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Exigences en matière de TIC accessibles (basées sur la norme EN 301 549 v2.1.2)

Informations importantes

  • Notre site, qui sera bientôt génial, est nouveau et toujours en construction. Veuillez ouvrir un « issue » sur notre projet Github si vous voyez quelque chose qui doit être corrigé ou si vous avez des recommandations.

Cette page a pour but de partager une partie du travail effectué par la SSC pour le pilotage des normes harmonisées d'accessibilité des TIC EN 301 549 (2018). Il ne s'agit pas d'un copier / coller / traduction complet des normes, l'EN 301 549 (2018) ou le WCAG 2.1

Sur cette page

Vous pouvez trouver ici des informations partielles et les présenter en deux langues à titre informatif. Les marchés publics spécifiques auront les exigences appropriées en matière de TIC dans le dossier d'appel d'offres.

Partie A - Énoncés de rendement fonctionnel

Il s’agit d’énoncés explicatifs (non testables) qui présentent les aspects essentiels que le produit ou le service offert doit fournir pour être jugé accessible.

4.2.1 Utilisation sans vision: Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas la vision.

4.2.2 Utilisation avec vision limitée: Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des fonctions leur permettant de mieux utiliser leur vision limitée.

4.2.3 Utilisation sans perception des couleurs: Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec un mode de fonctionnement visuel qui n’exige pas la perception des couleurs par les utilisateurs.

4.2.4 Utilisation sans audition: Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas l’audition.

4.2.5 Utilisation avec audition limitée: Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, certains utilisateurs auront besoin des TIC avec des fonctions audio améliorées.

4.2.6 Utilisation sans capacité vocale: Lorsque les TIC nécessitent la contribution vocale des utilisateurs, certains utilisateurs auront besoin des TIC pour fournir au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’entrée vocale.

4.2.7 Utilisation avec une capacité de manipulation ou de force limitée: Lorsque les TIC nécessitent des actions manuelles, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des caractéristiques qui permettent aux utilisateurs d’utiliser les TIC par d’autres actions ne nécessitant aucune manipulation ou force de la main.

4.2.8 Utilisation à portée limitée: Lorsque les produits des TIC sont autonomes ou installés, les éléments opérationnels doivent être à la portée de tous les utilisateurs.

4.2.9 Minimiser les déclencheurs de convulsions liées à une condition photosensible: lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs ont besoin de TIC avec au moins un mode de fonctionnement qui minimise le risque de déclencher des convulsions liées à une condition photosensible.

4.2.10 Utilisation avec une cognition limitée: Certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des fonctions qui simplifient l’utilisation.

4.2.11 Vie privée: Lorsque les TIC prévoient des fonctions d’accessibilité, certains utilisateurs auront besoin que leur vie privée soit préservée lorsqu’ils utilisent les fonctions des TIC fournies aux fins d’accessibilité.

Partie B - Exigences en matière d’accessibilité fonctionnelle

Explication des colonnes du tableau

Portée

Les exigences en matière d’accessibilité fonctionnelle suivantes s’appliquent aux énoncés de rendement fonctionnel de la partie A. Si une solution répond à toutes ces exigences, elle est considérée comme ayant satisfait aux énoncés de rendement fonctionnel et est donc jugée conforme à la norme EN 301 549 V2.12. 

Clauses jugées pertinentes pour ce TIC

Se trouve dans cette section

5 Exigences génériques

5.1 Fonction restreinte
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

5.1.1 Introduction (informative)

Les TIC ont des fonctions restreintes pour de nombreuses raisons, y compris en matière de conception ou de politique. Certaines fonctions des produits peuvent être restreinte parce que le produit est autonome et qu’il est interdit aux utilisateurs d’ajouter des périphériques ou des logiciels afin d’accéder à ces fonctions.

Dans la pratique, les TIC peuvent avoir une fonction restreinte même si elles n’ont pas été conçues, développées ou fournies pour être restreinte.

Les ordinateurs qui ne permettent pas aux utilisateurs finaux de régler les paramètres ou d’installer des logiciels sont fonctionnellement restreints.

C.5.1.1 Introduction (informative)

La clause 5.1.1 a une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

5.1.2 Généralités
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

5.1.2.1 Fonction restreinte

Lorsque les TIC ont une fonctionnalité restreinte, elles doivent satisfaire aux exigences énoncées dans les clauses 5.2 à 13, selon le cas.

REMARQUE 1: Les TIC peuvent restreinte certaines de leurs fonctions, mais pas toutes. Seules les fonctions restreintes doivent être conformes aux exigences de la clause 5.1.

REMARQUE 2: Les dispositions de cette clause sont des exigences relatives à la fonctionnalité restreinte des TIC qui remplacent les exigences des clauses 5.2 à 13 qui stipulent spécifiquement qu’elles ne s’appliquent pas à la fonction restreinte. Cela peut être dû au fait qu’elles sont liées à la compatibilité avec la technologie d’assistance ou à la capacité de l’utilisateur d’ajuster les paramètres d’accessibilité du système dans les produits à fonction restreinte (par exemple, les produits qui empêchent l’accès au panneau de contrôle des paramètres du système).

C.5.1.2.1 Fonction restreinte

Les TIC à fonctionnalité restreinte doivent satisfaire aux exigences énoncées dans les clauses C.5.2 à C.13, selon le cas.

5.1.2.2 Technologie d’assistance

Lorsque les TIC ont une fonction restreinte, cette fonction restreinte doit pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre, connecter ou installer une technologie d’assistance et doit être conforme aux exigences génériques des clauses 5.1.3 à 5.1.6 selon le cas. Les casques d’écoute personnels et les boucles inductives ne doivent pas être considérés comme une technologie d’assistance aux fins de la présente clause.

C.5.1.2.2 Technologie d’assistance

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Les TIC ont des fonctions restreintes.

Procédure

1. Déterminer les fonctions restreintes des TIC.

2. Vérifier que les essais C.5.1.3 à C.5.1.6 peuvent être effectués sans installation d’une technologie d’assistance, à l’exception des casques personnels ou des boucles inductives.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 2 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 2 est faux.

5.1.3 Accès non visuel
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

5.1.3.1 Général

Lorsque des informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un accès non visuel pour permettre l’utilisation de ces fonctions.

REMARQUE 1: L’accès non visuel peut se faire sous forme audio, y compris la parole, ou sous forme tactile.

REMARQUE 2: Les informations visuelles nécessaires pour permettre l’utilisation de certaines fonctions peuvent inclure les instructions d’utilisation et l’orientation, les invites de transaction, la vérification des entrées utilisateur, les messages d’erreur et le contenu non textuel.

C.5.1.3.1 Général

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. L’information visuelle est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes à la technologie d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Déterminer les fonctions des TIC fermées à la lecture d’écran.

2. Vérifier qu’elles sont toutes utilisables avec un accès non visuel.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 2 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 2 est faux.

5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les fonctions sonores doivent être utilisées:

a. soit directement au moyen d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci;

b. soit au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

REMARQUE 1: Les mécanismes intégrés ou fournis peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, un haut-parleur, un combiné ou casque intégré ou un autre périphérique accrédité par l’industrie.

REMARQUE 2: Par connexion accréditée par l’industrie, on entend par exemple une connexion sans fil.

REMARQUE 3: Certains utilisateurs pourraient tirer parti d’un équipement à boucle inductive.

C.5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie sonore est fournie par le biais d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci.

2. Vérifier que la sortie sonore est fournie au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.

5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que l’information est affichée à l’écran, les TIC doivent fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de corréler l’audio avec l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1: De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que la cible de saisie ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2: Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

C.5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

La clause 5.1.3.3 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit pouvoir être interrompue et répétée à la demande de l’utilisateur, lorsque les exigences de sécurité le permettent.

REMARQUE 1: Il est préférable de permettre à l’utilisateur de faire une pause plutôt que de simplement interrompre la sortie vocale.

REMARQUE 2: Il est préférable de permettre à l’utilisateur de ne répéter que la partie la plus récente plutôt que de recommencer depuis le début.

C.5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale peut être interrompue à la demande de l’utilisateur.

2. Vérifier que la sortie vocale peut être répétée à la demande de l’utilisateur.

Résultat

Réussite: Tous les énoncés testables sont vrais.

Échec: N’importe quel énoncé testable est faux.

5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC doivent interrompre la sortie vocale actuelle lorsqu’une action de l’utilisateur se produit et lorsque la nouvelle sortie vocale débute.

REMARQUE: Lorsqu’il est essentiel que l’utilisateur entende l’intégralité du message, par exemple une instruction de sécurité ou un avertissement, les TIC peuvent devoir bloquer toute action de l’utilisateur afin que la parole ne soit pas interrompue.

C.5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

Procédure

1. Déterminer les fonctions restreintes des TIC.

2. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction est interrompue lors d’une action de l’utilisateur.

3. Vérifier que la sortie vocale de chaque fonction est interrompue lorsqu’une nouvelle sortie vocale débute.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 2 ou 3 sont faux.

