sans recourir à l’ouïe ou à la parole.
2. Vérifier que l’utilisateur peut exécuter les tâches que permet le système sans avoir à recourir à l’ouïe ou à la parole.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

6.5 Communication vidéo

C.6.5 Communication vidéo

6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5 (Communication vidéo) décrit les exigences fonctionnelles supportant les utilisateurs qui communiquent en utilisant le langage des signes et la lecture labiale. Pour ces utilisateurs une résolution au moins QVGA (320 x 240), une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde et un écart entre le son et la vidéo de 100 ms ou moins permettent une bonne utilisabilité.

L'augmentation de la résolution et de la vitesse de défilement des images améliore encore plus le langage des signes (en particulier l'orthographe digitale) et la lecture labiale, la vitesse de défilement des images étant plus importante que la résolution.

Les écarts temporels entre l’audio et la vidéo (asynchronicité) peuvent avoir un impact important sur la lecture labiale - une vidéo en retard sur l’audio a un effet négatif plus important. 

La latence de bout en bout peut être un problème dans la communication vidéo (signes). Des valeurs d’écart inférieur à 400 ms avec une augmentation allant jusqu’à 100 ms sont préférables. L’écart global dépend de plusieurs facteurs, dont le délai de transmission du réseau et le traitement vidéo. Voilà pourquoi il est impossible d’établir une exigence testable des valeurs minimales d’écart global.

REMARQUE : La Recommandation UIT-T F.703 [i.37] définit et donne les exigences relatives à la conversation totale qui a trait à l’intégration de l’audio, au TTR et à la vidéo dans une connexion utilisateur unique.

C.6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

6.5.2 Résolution

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :  

a) doivent prendre en charge au moins la résolution QVGA;

b) doivent de préférence prendre en charge au moins la résolution VGA.

C.6.5.2 Résolution

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.

Procédure

1. Vérifier que la résolution de la communication vidéo est de résolution QVGA ou supérieure.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

6.5.3 Vitesse de défilement des images

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :  

a) doivent prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde (IPS);

b) doivent de préférence prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 30 images par seconde (IPS) avec ou sans langage gestuel dans le flux vidéo.

C.6.5.3 Vitesse de défilement des images

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.

Procédure

1. Vérifier que la vitesse de défilement des images de la communication vidéo est égale ou supérieure à 20 images par seconde.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles doivent présenter à l’utilisateur un écart temporel maximal de 100 ms entre la parole et la vidéo. 

REMARQUE : Des recherches récentes montrent que si l’audio mène la vidéo, l’intelligibilité en souffre beaucoup plus que dans le cas inverse.

C.6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Type d’évaluation 

Mesure

Conditions préalables 

1. Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.

Procédure

1. Vérifier que l’écart temporel entre la parole et la vidéo présentée à l’utilisateur est égal ou inférieur à 100 ms.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo

Lorsque les TIC offrent une communication vocale bidirectionnelle et qu’elles comprennent une fonctionnalité de vidéo en temps réel, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.

REMARQUE 1  : L’indicateur visuel peut être un simple point visuel, une DEL ou d’autre type d’indicateur marche-arrêt, qui clignote pour refléter l’activité audio.

REMARQUE 2  : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

C.6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelle.
2. Les TIC comprennent une fonctionnalité de vidéo en temps réel.

Procédure

1. La TIC testée est connectée à une autre TIC fournissant une communication vocale bidirectionnelle compatible avec la communication vocale de la TIC testée.
2. Une personne parle dans l’autre TIC.
3. Vérifier par observation s’il y a un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 3 est vrai. 

Échec : L’énoncé testable no 3 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

REMARQUE : L’indicateur devrait clignoter en temps réel d’une manière qui reflète l’activité audio

6.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)

Lorsque les TIC offrent une fonction d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de la capacité vocale, elles doivent fournir un moyen d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de signes en temps réel et pour le langage des signes dès que celui-ci est utilisé.

REMARQUE 1 : L’identification des interlocuteurs peut se trouver au même emplacement que celui des utilisateurs de capacité vocale dans le cas des appels avec plusieurs interlocuteurs.

REMARQUE 2 : Ce mécanisme peut être déclenché manuellement par un utilisateur ou automatiquement lorsque cela est techniquement réalisable.

C.6.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)

Type d’évaluation

Mesure

Conditions préalables

1. Les TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelle
2. Les TIC comprennent la vidéo en temps réel.

Procédure

1. La TIC testée est connectée à une TIC compatible qui supporte la vidéo et une personne communique en langue des signes.
2. Vérifier par l'observation si les TIC testées fournissent un moyen d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de la langue des signes.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

6.6 Autres solutions de services vidéo

Lorsque les TIC sont dotées de la communication vidéo en temps réel ainsi que d’un répondeur, d’un standard automatique ou de moyens de réponse interactifs, elles doivent permettre aux utilisateurs d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches liées à ces moyens :

a) pour des renseignements audibles, sans recourir à l’ouïe;

b) pour les commandes vocales, sans recourir à la parole;

c) pour les renseignements visuels, sans recourir à la vision.

REMARQUE : Les solutions pouvant produire des sous-titres en temps réel ou traiter du texte en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

C.6.6 Autres solutions de services vidéo

La clause 6.6 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence relative aux tests de conformité.

7 TIC avec capacités vidéo

C.7 TIC avec capacités vidéo

7.1 Technologie de traitement des sous-titres

C.7.1 Technologie de traitement des sous-titres

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres. 

REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont nécessaires pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants. 

REMARQUE 2 : Si un dispositif braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.

REMARQUE 3 : La clause 7.1.1 fait référence à la capacité du lecteur d’afficher des sous-titres. Les clauses 9.1.2.2, 10.1.2.2 et 11.1.2.2 font référence à la fourniture de sous-titres pour le contenu (la vidéo).

C.7.1.1 Lecture du sous-titrage

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC affichent ou traitent la vidéo et la synchronisation sonore.

2. Les sous-titres sont fournis dans la vidéo. 

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un mécanisme d’affichage des sous-titres.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Type d’évaluation 

Examen no 2 

Conditions préalables 

1. Les TIC affichent ou traitent la vidéo et la synchronisation sonore.
2. Les sous-titres sont fournis dans le contenu.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un mécanisme d’affichage des sous-titres.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, le mécanisme d’affichage doit préserver la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants comme suit :

• Sous-titres dans le matériel enregistré : dans les 100 ms de l’estampille temporelle du sous-titre.
• Sous-titres en direct : dans les 100 ms suivant la disponibilité du sous-titre pour le lecteur.

C.7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’un mécanisme d’affichage des sous-titres.

Procédure

1. Vérifier que le mécanisme d’affichage des sous-titres préserve la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants dans un dixième de seconde de l’estampille temporelle du sous-titre ou suivant la disponibilité du sous-titre pour le lecteur dans le cas d’un sous-titre en direct.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

7.1.3 Préservation du sous-titrage

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2. D’autres aspects d’affichage du texte (p. ex. le positionnement à l’écran, la couleur et le style du texte ainsi que la police de caractères) peuvent être significatifs selon les conventions régionales. La modification de ces aspects pourrait en changer le sens et devrait être évitée dans la mesure du possible.

C.7.1.3 Préservation du sous-titrage

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC transmettent des conversions ou des enregistrements vidéo avec synchronisation sonore.

Procédure

1. Vérifier que les TIC préservent les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

7.1.4 Caractéristiques des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, elles doivent permettre à l’utilisateur d’adapter les caractéristiques affichées des sous-titres à ses besoins individuels, sauf lorsque les sous-titres sont affichés sous forme de caractères non modifiables.

REMARQUE 1 : La définition de la couleur d’arrière-plan et d’avant-plan des sous-titres, du type de police, de l’opacité de la zone d’arrière-plan des sous-titres et du contour ou de la bordure des polices peut contribuer à répondre à cette exigence.

REMARQUE 2 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples de caractères non modifiables.

C.7.1.4 Caractéristiques des sous-titres

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC affichent les sous-titres.
2. Les sous-titres testés sont affichés sous forme de caractères modifiables.

Procédure

1. Vérifier que les TIC permettent à l’utilisateur d’adapter les caractéristiques affichées des sous-titres à ses besoins individuels.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

7.1.5 Sous-titres vocaux

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec son synchronisé, elles doivent fournir un mode de fonctionnement qui fournit une sortie vocale pour les sous-titres disponibles, sauf lorsque le contenu des sous-titres affichés n’est pas déterminable par programmation.

REMARQUE 1 : Il est préférable pour la plupart des utilisateurs de pouvoir gérer la gamme de sortie vocale pour les sous-titres vocaux indépendamment de la capacité vocale générale des TIC. Cela est possible lorsque le fichier audio avec sous-titres vocaux est reçu dans une piste audio distincte puis mixé sur l’appareil des utilisateurs.

REMARQUE 2 : Présenter la piste audio distincte avec des sous-titres vocaux en synchronisme avec les sous-titres affichés améliore la compréhension des sous-titres.

REMARQUE 3 : Fournir les sous-titres sous forme de flux de texte distincts facilite la conversion des textes respectifs en audio.

REMARQUE 4 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples pour lesquels le contenu de sous-titres affichés n’est pas déterminable par programmation.

C.7.1.5 Sous-titres vocaux

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC affichent des vidéos avec son synchronisé.
2. Le contenu des sous-titres testés est déterminable par programmation.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe un mode de fonctionnement fournissant une sortie vocale pour les sous-titres disponibles.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

7.2 Technologie de description audio

C.7.2 Technologie de description audio

7.2.1 Lecture de la description audio

Lorsque les TIC affichent la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent fournir un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio accessible pour le canal sonore par défaut. 

Lorsque les technologies vidéo ne fournissent pas de mécanismes explicites et distincts de description audio, une TIC est réputée répondre à ce besoin si elle permet à l’utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes sonores. 

REMARQUE 1 : Dans ce cas, le contenu vidéo peut présenter la description audio dans l’une des pistes sonores offertes. 

REMARQUE 2 : Les descriptions audio dans les médias numériques incluent parfois des renseignements permettant des descriptions plus longues que les temps morts entre les répliques. La fonction de description audio prolongée dans les lecteurs multimédias numériques est utile, en particulier pour les médias numériques consultés de manière individuelle.

C.7.2.1 Lecture de la description audio

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC affichent la vidéo et la synchronisation sonore.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe un mécanisme explicite et distinct de description audio.
2. Vérifier qu’il existe un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio sur le canal sonore par défaut.
3. Vérifier que les TIC permettent à l’utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes sonores.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais, ou l’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 3 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 est faux ou l’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 3 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

7.2.2 Synchronisation de la description audio

Lorsque les TIC sont dotées d’un mécanisme de lecture de description sonore, elles doivent préserver la synchronisation entre le contenu sonore ou visuel et la description sonore correspondante.

C.7.2.2 Synchronisation de la description audio

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées d’un mécanisme de lecture de la description audio.

Procédure

1. Vérifier que la synchronisation entre le contenu sonore ou visuel et la description audio correspondante sont préservées.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est fau 

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

C.7.2.3 Préservation de la description audio

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC transmettent des conversions ou des enregistrements vidéo avec synchronisation sonore.

Procédure

1. Vérifier que les TIC préservent la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias. 

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias. 

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction. 

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio.

C.7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé.

Procédure

1. Vérifier que les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et les descriptions audio sont fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction que les principales commandes médias.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8 Matériel

C.8 Matériel

8.1 Généralités

C.8.1 Généralités

8.1.1 Exigences génériques

Les exigences génériques de la clause 5 s’appliquent également aux TIC qui sont du matériel. 

C.8.1.1 Exigences génériques

La clause 8.1.1 ne contient aucune exigence en matière de test. 

8.1.2 Raccordements standard

Lorsque les TIC fournissent des points de raccordement de dispositif d’entrée ou de sortie à l’utilisateur, elle comprend au moins un raccordement d’entrée ou de sortie conforme à un format standard de l’industrie librement accessible, directement ou au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché. 

REMARQUE 1 : L’exigence de raccordements standard vise à garantir la compatibilité avec les technologies d’assistance. 

REMARQUE 2 : Le terme raccordement s’applique à la fois aux raccordements matériels et sans fil. 

REMARQUE 3 : Les raccordements USB et Bluetooth sont des exemples de formats standard de l’industrie librement accessibles.

C.8.1.2 Raccordements standard

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC fournissent des points de raccordement d’entrée ou de sortie à l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’un type de raccordement est conforme à un format standard de l’industrie librement accessible.
2. Vérifier qu’un type de raccordement est conforme à un format standard de l’industrie librement accessible au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

REMARQUE : Les raccordements peuvent être matériels ou sans-fil. 

8.1.3 Couleur

Lorsque les TIC sont dotées d’aspects matériels utilisant la couleur, la couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel. 

C.8.1.3 Couleur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les aspects matériels des TIC véhiculent de l’information visuelle à l’aide d’un code de couleur comme moyen d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

Procédure

1. Vérifier qu’une autre forme de codage visuel est fournie.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.2 Produits matériels avec sortie vocale

C.8.2 Produits matériels avec sortie vocale

8.2.1 Gain de volume de la parole

C.8.2.1 Gain de volume de la parole

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB. 

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965[i.2] sont réputés conformes à cette exigence. 