5.1.3.6 Sortie vocale pour les contenus non textuels

Lorsque les TIC présentent un contenu non textuel, la solution de rechange pour le contenu non textuel doit être présentée aux utilisateurs par le biais d’une sortie vocale, sauf si le contenu non textuel est purement décoratif ou n’est utilisé que pour le formatage visuel. La sortie vocale pour les contenus non textuels doit suivre les indications relatives à « l’équivalent textuel » décrit dans les critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

C.5.1.3.6 Sortie vocale pour les contenus non textuels

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel.

2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif.

3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel.

4. Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’” équivalent textuel » décrit dans les critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1, 2, 3 et 4 sont vrais; ou le no 1 et le no 2 sont faux; ou le no 1 et le no 3 sont faux.

Échec: L’énoncé testable no 1 est vrai et le no 2 faux; ou le 1 est vrai et le 3 est faux; ou les nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux.

5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Lorsqu’un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC et que la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit présenter des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

REMARQUE: Cette sortie vocale peut prendre la forme d’une description audio ou d’une transcription auditive du contenu vidéo.

C.5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC.

2. La sortie vocale est fournie comme mode alternatif à une utilisation sans vision du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1: Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2: La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

C.5.1.3.8 Entrée masquée

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. Les caractères affichés sont des caractères de masquage.

3. L’utilisateur ne choisit pas explicitement d’autoriser une sortie sonore non privée.

Procédure

1. Vérifier que la sortie sonore n’est pas une version orale des caractères saisis.

2. Vérifier que la sortie sonore est reconnue comme étant fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.

3. Si les énoncés nos 1 et 2 sont faux, vérifier que l’utilisateur a explicitement choisi d’autoriser la sortie sonore non privée.

Résultat

Réussite: Tous les énoncés testables sont vrais.

Échec: Tous les énoncés testables sont faux.

5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que la sortie contient des données considérées comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable, la sortie sonore correspondante ne peut être fournie que par le biais d’un mécanisme d’écoute privée qui peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision, ou par tout autre mécanisme explicitement choisi par l’utilisateur.

REMARQUE 1: Cette exigence ne s’applique pas dans les cas où les données ne sont pas définies comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable ou lorsqu’il n’existe aucune politique de confidentialité applicable.

REMARQUE 2: La sortie non privée peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

C.5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. La fonction contient des données.

3. Il existe une politique de confidentialité applicable qui considère que ces données sont privées.

Procédure

1. Vérifier que la sortie sonore est fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.

2. Vérifier que le mécanisme d’écoute privée peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision.

3. Vérifier que la sortie sonore est fournie par tout autre mécanisme qui peut être choisi par l’utilisateur.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont faux.

5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC ne doivent pas lire automatiquement, en même temps, toute sortie audible interférente d’une durée supérieure à trois secondes.

C.5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. Les TIC lisent automatiquement la sortie audible interférente.

Procédure

1. Vérifier que la sortie audible interférente ne dure pas plus de trois secondes.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, et ce, par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement non visuel pour contrôler le volume.

C.5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. La sortie sonore est fournie par le biais d’un mécanisme d’écoute privée.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe au moins un mode de fonctionnement non visuel pour régler le volume sonore.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’elle est fournie par des haut-parleurs sur les TIC, une commande de volume incrémentielle non visuelle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).

REMARQUE: Pour les environnements bruyants, 65 dBA peut ne pas être suffisant.

C.5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. La sortie sonore est fournie par le biais de haut-parleurs.

Procédure

1. Vérifier qu’une commande de volume incrémentielle non visuelle est fournie.

2. Vérifier que l’amplification de sortie est disponible jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, une fonction qui réinitialise le volume à un niveau inférieur ou égal à 65 dBA après chaque utilisation doit être fournie, sauf si les TIC sont destinées à un seul utilisateur.

REMARQUE: Une fonction permettant de désactiver la fonction de réinitialisation du volume peut être fournie afin de permettre de respecter l’exception de l’utilisateur unique.

C.5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. La sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. Les TIC ne sont pas dédiées à un seul utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’une fonction qui réinitialise automatiquement le volume à un niveau de 65 dBA ou moins après chaque utilisation est fournie.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.3.14 Langues parlées

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit être dans la même langue humaine que le contenu affiché fourni, sauf:

a. pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement;

b. lorsque le contenu est généré à l’extérieur et n’est pas sous le contrôle du fournisseur de TIC, La clause 5.1.3.14 n’est pas tenue de s’appliquer aux langues non prises en charge par le synthétiseur vocal de TIC;

c. pour les langues affichées qui ne peuvent pas être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel;

d. lorsque l’utilisateur choisit explicitement une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

C.5.1.3.14 Langues parlées

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. La sortie vocale n’est pas utilisée pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement.

3. Le contenu n’est pas généré à l’extérieur et est sous le contrôle du fournisseur de TIC.

4. Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel.

5. L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est dans la même langue humaine que le contenu affiché.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’une erreur d’entrée est automatiquement détectée, la sortie vocale doit identifier et décrire l’élément qui est en erreur.

C.5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

2. Une erreur de saisie est automatiquement détectée.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale identifie l’élément qui est en erreur.

2. Vérifier que la sortie vocale décrit l’élément qui est en erreur.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Lorsque les TIC sont restreints à l’accès visuel et qu’elles fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service, une sortie vocale doit être fournie, comprenant tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction. Dans le cas des distributeurs automatiques de billets, les copies imprimées des itinéraires et des cartes n’ont pas à être audibles.

REMARQUE: La sortie vocale peut être fournie par n’importe quel élément de l’ensemble du système de TIC.

C.5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Les TIC sont restreintes à l’accès visuel.

2. Les TIC fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service.

3. Les renseignements vérifiés ne sont pas des copies imprimées des itinéraires et des cartes.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est fournie et qu’elle contient tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante:

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où:

· ψ est l’angle sous-tendu en degrés;

· H est la hauteur du texte;

· D est la distance de visibilité;

· D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE 1: L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

REMARQUE 2: Le tableau 5.1 et la figure 1 illustrent la relation entre la distance de vision maximale et la hauteur minimale des caractères pour l’angle sous-tendu minimal spécifié.

(Voir le tableau 5.1 et la figure 1.)

C.5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Une fonction des TIC ne prend pas en charge les fonctions d’agrandissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.

2. Une distance de visualisation est définie par le fournisseur.

Procédure

1. Mesurer la hauteur de la lettre H en majuscule.

2. Vérifier qu’il sous-tend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de visualisation définie.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 2 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 2 est faux.

5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Lorsque des renseignements audio préenregistrés sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, les TIC doivent fournir des renseignements visuels équivalents aux résultats sonores préenregistrés.

REMARQUE: Ce renseignement visuel peut prendre la forme de sous-titre ou de transcriptions textuelles.

C.5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Un contenu audio préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC.

Procédure

1. Vérifier que l’information visuelle est équivalente à la sortie sonore préenregistrée.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.6 Fonctionnement sans interface clavier
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

5.1.6.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier, toutes les fonctions doivent pouvoir fonctionner sans vision, comme l’exige la clause 5.1.3.

C.5.1.6.1 Fonction restreinte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.

Procédure

1. Vérifier que toutes les fonctions sont utilisables sans vision.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.1.6.2 Point d’entrée

Lorsque la fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier et que le point d’entrée peut être déplacé vers un élément d’interface utilisateur, il doit être possible d’éloigner le point d’entrée de cet élément en utilisant le même mécanisme, afin d’éviter de piéger le point d’entrée.

C.5.1.6.2 Point d’entrée

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.

2. La cible de saisie d’entrée peut être déplacée vers un élément d’interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’il est possible d’éloigner la cible de saisie d’entrée de cet élément en utilisant le même mécanisme.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.2 Activation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque les TIC sont dotées de caractéristiques d’accessibilité documentées, est-il possible d’activer les caractéristiques requises pour répondre à un besoin particulier sans avoir recours à une méthode qui ne répond pas à ce besoin?

C.5.2 Activation des caractéristiques d’accessibilité

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées de caractéristiques d’accessibilité documentées pour répondre à un besoin spécifique.

Procédure

1. Vérifier qu’il est possible d’activer les caractéristiques d’accessibilité sans avoir recours à une méthode qui ne répond pas à ce besoin.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.3 Données biométriques

Lorsque les TIC utilisent des caractéristiques biologiques, elles ne s’appuient pas sur l’utilisation d’une caractéristique biologique particulière comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle des TIC.

REMARQUE 1: D’autres moyens d’identification des utilisateurs ou de contrôle des TIC pourraient être non biométriques ou biométriques.

REMARQUE 2: Les méthodes biométriques fondées sur des caractéristiques biologiques dissemblables augmentent la probabilité que les personnes handicapées possèdent au moins une des caractéristiques biologiques précisées. Les empreintes digitales, les motifs rétiniens des yeux, la voix et le visage sont des exemples de caractéristiques biologiques dissemblables.

C.5.3 Données biométriques

Type d’évaluation

Examen no 1

Conditions préalables

1. Les TIC utilisent des caractéristiques biologiques pour l’identification des utilisateurs.

Procédure

1. Vérifier que plus d’un moyen peut être utilisé pour identifier l’utilisateur.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

Type d’évaluation

Examen no 2

Conditions préalables

1. Les TIC utilisent des caractéristiques biologiques pour le contrôle des TIC.

Procédure

1. Vérifiez que plus d’un moyen peut être utilisé pour le contrôle des TIC.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

C.5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité sont documentés.

2. Les TIC convertissent les renseignements ou les communications.

3. Les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité peuvent être contenus dans le format de destination.

4. Les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité peuvent être pris en charge dans le format de destination.

Procédure

1. Vérifier que les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité sont préservés lorsque les TIC convertissent les renseignements ou les communications.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.5 Pièces manœuvrables
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

5.5.1 Moyens de fonctionnement

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

C.5.5.1 Moyens de fonctionnement

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

Les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE: Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

C.5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

Les TIC sont dotées de pièces manœuvrables.

Procédure

1. Déterminer qu’il y a moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans avoir besoin de la vision.

2. Vérifier que l’action associée à la pièce manœuvrable n’a pas été effectuée en utilisant les moyens de perception de chaque pièce manœuvrable de l’étape 1.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

5.6 Commandes de verrouillage ou de basculement
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1: Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2: La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

C.5.6.1 État tactile ou auditif

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement.

2. La commande de verrouillage ou de basculement se présente visuellement à l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’au moins un mode de fonctionnement permet de déterminer au toucher l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

2. Vérifier qu’au moins un mode de fonctionnement permet de déterminer au son l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.

5.6.2 État visuel

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que la commande ne se présente pas visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement permettant de déterminer visuellement l’état de la commande.

REMARQUE 1: Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2: La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. Un indicateur visuel d’état sur un clavier est un exemple de détermination de l’état d’une commande.

C.5.6.2 État visuel

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement.

2. La commande de verrouillage ou de basculement se présente à l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de toutes les commandes de verrouillage ou de basculement peut être déterminé visuellement lorsque la commande se présente.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée:

a. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;

b. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

C.5.7 Répétition des touches

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique avec une fonction de répétition des touches.

2. La fonction de répétition des touches ne peut pas être désactivée.

Procédure

1. Vérifier que le délai de répétition des touches peut être réglé à au moins 2 secondes.

2. Vérifier que la fréquence de répétition des touches peut être réglée à 2 secondes par caractère.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

5.8 Acceptation de la double frappe

Lorsque les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique, le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la pression précédente, doit être réglable jusqu’à au moins 0,5 seconde.

C.5.8 Acceptation de la double frappe

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique.

2. Un clavien ou pavé numérique sera fournit.

Procédure

1. Vérifier qu’un mécanisme permet de régler le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la pression précédente.

2. Régler ce mécanisme à son niveau maximal.

3. Appuyer sur n’importe quelle touche.

4. Après un délai de 0,5 seconde, appuyer sur la même touche qu’à l’étape 3.

5. Vérifier si la touche de l’étape 4 a été acceptée.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 5 est faux.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 5 est vrai.

5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Lorsque les TIC requièrent des actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner, ces TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner.

REMARQUE: L’utilisation des deux mains pour ouvrir le couvercle d’un ordinateur portable, la pression simultanée de deux ou plusieurs touches ou le contact d’une surface avec plus d’un doigt sont des exemples d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.

C.5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

Aucune

Procédure

1. S’il y a plusieurs modes de fonctionnement, en sélectionner un (voir les remarques 1 et 2 de ce tableau pour des conseils sur la sélection).

2. Déterminer toutes les fonctions contrôlables par l’utilisateur des TIC.

3. Vérifier que chaque fonction contrôlable par l’utilisateur peut être commandée par un point de contact unique.

4. S’il y a plusieurs modes de fonctionnement et que l’énoncé testable n’est pas réussi, répéter la procédure jusqu’à ce que tous les modes de fonctionnement aient été testés.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 3 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 3 est faux pour tous les modes de fonctionnement.

REMARQUE 1: s’il y a plusieurs modes de fonctionnement, ceux-ci doivent être testés jusqu’à ce que le test de conformité soit réussi.

REMARQUE 2: lorsqu’il est allégué qu’un mode spécifique est conforme à la clause 5.6, ce mode doit d’abord être testé.

6 Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.

Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle, pour offrir une bonne qualité sonore, elles doivent pouvoir coder et décoder la communication vocale bidirectionnelle selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.

REMARQUE 1: aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation G.722[i.21] de l’UIT-T est largement utilisée.

REMARQUE 2: lorsqu’il y a négociation de codecs, d’autres codecs normalisés tels que la Recommandation G.722.2[i.22] de l’UIT-T sont parfois utilisés afin d’éviter le transcodage.

C.6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Type d’évaluation

Mesure

Conditions préalables

1. Les TIC testées permettent une communication vocale bidirectionnelle.

Procédure

1. Vérifier que les TIC peuvent encoder et décoder selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

6.2 Fonctionnalité de texte en temps réel (TTR)
6.2.1 Fourniture du TTR
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

6.2.1.1 Communication par TTR

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle pour un contexte d’utilisation particulière, les TIC permettent à un utilisateur de communiquer avec un autre utilisateur par TTR.

REMARQUE 1: La capacité de TTR peut être réglée par défaut ou ajoutée.

REMARQUE 2: La fourniture des communications par TTR peut nécessiter des services, du matériel ou des logiciels supplémentaires qui peuvent être fournis séparément ou ensemble.

C.6.2.1.1 Communication par TTR

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC testées permettent une communication vocale bidirectionnelle.

2. Un appareil de TTR de référence compatible est branché à l’autre extrémité du système.

Procédure

1. Vérifier que les TIC permettent à un utilisateur de communiquer avec les TIC de référence par TTR.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle pour un contexte d’utilisation particulière et permettent à un utilisateur de communiquer avec un autre utilisateur par TTR, elles prévoient un mécanisme permettant de choisir un mode de fonctionnement qui permet la communication vocale et textuelle simultanée.

REMARQUE: le fonctionnement simultané de la communication vocale et de la communication par TTR peut permettre que la communication par TTR remplace ou prenne en charge la communication vocale et d’autres renseignements tels que les numéros, les montants en devises et l’épellation des noms.

C.6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.

2. Les TIC permettent à un utilisateur de communiquer avec un autre utilisateur par TTR.

Procédure

1. Vérifier que les TIC fournissent un mécanisme pour sélectionner un mode de fonctionnement qui permet la communication vocale et textuelle simultanément.

2. Vérifier que les TIC permettent la communication vocale et textuelle dans le mode de fonctionnement indiqué à l’étape 1.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

6.2.2 Affichage du texte en temps réel
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Lorsque les TIC sont dotées de capacités d’envoi et de réception de TTR, l’affichage du texte envoyé doit être visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.

C.6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC testées ont des capacités d’envoi et de réception de TTR.

2. Les TIC permettent les mécanismes de TTR.

2. Un appareil de TTR de référence compatible qui utilise des mécanismes pris en charge par le système des TIC est branché à l’autre extrémité du système sous épreuve

Procédure

1. Les TIC testées sont raccordées au système des TIC auquel le terminal de référence est raccordé.

2. Les différents éléments des TIC sont fonctionnels (le raccordement est actif et les terminaux sont en mode TTR correspondant) et les deux terminaux communiquent entre eux.

3. Une séquence de textes courts est envoyée par les TIC testées.

4. Une séquence de textes courts est envoyée par le terminal de référence.

5. Vérifier, sur les TIC testées, que l’affichage du texte envoyé est visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 5 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 5 est faux.

REMARQUE: Un terminal de référence est un terminal doté de capacités d’envoi et de réception de TTR qui utilise des mécanismes de TTR pris en charge par le système des TIC. Ce terminal de référence est la responsabilité du laboratoire d’évaluation.

6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Lorsque les TIC présentent des capacités d’envoi et de réception de TTR, la direction de l’envoi et de la réception du texte doit pouvoir être déterminée par un programme informatique, à moins que la fonction de TTR soit une fonctionnalité restreinte.

REMARQUE: Le but de cette clause est de permettre aux lecteurs d’écran de différencier le texte entrant du texte sortant lorsque la fonction de TTR est utilisée.

C.6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC testées ont des capacités d’envoi et de réception de TTR.

2. La TTR a une fonction non restreinte.

3. À l’autre extrémité du système des TIC testées est branché un terminal de TTR de référence utilisant des mécanismes pris en charge par le réseau des TIC.

Procédure

1. Les TIC testées sont raccordées au système des TIC auquel le terminal de référence est raccordé.

2. Les différents éléments des TIC sont fonctionnels (le raccordement est actif et les terminaux sont en mode TTR correspondant) et les deux terminaux communiquent entre eux.

3. Une séquence de textes courts est envoyée par les TIC testées.

4. Une séquence de textes courts est envoyée par le terminal de référence.

5. Vérifier que la direction d’envoi et réception de texte peut être déterminée par un programme informatique.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 5 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 5 est faux.

REMARQUE: Un terminal de référence est un terminal doté de capacités d’envoi et de réception de TTR qui utilise des mécanismes de TTR pris en charge par le réseau des TIC. Ce terminal de référence est la responsabilité du laboratoire d’évaluation.