C.8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Type d’évaluation 

Inspection reposant sur les mesures 

Conditions préalables 

1. Le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale.

Procédure

1. Vérifier que les TIC sont conformes à la norme ANSI/TIA-4965[i.2].
2. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus bas.
3. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus élevé.
4. Vérifier que la gamme entre 1 et 2 est supérieure ou égale à 18 dB.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 ou 4 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 4 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

C.8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Type d’évaluation 

Inspection reposant sur les mesures 

Conditions préalables 

1. Le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale.
2. Le réglage du volume est incrémentiel.

Procédure

1. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus bas.
2. Vérifier si une étape intermédiaire fournit un niveau de 12 dB au-dessus du niveau de volume le plus bas mesuré à l’étape 1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie

8.2.2 Couplage magnétique

C.8.2.2 Couplage magnétique

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1[2] de l’ETSI et doit porter le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381[1] de l’ETSI. 

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A [i.24] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause. 

REMARQUE 2  : Le couplage magnétique est également appelé couplage inductif pour bobine en T.

C.8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Type d’évaluation 

Inspection reposant sur les données de mesure 

Conditions préalables 

1. Le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie audio qui est normalement tenu à l’oreille.

Procédure

1. Vérifier que le matériel de TIC est conforme à la norme TIA-1083[i.24].
2. Les mesures effectuées conformément à la norme ES 200 381-1[2] de l’ETSI indiquent que les exigences définies dans cette norme sont satisfaites.
3. Les TIC portent le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381[1] de l’ETSI.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais et l’énoncé testable no 3 est vrai

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux ou l’énoncé testable no 3 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2[3] de l’ETSI. 

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19[i.1] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

C.8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Type d’évaluation 

Inspection reposant sur les données de mesure 

Conditions préalables 

1. Le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil qui est normalement tenu à l’oreille.

Procédure

1. Vérifier que le matériel de TIC est conforme à la norme ANSI/IEEE C63.19[i.1].
2. Vérifier que les TIC fournissent un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2[3] de l’ETSI.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.3 TIC fixes

C.8.3 TIC fixes

8.3.0 Généralités

Le présent document définit les dimensions pour accéder aux TIC fixes qui peuvent être placées dans un environnement bâti, mais ne définit pas les normes de l’environnement bâti en général.

Le champ d’application inclut les TIC fixes, dont les planchers et les espaces de circulation font « partie intégrante » (généralement les kiosques et les cabines), et où il existe des plages de portée externe qui sont importantes pour le fonctionnement des TIC fixes.

Les clauses 8.3.2 à 8.3.4 précisent les limites obligatoires pour la hauteur maximale et minimale des pièces manœuvrables et des écrans. Selon les dimensions indiquées à la figure 53 de la norme ISO 21542 :2011 [i.34], il est recommandé que la portée possible en hauteur soit ramenée :

• aux hauteurs minimale et maximale des pièces manœuvrables : 800 mm et 1 100 mm respectivement, et
• aux hauteurs minimale et maximale des écrans : 1 200 mm et 1 400 mm respectivement.

C.8.3.0 Généralités

La clause 8.3.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence relative aux tests de conformité.

8.3.1 Portée avant ou latérale

Les TIC fixes doivent être conformes à la clause 8.3.2 ou à la clause 8.3.3.

REMARQUE 1 : Cela n'empêche pas de se conformer aux deux clauses.

REMARQUE 2 : Les dimensions indiquées dans les clauses 407.8.3 et 407.8.2 de l’article 508 du Rehabilitation Act, telles que publiées en janvier 2017 [i.25], sont identiques à celles indiquées dans les clauses 8.3.2 et 8.3.3 du présent document.

REMARQUE 3 : L’accès physique à une TIC fixe dépend des dimensions de la TIC et de l’environnement dans lequel elle est installée et exploitée. La clause 8.3 ne s’applique pas à l’accessibilité de l’environnement physique extérieur à la TIC.

C.8.3.1 Portée avant ou latérale

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.

Procédure

1. Vérifier si les TIC sont conformes à la clause 8.3.2.2.
2. Vérifier si les TIC sont conformes à la clause 8.3.2.3.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 ou no 2 est vrai 

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux 

Sans objet : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.3.2 Portée avant

C.8.3.2 Portée avant

8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être située à plus de 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 2.

C.8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant.

Procédure

1. Vérifier qu’au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas située à plus de 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être située à moins de 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 2.

C.8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Type d’évaluation

Inspection and mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant.

Procédure

1. Vérifier qu’au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas située à moins de 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.2.3 Portée avant obstruée

C.8.3.2.3 Portée avant obstruée

8.3.2.3.1 Espace libre

Lorsqu’une obstruction faisant partie intégrante des TIC fixes empêche l’accès à tout type de pièce manœuvrable, les TIC doivent prévoir un espace libre qui s’étend sous l’élément obstruant sur une distance qui n’est pas inférieure à la profondeur d’atteinte requise au-dessus de l’obstruction.

REMARQUE : Le fait de prévoir un libre « accès à tout type de partie manœuvrable » garantit qu’un utilisateur pourra accéder à au moins une pièce manœuvrable de chaque type.

C.8.3.2.3.1 Espace libre

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Une obstruction faisant partie intégrante des TIC empêche l’accès à tout type de pièce manœuvrable.

Procédure

1. Vérifier que les TIC prévoient un espace libre qui s’étend sous l’élément obstruant sur une distance qui n’est pas inférieure à la profondeur d’atteinte requise au-dessus de l’obstruction.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC. Cela est illustré à la figure 3 (a).

C.8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Une partie intégrante des TIC fixes forme une obstruction de moins de 510 mm (20 pouces) de profondeur.

Procédure

1. Vérifier que la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 pouces) au-dessus du contact avec le sol des TIC.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et qu’il n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC. Cela est illustré à la figure 3 (b).

C.8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Une partie intégrante des TIC fixes forme une obstruction de pas moins de 510 mm (20 pouces) mais de moins de 635 mm (25 pouces) de profondeur.

Procédure

1. Vérifier que la portée avant à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 120 mm (44 pouces) au-dessus du contact avec le sol des TIC.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Lorsque l’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fixes fait partie de l’espace d’accès, la largeur libre doit être d’au moins 760 mm (30 po).

C.8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. L’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fait partie d’un espace d’accès.

Procédure

1. Vérifier que la largeur de l’espace libre pour les genoux est supérieure à 760 mm (30 po).
2. Vérifier que la largeur de l’espace libre pour les pieds est supérieure à 760 mm (30 po).

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les pieds et il devrait :

a) s’étendre sur au plus 635 mm (25 po) sous tout l’obstacle;

b) procurer un espace d’au moins 430 mm (17 po) de profondeur et 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle;

c) ne pas dépasser de plus de 150 mm (6 po) toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Cela est illustré à la figure 4.

C.8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

a)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Il y a un obstacle faisant partie intégrante des TIC.
3. Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l'espace libre pour les pieds est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Procédure

1. Vérifier que l'espace libre pour les pieds ne s’étend pas plus de 635 mm (25 pouces) sous l’obstacle.  

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

b)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Un obstacle fait partie intégrante des TIC.  
3. Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l’espace libre pour les pieds est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Procédure

1. Vérifier que l’espace libre pour les orteils a au moins 430 mm (17 po) de profondeur et est à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

c)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Un obstacle fait partie intégrante des TIC.
3. Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l'espace libre pour les pieds est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Procédure

1. Vérifier que l'espace libre pour les pieds ne dépasse pas de plus de 150 mm (6 po) tout obstacle à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai  

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les genoux et il doit :

a) ne pas s’étendre sur plus de 635 mm (25 pouces) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;

b) s’étendre sur au moins 280 mm (11 pouces) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;

c) s'étendre sur au moins 205 mm (8 po) sous l’obstacle à une hauteur de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher;

d) être autorisé à être réduit en profondeur à raison de 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

Cela est illustré à la figure 5.

C.8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

a)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Un obstacle fait partie intégrante des TIC.
3. Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un espace libre pour les genoux qui s’étend sur moins de 635 mm (25 po) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

b)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Un obstacle fait partie intégrante des TIC.
3. Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un espace libre pour les genoux qui s’étend sur au moins 280 mm (11 po) sous l’obstacle à une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

c)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Un obstacle fait partie intégrante des TIC.
3. Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un espace libre pour les genoux qui s’étend sur plus de 205 mm (9 po) sous l’obstacle à une hauteur de 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

d)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Un obstacle fait partie intégrante des TIC.
3. Il y a un espace libre pour les genoux sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po) au-dessus du plancher.

Procédure

1. Vérifier que la réduction de la profondeur de l’espace libre pour les genoux n’est pas supérieure à 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

8.3.3 Portée latérale

C.8.3.3 Portée latérale

8.3.3.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant fait partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale d’au moins une pièce manœuvrable de chaque type doit être inférieure ou égale à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

C.8.3.3.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. La portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant fait partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 510 mm (20 po).

Procédure

1. Vérifier que la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.3.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur minimum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type doit être supérieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 6.

C.8.3.3.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. La portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 510 mm (20 po).

Procédure

1. Vérifier que la hauteur minimum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type est supérieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.3.3 Portée latérale obstruée

C.8.3.3.3 Portée latérale obstruée

8.3.3.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm)

Lorsque les TIC fixes présentent une obstruction qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstruction doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est inférieure ou égale à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 7 (a).

C.8.3.3.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Une obstruction dont la profondeur est inférieure ou égale à 255 mm (10 po) fait partie intégrante des TIC.

Procédure

1. Vérifier que la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.3.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm)

Lorsque les TIC fixes présentent une obstruction qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstruction doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièce manœuvrable ne doit pas être supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 7 (b).

C.8.3.3.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm)

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Une obstruction dont la profondeur est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po) fait partie intégrante des TIC.

Procédure

1. Vérifier que la hauteur maximum de la portée latérale à au moins une pièce manœuvrable de chaque type n’est pas supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.4 Surface de plancher ou de sol dégagée

C.8.3.4 Surface de plancher ou de sol dégagée

8.3.4.1 Changement de niveau

Lorsque des TIC fixes comportent un plancher, tout changement de niveau du plancher qui y est intégré doit être aménagé d’une rampe présentant une pente d’au plus 1 :48.

Exceptions :

a) Si le changement de niveau du plancher est inférieur ou égal à 6,4 mm (1/4 po), le changement peut être vertical comme l’indique la figure 8.

b) Si le changement de niveau du plancher est inférieur ou égal à 13 mm (1/2 po), le changement peut présenter une pente d’au plus 1 :2 comme il est illustré à la figure 9.

C.8.3.4.1 Changement de niveau

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Les TIC comportent un plancher.
3. Le plancher présente un changement de niveau.

Procédure

1. Si le changement de niveau est aménagé d’une rampe, vérifier qu’il présente une pente inférieure à 1 :48.
2. Si le changement de niveau du plancher est vertical, vérifier qu’il est inférieur ou égal à 6,4 mm.
3. Si le changement de niveau du plancher est vertical ou présente une pente, vérifier que la pente n’est pas supérieure à 1 :2.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 ou no 2 ou no 3 est vrai

Échec : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont faux

Sans objet : La condition préalable 1 ou 2 ou 3 n’est pas remplie

8.3.4.2 Surface de plancher ou de sol dégagée

Lorsque des TIC fixes intègrent un espace opérationnel, elles doivent prévoir une surface de plancher dégagée d’au moins 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po) à partir de laquelle il est possible d’exploiter les TIC. Cela est illustré à la figure 10.

C.8.3.4.2 Surface de plancher ou de sol dégagée

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Elles intègrent un espace opérationnel.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a une surface de plancher dégagée avec des dimensions rectangulaires minimales de 760 mm sur un bord et de 1 220 mm sur l’autre bord.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.4.3 Approche

C.8.3.4.3 Approche

8.3.4.3.1 Généralités

Lorsque des TIC fixes comportent un espace d’accès, au moins un côté complet de l’espace doit être dégagé.

C.8.3.4.3.1 Généralités

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Elles comportent un espace d’accès.

Procédure

1. Vérifier qu’un côté complet de l’espace est dégagé.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.4.3.2 Approche avant

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm (24 po), et lorsqu’une approche avant est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 915 mm (36 po) de largeur. Cela est illustré à la figure 11.

C.8.3.4.3.2 Approche avant

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes et comportent une alcôve.
2. L’espace opérationnel se trouve dans l’alcôve.
3. La profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm.
4. Une approche avant est nécessaire.

Procédure

1. Vérifier que la largeur de l’alcôve est supérieure à 915 mm.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie

8.3.4.3.3 Approche parallèle

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po), et lorsqu’une approche parallèle est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 1 525 mm (60 po) de largeur. Cela est illustré à la figure 12.

C.8.3.4.3.3 Approche parallèle

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes et comportent une alcôve.
2. L’espace opérationnel se trouve dans l’alcôve.
3. La profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm.
4. Une approche parallèle est possible.

Procédure

1. Vérifier que la largeur de l’espace d’accès est supérieure à 1 525 mm.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie

8.3.5 Visibilité

Lorsque les TIC fixes fournissent un ou plusieurs écrans d’affichage, au moins un écran d'affichage de chaque type doit être positionné de telle sorte que les renseignements à l'écran soient lisibles depuis un point situé à 1 015 mm (40 pouces) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel.

REMARQUE  : Cette exigence vise à ce que l’information à l’écran soit lisible par des utilisateurs ayant une vision normale et des compétences linguistiques appropriées, lorsqu’ils sont assis dans un fauteuil roulant.

C.8.3.5 Visibilité

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.
2. Un ou plusieurs écrans d’affichage sont fournis.

Procédure

1. Vérifier qu’au moins un écran d'affichage de chaque type est positionné de telle sorte que les renseignements à l'écran soient lisibles depuis un point situé à 1 015 mm (40 pouces) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

8.3.6 Instructions d’installation

Les instructions d’installation doivent être disponibles pour toutes les TIC fixes. Ces instructions doivent indiquer comment installer les TIC en tenant compte des exigences applicables en matière d’accessibilité de l’environnement bâti dans la mesure où elles s’appliquent à l’installation des TIC. Lorsque de telles exigences n’existent pas, les instructions devraient exiger que les dimensions des TIC installées soient conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.5 du présent document.