6.2.3 Interopérabilité

Lorsque les TIC dotées d’une fonction de TTR fonctionnent avec d’autres TIC dotées d’une fonction de TTR (comme l’exige la clause 6.2.1.1), elles doivent prendre en charge au moins un des quatre mécanismes d’interopérabilité de TTR décrits ci-dessous:

a. l’interopérabilité des TIC sur le réseau téléphonique public commuté (RTPC), avec d’autres TIC qui se raccordent directement au RTPC, comme le décrit la Recommandation V.18[i.23] de l’UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie texte à l’interface du RTPC;

b. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initiation de session (PIS) et du texte en temps réel conforme à RFC 4103[i.13]de l’IETF;

c. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC dotées de TTR conformes aux protocoles du sous-système multimédia IP (IMS) conformément aux spécifications TS 126 114[i.10], TS 122 173[i.11] et TS 134 229[i.12] de l’ETSI;

d. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible. Cette spécification commune comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères.

C.6.2.3 Interopérabilité

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Les TIC testées prennent en charge la communication vocale bidirectionnelle.

2. Les TIC testées sont dotées de la fonction de TTR.

Procédure

1. Vérifier que les TIC fonctionnent avec le réseau téléphonique public commuté (RTPC), avec d’autres TIC qui se raccordent directement au RTPC comme le décrit la Recommandation V.18[i.23] de l’UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie texte à l’interface du RTPC;

2. Vérifier que les TIC fonctionnent avec d’autres TIC à l’aide de la technologie VoIP dotée du protocole d’initiation de session (PIS) et du texte en temps réel conforme à RFC 4103[i.13]de l’IETF;

3. Vérifier que les TIC fonctionnent avec d’autres TIC dotées de TTR conformes aux protocoles du sous-système multimédia IP (IMS) conformément aux spécifications TS 126 114[i.10], TS 122 173[i.11] et TS 134 229[i.12] de l’ETSI;

4. Vérifier que les TIC fonctionnent avec d’autres TIC en utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible.

5. Vérifier que cette spécification commune dans procédure 4 comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1, 2 ou 3 sont vrais, ou les énoncés testables nos 4 et 5 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1, 2, 3 sont faux, ou l’un ou l’autre des énoncés testables nos 4 et 5 est faux.

6.2.4 Réactivité du texte en temps réel

Lorsque les TIC permettent la saisie de TTR, cette saisie est transmise au réseau des TIC prenant en charge le TTR dans un délai d’une seconde après la saisie.

REMARQUE 1: La saisie est considérée comme ayant été exécutée lorsque l’utilisateur a saisi suffisamment de caractères pour que les TIC établissent quels caractères envoyer.

REMARQUE 2: La saisie différera selon que le système permet d’entrer le texte mot par mot (p. ex., la conversion de la voix en texte et la saisie du texte prédictif) ou d’entrer un caractère à la fois.

C.6.2.4 Réactivité du texte en temps réel

Type d’évaluation

Inspection des mesures ou examen

Conditions préalables

1. Les TIC testées ont des capacités d’envoi et de réception de TTR.

2. À l’autre extrémité du système des TIC testées est branché un terminal de TTR de référence utilisant des mécanismes pris en charge par le réseau des TIC.

3. Les TIC testées sont raccordées au système des TIC auquel le terminal de référence est raccordé.

4. Les différents éléments des TIC sont fonctionnels (le raccordement est actif et les terminaux sont en un mode TTR pertinent).

Procédure

1. Une séquence de textes courts est saisie dans le terminal testé.

2. Vérifier l’heure où la saisie a été exécutée.

3. Vérifier le délai entre le moment où la saisie est exécutée dans le terminal testé et le moment où le texte est transmis au réseau.

Résultat

Réussite: Le résultat de l’énoncé testable est inférieur ou égal à une seconde.

Échec: Le résultat de l’énoncé testable no 3 est supérieur à 1 seconde.

REMARQUE: Comme l’indiquent les remarques à La clause 6.2.4, la détermination du moment où la saisie a été exécutée peut différer selon le système TTR testé.

6.3 Identification de l’appelant

Lorsque les TIC sont dotées de la fonction d’identification de l’appelant ou sont d’une fonction de télécommunications similaire, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être offerte en mode textuel et dans au moins un autre mode.

C.6.3 Identification de l’appelant

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC permettent la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire.

Procédure

1. Vérifier que les renseignements fournis par chaque fonction sont accessibles en mode textuel.

2. Vérifier que les renseignements fournis par chaque fonction sont accessibles dans un autre mode.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

6.4 Autres solutions de services vocaux

Lorsque les TIC permettent la communication vocale en temps réel ainsi que la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive, elles doivent permettre à l’utilisateur d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches sans recourir à l’ouïe ou à la parole.

REMARQUE: Des solutions permettant de traiter les supports sons, texte et vidéo en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

C.6.4 Autres solutions de services vocaux

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC permettent la communication vocale en temps réel.

2. Les TIC permettent la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive.

Procédure

1. Vérifier que les TIC permettent à l’utilisateur d’accéder aux renseignements sans recourir à l’ouïe ou à la parole.

2. Vérifier que l’utilisateur peut exécuter les tâches que permet le système sans avoir à recourir à l’ouïe ou à la parole.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

6.5 Communication vidéo
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5 (Communication vidéo) décrit les exigences fonctionnelles prenant en charge les utilisateurs qui communiquent en langage gestuel et en lecture labiale. À cette fin, une résolution de CIF (Common Intermediate Format), une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde et un écart entre le son et la vidéo de 100 ms ou moins permettent d’obtenir une bonne exploitabilité.

Lorsque la résolution passe au format QCIF (Quarter Common Intermediate Format) et que la vitesse de défilement baisse à 12 images par seconde, la communication est encore possible avec certaines restrictions.

La baisse de résolution perturbe moins la perception du langage gestuel et de la lecture labiale que la baisse de la vitesse de défilement des images.

Le retard peut être un problème lié à la communication vidéo. Des valeurs d’écart inférieur à 0,4 s avec une augmentation allant jusqu’à 0,1 s sont préférables. Des valeurs d’écart supérieures à 0,8 s peuvent nuire à la conversation gestuelle. L’écart global dépend de plusieurs facteurs, dont le délai de transmission du réseau et de traitement vidéo. Voilà pourquoi il est impossible d’établir une exigence testable des valeurs minimales d’écart global.

C.6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

6.5.2 Résolution

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles:

a. doivent prendre en charge au moins la résolution QCIF;

b. doivent de préférence prendre en charge au moins la résolution CIF.

C.6.5.2 Résolution

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.

2. Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.

Procédure

1. Vérifier que la résolution de la communication vidéo est de résolution QCIF ou supérieure.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

6.5.3 Vitesse de défilement des images

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles:

a. doivent prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 12 images par seconde (IPS);

b. doivent de préférence prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde (IPS) avec ou sans langage gestuel dans le flux vidéo.

C.6.5.3 Vitesse de défilement des images

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.

2. Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.

Procédure

1. Vérifier que la vitesse de défilement des images de la communication vidéo est égale ou supérieure à 12 images par seconde.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles doivent présenter à l’utilisateur un écart temporel maximal de 100 ms entre la parole et la vidéo.

C.6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Type d’évaluation

Mesure

Conditions préalables

1. Les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle.

2. Les TIC permettent la fonctionnalité vidéo en temps réel.

Procédure

1. Vérifier que l’écart temporel entre la parole et la vidéo présentée à l’utilisateur est égal ou inférieur à 100 ms.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1est faux.

6.6 Autres solutions de services vidéo

Lorsque les TIC sont dotées de la communication vidéo en temps réel ainsi que d’un répondeur, d’un standard automatique ou de moyens de réponse interactifs, elles doivent permettre aux utilisateurs d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches liées à ces moyens:

1. pour des renseignements audibles, sans recourir à l’ouïe;

2. pour les commandes vocales, sans recourir à la parole;

3. pour les renseignements visuels, sans recourir à la vision.

REMARQUE: Les solutions pouvant produire des sous-titres en temps réel ou traiter du texte en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

C.6.6 Autres solutions de services vidéo

La clause 6.6 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence relative aux tests de conformité.

7 TIC avec capacités vidéo

7.1 Technologie de traitement des sous-titres
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE: Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

C.7.1.1 Lecture du sous-titrage

Type d’évaluation

Examen no 1

Conditions préalables

1. Les TIC affichent ou traitent la vidéo et la synchronisation sonore.

2. Les sous-titres sont fournis dans la vidéo.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un mécanisme d’affichage des sous-titres.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

Type d’évaluation

Examen no 2

Conditions préalables

1. Les TIC affichent ou traitent la vidéo et la synchronisation sonore.

2. Les sous-titres sont fournis dans le contenu.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un mécanisme d’affichage des sous-titres.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

7.1.2 Synchronisation du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent les sous-titres, le mécanisme d’affichage doit préserver la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants.

C.7.1.2 Synchronisation du sous-titrage

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’un mécanisme d’affichage des sous-titres.

Procédure

1. Vérifier que le mécanisme d’affichage préserve la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

7.1.3 Préservation du sous-titrage

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.

D’autres aspects d’affichage du texte (p. ex. le positionnement à l’écran, la couleur et le style du texte ainsi que la police de caractères) peuvent être significatifs selon les conventions régionales. La modification de ces aspects pourrait en changer le sens et devrait être évitée dans la mesure du possible.

C.7.1.3 Préservation du sous-titrage

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC transmettent des conversions ou des enregistrements vidéo avec synchronisation sonore.

Procédure

1. Vérifier que les TIC préservent les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

7.2 Technologie de description audio
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

7.2.1 Lecture de la description audio

Lorsque les TIC affichent la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent fournir un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio accessible pour le canal sonore par défaut.

Lorsque les technologies vidéo ne fournissent pas de mécanismes explicites et distincts de description audio, une TIC est réputée répondre à ce besoin si elle permet à l’utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes sonores.

REMARQUE 1: Dans ce cas, le contenu vidéo peut présenter la description audio dans l’une des pistes sonores offertes.

REMARQUE 2: Les descriptions audio dans les médias numériques incluent parfois des renseignements permettant des descriptions plus longues que les temps morts entre les répliques. La fonction de description audio prolongée dans les lecteurs multimédias numériques est utile, en particulier pour les médias numériques consultés de manière individuelle.

C.7.2.1 Lecture de la description audio

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC affichent la vidéo et la synchronisation sonore.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe un mécanisme explicite et distinct de description audio.

2. Vérifier qu’il existe un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio sur le canal sonore par défaut.

3. Vérifier que les TIC permettent à l’utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes sonores.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais, ou l’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 3 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 est faux ou l’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 3 est faux.

7.2.2 Synchronisation de la description audio

Lorsque les TIC sont dotées d’un mécanisme de lecture de description sonore, elles doivent préserver la synchronisation entre le contenu sonore ou visuel et la description sonore correspondante.

C.7.2.2 Synchronisation de la description audio

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’un mécanisme de lecture de la description audio.

Procédure

1. Vérifier que la synchronisation entre le contenu sonore ou visuel et la description audio correspondante sont préservées.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

C.7.2.3 Préservation de la description audio

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC transmettent des conversions ou des enregistrements vidéo avec synchronisation sonore.

Procédure

1. Vérifier que les TIC préservent la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1: Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2: Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3: Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio.

C.7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé

Procédure

1. Vérifier que les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et les descriptions audio sont fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction que les principales commandes médias.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

8 Matériel

8.1 Généralités
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.1.1 Exigences génériques

Les exigences génériques de la clause 5 s’appliquent également aux TIC qui sont du matériel.

C.8.1.1 Exigences génériques

La clause 8.1.1 ne contient aucune exigence en matière de test.

8.1.2 Raccordements standard

Lorsque les TIC fournissent des points de raccordement de dispositif d’entrée ou de sortie à l’utilisateur, elle comprend au moins un raccordement d’entrée ou de sortie conforme à un format standard de l’industrie librement accessible, directement ou au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché.

REMARQUE 1: L’exigence de raccordements standard vise à garantir la compatibilité avec les technologies d’assistance.

REMARQUE 2: Le terme raccordement s’applique à la fois aux raccordements matériels et sans fil.

REMARQUE 3: Les raccordements USB et Bluetooth sont des exemples de formats standard de l’industrie librement accessibles.

C.8.1.2 Raccordements standard

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC fournissent des points de raccordement d’entrée ou de sortie à l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifier qu’un type de raccordement est conforme à un format standard de l’industrie librement accessible.

2. Vérifier qu’un type de raccordement est conforme à un format standard de l’industrie librement accessible au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.

REMARQUE: Les raccordements peuvent être matériels ou sans-fil.

8.1.3 Couleur

Lorsque les TIC sont dotées d’aspects matériels utilisant la couleur, la couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

C.8.1.3 Couleur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les aspects matériels des TIC véhiculent de l’information visuelle à l’aide d’un code de couleur comme moyen d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

Procédure

1. Vérifier qu’une autre forme de codage visuel est fournie.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

8.2 Produits matériels avec sortie vocale
8.2.1 Gain de volume de la parole
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE: Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965[i.2] sont réputés conformes à cette exigence.

C.8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Type d’évaluation

Inspection reposant sur les mesures

Conditions préalables

1. Le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale.

Procédure

1. Vérifier que les TIC sont conformes à la norme ANSI/TIA-4965[i.2].

2. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus bas.

3. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus élevé.

4. Vérifier que la gamme entre 1 et 2 est supérieure ou égale à 18 dB.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 ou 4 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 et 4 sont faux.

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

C.8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Type d’évaluation

Inspection reposant sur les mesures

Conditions préalables

1. Le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale. 2. Le réglage du volume est incrémentiel.

Procédure

1. Mesurer le niveau (en dB) de la sortie vocale au réglage le plus bas.

2. Vérifier si une étape intermédiaire fournit un niveau de 12 dB au-dessus du niveau de volume le plus bas mesuré à l’étape 1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 2 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 2 est faux.

8.2.2 Couplage magnétique
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille et qui porte le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381[1] de l’ETSI, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1[2] de l’ETSI.

REMARQUE: Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A[i.24] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

C.8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Type d’évaluation

Inspection reposant sur les données de mesure

Conditions préalables

1. Le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie audio qui est normalement tenu à l’oreille. 2. Le matériel de TIC porte le symbole « T ».

Procédure

1. Vérifier que le matériel de TIC est conforme à la norme TIA-1083[i.24].

2. Les mesures effectuées conformément à la norme ES 200 381-1[2] de l’ETSI indiquent que les exigences définies dans cette norme sont satisfaites.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2[3] de l’ETSI.

REMARQUE: Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19[i.1] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

C.8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Type d’évaluation

Inspection reposant sur les les données de mesure

Conditions préalables

1. Le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil qui est normalement tenu à l’oreille.

Procédure

1. Vérifier que le matériel de TIC est conforme à la norme ANSI/IEEE C63.19[i.1].

2. Vérifier que les TIC fournissent un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2[3] de l’ETSI.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux.

8.3 Accès physique aux TIC
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.3.1 Généralités (information)

Les clauses 8.3.2 à 8.3.4 décrivent les recommandations sur les dimensions qui font partie intégrante des TIC (p. ex. les étagères et les cabines qui peuvent restreindre l’accès aux pièces manœuvrable des TIC).

Lorsque les TIC sont installées, les dimensions de l’espace environnant par rapport aux dimensions des TIC peuvent empêcher l’accès physique aux TIC. L’accès physique accessible aux TIC serait assuré si les instructions d’installation mentionnées à la clause 8.3.5 sont respectées.

Il peut être impossible d’appliquer les recommandations de La clause 8.3 à tous les aspects de l’entretien, de la réparation ou de la surveillance occasionnelle de l’équipement en tout temps. Néanmoins, il est préférable d’appliquer les recommandations de La clause 8.3, lorsque c’est possible et sécuritaire de le faire.

REMARQUE 1: Les dimensions indiquées dans La clause 8.3 sont identiques à celles données dans les normes américaines ADA 2010 pour la conception accessible [i.25].

REMARQUE 2: L’accès physique aux TIC dépend à la fois des dimensions des TIC et de l’environnement dans lequel elles sont installées et utilisées. La clause 8.3 ne s’applique pas à l’accessibilité de l’environnement physique extérieur aux TIC.

C.8.3.1 Généralités (information)

La clause 8.3.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence relative aux tests de conformité.

Les tests de La clause C.8.3 servent à appuyer les recommandations de La clause 8.3. Ils doivent être appliqués si les recommandations de La clause 8.3 sont suivies. Toutefois, les tests de clause C.8.3 sont exclus des exigences de conformité et ne sont pas requis dans un rapport de conformité.

8.3.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.3.2.1 Changement de niveau

Lorsqu’un dénivelé de plancher fait partie intégrante des TIC, une rampe présentant une pente d’au plus 1:48 doit être aménagée.

Exceptions

a. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 6,4 mm, le dénivelé peut être vertical comme l’indique la figure 2.

b. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 13 mm, le dénivelé peut présenter une pente d’au plus 1:2, comme l’indique la figure 3.

C.8.3.2.1 Changement de niveau

a)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Le dénivelé fait partie intégrante des TIC.

Procédure

1. Vérifier qu’une rampe présentant une pente inférieure à 1:48 a été aménagée.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

b)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Le dénivelé fait partie intégrante des TIC.

2. Le dénivelé est inférieur ou égal à 6,4 mm.

Procédure

1. Vérifier que le dénivelé est vertical ou qu’une rampe y a été aménagée.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

c)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Le dénivelé fait partie intégrante des TIC.

2. Le dénivelé est inférieur ou égal à 13 mm.

Procédure

1. Vérifier que la pente de la rampe est inférieure à 1:2.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.2.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC, la surface de plancher dégagée devrait avoir les dimensions minimales suivantes.

Un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po). Cela est illustré à la figure 4.

C.8.3.2.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC.

Procédure

1. Vérifier que l’espace opérationnel est un rectangle dont un côté a une dimension minimale de 760 mm.

2. Vérifier que l’espace opérationnel est un rectangle dont l’autre côté a une dimension minimale de 1 220 mm.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.2.3 Approche
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.3.2.3.1 Généralités

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, au moins un côté complet de l’espace doit être dégagé.