C.8.3.6 Instructions d’installation

Type d’évaluation

Inspection et mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont fixes.

Procédure

1. Vérifier que les instructions d’installation sont disponibles.
2. Vérifier que les instructions indiquent comment installer les TIC de façon à s’assurer que les dimensions des TIC installées sont conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.4.
3. Vérifier que les instructions indiquent que les installateurs doivent également tenir compte des exigences applicables en matière d’accessibilité de l’environnement bâti dans la mesure où elles s’appliquent à l’installation des TIC.

Résultat

Réussite  : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais

Échec  : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.4 Pièces mécaniquement manœuvrable

C.8.4 Pièces mécaniquement manœuvrable

8.4.1 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques formant un pavé rectangulaire doivent permettre de distinguer le numéro cinq de manière tactile des autres touches du pavé numérique. 

REMARQUE : La Recommandation E.161[i.20] de l’UIT-T décrit la disposition du clavier du téléphone à 12 touches et fournit des détails supplémentaires sur la forme des marqueurs tactiles.

C.8.4.1 Touches numériques

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées de touches numériques physiques disposées sur un clavier téléphonique à 12 touches. 

Procédure

1. Vérifier que le numéro cinq se distingue de manière tactile des autres touches du clavier. 

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.4.2 Fonctionnement des pièces mécaniques

C.8.4.2 Fonctionnement des pièces mécaniques

8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

C.8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner. 

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure à 22,2 N doit être prévu. 

REMARQUE  : ISO 21542 :2011 [i.34]  : Building Construction - Accessibility and Usability of the Built Environment recommande une valeur comprise entre 2,5 et 5 newtons.

C.8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Type d’évaluation 

Inspection et établissement de mesures 

Conditions préalables 

1. Les TIC sont dotées d’une commande qui nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner. 

Procédure

1. Vérifier qu’un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure ou égale à 22,2 N est prévu. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Lorsque les TIC fournissent des touches, des billets ou des cartes tarifaires, et que leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure, elles doivent avoir une orientation qui est perceptible au toucher. 

REMARQUE : La norme ETSI ETS 300 767[i.6] définit les indications tactiles appropriées pour les cartes plastiques.

C.8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Type d’évaluation 

Inspection et établissement de mesures 

Conditions préalables 

1. Les TIC fournissent des clés, des billets ou des cartes tarifaires, et leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure. 

Procédure

1. Vérifier que les clés, les billets ou les cartes tarifaires ont une orientation perceptible au toucher. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

8.5 Indication tactile du mode vocal

Lorsque les TIC sont conçues pour une utilisation partagée et qu’une sortie vocale est disponible, une indication tactile des moyens permettant de lancer le mode de fonctionnement vocal doit être fournie. 

REMARQUE : L’indication tactile peut inclure des instructions en braille. 

C.8.5 Indication tactile du mode vocal

Type d’évaluation 

Inspection et établissement de mesures 

Conditions préalables 

1. Les TIC sont conçues pour une utilisation partagée. 
2. La sortie vocale est disponible. 

Procédure

1. Vérifier qu’une indication tactile des moyens de lancement du mode vocal est fournie. 

Résult

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux. 

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

9 Web

C.9 Web

9.0 Généralités (information)

Les exigences de la clause 9 s’appliquent aux pages Web (telles que définies à la clause 3.1), y compris  :

• La conformité au niveau AA des Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG 2.0) de W3C équivaut à la conformité aux clauses 9.1.1, 9.1.2, 9.1.3.1 to 9.1.3.3, 9.1.4.1 to 9.1.4.5, 9.2.1.1, 9.2.1.2, 9.2.2, 9.2.3, 9.2.4, 9.3, 9.4.1.1, 9.4.1.2 et aux exigences de conformité de la clause 9.6 du présent document.
• La conformité au niveau AA des Règles pour l'accessibilité des contenus Web (WCAG 2.1) de W3C équivaut à la conformité à toutes les clauses 9.1 à 9.4 et aux exigences de conformité de la clause 9.6 du présent document.
• Les exigences relatives aux documents non Web et aux logiciels non Web sont énoncées aux articles 10 et 11, respectivement.

REMARQUE 1  : Les sites Web sont évalués en tant que pages Web individuelles. Les applications Web, y compris les applications Web mobiles, sont couvertes par la définition de page Web qui est très large et qui englobe tous les types de contenu Web.

REMARQUE 2  : WCAG 2.0 est identique à la norme ISO/CEI 40500 (2012)  : « Technologies de l’information – Règles pour l’accessibilité des contenus Web 2.0 (WCAG 2.0) de World Wide Web Consortium (W3C) » [4]

Les exigences des clauses 9.1 à 9.4 sont rédigées selon le concept de la satisfaction des critères de succès (défini à la clause 3.1). Une page Web satisfait à un critère de succès des WCAG lorsque ce critère ne se révèle pas « faux » lors de l’évaluation de la page Web. Cela implique que si le critère de succès place des conditions sur une caractéristique précise et que cette caractéristique précise n’apparaît pas dans la page Web, alors cette page satisfait au critère de succès. 

REMARQUE 3  : Par exemple, une page Web qui ne contient pas de contenu audio préenregistré dans un support synchronisé satisfera automatiquement au critère de succès 1.2.2 des WCAG (Sous-titres [préenregistrés]) et, par conséquent, sera également conforme à la clause 9.1.2.2.

En plus des critères de succès du Niveau AA, les Règles pour l’accessibilité des contenus Web comprennent également des critères de succès pour le niveau AAA. Ceux-ci sont énumérés à la clause 9.5 du présent document. Les auteurs de sites Web et les spécialistes de l’accessibilité en matière d’approvisionnement sont encouragés à examiner si l’un ou l’autre des critères de succès du niveau AAA des WCAG offre des suggestions qui peuvent être applicables à leur projet, de même que potentiellement avantageuses pour certains utilisateurs.

REMARQUE 4  : Le W3C énonce ce qui suit  : « Il n’est pas recommandé d’exiger la conformité au niveau AAA puisqu’il est impossible de respecter tous les critères de succès liés à ce niveau pour certains éléments du contenu ».

REMARQUE 5  : Des clauses « nulles » ont été insérées afin de maintenir l’harmonisation avec la numérotation des critères de succès des WCAG 2.1 Niveau A et Niveau AA.

C.9.0 Généralités (information)

La clause 9.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

9.1 Perceptible

C.9.1 Perceptible

9.1.1 Équivalents textuels

C.9.1.1 Équivalents textuels

9.1.1.1 Contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

C.9.1.1.1 Contenu non textuel

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

9.1.2 Média temporel

C.9.1.2 Média temporel

9.1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés)

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (préenregistrés) des WCAG 2.1.

C.9.1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (préenregistrés) des WCAG 2.1.

Résultat.

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (préenregistrés) des WCAG 2.1.

9.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG.

C.9.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés) des WCAG 2.1.

9.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

C.9.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré) des WCAG 2.1.

9.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1 .

C.9.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

9.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

C.9.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée) des WCAG 2.1.

9.1.3 Adaptable

C.9.1.3 Adaptable

9.1.3.1 Information et relations

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

C.9.1.3.1 Information et relations

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1 Information et relations des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1 Information et relations des WCAG 2.1.

9.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle satisfait au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

C.9.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

9.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles de WCAG 2.1.

C.9.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

9.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

C.9.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

C.9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

9.1.4 Distinguable

C.9.1.4 Distinguable

9.1.4.1 Utilisation de la couleur

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle remplit le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

C.9.1.4.1 Utilisation de la couleur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

9.1.4.2 Contrôle du son

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1.

C.9.1.4.2 Contrôle du son

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1.

9.1.4.3 Contraste (minimum)

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum).

C.9.1.4.3 Contraste (minimum)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

9.1.4.4 Redimensionnement du texte

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte (en direct) des WCAG 2.1.

C.9.1.4.4 Redimensionnement du texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

9.1.4.5 Texte sous forme d’image

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

C.9.1.4.5 Texte sous forme d’image

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

9.1.4.6 Nul

C.9.1.4.6 Nul

9.1.4.7 Nul

C.9.1.4.7 Nul

9.1.4.8 Nul

C.9.1.4.8 Nul

9.1.4.9 Nul

C.9.1.4.9 Nul

9.1.4.10 Redistribution

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1.

C.9.1.4.10 Redistribution

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1.

9.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

C.9.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

9.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

C.9.1.4.12 Espacement du texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

9.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

C.9.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

9.2 Utilisable

C.9.2 Utilisable

9.2.1 Accessibilité au clavier

C.9.2.1 Accessibilité au clavier

9.2.1.1 Clavier

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.1.1 Clavier de WCAG 2.1.

C.9.2.1.1 Clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

9.2.1.2 Pas de piège au clavier

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier de WCAG 2.1.

C.9.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas le critère de succès 2.1.2 Pas de piège à clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.2 Pas de piège à clavier des WCAG 2.1.

9.2.1.3 Nul

C.9.2.1.3 Nul

9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

C.9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères de WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères de WCAG 2.1.

9.2.2 Délai suffisant

C.9.2.2 Délai suffisant

9.2.2.1 Réglage du délai

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai de WCAG 2.1.

C.9.2.2.1 Réglage du délai

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1.

9.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer de WCAG 2.1.

C.9.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1.

9.2.3 Crises et réactions physiques

C.9.2.3 Crises et réactions physiques

9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique.

C.9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1.

9.2.4 Navigable

C.9.2.4 Navigable

9.2.4.1 Contourner des blocs

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs.

C.9.2.4.1 Contourner des blocs

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs des WCAG 2.1.

9.2.4.2 Titre de page

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.2 Titre de page.

C.9.2.4.2 Titre de page

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1.

9.2.4.3 Parcours du focus

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.3 Parcours du focus.

C.9.2.4.3 Parcours du focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1.

9.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte).

C.9.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

9.2.4.5 Accès multiples

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.5 Accès multiples.

C.9.2.4.5 Accès multiples

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.5 Accès multiples des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.5 Accès multiples des WCAG 2.1.

9.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes.

C.9.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

9.2.4.7 Visibilité du focus

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus.

C.9.2.4.7 Visibilité du focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

9.2.5 Modalités d’entrée

C.9.2.5 Modalités d’entrée

9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur.

C.9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1.

9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur.

C.9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1.

9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom.

C.9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

9.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement.

C.9.2.5.4 Activation par le mouvement

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

9.3 Compréhensible

C.9.3 Compréhensible

9.3.1 Lisible

C.9.3.1 Lisible

9.3.1.1 Langue de la page

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.1.1 Langue de la page.

C.9.3.1.1 Langue de la page

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1.

9.3.1.2 Langue d’un passage

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage.

C.9.3.1.2 Langue d’un passage

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1.

9.3.2 Prévisible

C.9.3.2 Prévisible

9.3.2.1 Au focus

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Au focus.

C.9.3.2.1 Au focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.

9.3.2.2 À la saisie

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.2 À la saisie.

C.9.3.2.2 À la saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

9.3.2.3 Navigation cohérente

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente.

C.9.3.2.3 Navigation cohérente

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente des WCAG 2.1.

9.3.2.4 Identification cohérente

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.4 Identification cohérente.

C.9.3.2.4 Identification cohérente

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.4 Identification cohérente des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.4 Identification cohérente des WCAG 2.1.

9.3.3 Assistance à la saisie

C.9.3.3 Assistance à la saisie

9.3.3.1 Identification des erreurs

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs.

C.9.3.3.1 Identification des erreurs

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

9.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions.

C.9.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

9.3.3.3 Suggestion après une erreur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur.

C.9.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.

9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données).

C.9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1.

9.4 Robuste

C.9.4 Robuste

9.4.1 Compatible

C.9.4.1 Compatible

9.4.1.1 Analyse syntaxique

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique.

C.9.4.1.1 Analyse syntaxique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1.

9.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur.

C.9.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1.

9.4.1.3 Messages d’état

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état.

C.9.4.1.3 Messages d’état

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou la page Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

9.5 Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1

Outre les critères de succès de niveau AA, les Règles pour l’accessibilité des contenus Web comprennent les critères de succès pour le niveau AAA, aux clauses 9.1 à 9.4. Ces critères sont énumérés dans le tableau 9.1. Les auteurs de sites Web et les spécialistes de l’approvisionnement en matière d’accessibilité sont invités à tenir compte des critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1 qui, lorsqu’il est possible de les appliquer, peuvent fournir un accès au-delà de ce qui est requis dans le présent document.

REMARQUE  : Le W3C stipule qu’« il n’est pas recommandé de se fixer le niveau AAA comme objectif à l’échelle de sites entiers car il n’est pas possible de satisfaire à tous les critères de succès du niveau AAA pour certains contenus ». Consulter le Tableau 9.1  : Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1 dans l'Annexe - Tableaux et figures (de la norme EN 301 549).

C.9.5 Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1

La clause 9.5 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

9.6 Exigences de conformité aux WCAG

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire aux cinq exigences de conformité aux WCAG 2.1 de niveau AA énumérées ci-dessous [5.]  :

1. Niveau de conformité
2. Pages complètes
3. Processus complets
4. L’usage des technologies selon des méthodes exclusivement compatibles avec l’accessibilité
5. Non-interférence

REMARQUE 1 : Une page Web qui satisfait aux exigences 9.1 à 9.4, ou lorsqu’une version de remplacement conforme au niveau AA (tel que défini dans la WCAG 2.1[5]) est fournie, satisfera à l’exigence de conformité 1.