C.8.3.2.3.1 Généralités

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

Procédure

1. Vérifier qu’un côté complet de l’espace n’est pas obstrué.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.2.3.2 Approche avant

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm (24 po), et lorsqu’une approche avant est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 915 mm (36 po) de largeur. Cela est illustré à la figure 5.

C.8.3.2.3.2 Approche avant

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC.

2. La profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm.

3. Une approche avant est nécessaire.

Procédure

1. Vérifier que la largeur de l’alcôve est supérieure à 915 mm.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.2.3.3 Approche parallèle

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po), et lorsqu’une approche parallèle est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 1 525 mm (60 po) de largeur. Cela est illustré à la figure 6.

C.8.3.2.3.3 Approche parallèle

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC.

2. La profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po).

3. Une approche parallèle est possible.

Procédure

1. Vérifier que la largeur de l’espace d’accès est supérieure à 1 525 mm (60 po).

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Lorsque l’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fait partie de l’espace d’accès, la largeur libre doit être d’au moins 760 mm (30 po).

C.8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fait partie d’un espace d’accès.

Procédure

1. Vérifier que la largeur de l’espace libre pour les genoux est supérieure à 760 mm (30 po).

2. Vérifier que la largeur de l’espace pour les pieds est supérieure à 760 mm (30 po).

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC, un espace sous l’obstacle d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les pieds et il devrait:

a. avoir une largeur d’au plus 635 mm (25 po) sous tout l’obstacle;

b. procurer un espace d’au moins 430 mm (17 po) de profondeur et 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle;

c. être à une distance d’au plus 150 mm (6 po) de toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Cela est illustré à la figure 7.

C.8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

a)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont autonomes.

2. Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l’espace libre est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du sol.

Procédure

1. Vérifier que l’espace libre pour les pieds est inférieur à 635 mm (25 po) sous l’obstacle.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

b)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont autoporteurs.

2. Sous tout obstacle faisant partie intégrante des TIC, l’espace libre est d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du sol.

Procédure

1. Vérifier que l’espace libre pour les pieds est inférieur à 430 mm (17 po) sous tout l’obstacle.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

c)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont autoporteurs.

2. L’obstacle faisant partie intégrante des TIC est à moins de 230 mm (9 po) au-dessus du sol.

Procédure

1. Vérifier que l’espace libre pour les pieds est inférieur à 150 mm (6 po) sous l’obstacle.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC, un espace sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les genoux et il devrait:

a. être à une distance de 635 mm (25 po) sous toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;

b. avoir une largeur d’au moins 280 mm (11 po) sous l’obstacle et une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;

c. avoir une largeur d’au moins 205 mm (8 po) sous l’obstacle et une hauteur de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher;

d. pouvoir être réduit à une profondeur de 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

Cela est illustré à la figure 8.

C.8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

a)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’obstacle fait partie intégrante des TIC.

2. L’obstacle se trouve entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du sol.

Procédure

1. Vérifier que l’espace libre est inférieur à 635 mm (25 po) à une hauteur de 230 mm (9 po).

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

b)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’obstacle fait partie intégrante des TIC.

2. L’obstacle se trouve entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du sol.

Procédure

1. Vérifier que l’espace libre est supérieur à 280 mm (11 po) à une hauteur de 230 mm (9 po).

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

c)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’obstacle fait partie intégrante des TIC.

2. L’obstacle se trouve entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du sol.

Procédure

1. Vérifier que l’espace libre est supérieur à 205 mm (8 po) à une hauteur de 685 mm (27 po).

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

d)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’obstacle fait partie intégrante des TIC.

2. L’obstacle se trouve entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du sol.

Procédure

1. Vérifier que la réduction de la profondeur de l’espace libre n’est pas supérieure à 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3 Portée des TIC
8.3.3.1 Portée avant
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.3.3.1.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 9.

C.8.3.3.1.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. L’accès aux commandes est libre.

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus haute commande essentielle n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.1.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 9.

C.8.3.3.1.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. L’accès aux commandes est libre.

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus basse commande essentielle ne se trouve pas à moins de 380 mm (15 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.1.3 Portée obstruée
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.3.3.1.3.1 Surface de plancher libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et présente une obstruction qui fait partie intégrante des TIC et qui entrave l’accès à toutes les commandes essentielles, les TIC doivent fournir une surface de plancher libre sous l’obstruction sur une distance au moins égale à la profondeur de portée au-dessus de l’obstruction.

C.8.3.3.1.3.1 Surface de plancher libre

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. L’accès obstrué aux commandes fait partie intégrante des TIC.

Procédure

1. Vérifier que la surface de plancher libre est au moins égale à la profondeur de portée au-dessus de l’obstruction.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque l’espace d’accès et l’obstruction font partie intégrante des TIC et que cette dernière est inférieure à 510 mm (20 po), la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC. Cela est illustré à la figure 10 (a).

C.8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. L’accès obstrué aux commandes fait partie intégrante des TIC.

3. L’obstruction est inférieure à 510 mm (20 po)

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus haute commande essentielle n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que l’obstruction fait partie intégrante des TIC et qu’elle est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po) au plus, la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC. Cela est illustré à la figure 10 (b).

C.8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. L’accès obstrué aux commandes fait partie intégrante des TIC.

3. L’obstruction est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po)

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus haute commande essentielle ne se trouve pas à plus de 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.2 Portée latérale
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.3.3.2.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle, et que la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles devrait être inférieure ou égale à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 11.

C.8.3.3.2.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. Une approche parallèle aux TIC est possible.

3. La portée latérale est libre ou obstruée par une pièce de moins de 255 mm (10 po) de large.

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus haute commande essentielle est inférieure ou égale 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.2.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle, et que la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur minimum de la portée latérale aux commandes essentielles devrait être inférieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 11.

C.8.3.3.2.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. Une approche parallèle aux TIC est possible.

3. La portée latérale est libre ou obstruée par une pièce de moins de 255 mm (10 po) de large.

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus basse commande essentielle est supérieure ou égale 380 mm (15 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.2.3 Portée latérale obstruée
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.3.3.2.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm) (< 10 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle et présente un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est inférieure ou égale à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 12 (a).

C.8.3.3.2.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm) (< 10 po)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. Une approche parallèle aux TIC est possible.

3. L’obstacle faisant partie intégrante des TIC est à une hauteur de moins de 865 mm (34 po).

4. La portée latérale est obstruée par une pièce de moins de 255 mm (10 po) de large.

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus haute commande essentielle n’est pas supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.3.2.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm) (< 24 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle et présente un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles ne doit pas être supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès. Cela est illustré à la figure 12 (b).

C.8.3.3.2.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm) (< 24 po)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace d’accès fait partie intégrante des TIC.

2. Une approche parallèle aux TIC est possible.

3. L’obstacle faisant partie intégrante des TIC est à une hauteur de moins de 865 mm (34 po).

4. La portée latérale est obstruée par une pièce dont la largeur est de plus de 255 mm (10 po) et de moins de 610 mm (24 po).

Procédure

1. Vérifier que la hauteur de la plus haute commande essentielle ne se trouve pas à plus de 1 170 mm (46 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.4 Visibilité

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC et qu’un écran d’affichage est fourni, l’information à l’écran doit être lisible à partir d’un point situé à 1 015 mm (40 po) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel (à la clause 8.3.2.2).

REMARQUE: Cette disposition vise à ce que l’information à l’écran soit lisible par des utilisateurs ayant une vision normale et des compétences linguistiques appropriées, lorsqu’ils sont assis dans un fauteuil roulant.

C.8.3.4 Visibilité

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. L’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC.

2. Un écran d’affichage est fourni.

Procédure

1. Vérifier que l’écran est lisible d’un point situé à 1 015 mm (40 po) au-dessus du centre de l’espace libre au sol.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.3.5 Instructions d’installation

Lorsque les TIC doivent être installées, des instructions doivent présenter une méthode d’installation des TIC de manière à garantir que les dimensions des espaces faisant partie intégrante des TIC sont conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.4.

C.8.3.5 Instructions d’installation

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Les TIC doivent être installées.

Procédure

1. Vérifier que des instructions présentent une méthode d’installation des TIC de manière à ce que les dimensions des espaces faisant partie intégrante des TIC soient conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.4.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, cette recommandation est suivie.

8.4 Pièces mécaniquement manœuvrable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.4.1 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques formant un pavé rectangulaire doivent permettre de distinguer le numéro cinq de manière tactile des autres touches du pavé numérique.

REMARQUE: La Recommandation E.161[i.20] de l’UIT-T décrit la disposition du clavier du téléphone à 12 touches et fournit des détails supplémentaires sur la forme des marqueurs tactiles.

C.8.4.1 Touches numériques

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées de touches numériques physiques disposées sur un clavier téléphonique à 12 touches.

Procédure

1. Vérifier que le numéro cinq se distingue de manière tactile des autres touches du clavier.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

8.4.2 Fonctionnement des pièces mécaniques
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

C.8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner.

Procédure

1. Vérifier qu’il y a un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure à 22,2 N doit être prévu.

C.8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont dotées d’une commande qui nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner.