REMARQUE 2 : Selon le W3C : « Les WCAG 2.1 élargissent les Directives pour l’accessibilité des contenus Web 2.0 [4], qui ont été publiées comme Recommandation du W3C en décembre 2008. Le contenu qui est conforme aux WCAG 2.1 est également conforme aux WCAG 2.0, et, par conséquent, aux politiques qui font référence aux WCAG 2.0. » [4]

REMARQUE 3 : L’exigence de conformité 5 stipule que tout le contenu de la page, y compris le contenu dont on ne dépend pas autrement pour atteindre la conformité, respecte les clauses 9.1.4.2, 9.2.1.2, 9.2.2.2 et 9.2.3.1.

C.9.6 Exigences de conformité aux WCAG

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 1 : Niveau de conformité » au niveau AA.
2. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 2 : Pages complètes ».
3. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 3 : Processus complets ».
4. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 4 : L’usage des technologies selon des méthodes exclusivement compatibles avec l’accessibilité ».
5. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 5 : Non-interférence ».

Résultat

Réussite : Tous les énoncés testables sont vrais

Échec : N’importe quel énoncé testable est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10 Contenu non Web

C.10 Contenu non Web

10.0 Généralités (information)

Les exigences énoncées à la clause 10 s’appliquent aux documents : 

• qui ne sont pas des pages Web;
• documents qui ne sont pas intégrés dans des pages Web; et
• les documents qui sont fournis avec les pages Web mais qui ne sont ni intégrés ni rendus avec la page Web à partir de laquelle ils sont fournis (c.-à-d. que la présente clause s’applique aux documents téléchargeables).

L’article 9 prévoit les exigences de conformité des documents qui se trouvent dans des pages Web ou qui sont intégrés dans des pages Web, et qui sont utilisés dans le rendu ou qui sont destinés à être rendus avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés. 

REMARQUE 1 : Voici quelques exemples de documents : lettres, feuilles de calcul, messages électroniques, livres, images, présentations et films qui sont associés à un agent utilisateur comme un lecteur de documents, un éditeur ou un lecteur multimédia.

REMARQUE 2 : Un document peut être composé de plusieurs fichiers, comme du contenu vidéo et des sous-titres. La plupart du temps, cela n’est pas apparent pour l’utilisateur final qui parcourt le document/contenu. 

REMARQUE 3 : Les documents nécessitent un agent utilisateur pour que le contenu soit présenté à l’utilisateur. Les exigences relatives aux agents utilisateurs se trouvent à la clause 11. 

REMARQUE 4 : Les exigences relatives au contenu qui fait partie du logiciel se trouvent à la clause 11. 

REMARQUE 5 : Les critères de succès énoncés à la clause 10 visent à s’harmoniser avec la Note du groupe de travail [i.26] produite par le WCAG2ICT Task Force (en anglais seulement) du W3C. 

REMARQUE 6  : Des clauses « nul » ont été insérées afin de maintenir l’harmonisation avec la numérotation des clauses 9, 10 et 11.

REMARQUE 7  : Les exigences de la clause 10 s’appliquent également aux documents qui sont protégés par des mécanismes tels que les signatures numériques, le chiffrement, la protection par mot de passe et les filigranes lorsqu’ils sont présentés à l’utilisateur.

REMARQUE 8  : La pratique exemplaire consiste à utiliser WebSchemas/Accessibility 2.0 [i.38] pour fournir des métadonnées sur l’accessibilité du document au sein ou séparément du document.

C.10.0 Généralités (information)

La clause 10.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

10.1 Perceptible

C.10.1 Perceptible

10.1.1 Équivalents textuels

C.10.1.1 Équivalents textuels

10.1.1.1 Contenu non textuel

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel. 

REMARQUE: Les CAPTCHAs n’apparaissent pas actuellement hors du Web. Cependant, s’ils apparaissent, ce conseil est pertinent. 

C.10.1.1.1 Contenu non textuel

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

10.1.2 Média temporel

C.10.1.2 Média temporel

10.1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés).

REMARQUE: Le média de remplacement peut être fourni directement dans le document – ou fourni dans une version de remplacement qui satisfait au critère de succès.

C.10.1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (préenregistrés) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.1 Contenus seulement audio et seulement vidéo (préenregistrés) des WCAG 2.1.

10.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés).

REMARQUE : La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

C.10.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés) des WCAG 2.1.

10.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Lorsque la technologie n’est pas un document Web, celle­-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré).

REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise qu’ « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

C.10.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré) des WCAG 2.1.

10.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct).

REMARQUE : La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

C.10.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1).

10.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée).

REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise qu’une « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

C.10.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée) des WCAG 2.1.

10.1.3 Adaptable

C.10.1.3 Adaptable

10.1.3.1 Information et relations

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations. 

REMARQUE  : Lorsque les documents contiennent des types de structure non standard (rôles), la pratique exemplaire consiste à les faire correspondre à un type de structure standard comme solution de secours pour le lecteur.

C.10.1.3.1 Information et relations

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

10.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

C.10.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 

10.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1. 

C.10.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

10.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1. 

C.10.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables : 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1. 

C.10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

10.1.4 Distinguable

C.10.1.4 Distinguable

10.1.4.1 Utilisation de la couleur

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1. 

C.10.1.4.1 Utilisation de la couleur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

10.1.4.2 Contrôle du son

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.1.

Tableau 10.1 : Critère de succès du document : Contrôle du son

Si du son sur un document est audible automatiquement pendant plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.

REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès.

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1, après remplacement de « sur une page Web » par « sur un document », de « tout contenu » par « toute partie d’un document », de « page entière » par « document entier », de « sur la page Web » par « sur le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » et après l’ajout de la note 1.

C.10.1.4.2 Contrôle du son

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie

10.1.4.3 Contraste (minimum)

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.3 Contraste des WCAG 2.1. 

C.10.1.4.3 Contraste (minimum)

Type d’évaluation : Inspection 

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

10.1.4.4 Redimensionnement du texte

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1. 

REMARQUE 1 : Les contenus pour lesquels il existe des lecteurs de logiciels, des visualiseurs ou des éditeurs dotés d’une fonction de zoom de 200% répondraient automatiquement à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés avec ces lecteurs, à moins que le contenu ne fonctionne pas avec le zoom. 

REMARQUE 2 : Ce critère de succès concerne la capacité de permettre aux utilisateurs d’agrandir le texte à l’écran au moins jusqu’à 200% sans avoir besoin d’avoir recours à des technologies d’assistance. Cela signifie que l’application fournit un moyen d’agrandir le texte à 200% (zoom ou autre) sans perte de contenu ou de fonctionnalité ou que l’application fonctionne avec les fonctions de la plateforme qui répondent à cette exigence. 

REMARQUE 3 : La pratique exemplaire consiste à n’utiliser que des polices qui permettent une mise à l’échelle sans perte de qualité (p. ex. une présentation pixellisée). Cela s'applique en particulier aux polices intégrées.

C.10.1.4.4 Redimensionnement du texte

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

10.1.4.5 Texte sous forme d’image

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1. 

C.10.1.4.5 Texte sous forme d’image

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

10.1.4.6 Nul

C.10.1.4.6 Nul

10.1.4.7 Nul

C.10.1.4.7 Nul

10.1.4.8 Nul

C.10.1.4.8 Nul

10.1.4.9 Nul

C.10.1.4.9 Nul

10.1.4.10 Redistribution

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.2. 

Tableau 10.2 : Critère de succès du document : Redistribution

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour  :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions  : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus. 

C.10.1.4.10 Redistribution

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.2.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1. 

C.10.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un document hors ligne qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe qui est essentielle à l’information véhiculée.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

10.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

C.10.1.4.12 Espacement du texte

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

10.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1. 

C.10.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1.

10.2 Utilisable

C.10.2 Utilisable

10.2.1 Accessibilité au clavier

C.10.2.1 Accessibilité au clavier

10.2.1.1 Clavier

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1. 

C.10.2.1.1 Clavier

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

10.2.1.2 Pas de piège au clavier

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.3.

Tableau 10.3 : Critère de succès du document : Pas de piège au clavier

Si le focus du clavier peut être positionné sur un élément de la page à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer le focus hors de ce composant.

REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.

REMARQUE 2 : La méthode standard de sortie pourrait varier d’une plateforme à l’autre. Par exemple, la touche Échap est une méthode standard de sortie sur de nombreuses plateformes de bureau.

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au Critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1, en remplaçant « page » et « page Web » par « document », en supprimant « Voir l'exigence de conformité 5 : Non-interférence » et avec l'ajout de la note 2 ci-dessus ainsi que la note 1 ci-dessus reformulée pour éviter l'utilisation du mot « doit ».

C.10.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.3.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.2.1.3 Nul

C.10.2.1.3 Nul

10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1 . 

C.10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure :

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

10.2.2 Délai suffisant

C.10.2.2 Délai suffisant

10.2.2.1 Réglage du délai

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.4. 

Tableau 10.4 : Critère de succès du document : Réglage du délai

Pour chaque limite de temps fixée par les documents, au moins l’un des points suivants est vrai  :

• Suppression  : l’utilisateur a la possibilité de supprimer la limite de temps avant de la rencontrer ; ou
• Ajustement  : l’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de la rencontrer dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut ; ou
• Extension  : l’utilisateur est averti avant que la limite de temps n’expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois ; ou
• L’exception du temps réel  : la limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune alternative n’est possible ; ou
• L’exception de la limite essentielle  : la limite de temps est essentielle et l’étendre invaliderait alors l’activité ; ou
• L’exception des 20 heures  : la limite de temps est supérieure à 20 heures.

REMARQUE 1 : Ce critère de succès permet de s’assurer que les utilisateurs peuvent compléter leurs tâches sans changement inattendu de contenu ou de contexte résultant de la limite de temps. Il devrait être considéré conjointement avec le critère de succès 3.2.1 des WCAG, qui pose des limites aux changements de contenu ou de contexte résultant d’une action de l’utilisateur.

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1, après le remplacement de « le contenu » par « documents » et l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » après les mots « critère de succès » à la note 1 ci-dessus.

C.10.2.2.1 Réglage du délai

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.4.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.5.

Tableau 10.5 : Critère de succès du document : Mettre en pause, arrêter, masquer

Pour toute information en mouvement, clignotante, défilante ou mise à jour automatiquement, tous les points suivants sont vrais  :

• Déplacement, clignotement, défilement  : pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou la masquer, à moins que le mouvement, le clignotement ou le défilement s’avère un élément essentiel au bon déroulement de l’activité; et
• Mise à jour automatique  : pour toute information mise à jour automatiquement qui (1) démarre automatiquement (2) et est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler la fréquence des mises à jour à moins que la mise à jour automatique s’avère essentielle au bon déroulement de l’activité.

REMARQUE 1 : Pour les exigences relatives au contenu scintillant ou flashant, se référer à la règle 2.3 des WCAG 2.1.

REMARQUE 2 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.

REMARQUE 3 : Il n’est pas exigé que le contenu mis à jour périodiquement par logiciel ou diffusé en flux à l’agent utilisateur conserve ou présente l’information générée ou reçue entre la mise en pause et la reprise de la présentation, puisque cela peut ne pas être techniquement possible et s’avérer trompeur dans beaucoup de situations.

REMARQUE 4 : Une animation survenant dans une phase de pré-chargement ou dans une situation similaire peut être considérée comme essentielle si aucune interaction n’est permise à tous les utilisateurs durant cette phase et si l’absence d’indication de progression est susceptible de perturber les utilisateurs ou de leur faire croire que le contenu est figé ou défectueux.

REMARQUE 5 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1, après remplacement de « page » et de « page Web » par « document », suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » dans la note 2 du critère de succès, l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » à la suite de « règle 2.3 » à la note 1 et la reformulation de la note 2 de façon à éviter le verbe « devoir ».

C.10.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.5.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1.

10.2.3 Crises et réactions physiques

C.10.2.3 Crises et réactions physiques

10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.6. 

Tableau 10.6 : Critère de succès du document : Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Un document doit être exempt de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flash doit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge. 

REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.  

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « documents », de « la page entière » par « le document entier », « la page Web » par « le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » et après la reformulation de la note 1 ci-dessus pour éviter le verbe « devoir ». 

C.10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.6.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.2.4 Navigable

C.10.2.4 Navigable

10.2.4.1 Nul

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares.

REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les documents est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs.

C.10.2.4.1 Nul

10.2.4.2 Titre de document

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.7. 

Tableau 10.7 : Critère de succès du document : Titre de document

Les documents présentent un titre qui décrit leur sujet ou leur but. 

REMARQUE 1 : Le nom d’un document (p. ex. document, fichier multimédia) peut servir de titre s’il décrit le sujet ou le but. 

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « documents » et après ajout de la note 1 ci-dessus.

C.10.2.4.2 Titre de document

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.7.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.2.4.3 Parcours du focus

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.8. 

Tableau 10.8 : Critère de succès du document : Parcours du focus

Si un document peut être parcouru de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les éléments reçoivent le focus dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité. 

REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1 après remplacement de « page Web » par « document ». 

C.10.2.4.3 Parcours du focus

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.8.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Dans le cas où la technologie est un document, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1. 

C.10.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

10.2.4.5 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Accès multiples » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares.

C.10.2.4.5 Nul

10.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1. 

C.10.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est fauxSans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

10.2.4.7 Visibilité du focus

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1. 

C.10.2.4.7 Visibilité du focus

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

10.2.5 Modalités d’entrée

C.10.2.5 Modalités d’entrée

10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.9. 

Tableau 10.9 : Critère de succès du document : Gestes pour le contrôle du pointeur

Toutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel. 

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique aux documents qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus. 

C.10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.9.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.10.

Tableau 10.10 : Critère de succès du document : Annulation de l’action du pointeur

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie  :

• Aucun événement descendant  : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
• Abandon ou annulation  : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant  : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel  : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

C.10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.10.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1. 

C.10.2.5.3 Étiquette dans le nom

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

10.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1. 

C.10.2.5.4 Activation par le mouvement

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

10.3 Compréhensible

C.10.3 Compréhensible

10.3.1 Lisible

C.10.3.1 Lisible

10.3.1.1 Langue du document

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.11. 

Tableau 10.11 : Critère de succès du document : Langue du document

La langue par défaut de chaque document peut être déterminée par un programme informatique. 

REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 après remplacement de « page Web » par « document ».

C.10.3.1.1 Langue du document

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.11.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est fauxSans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.3.1.2 Langue d’un passage

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.12. 

Tableau 10.12 : Critère de succès du document : Langue d’un passage

La langue de chaque passage ou expression du document peut être déterminée par un programme informatique sauf pour un nom propre, pour un terme technique, pour un mot dont la langue est indéterminée ou pour un mot ou une expression faisant partie du langage courant de la langue utilisée dans le contexte immédiat. 

REMARQUE 1 : Pour certaines technologies de documentation, il n’existe pas de méthode de technologie d’assistance pouvant indiquer la langue des différents passages ou expressions du document, et il ne serait pas possible de satisfaire au critère de succès en utilisant ces technologies. 

REMARQUE 2 : L’héritage est une méthode courante. Par exemple, un document fournit la langue qu’il utilise et on peut supposer que tous les éléments de texte ou d’un élément d’interface utilisateur de ce document utiliseront la même langue, sauf indication contraire. 

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1 après remplacement de « contenu » par « document » et après ajout des notes 1 et 2 ci-dessus. 

C.10.3.1.2 Langue d’un passage

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.12.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.3.2 Prévisible

C.10.3.2 Prévisible

10.3.2.1 Au focus

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1. 

REMARQUE : Certains documents composés et leurs agents utilisateurs sont conçus pour offrir des fonctions d’affichage et de modification très différentes selon la partie du document composé où les interactions ont lieu (par exemple, une présentation qui contient une feuille de calcul intégrée, dans laquelle les menus et les barres d’outils de l’agent utilisateur changent selon que l’utilisateur interagit avec le contenu de la présentation ou celui de la feuille de calcul intégrée). Si l’utilisateur utilise un mécanisme autre que celui de mettre le focus sur la partie du document composite avec laquelle il veut interagir (p. ex. par un choix de menu ou un mouvement spécial de clavier), tout changement de contexte qui en résulterait ne serait pas soumis à ce critère de succès parce qu’il n’a pas été causé par un déplacement du focus. 

C.10.3.2.1 Au focus

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez si le document n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.

10.3.2.2 À la saisie

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1. 

C.10.3.2.2 À la saisie

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est fauxSans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

10.3.2.3 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Navigation cohérente » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’ « ensembles de documents » qui sont rares.

C.10.3.2.3 Nul

10.3.2.4 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Identification cohérente » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’ « ensembles de documents » qui sont rares.

C.10.3.2.4 Nul

10.3.3 Assistance à la saisie

C.10.3.3 Assistance à la saisie

10.3.3.1 Identification des erreurs

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1. 

C.10.3.3.1 Identification des erreurs

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

10.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1. 

C.10.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est fauxSans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

10.3.3.3 Suggestion après une erreur

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1. 

C.10.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.

Résultat :

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1

10.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.13. 

Tableau 10.13 : Critère de succès du document : Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Pour les documents qui entraînent des engagements juridiques ou des transactions financières de la part de l’utilisateur, qui modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockages de données, qui enregistrent les réponses de l’utilisateur à un test ou un examen, au moins l’une des conditions suivantes est vraie  :

1. Réversible  : les actions d’envoi sont réversibles.
2. Vérifiée  : les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.
3. Confirmée  : un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.

REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridique, financier, de données) des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « documents ». 

C.10.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.13.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.4 Robuste

C.10.4 Robuste

10.4.1 Compatible

C.10.4.1 Compatible

10.4.1.1 Analyse syntaxique

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.14. 

Tableau 10.14 : Critère de succès du document : Analyse syntaxique

Lorsqu’un document utilise un langage de balisage de telle sorte que le balisage est visible et mis à la disposition des technologies d’assistance et des fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, ils sont imbriqués conformément à leurs spécifications, ils ne contiennent pas d’attributs dupliqués et chaque ID est unique, sauf lorsque les spécifications permettent ces fonctions. 

REMARQUE 1 : Les balises de début et de fin auxquelles il manque un caractère critique, comme un chevron fermant ou un guillemet pour une valeur d’attribut, sont considérées comme incomplètes. 

REMARQUE 2 : Le balisage n’est pas toujours mis à la disposition des technologies d’assistance ou des agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur tels que les navigateurs. Dans de tels cas, la conformité à cette [exigence] n’aurait aucune incidence sur l’accessibilité, comme c’est le cas pour le contenu Web lorsqu’il est exposé. 

REMARQUE 3 : Les exemples de balisage qui sont exposés séparément et disponibles pour les technologies d’assistance et les agents utilisateurs comprennent, sans s’y limiter : les documents encodés en HTML, ODF et OOXML. Dans ces exemples, le balisage peut être entièrement analysé de deux façons : a) par des technologies d’assistance qui peuvent ouvrir directement le document, b) par des technologies d’assistance utilisant des API DOM d’agents utilisateurs pour ces formats de document. 

REMARQUE 4 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 après remplacement de « Dans le contenu mis en œuvre en utilisant des langages de balisage » par « Lorsqu’un document utilise un langage de balisage de telle sorte que le balisage est visible et mis à la disposition des technologies d’assistance et des fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur » et après l’ajout des notes 2 et 3 ci-dessus. 

C.10.4.1.1 Analyse syntaxique

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.14.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.15.

Tableau 10.15 : Critère de succès du document : Nom, rôle et valeur

Pour tout composant d’interface utilisateur (comprenant mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scripts), le nom et le rôle peuvent être déterminés par un programme informatique; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par programmation; et la notification des changements de ces éléments est disponible aux agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications.

REMARQUE 2 : Pour les formats de documents qui prennent en charge l’interopérabilité avec la technologie d’assistance, les composants d’interface utilisateur standard satisfont souvent à ce critère de succès lorsque leur usage est conforme aux indications générales en matière de conception et d’accessibilité pour le format du document.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 après remplacement de la note originale des WCAG 2.1 par « Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Par exemple, les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications. » et après ajout de la note 2 ci-dessus.

C.10.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.15.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable n 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

10.4.1.3 Messages d’état

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

C.10.4.1.3 Messages d’état

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un document non Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le document non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

10.5 Positionnement des sous-titres

Lorsque la TIC est un document hors ligne qui contient des médias synchronisés avec des sous-titres, ces sous-titres ne doivent pas masquer l’information pertinente contenue dans les médias synchronisés. 

C.10.5 Positionnement des sous-titres

La clause 10.5 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.

10.6 Synchronisation de la audio description

Lorsque la TIC est un document hors ligne qui contient un média synchronisé avec description sonore, cette description sonore ne doit pas interférer avec les informations audio pertinentes du média synchronisé.

C.10.6 Synchronisation de la audio description

La clause 10.6 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.

11 Logiciels

C.11 Logiciels

11.0 Généralités (information)

Cette clause précise les exigences qui s’appliquent : 

• aux logiciels de plateformes; 
• aux logiciels qui ont une interface utilisateur, y compris le contenu du logiciel; 
• aux outil-auteurs; 
• aux logiciels qui servent de technologie d’assistance;
• applications mobiles.

REMARQUE 1 : L’agent utilisateur est un exemple de logiciel qui possède une interface utilisateur. Il récupère, rend et facilite l'interaction de l'utilisateur final avec le contenu créé. L’agent utilisateur joue un rôle essentiel dans l'accessibilité du contenu créé rendu dans l'interface utilisateur. UAAG 2.0 [i33] fournit des conseils supplémentaires à ceux qui créent des agents utilisateurs et qui souhaitent augmenter la fonctionnalité lors du rendu du contenu créé d'une manière accessible.

REMARQUE 2 : Les exigences relatives au contenu Web, notamment aux logiciels qui sont du contenu Web, se trouvent à la clause 9. 

REMARQUE 3 : Les exigences relatives aux documents, qui peuvent être présentés par les agents utilisateurs, se trouvent à la clause 10. 

REMARQUE 4 : Bien que l’accessibilité des interfaces de ligne de commande ne soit pas abordée dans le présent document, l’accessibilité peut être réalisée au moyen d’exigences contextuelles, dont certaines se trouvent dans les clauses 5 et 11.

Les exigences des clauses 11.1 à 11.5 s’appliquent aux logiciels : 

• qui ne sont pas des pages Web; 
• qui ne sont pas intégrés dans une page Web ni utilisés dans le rendu ou le fonctionnement de la page. 

La clause 9 énonce les exigences de conformité des logiciels qui se trouvent dans des pages Web ou qui sont intégrés dans des pages Web, et qui sont utilisés dans le rendu ou qui sont destinés à être rendus avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés. 

Certaines exigences des clauses 11.1 à 11.5 ont des versions différentes selon que la fonctionnalité est non restreinte ou restreinte. Dans ces cas, la clause correspondante est divisée en deux sous-dispositions. 

Les critères de succès énoncés dans les clauses 11.1 à 11.5 visent à s’harmoniser avec la Note du groupe de travail [i.26] produite par le WCAG2ICT Task Force du W3C. 

REMARQUE 5 : Le logiciel qui fournit une interface utilisateur comprend son propre contenu. Voici quelques exemples de contenu présent dans un logiciel : les composants d’interface et le texte d’une barre de menu issus d’une application d’interface utilisateur graphique, les icônes d’une barre d’outils, les invites prononcées dans une interface utilisateur audio, les autres commandes d’interaction utilisateur et les textes, graphiques ou documents qui sont chargés à l'extérieur du logiciel. 

REMARQUE 6 : Des clauses « nulles » ont été insérées afin de maintenir l’harmonisation avec la numérotation des clauses 9, 10 et 11.

C.11.0 Généralités (information)

La clause 11.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence relative aux tests de conformité. 

11.1 Perceptible

C.11.1 Perceptible

11.1.1 Équivalents textuels

C.11.1.1 Équivalents textuels

11.1.1.1 Contenu non textuel

C.11.1.1.1 Contenu non textuel

11.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1. 

REMARQUE : Les CAPTCHAs n’apparaissent pas actuellement hors du Web. Cependant, s’ils apparaissent, la présente directive est pertinente.

C.11.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, cette technologie satisfait à l’exigence 5.1.3.6 (sortie vocale pour contenu non textuel). 

C.11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonction restreinte)

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur. 
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran. 
3. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale. 

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel. 
2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif. 
3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel. 
4. Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’ équivalent textuel » décrit dans les critères de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1, 2, 3 et 4 sont vrais; ou le no 1 et le no 2 sont faux; ou le no 1 et le no 3 sont faux

Échec : L’énoncé testable no 1 est vrai et le no 2 est faux; ou le no 1 est vrai et le no 3 est faux; ou les nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux

Sans objet  : La condition préliminaire 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.1.2 Média temporel

C.11.1.2 Média temporel

11.1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré)

C.11.1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré)

11.1.2.1.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré – fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où un contenu audio préenregistré n’est pas nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC, la technologie remplit le critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (préenregistré) des WCAG 2.1.

REMARQUE : Le média de remplacement peut être fourni directement dans le logiciel – ou fourni dans une version de remplacement qui satisfait au critère de succès.

C.11.1.2.1.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré – fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. Un contenu audio préenregistré n’est pas nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio et seulement vidéo (préenregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.1.2.1.2 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré – fonction restreinte)

C.11.1.2.1.2 Contenu seulement audio et seulement vidéo (pré-enregistré – fonction restreinte)

11.1.2.1.2.1 Contenu pré-enregistré seulement audio (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur qui ne prend pas en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où des informations auditives préenregistrées sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, la fonctionnalité des logiciels qui fournissent une interface utilisateur doit satisfaire à l’exigence 5.1.5 (sortie visuelle pour informations auditives).

C.11.1.2.1.2.1 Contenu pré-enregistré seulement audio (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. Un contenu audio préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.

Procédure

1. Vérifier que l’information visuelle est équivalente à la sortie auditive préenregistrée.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.1.2.1.2.2 Contenu pré-enregistré seulement vidéo (fonction restreinte)

Dans le cas où la technologie d’information et de communications (TIC) est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour information vidéo).

C.11.1.2.1.2.2 Contenu pré-enregistré seulement vidéo (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. Un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.
4. La sortie vocale est fournie comme mode alternatif à une utilisation sans vision du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.

11.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés) des WCAG 2.1.

REMARQUE : La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

C.11.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (préenregistrés) des WCAG 2.1.

11.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

C.11.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise qu’ « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

C.11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré) des WCAG 2.1.

11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction restreinte)

Dans le cas où la technologie d’information et de communications (TIC) est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour information vidéo).

C.11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. La sortie vocale est fournie comme mode alternatif à une utilisation sans vision du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

REMARQUE : La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

C.11.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

11.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition des WCAG 2.1 précise  « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

C.11.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.2.5 Audio-description (préenregistrée) des WCAG 2.1).

11.1.3 Adaptable

C.11.1.3 Adaptable

11.1.3.1 Information et relations

C.11.1.3.1 Information et relations

11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1. 

REMARQUE : Dans le domaine des logiciels, la meilleure façon de déterminer par un programme informatique est d’utiliser les services d’accessibilité fournis par les logiciels de plateforme visant à permettre l’interopérabilité entre les logiciels et les technologies d’assistance et les fonctions d’accessibilité des logiciels. (voir la clause 11.5 Interopérabilité avec la technologie d’assistance).

C.11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où l’information affichée à l’écran, la TIC devrait fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio et l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

C.11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)

Clause 11.1.3.1.2 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.

11.1.3.2 Ordre séquentiel logique

C.11.1.3.2 Ordre séquentiel logique

11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

C.11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où l’information affichée à l’écran, la TIC devrait fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio et l’information affichée à l’écran. 

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment. 

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

C.11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)

Clause 11.1.3.2.2 est un avis seulement et ne contient aucune exigence testable.

11.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1. 

C.11.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

11.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1. 

C.11.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

11.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

C.11.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

11.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur etqui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit remplir le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

C.11.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

11.1.3.5.2 Identifier la finalité de la saisie (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui est restreint aux technologies d’assistance, elle doit prévoir au moins un mode de fonctionnement selon lequel l’utilisateur est présenté, sous forme audio, la finalité de chaque champ de saisie recueillant des renseignements sur l’utilisateur, lorsque ce champ sert une finalité définie à la section Finalité de saisie des composants d’interface utilisateur des WCAG 2.1.

C.11.1.3.5.2 Identifier la finalité de la saisie (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie sonore est fournie par le biais d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci.
2. Vérifier que la sortie sonore est fournie au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.
3. Vérifier que la sortie sonore comprend la finalité de la section Finalité de saisie des composants d’interface utilisateur.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable (no 1 ou no 2) est vrai et l’énoncé testable no 3 est vrai

Échec  : Les énoncés testables (nos 1 et 2) sont faux ou l’énoncé testable no 3 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.1.4 Distinguable

C.11.1.4 Distinguable

11.1.4.1 Utilisation de la couleur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

C.11.1.4.1 Utilisation de la couleur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

11.1.4.2 Contrôle du son

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.

Tableau 11.1 : Critère de succès du logiciel : Contrôle du son

Si du son dans un logiciel est audible automatiquement pendant plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.

REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un logiciel ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le logiciel entier, tout le contenu présent dans le logiciel (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès.

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1, après remplacement de « sur une page Web » par « dans un logiciel », de « tout contenu » par « toute partie d’un logiciel », de « page entière » par « logiciel entier », de « sur la page Web » par « sur le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence » et après l’ajout de la note 1.

C.11.1.4.2 Contrôle du son

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.1.4.3 Contraste (minimum)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1. 

C.11.1.4.3 Contraste (minimum)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

11.1.4.4 Redimensionnement du texte

C.11.1.4.4 Redimensionnement du texte

11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux fonctions d’élargissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance, elle remplit le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1. 

REMARQUE 1 : Les contenus pour lesquels il existe des lecteurs de logiciels, des visualiseurs ou des éditeurs dotés d’une fonction de zoom de 200% répondraient automatiquement à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés avec ces lecteurs, à moins que le contenu ne fonctionne pas avec le zoom. 

REMARQUE 2 : Ce critère de succès concerne la capacité de permettre aux utilisateurs d’agrandir le texte à l’écran au moins jusqu’à 200% sans avoir besoin d’avoir recours à des technologies d’assistance. Cela signifie que l’application fournit un moyen d’agrandir le texte à 200% (zoom ou autre) sans perte de contenu ou de fonctionnalité ou que l’application fonctionne avec les fonctions de la plateforme qui répondent à cette exigence.

C.11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge les fonctions d’élargissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne pas prend en charge l’accès aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou à la technologie d’assistance, elle remplit l’exigence 5.1.4 (fonction restreinte à l’agrandissement du texte). 

REMARQUE : Comme la prise en charge du texte dans un environnement restreint peut être plus limitée que celle des agents utilisateurs pour le Web, satisfaire à la présente clause dans un environnement restreint peut imposer un fardeau beaucoup plus lourd à l’auteur du contenu.

C.11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection et établissement de mesures 

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur. 
2. L’interface utilisateur est restreinte aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance. 
3. Une distance de visualisation est définie par le fournisseur. 

Procédure

1. Mesurer la hauteur de la lettre H en majuscule. 
2. Vérifier qu’il sous-entend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de visualisation définie. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 2 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 2 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.1.4.5 Texte sous forme d’image

C.11.1.4.5 Texte sous forme d’image

11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1. 

C.11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.6  (sortie vocale pour les contenus non textuels).

C.11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Tests

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel.
2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif.
3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel.
4. Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’« équivalent textuel » décrit dans le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite  : Les énoncés testables (nos 1, 2, 3 et 4) sont vrais ou le (no 1 et le no 2) sont faux ou le (no 1 et le no 3) sont faux

Échec  : L’énoncé testable (no 1 est vrai et le no 2 est faux); ou (le no 1 est vrai et le no 3 est faux); ou les (nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux)

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.1.4.6 Nul

C.11.1.4.6 Nul

11.1.4.7 Nul

C.11.1.4.7 Nul

11.1.4.8 Nul

C.11.1.4.8 Nul

11.1.4.9 Nul

C.11.1.4.9 Nul

11.1.4.10 Redistribution

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.2. 

Tableau 11.2 : Critère de succès du logiciel : Redistribution

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour  :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %. 

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions  : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

C.11.1.4.10 Redistribution

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.2.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1. 

C.11.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

11.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1. 

C.11.1.4.12 Espacement du texte

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

11.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

C.11.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

11.2 Utilisable

C.11.2 Utilisable

11.2.1 Accessibilité au clavier

C.11.2.1 Accessibilité au clavier

11.2.1.1 Clavier

C.11.2.1.1 Clavier

11.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès à des claviers ou à une interface clavier, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1. 

REMARQUE : Cela ne signifie pas qu’un logiciel est nécessaire pour prendre directement en charge un clavier ou une « interface clavier ». Cela n’implique pas non plus qu’un logiciel soit requis pour fournir un clavier programmable. Le logiciel de plateforme sous-jacent peut fournir des services de saisie indépendants de dispositifs à des applications qui assurent l’exploitation à l’aide d’un clavier. Le logiciel qui prend en charge l’exploitation par l’intermédiaire de ces services indépendants pourrait être utilisé par un clavier et serait conforme.

C.11.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge les claviers ou une interface clavier.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier: fonction restreinte). `

C.11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur. 
2. L’interface utilisateur est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier. 

Procédure

1. Vérifier que toutes les fonctions de l’interface utilisateur sont utilisables sans vision. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.2.1.2 Pas de piège au clavier

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.3.

Tableau 11.3 : Critère de succès du logiciel : Pas de piège au clavier

Si le focus du clavier peut être positionné sur un élément de la page à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer le focus hors de ce composant.

REMARQUE 1 : Puisque toute partie d’un logiciel ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le logiciel entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le logiciel (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.

REMARQUE 2 : La méthode standard de sortie pourrait varier d’une plateforme à l’autre. Par exemple, la touche Échap est une méthode standard de sortie sur de nombreuses plateformes de bureau.

REMARQUE 3 : ce critère de succès est identique au critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1 à clavier après remplacement de « contenu », « page » et « page Web » par « logiciel », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-interférence », après l’ajout de la note 2 ci-dessus et la reformulation de la note 1 ci-dessus de manière à éviter le verbe « devoir ».

C.11.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.3.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.2.1.3 Nul

C.11.2.1.3 Nul

11.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

C.11.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

C.11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

C.11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. La fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier. 

Procédure

1. Vérifier que toutes les fonctions sont utilisables sans vision. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.2.2 Délai Suffisant

C.11.2.2 Délai Suffisant

11.2.2.1 Réglage du délai

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.4. 

Tableau 11.4 : Critère de succès du logiciel : réglage du délai

Pour chaque limite de temps fixée par le contenu, au moins l’un des points suivants est vrai  :

• Suppression  : l’utilisateur a la possibilité de supprimer la limite de temps avant de la rencontrer; ou
• Ajustement  : l’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de la rencontrer dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut; ou
• Extension  : l’utilisateur est averti avant que la limite de temps n’expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois; ou
• L’exception du temps réel  : la limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune alternative n’est possible; ou
• L’exception de la limite essentielle  : la limite de temps est essentielle et l’étendre invaliderait alors l’activité; ou
• L’exception des 20 heures  : la limite de temps est supérieure à 20 heures.

REMARQUE 1 : Ce critère de succès permet de s’assurer que les utilisateurs peuvent compléter leurs tâches sans changement inattendu de contenu ou de contexte résultant de la limite de temps. Il devrait être considéré conjointement avec le critère de succès 3.2.1, qui pose des limites aux changements de contenu ou de contexte résultant d’une action de l’utilisateur.

REMARQUE 2 : ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1, après remplacement de « le contenu » par « logiciel » et l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » après les mots « critère de succès » à la note 1 ci-dessus. 

C.11.2.2.1 Réglage du délai

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.4.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.5. 

Tableau 11.5 : Critère de succès du logiciel : mettre en pause, arrêter, masquer

Pour toute information en mouvement, clignotante, défilante ou mise à jour automatiquement, tous les points suivants sont vrais  :

• Déplacement, clignotement, défilement  : pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou la masquer, à moins que le mouvement, le clignotement ou le défilement s’avère un élément essentiel au bon déroulement de l’activité; et
• Mise à jour automatique  : pour toute information mise à jour automatiquement qui (1) démarre automatiquement (2) et est présentée conjointement avec un autre contenu, il y a un mécanisme à la disposition de l’utilisateur pour la mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler la fréquence des mises à jour à moins que la mise à jour automatique s’avère essentielle au bon déroulement de l’activité.

REMARQUE 1 : Pour les exigences relatives au contenu scintillant ou flashant, se référer à la règle 2.3 des WCAG 2.1. 

REMARQUE 2 : Ce critère de succès s’applique à tout le contenu du logiciel (qu’il existe ou non un autre mode de fonctionnement accessible du logiciel), car toute partie d’un logiciel qui ne satisfait pas à ce critère de succès peut nuire à la capacité de l’utilisateur d’utiliser le logiciel en entier (y compris un élément d’interface utilisateur qui lui permet d’activer le deuxième mode accessible). 

REMARQUE 3 : Il n’est pas exigé que le contenu mis à jour périodiquement par logiciel ou diffusé en flux à l’agent utilisateur conserve ou présente l’information générée ou reçue entre la mise en pause et la reprise de la présentation, puisque cela peut ne pas être techniquement possible et s’avérer trompeur dans beaucoup de situations. 

REMARQUE 4 : Une animation survenant dans une phase de pré-chargement ou dans une situation similaire peut être considérée comme essentielle si aucune interaction n’est permise à tous les utilisateurs durant cette phase et si l’absence d’indication de progression est susceptible de perturber les utilisateurs ou de leur faire croire que le contenu est figé ou défectueux. 

REMARQUE 5 : Cela s’applique à tous les contenus. Tout contenu, informatif ou décoratif, qui est mis à jour automatiquement, clignote ou bouge peut créer un obstacle à l’accessibilité. 

REMARQUE 6 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1, après remplacement de « page » et de « page Web » par « logiciel », suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : non-ingérence » dans la note 2 du critère de succès, l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » à la suite de « règle » à la note 1, la reformulation de la note 2 de façon à éviter le verbe « devoir » et l’ajout de la note 5 ci-dessus.

C.11.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.5.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.2.3 Crises et réactions physiques

C.11.2.3 Crises et réactions physiques

11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.6. 

Tableau 11.6 : Critère de succès du logiciel : Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Un logiciel doit être exempt de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flash doit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge.

REMARQUE 1 : Ce critère de succès s’applique à tout le contenu du logiciel (qu’il existe ou non un autre mode de fonctionnement accessible du logiciel), car toute partie d’un logiciel qui ne satisfait pas à ce critère de succès peut nuire à la capacité de l’utilisateur d’utiliser le logiciel en entier (y compris un élément d’interface utilisateur qui lui permet d’activer le deuxième mode accessible). 

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « logiciel », de « la page entière » par « le logiciel entier », « la page Web » par « le logiciel », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5 : Non-ingérence » et après la reformulation de la note 1 ci-dessus pour éviter le verbe « devoir ».

C.11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.6.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.2.4 Navigable

C.11.2.4 Navigable

11.2.4.1 Nul

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de programmes logiciels » qui sont rares.

REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les logiciels est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs.

C.11.2.4.1 Nul

11.2.4.2 Nul

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Page intitulée » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de programmes logiciels » qui sont rares.

REMARQUE 2 : Bien que le nom d’un produit logiciel puisse constituer un titre suffisant s’il décrit le sujet ou l’objectif, les noms de logiciels sont des marques déposées et les noms de marques ne peuvent pas, selon la loi, être des noms descriptifs. Il n’est pas pratique de rendre les noms de logiciels à la fois uniques et descriptifs.

C.11.2.4.2 Nul

11.2.4.3 Parcours du focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.7. 

Tableau 11.7 : Critère de succès du logiciel : parcours du focus

Si un logiciel peut être parcourue de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les éléments reçoivent le focus dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité.

REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.3 Parcours du focus des WCAG 2.1 après le remplacement de « page Web » par « logiciel ».

C.11.2.4.3 Parcours du focus

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.7.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

C.11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

11.2.4.5 Nul

REMARQUE :L'exigence de la page Web connexe « Accès multiples » s'applique aux « ensembles » de pages Web. Dans le domaine des logiciels, l'équivalent des « ensembles de pages Web » serait les « ensembles de logiciels », mais ces derniers sont extrêmement rares et l'équivalent n'est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels.

C.11.2.4.5 Nul

11.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1. 

REMARQUE : Dans un logiciel, les en-têtes et les étiquettes sont utilisés pour décrire les sections du contenu et les contrôles respectivement. Dans certains cas, il peut être difficile de savoir si un élément de texte statique est un en-tête ou une étiquette. Mais qu’il s’agisse d’une étiquette ou d’un en-tête, l’exigence est la même : s’ils sont présents, ils doivent décrire le sujet ou le but des éléments auxquels ils sont associés.

C.11.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

11.2.4.7 Visibilité du focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

C.11.2.4.7 Visibilité du focus

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1 des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès critère de succès 2.4.7 Visibilité du focus des WCAG 2.1.

11.2.5 Modalités d’entrée

C.11.2.5 Modalités d’entrée

11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.8. 

Tableau 11.8 : Critère de succès du logiciel : Gestes pour le contrôle du pointeur

Toutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel.

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique aux logiciels non Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance). 

REMARQUE 2 : ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

C.11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.8.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.9.

Tableau 11.9 : Critère de succès du logiciel : annulation de l’action du pointeur

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie  :

• Aucun événement descendant  : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;

  • Abandon ou annulation  : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant  : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel  : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

C.11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.9.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.2.5.3 Étiquette dans le nom

C.11.2.5.3 Étiquette dans le nom

11.2.5.3.1 Étiquette dans le nom (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

C.11.2.5.3.1 Étiquette dans le nom (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

11.2.5.3.2 Étiquette dans le nom (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.3 (Corrélation de sortie sonore).

C.11.2.5.3.2 Étiquette dans le nom (fonction restreinte)

La clause 11.2.5.3.2 a pour seul but d’informer et ne contient aucune exigence en matière de test.

11.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1. 

C.11.2.5.4 Activation par le mouvement

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

11.3 Compréhensible

C.11.3 Compréhensible

11.3.1 Lisible

C.11.3.1 Lisible

11.3.1.1 Langue du logiciel

C.11.3.1.1 Langue du logiciel

11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.10. 

Tableau 11.10 : Critère de succès du logiciel : langue du logiciel

La langue par défaut du logiciel peut être déterminée par un programme informatique.

REMARQUE 1 : Lorsque les plateformes logicielles fournissent un paramètre « endroit/langue », les applications qui utilisent ce paramètre et rendent leur interface propre à cet « endroit » ou cette « langue » seraient conformes à ce critère de succès. Les applications qui n’utilisent pas le paramètre « endroit/langue » de la plateforme, mais qui utilisent une méthode d’exposition de la langue humaine du logiciel basée sur l’accessibilité seraient également conformes à ce critère de succès. Les applications mises en œuvre dans des technologies où les technologies d’assistance ne peuvent pas déterminer la langue humaine et ne prennent pas en charge le paramètre « endroit/langue » de la plateforme peuvent ne pas être en mesure de satisfaire à ce critère de succès pour cet endroit ou cette langue. 

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « logiciel » et après l’ajout de la note 1 ci-dessus.

C.11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.10.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.14 (Langues parlées). 

C.11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran. 
3. 3. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte. 
4. 4. La sortie vocale n’est pas utilisée pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement. 
5. 5. Le contenu n’est pas généré à l’extérieur et est sous le contrôle du fournisseur de TIC. 
6. 6. Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel. 
7. 7. L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue vocale différente de la langue du contenu affiché. 

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est dans la même langue humaine que le contenu affiché. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2, 3, 4, 5, 6 ou 7 n’est pas remplie.

11.3.1.2 Nul

REMARQUE :L'application aux logiciels de l'exigence de la page Web connexe « Langue d’un passage » nécessiterait le balisage de tout le texte à tous les endroits du logiciel. Comme cela serait impossible, un équivalent n'est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels.

C.11.3.1.2 Nul

11.3.2 Prévisible

C.11.3.2 Prévisible

11.3.2.1 Au focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1. 

REMARQUE : Certains documents composés et leurs agents utilisateurs sont conçus pour offrir des fonctions d’affichage et de modification très différentes selon la partie du document composé où les interactions ont lieu (par exemple, une présentation qui contient une feuille de calcul intégrée, dans laquelle les menus et les barres d’outils de l’agent utilisateur changent selon que l’utilisateur interagit avec le contenu de la présentation ou celui de la feuille de calcul intégrée). Si l’utilisateur utilise un mécanisme autre que celui de mettre le focus sur la partie du document composite avec laquelle il veut interagir (p. ex. par un choix de menu ou un mouvement spécial de clavier), tout changement de contexte qui en résulterait ne serait pas soumis à ce critère de succès parce qu’il n’a pas été causé par un déplacement du focus.

C.11.3.2.1 Au focus

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez si le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.1 Au focus des WCAG 2.1.

11.3.2.2 À la saisie

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1. 

C.11.3.2.2 À la saisie

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

11.3.2.3 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Navigation cohérente » s’applique aux « ensembles » de pages Web.Bien que la cohérence au sein des logiciels soit souhaitable, les « ensembles de logiciels » au même titre que les « ensembles de pages Web » sont extrêmement rares et un équivalent n'est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels.

C.11.3.2.3 Nul

11.3.2.4 Nul

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Identification cohérente » s’applique aux « ensembles » de pages Web. Dans le domaine des logiciels, l’équivalent des « ensemble de pages Web » serait des « ensembles de logiciels ». Mais ces derniers sont extrêmement rares et un équivalent n’est pas inclus dans cette clause sur les exigences en matière de logiciels.

C.11.3.2.4 Nul

11.3.3 Assistance à la saisie

C.11.3.3 Assistance à la saisie

11.3.3.1 Identification des erreurs

C.11.3.3.1 Identification des erreurs

11.3.3.1.1 Identification des erreurs (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1. 

C.11.3.3.1.1 Identification des erreurs (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

11.3.3.1.2 Identification des erreurs (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.15 (Identification non visuelle des erreurs). 

C.11.3.3.1.2 Identification des erreurs (fonction restreinte)

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
4. Une erreur de saisie est automatiquement détectée.

Procédure

1. Vérifiez que la sortie vocale identifie l’élément qui est en erreur.
2. Vérifiez que la sortie vocale décrit l’élément qui est en erreur.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.

11.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1. 

C.11.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.
3. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.
4. Une erreur de saisie est automatiquement détectée.

Procédure

1. Vérifiez que la sortie vocale identifie l’élément qui est en erreur.
2. Vérifiez que la sortie vocale décrit l’élément qui est en erreur.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2, 3 ou 4 n’est pas remplie.

11.3.3.3 Suggestion après une erreur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1. 

C.11.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.11. 

Tableau 11.11 : Critère de succès du logiciel : Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Pour les logiciels qui entraînent des engagements juridiques ou des transactions financières de la part de l’utilisateur, qui modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockages de données, qui enregistrent les réponses de l’utilisateur à un test ou un examen, au moins l’une des conditions suivantes est vraie  :

1. Réversible  : les actions d’envoi sont réversibles.
2. Vérifiée  : les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.
3. Confirmée  : un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.

REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridique, financier, de données) des WCAG 2.1 remplaçant « pages Web » par « logiciel ».

C.11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.4 Robuste

C.11.4 Robuste

11.4.1 Compatible

C.11.4.1 Compatible

11.4.1.1 Analyse syntaxique

C.11.4.1.1 Analyse syntaxique

11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.12. 

Tableau 11.12 : Critère de succès du logiciel : Analyse syntaxique

Pour les logiciels qui utilisent des langages de balisage, de manière à ce que le balisage soit exposé et disponible séparément aux technologies d’assistance et aux fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, ils sont imbriqués conformément à leurs spécifications, ils ne contiennent pas d’attributs dupliqués et chaque ID est unique, sauf lorsque les spécifications permettent ces fonctions. 

REMARQUE 1 : Les balises de début et de fin auxquelles il manque un caractère critique, comme un chevron fermant ou un guillemet pour une valeur d’attribut, sont considérées comme incomplètes. 

REMARQUE 2 : Le balisage n’est pas toujours mis à la disposition des technologies d’assistance ou des agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur tels que les navigateurs. Dans de tels cas, la conformité à cette [exigence] n’aurait aucune incidence sur l’accessibilité, comme c’est le cas pour le contenu Web lorsqu’il est exposé. 

REMARQUE 3 : Les exemples de balisage qui sont exposés séparément et disponibles pour les technologies d’assistance et les agents utilisateurs comprennent, sans s’y limiter : les documents encodés en HTML, ODF et OOXML. Dans ces exemples, le balisage peut être entièrement analysé de deux façons : (a) par des technologies d’assistance qui peuvent ouvrir directement le document, (b) par des technologies d’assistance utilisant des API DOM d’agents utilisateurs pour ces formats de document. 

REMARQUE 4 : Les exemples de balisage utilisé à l’interne pour la persistance de l’interface utilisateur du logiciel qui ne sont jamais exposés à la technologie d’assistance comprennent, sans s’y limiter : XUL et FXML. Dans ces exemples, la technologie d’assistance n’interagit qu’avec l’interface utilisateur du logiciel généré. 

REMARQUE 5 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 en remplaçant « Dans le contenu mis en œuvre en utilisant des langages de balisage » par « Pour les logiciels qui utilisent des langages de balisage, de manière à ce que le balisage soit exposé et disponible séparément aux technologies d’assistance et aux fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur » avec l’ajout des notes 2, 3 et 4 ci-dessus.

C.11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non restreinte)

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.12.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonction restreinte)

Sans objet.

REMARQUE  : Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle ne remplit pas le critère de succès Analyse syntaxique indiqué dans le tableau 11.10, parce que le but de ce critère de succès est d’assurer la cohérence afin que différents agents utilisateurs ou technologies d’assistance donnent le même résultat.

C.11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonction restreinte)

La clause 11.4.1.1.2 ne contient aucune exigence en matière de test.

11.4.1.2 Nom, rôle et valeur

C.11.4.1.2 Nom, rôle et valeur

11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.13.

Tableau 11.13 : Critère de succès du logiciel : Nom, rôle, valeur

Pour tout composant d’interface utilisateur (comprenant mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scripts), le nom et le rôle peuvent être déterminés par un programme informatique ; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par programmation ; et la notification des changements de ces éléments est disponible aux agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications.

REMARQUE 2 : Pour se conformer à ce critère de succès, il est généralement préférable que les interfaces utilisateur des logiciels utilisent les services d’accessibilité fournis par les logiciels de plateforme. Ces services d’accessibilité permettent l’interopérabilité entre les interfaces utilisateur des logiciels et les technologies d’assistance et les caractéristiques d’accessibilité des logiciels de manière normalisée. La plupart des services d’accessibilité de plateforme vont au-delà de l’exposition programmatique du nom et du rôle, et de l’établissement programmatique des états, des propriétés et des valeurs (et de leur notification), et spécifient des informations supplémentaires qui pourraient ou doivent être exposées et/ou établies (p. ex. une liste des actions disponibles pour un composant d’interface utilisateur donné, et un moyen pour exécuter par un programme informatique une des actions indiquées).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 remplaçant la note initiale des WCAG 2.1 par la suivante : « Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications » et l’ajout de la note 2 ci-dessus.

C.11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.13.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonction restreinte)

Sans objet.

NOTE : Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle n’a pas à remplir le critère de succès « Nom, rôle, valeur » du tableau 11.13, parce que ce critère de succès exige des informations sous une forme pouvant être déterminée par le programme.

C.11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonction restreinte)

La clause 11.4.1.2.2 ne contient aucune exigence en matière de test. 

11.4.1.3 Messages d’état

C.11.4.1.3 Messages d’état

11.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

C.11.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.
2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite  : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec  : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie ou le logiciel non Web ne renferme pas de contenu pertinent pour le critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1

11.4.1.3.2 Messages d’état (fonction restreinte)

Sans objet.

C.11.4.1.3.2 Messages d’état (fonction restreinte)

La clause 11.4.1.3.2 ne contient pas d’exigences testables.

11.5 Interopérabilité avec la technologie d’assistance

C.11.5 Interopérabilité avec la technologie d’assistance

11.5.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction restreinte du logiciel est conforme à La clause 5.1 (Fonction restreinte), il n’est pas nécessaire de se conformer aux clauses 11.5.2 à 11.5.2.17.

C.11.5.1 Fonction restreinte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel a une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifiez que la fonction restreinte est conforme à la clause 5.1.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, le logiciel n’est pas tenu de se conformer à la clause 11.5.2

Si l’énoncé testable no 1 est faux, le logiciel est tenu de se conformer à la clause 11.5.2

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.5.2 Services d’accessibilité

C.11.5.2 Services d’accessibilité

11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur

Les logiciels de plateforme fournissent un ensemble de services de plateforme documentés qui permettent aux logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme d’interagir avec la technologie d’assistance.

Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge dans l’environnement logiciel, le logiciel de plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification des attributs du focus et de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Elles définissent la fonctionnalité minimale des logiciels fournissant des interfaces utilisateur lors de l’utilisation des services de la plateforme.

REMARQUE 2 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 3 : Les services d’interface utilisateur qui fournissent par défaut un soutien à l’accessibilité sont considérés comme faisant partie des services fournis pour se conformer à cette clause (par exemple, le service de création d’un nouvel élément d’interface utilisateur fournit un rôle, un état, une limite, un nom et une description).

REMARQUE 4 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

REMARQUE 5 : Dans des environnements d’un programme informatique particuliers, les attributs techniques associés aux propriétés de l’interface utilisateur décrites dans les clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 peuvent avoir des noms différents de ceux utilisés dans ces clauses.

C.11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel de plateforme.

Procédure

1. Vérifiez que la documentation du logiciel de plateforme comprend des informations sur les services de la plateforme qui peuvent être utilisés par un logiciel qui fournit une interface utilisateur pour interagir avec la technologie d’assistance.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Le logiciel de la plateforme doit fournir un ensemble de services d’accessibilité documentés qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec les logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge dans l’environnement logiciel, le logiciel de plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de la clause 11.5.2.14 (Modification des attributs du focus et de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Celles-ci définissent les fonctions minimales disponibles pour les technologies d’assistance lors de l’utilisation des services de plateforme.

REMARQUE 2 : La définition de plateforme dans la clause 3.1 s’applique aux logiciels qui fournissent des services à d’autres logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les systèmes d’exploitation, les navigateurs Web et les machines virtuelles.

REMARQUE 3 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 4 : Généralement, ces services appartiennent au même ensemble de services qui sont décrits dans la clause 11.5.2.1.

REMARQUE 5 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

C.11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel de plateforme.

Procédure

1. Vérifiez que la documentation du logiciel de plateforme comprend des informations sur les services d’accessibilité de la plateforme qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec le logiciel qui fournit une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il utilise les services d’accessibilité de plateforme documentés applicables. Si les services d’accessibilité de la plateforme documentés ne permettent pas au logiciel de satisfaire aux exigences applicables des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit utiliser d’autres services documentés pour interagir avec la technologie d’assistance. 

REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2. 

Il est préférable de développer des logiciels à l’aide de boîtes à outils qui mettent en œuvre automatiquement les services d’accessibilité de la plateforme sous-jacente.

C.11.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilité

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel utilise les services d’accessibilité de plateforme documentés applicables. 
2. Vérifiez que le logiciel peut répondre aux exigences applicables de 11.5.2.5 à 11.5.2.17 tout en utilisant les services d’accessibilité documentés de la plateforme. 
3. Vérifiez que le logiciel peut répondre aux exigences de 11.5.2.5 à 11.5.2.17 tout en utilisant les services d’accessibilité documentés de la plateforme et autres services documentés. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 ou 3 est vrai

Échec : Les énoncés testables no 1 ou 3 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.5.2.4 Technologie d’assistance

Lorsque la TIC est une technologie d’assistance, elle doit utiliser les services d’accessibilité de la plateforme documentés.

REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.

REMARQUE 2 : Les technologies d’assistance peuvent également utiliser d’autres services d’accessibilité documentés.

C.11.5.2.4 Technologie d’assistance

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. La TIC est une technologie d’assistance. 

Procédure

1. Vérifiez que la technologie d’assistance utilise les services d’accessibilité documentés de la plateforme. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 est vrai

Échec : L’énoncé testable no 1 est faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre au rôle, aux états, à la limite, au nom et à la description des éléments d’interface utilisateur d’être déterminés par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

C.11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 

Procédure

1. Vérifiez que le rôle de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
2. Vérifiez que l’état ou les états l’élément d’interface utilisateur peuvent être déterminés par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
3. Vérifiez que la limite de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
4. Vérifiez que le nom de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
5. Vérifiez que la description de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1, 2, 3, 4 et 5 sont vrais 

Échec : Les énoncés testables nos 1, 2, 3, 4 ou 5 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la ligne et la colonne de chaque cellule d’un tableau de données, y compris les en-têtes de la ligne et de la colonne, le cas échéant, déterminables par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

C.11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Il y a des tableaux de données dans l’interface utilisateur. 

Procédure

1. Sélectionnez une table de données dans laquelle les tests doivent être effectués. 
2. Vérifiez que la rangée de chaque cellule peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
3. Vérifiez que la colonne de chaque cellule peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.
4. Vérifiez que l’en-tête de ligne de chaque cellule, si elle existe, peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
5. Vérifiez que l’en-tête de la colonne de chaque cellule, si elle existe, peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 2, 3, 4 et 5 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 2, 3, 4 ou 5 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.5.2.7 Valeurs

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la valeur actuelle d’un élément d’interface utilisateur et toute valeur minimale ou maximale de la plage, si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, pouvant être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

C.11.5.2.7 Valeurs

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Certains éléments d’interface utilisateur peuvent avoir des valeurs. 

Procédure

1. Sélectionnez un élément d’interface utilisateur qui peut avoir une valeur. 
2. Vérifiez que la valeur actuelle peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.
3. Si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, vérifiez que la valeur minimale peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
4. Si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, vérifiez que la valeur maximale peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 2, 3 et 4 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 2, 3, ou 4 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.5.2.8 Liens entre les étiquettes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il expose le lien qu’entretient un élément d’interface utilisateur en tant qu’étiquette pour un autre élément ou en tant qu’élément étiqueté par un autre élément, en utilisant les services décrits dans la clause 11.5.2.3, de sorte que ces informations puissent être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

C.11.5.2.8 Liens entre les étiquettes

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Il existe des éléments d’interface utilisateur qui sont des étiquettes d’autres éléments d’interface utilisateur. 

Procédure

1. Obtenir les informations de chaque élément d’interface utilisateur. 
2. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qui est son étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel a une étiquette, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance. 
3. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qu’il étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel est une étiquette, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 2 ou 3 sont vrais 

Échec : Les énoncés testables nos 2 et 3 sont faux 

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie

11.5.2.9 Relations parents-enfants

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, la relation entre un élément d’interface utilisateur et tout élément parent ou enfant.

C.11.5.2.9 Relations parents-enfants

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Il existe des éléments d’interface utilisateur qui sont les parents d’autres éléments d’interface utilisateur dans une structure hiérarchique. 

Procédure

1. Pour les éléments d’interface utilisateur qui ont un parent, vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qui est son parent. 
2. Vérifiez que les informations des éléments d’interface utilisateur qui sont les parents de l’élément d’interface utilisateur sélectionné dans l’énoncé testable no 1 incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses enfants, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance. 
3. Pour les éléments d’interface utilisateur qui sont le parent d’autres éléments d’interface utilisateur, vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses enfants, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance. 
4. Vérifiez que les informations des éléments d’interface utilisateur qui sont les enfants de l’élément d’interface utilisateur sélectionné dans l’énoncé testable no 3 incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses parents, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : L’énoncé testable no 1 ou 2 est vrai et l’énoncé testable no 3 ou 4 est vrai

Échec : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux ou les énoncés testables nos 3 et 4 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

REMARQUE : Pour cette exigence, il suffit que l’une des deux directions d’une relation parent-enfant puisse être déterminée par le programme. C’est la raison pour laquelle les vérifications de l’exigence sont effectuées par paires et l’exigence est satisfaite si un membre de chaque paire est vrai.

11.5.2.10 Texte

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, le contenu textuel, les attributs textuels et la limite du texte rendu à l’écran.

C.11.5.2.10 Texte

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Il y a du texte rendu à l’écran. 

Procédure

1. Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifiez que l’information du texte inclut son contenu textuel et que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
2. Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifiez que l’information du texte inclut ses attributs et que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
3. Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifiez que l’information du texte inclut sa limite et que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1, 2 ou 3 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, une liste des actions disponibles qui peuvent être exécutées sur un élément d’interface utilisateur.

C.11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Type d’évaluation 

Inspection

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Certains éléments d’interface utilisateur ont des actions qui peuvent être exécutées par l’utilisateur. 

Procédure

1. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur contiennent la liste des actions qui peuvent être exécutées. 
2. Vérifiez que cette liste peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre l’exécution programmatique des actions exposées, au moyen des technologies d’assistance, conformément à la clause 11.5.2.11.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Type d’évaluation 

Inspection et essais 

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Certains éléments d’interface utilisateur offrent des actions qui peuvent être exécutées par l’utilisateur. 
3. Les exigences en matière de sécurité permettent à la technologie d’assistance d’exécuter par un programme informatique les actions de l’utilisateur. 

Procédure

1. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la liste des actions qui peuvent être exécutées par les technologies d’assistance selon la clause 11.5.2.11. 
2. Vérifiez que toutes les actions de la liste peuvent être exécutées avec succès par des technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais

Échec : Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie

11.5.2.13 Suivi des attributs du focus et de sélection

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre l’information et les mécanismes nécessaires au suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur, déterminables par un programme informatique par les technologies d’assistance.

C.11.5.2.13 Suivi des attributs du focus et de sélection

Type d’évaluation 

Inspection et essais 

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Certains éléments d’interface utilisateur permettent la modification de textes. 

Procédure

1. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur comprennent des mécanismes de suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection. 
2. Vérifiez que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.
3. Activez ces mécanismes de suivi. 
4. En tant qu’utilisateur, utilisez la fonctionnalité d’édition de texte dans le produit logiciel évalué. 
5. Vérifiez que le suivi du focus, du point d’insertion de texte et des attributs de sélection fonctionne. 

Résultat

Réussite : Les énoncés testables nos 2 et 5 sont vrais

Échec : Les énoncés testables no 1 ou 5 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 ou 2 n’est pas remplie.

11.5.2.14 Modification des attributs du focus et de sélection

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique le foyer, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur où l’utilisateur peut modifier ces éléments.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.14 Modification des attributs du focus et de sélection

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Certains éléments d’interface utilisateur peuvent recevoir le focus ou permettre l’édition de texte. 
3. Les exigences de sécurité permettent au logiciel de plateforme de modifier par un programme informatique le focus, le point d’insertion du texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur. 

Procédure

1. Pour les éléments d’interface utilisateur qui peuvent recevoir le focus et où le focus peut être modifiée par un utilisateur sans l’utilisation d’une technologie d’assistance, vérifier que le focus peut être modifiée par un programme informatique par des technologies d’assistance. 
2. Pour les éléments d’interface utilisateur qui permettent à un utilisateur de modifier du texte sans l’aide d’une technologie d’assistance, vérifier que la position du point d’insertion du texte peut être modifiée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance. 
3. Pour les éléments d’interface utilisateur qui permettent l’édition de texte, vérifiez que les attributs de sélection peuvent être modifiés par un programme informatique par des technologies d’assistance, dans les cas où ils peuvent être modifiés par l’utilisateur sans l’aide de technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Tous les énoncés testables sont vrais

Échec : N’importe quel énoncé testable est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.5.2.15 Avis de modification

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, aviser les technologies d’assistance des changements apportés aux attributs des éléments d’interface utilisateur pouvant être déterminés par un programme informatique qui sont mentionnés dans les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.11 et 11.5.2.13.

C.11.5.2.15 Avis de modification

Type d’évaluation 

Inspection et essais 

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 

Procédure

1. Activer les avis de modification dans les éléments d’interface utilisateur. 
2. Vérifier que les avis de modification des renseignements sur les objets (rôle, état, limite, nom et description) sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans l’interface utilisateur du logiciel. 
3. Vérifier que les avis de modification des lignes, colonnes et en-têtes des tableaux de données sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel. 
4. Vérifier que des avis de modification de valeurs (valeur actuelle, valeur minimale et valeur maximale) sont envoyés, si ces renseignements changent dans le logiciel. 
5. Vérifier que des avis de modification des liens entre les étiquettes sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel. 
6. Vérifier que des avis de modification des relations parent-enfant sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces informations changent dans le logiciel. 
7. Vérifier que des avis de modification du texte (contenu ou attributs du texte et limite du texte rendu à l’écran) sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.
8. Vérifier que des avis de modifications apportées à liste des actions disponibles sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel. 
9. Vérifier que des avis de modification du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel. 

Résultat

Réussite : les énoncés testables no 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont vrais

Échec : les énoncés testables no 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ou 9 sont faux

Sans objet  : La condition préalable 1 n’est pas remplie.

11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Lorsque les exigences de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique les états et propriétés des éléments d’interface utilisateur grâce auxquels l’utilisateur peut modifier ces articles.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Il existe des éléments d’interface utilisateur dont l’état ou les propriétés peuvent être modifiés par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance. 
3. Les exigences de sécurité permettent à la technologie d’assistance de modifier par un programme informatique les états et les propriétés des éléments d’interface utilisateur. 

Procédure

1. Vérifier que l’état des éléments d’interface utilisateur, dont l’état peut être changé par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, est susceptible d’être modifié par un programme informatique par des technologies d’assistance. 
2. Vérifier que les propriétés des éléments d’interface utilisateur, dont les propriétés peuvent être modifiées par un utilisateur sans l’utilisation de technologies d’assistance, sont susceptibles d’être changées par un programme informatique par des technologies d’assistance. 

Résultat

Réussite : Tous les énoncés testables sont vrais

Échec : N’importe quel énoncé testable est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à La clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recours aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Type d’évaluation 

Examen

Conditions préalables 

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur. 
2. Il existe des éléments d’interface utilisateur dont les valeurs ou le texte peuvent être modifiés par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance. 
3. Les exigences de sécurité permettent à la technologie d’assistance de modifier par un programme informatique les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur. 

Procédure

1. Vérifier que les valeurs des éléments d’interface utilisateur, dont les valeurs peuvent être modifiées par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, peuvent être changées par des technologies d’assistance utilisant les méthodes de saisie de la plateforme. 
2. Vérifier que le texte des éléments d’interface utilisateur, dont le texte peut être modifié par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, peut être changé par des technologies d’assistance utilisant les méthodes de saisie de la plateforme. 

Résultat

Réussite : Tous les énoncés testables sont vrais

Échec : N’importe quel énoncé testable est faux

Sans objet  : La condition préalable 1, 2 ou 3 n’est pas remplie.

11.6 Utilisation documentée de l’accessibilité