Procédure

1. Vérifier qu’un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure ou égale à 22,2 N est prévu.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Lorsque les TIC fournissent des touches, des billets ou des cartes tarifaires, et que leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure, elles doivent avoir une orientation qui est perceptible au toucher.

REMARQUE: La norme ETSI ETS 300 767[i.6] définit les indications tactiles appropriées pour les cartes plastiques.

C.8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Les TIC fournissent des clés, des billets ou des cartes tarifaires, et leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure.

Procédure

1. Vérifier que les clés, les billets ou les cartes tarifaires ont une orientation perceptible au toucher.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

8.5 Indication tactile du mode vocal

Lorsque les TIC sont conçues pour une utilisation partagée et qu’une sortie vocale est disponible, une indication tactile des moyens permettant de lancer le mode de fonctionnement vocal doit être fournie.

REMARQUE: L’indication tactile peut inclure des instructions en braille.

C.8.5 Indication tactile du mode vocal

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. Les TIC sont conçues pour une utilisation partagée.

2. La sortie vocale est disponible.

Procédure

1. Vérifier qu’une indication tactile des moyens de lancement du mode vocal est fournie.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9 Web

Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.0 Généralités (information)

Les exigences de la clause 9 s’appliquent aux pages Web (telles que définies à La clause 3.1), y compris:

· La conformité avec le niveau AA des WCAG 2.0 équivaut à la conformité avec les clauses 9.1.1, 9.1.2, 9.1.3.1 à 9.1.3.3, 9.1.4.1 à 9.1.4.5, 9.2.1.1, 9.2.1.2, 9.2.1.4, 9.2.1.1, 9.2.1.2, 9.2.2, 9.2.3, 9.2.4, 9.3, 9.4.1.1, 9.4.1.2 et avec les exigences de conformité de la clause 9.5 du présent document.

· La conformité au niveau AA des WCAG 2.1 équivaut à la conformité à toutes les clauses 9.1 à 9.4 et aux exigences de conformité de La clause 9.5 du présent document.

· Les exigences relatives aux autres documents et logiciels sont énoncées aux articles 10 et 11, respectivement.

REMARQUE 1: Les sites Web sont évalués en tant que pages Web individuelles. Les applications Web, les applications Web mobiles, etc., sont couvertes par la définition de page Web qui est très large et qui englobe tous les types de contenu Web.

Les exigences en matière de contenu Web énoncées aux articles 9.1 à 9.4 établissent tous les critères de succès des niveaux A et AA à partir des Règles pour l’accessibilité des contenus Web 2.0 de W3C (WCAG 2.1) [5]:

· Les pages Web qui sont conformes aux niveaux A et AA des WCAG 2.0 sont également conformes aux clauses 9.1.1.1 à 9.1.3.3, 9.1.4.1 à 9.1.4.5, 9.2.1.1, 9.2.1.2, 9.2.2.1 à 9.2.4.7, 9.3.1.1 à 9.4.1.2 ainsi qu’aux exigences de conformité de la clause 9.5.

· Les pages Web qui sont conformes au niveau AA des WCAG 2.1 sont conformes à toutes les clauses 9.1 à 9.4 ainsi qu’aux exigences de conformité de La clause 9.5.

· Les pages Web qui sont conformes aux clauses 9.1.1.1 à 9.1.3.3, 9.1.4.1 à 9.1.4.5, 9.2.1.1, 9.2.1.2, 9.2.2.1 à 9.2.4.7, 9.3.1.1 à 9.4.1.2 ainsi qu’aux exigences de conformité de la clause 9.5, sont également conformes au niveau AA des WCAG 2.0.

· Les pages Web qui sont conformes à toutes les clauses 9.1 à 9.4 et aux exigences de conformité de la clause 9.5, sont conformes au Niveau AA des WCAG 2.1.

REMARQUE 2: WCAG 2.0 est identique à la norme ISO/CEI 40500 (2012): « Technologies de l’information – Règles pour l’accessibilité des contenus Web 2.0 (WCAG 2.0) de World Wide Web Consortium (W3C)» [4].

Les exigences des clauses 9.1 à 9.4 sont rédigées selon le concept de la satisfaction des critères de succès (défini à la clause 3.1).

Une page Web satisfait à un critère de succès des WCAG lorsque ce critère ne se révèle pas « faux » lors de l’évaluation de la page Web. Cela implique que si le critère de succès place des conditions sur une caractéristique spécifique et que cette caractéristique spécifique n’apparaît pas dans la page Web, alors cette page satisfait au critère de succès.

REMARQUE 3: Par exemple, une page Web qui ne contient pas de contenu audio pré-enregistré dans un support synchronisé satisfera automatiquement au critère de succès 1.2.2 des WCAG (Sous-titres [pré-enregistrés]) et, par conséquent, sera également conforme à la clause 9.1.2.2.

En plus des critères de réussite du Niveau AA, les lignes directrices pour l’accessibilité aux contenus Web comprennent également des critères de succès pour le niveau AAA.

REMARQUE 4: Le corps du présent document n’inclut pas les critères de succès du niveau AAA, et ce, à la fois pour éviter toute confusion avec les exigences fondées sur le niveau A et le niveau AA et pour assurer l’harmonisation avec les autres normes d’approvisionnement.

Les auteurs de sites Web et les spécialistes de l’accessibilité en matière d’approvisionnement sont encouragés à améliorer l’accessibilité au-delà des exigences du présent document. Par conséquent, ils doivent examiner si l’un ou l’autre des critères de succès du niveau AAA des WCAG offre des suggestions qui peuvent être applicables et pertinentes à leur projet, de même que potentiellement bénéfiques pour certains utilisateurs.

REMARQUE 5: Le W3C énonce ce qui suit: « il n’est pas recommandé d’exiger la conformité au niveau AAA puisqu’il est impossible de respecter tous les critères de succès liés à ce niveau pour certains éléments du contenu ».

C.9.0 Généralités (information)

La clause 9.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

9.1 Perceptible
9.1.1 Équivalents textuels
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.1.1.1 Contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Contenu non textuel

Comment satisfaire au critère de succès Contenu non textuel

(Niveau A)

Tout contenu non textuel présenté à l’utilisateur comme équivalent textuel à l’exception des situations énumérées ci-dessous.

· Composant d’interface ou de saisie: si le contenu non textuel est un composant d’interface ou s’il permet la saisie d’informations par l’utilisateur, c’est qu’il a un nom qui décrit sa fonction. (Se référer au critère de succès 4.1.2 pour des exigences supplémentaires à propos des composants d’interface utilisateur ou des contenus qui permettent la saisie d’informations par l’utilisateur.)

· Média temporel: Si le contenu non textuel est un média temporel, fournissez au moins une description de ce contenu. (Reportez-vous à la Ligne directrice 1.2 pour obtenir d’autres exigences relatives aux médias.)

· Test: Si le contenu non textuel est un test ou un exercice qui ne serait pas valide en format texte, fournissez au moins une description de ce contenu.

· Sensation: Si le contenu non textuel est principalement conçu pour créer une expérience sensorielle précise, fournissez au moins une description de ce contenu.

· CAPTCHA: Si du contenu non textuel est utilisé pour confirmer l’accès par une personne plutôt que par un ordinateur, fournissez du texte qui décrit la fonction du contenu et offrez d’autres formes CAPTCHA au moyen de formes de reconnaissance qui utilisent d’autres sens pour tenir compte de divers handicaps.

· Décoration, format, invisibilité: Si le contenu non textuel est utilisé uniquement aux fins de décoration et de formatage, ou n’est pas affiché à l’utilisateur, il peut être mis en œuvre d’une manière qui peut être ignorée par les technologies d’assistance.

C.9.1.1.1 Contenu non textuel

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.2 Médias temporels
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 1.2.1 Contenu audio ou vidéo seulement (préenregistré) des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Comment satisfaire au critère de succès Contenu seulement audio ou vidéo (préenregistré)

(Niveau A)

Pour des médias pré-enregistrésseulement audio et pré-enregistrés seulement vidéo, sauf si l’audio ou la vidéo sont un média de remplacement pour un texte et qu’ils sont clairement identifiés comme tels: 

· Contenu pré-enregistré seulement audio: fournir une version de remplacement pour un média temporel, présentant une information équivalente au contenu seulement audio.

· Contenu pré-enregistré seulement vidéo :fournir, soit une version de remplacement pour un média temporel, soit une piste audio (présentant une information équivalente) pour un contenu pré-enregistré seulement vidéo.

C.9.1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

Résultat.

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés).

Critères de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1

Comprendre le critère Sous-titres (pré-enregistrés)

Comment satisfaire au critère Sous-titres (pré-enregistrés)

(Niveau A)

Fournir des sous-titres pour tout contenu audiopré-enregistré dans un média synchronisé, excepté lorsque le média est un média de remplacement pour un texte et qu'il est clairement identifié comme tel.

C.9.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrées) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1

Critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1

Comprendre audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré)

Comment satisfaire au critère Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

(Niveau A)

Fournir une version de remplacement pour un média temporel ou une audio-description ou du contenu vidéo pré-enregistré pour un média synchronisé, excepté quand le média est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel.

C.9.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1 .

Critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Sous-titres (en direct)

Comment satisfaire au critère de succès Sous-titres (en direct)

(Niveau AA)

Fournir des sous-titres pour tout contenu audioen direct, sous forme de média synchronisé.

C.9.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistré) des WCAG 2.1

Critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1

Comprendre l’audio-description (pré-enregistrée)

Comment satisfaire au critère Audio-description (pré-enregistrée)

(Niveau AA)

Fournir une audio-description pour tout contenu vidéopré-enregistré, sous forme de média synchronisé.

C.9.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.3 Adaptable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.1.3.1 Information et relations

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1

Comprendre l’information et les relations

Comment satisfaire au critère de succès Information et relations

(Niveau A)

L’information, la structure et les relations véhiculées par la présentationpeuvent être déterminées par un programme informatique ou sont disponibles sous forme de texte.

C.9.1.3.1 Information et relations

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1 Information et relations des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle satisfait au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1

Comprendre l’ordre séquentiel logique

Comment satisfaire au critère Ordre séquentiel logique

(Niveau A)

Lorsque l’ordre de présentation du contenu affecte sa signification, un ordre de lecture correct peut être déterminé par un programme informatique.

C.9.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles de WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1

Comprendre les caractéristiques sensorielles

Comment satisfaire au critère Caractéristiques sensorielles

(Niveau A)

Les instructions données pour la compréhension et l’utilisation du contenu ne doivent pas reposer uniquement sur les caractéristiques sensorielles des éléments comme la forme, la couleur, la taille, l’emplacement visuel, l’orientation ou le son.

Remarque: Pour les exigences relatives à la couleur, se reporter à la ligne Règle 1.4.

C.9.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1

Comprendre l’orientation

Comment satisfaire au critère Orientation

(Niveau AA)

Le contenu ne limite pas son affichage et son fonctionnement à une seule orientation d’affichage, comme le portrait ou le paysage, à moins qu’une orientation d’affichage spécifique soit essentielle.

Remarque: Parmi les exemples où une orientation particulière de l’affichage peut être essentielle, on retrouve les chèques de banque, une application pour le piano, des diapositives pour un projecteur ou un téléviseur, ou un contenu de réalité virtuelle où l’orientation binaire de l’affichage ne s’applique pas.

C.9.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.3.5 Finalité d’un champ de saisie

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1

Comprendre la Finalité d’un champ de saisie

Comment satisfaire au critère Finalité d’un champ de saisie

(Niveau AA)

La fonction de chaque champ de saisie recueillant de l’information sur l’utilisateur peut être déterminée par un programme informatique lorsque:

· Le champ de saisie sert à une fin indiquée dans la section Fonctions de saisie des composants de l’interface utilisateur;

· Le contenu est mis en œuvre à l’aide de technologies permettant de déterminer la signification attendue des données de saisie des formulaires.

C.9.1.3.5 Finalité d’un champ de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4 Distinguable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.1.4.1 Utilisation de la couleur

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle remplit le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1

Comprendre l’utilisation de la couleur

Comment satisfaire au critère Utilisation de la couleur

(Niveau A)

La couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

Remarque: Ce critère de succès traite spécifiquement de la perception des couleurs. Les autres formes de perception sont traitées à la règle 1.3 comme l’accès à la couleur par un programme informatique et les autres formes de codage de la présentation visuelle.

C.9.1.4.1 Utilisation de la couleur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.2 Contrôle du son

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1

Comprendre le contrôle du son

Comment satisfaire au critère Contrôle du son

(Niveau A)

Si du son sur une page Web est audible automatiquement pendant plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.

Remarque: puisque tout contenu ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter la page entière, tout le contenu présent dans la page Web (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès. Voir l’exigence de conformité 5: Non-interférence.

C.9.1.4.2 Contrôle du son

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.3 Contraste (minimum)

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum).

Critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1

Comprendre le contraste (minimum)

Comment satisfaire au critère Contraste (minimum)

(Niveau AA)

La présentation visuelle du texte et du texte sous forme d’image a un rapport de contraste d’au moins 4,5:1, sauf dans les cas suivants:

· Texte agrandi: le texte agrandi et le texte agrandi sous forme d’image ont un rapport de contraste d’au moins 3:1;

· Texte décoratif: aucune exigence de contraste pour le texte ou le texte sous forme d’image qui fait partie d’un composant d’interface utilisateur inactif, qui est purement décoratif, qui est invisible pour tous ou qui est une partie d’une image contenant un autre contenu significatif.

· Logotypes: aucune exigence de contraste pour le texte faisant partie d’un logo ou d’un nom de marque.

C.9.1.4.3 Contraste (minimum)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.4 Redimensionnement du texte

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte (en direct) des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1

Comprendre le redimensionnement du texte

Comment satisfaire au critère Redimensionnement du texte

(Niveau AA)

À l’exception des sous-titres et du texte sous forme d’image, le texte peut être redimensionné jusqu’à 200% sans l’aide d’une technologie d’assistanceet sans perte de contenu ou de fonctionnalité.

C.9.1.4.4 Redimensionnement du texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.5 Texte sous forme d’image

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Comprendre le texte sous forme d’image

Comment satisfaire au critère Texte sous forme d’image

(Niveau AA)

Si les technologies utilisées peuvent réaliser la présentation visuelle, le texteest utilisé pour véhiculer de l’information plutôt que du texte sous forme d’image, sauf dans les cas suivants:

· Personnalisable: Le texte sous forme d’image peut être personnalisé visuellement selon les exigences de l’utilisateur;

· Essentielle: Une présentation spécifique du texte est essentielle à l’information véhiculée.

Remarque: Les logotypes sont considérés comme essentiels (le texte qui fait partie d’un logo ou d’un nom de marque).

C.9.1.4.5 Texte sous forme d’image

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.10 Redisposition

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.10 Redisposition des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.10 Redisposition des WCAG 2.1

Comprendre le redisposition

Comment satisfaire au critère Redisposition

(Niveau AA)

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessiter de défilement en deux dimensions en ce qui a trait aux éléments suivants:

· Contenu à défilement vertical d’une largeur équivalente à 320 pixels CSS;

· Contenu à défilement horizontal d’une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

À l’exception des parties du contenu qui nécessitent une mise en page bidimensionnelle aux fins de l’utilisation ou de la signification.

Remarque:

REMARQUE: 320 pixels CSS équivalent à une largeur de fenêtre de départ de 1 280 pixels CSS avec un zoom de 400%. Pour les contenus Web qui sont conçus pour défiler horizontalement (par exemple avec du texte vertical), les 256 pixels CSS équivalent à une hauteur de fenêtre de départ de 1 024 pixels avec un zoom de 400%.

Remarque: Les exemples de contenu qui nécessitent une mise en page bidimensionnelle sont les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils en vue pendant la manipulation du contenu.

C.9.1.4.10 Redisposition

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.10 Redisposition des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.11 Contraste des éléments non textuels

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1

Comprendre le contraste des éléments non textuels

Satisfaire au critère Contraste des éléments non textuels

(Niveau AA)

La présentation visuelle des éléments suivants a un rapport de contraste d’au moins 3:1 par rapport aux couleurs adjacentes:

· Composants de l’interface utilisateur: Les informations visuelles nécessaires à l’identification des composants de l’interface utilisateuret des états, à l’exception des composants inactifs ou lorsque l’apparence du composant est déterminée par l’agent utilisateur et non modifiée par l’auteur;

· Objets graphiques: Parties de graphiques nécessaires à la compréhension du contenu, sauf lorsqu’une présentation graphique particulière est essentielle à l’information véhiculée.

C.9.1.4.11 Contraste des éléments non textuels

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1

Comprendre l’espacement du texte

Comment satisfaire au critère Espacement du texte

(Niveau AA)

Dans les contenus mis en œuvre à l’aide de langages de balisage qui prennent en charge les propriétés de style de texte suivantes, aucune perte de contenu ou de fonctionnalité ne se produit en définissant tous les éléments suivants et en ne modifiant aucune autre propriété de style:

· Hauteur des lignes (interligne) jusqu’à au moins 1,5 fois la taille de la police;

· Espacement des paragraphes suivants jusqu’à au moins 2 fois la taille de la police;

· Espacement des lettres (suivi) jusqu’à au moins 0,12 fois la taille de la police;

· Espacement des mots jusqu’à au moins 0,16 fois la taille de la police.

Exception: Les langues humaines et les scriptes qui n’utilisent pas une ou plusieurs de ces propriétés de style de texte dans un texte écrit peuvent se conformer en utilisant uniquement les propriétés qui existent pour cette combinaison de langue et de script.

C.9.1.4.12 Espacement du texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.1.4.13 Contenu en mode survol ou focus

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1

Comprendre le Contenu en mode survol ou focus 

Comment satisfaire au critère Contenu en mode survol ou focus

(Niveau AA)

Lorsque la réception puis la suppression du pointeur ou de la cible de saisie du clavier déclenchent l’affichage et le masquage d’un contenu supplémentaire, ce qui suit est vrai:

· Rejeté: Un mécanisme permet de rejeter le contenu supplémentaire sans déplacer le pointeur ou la cible de saisie du clavier, à moins que le contenu supplémentaire ne communique une erreur de saisieou n’obscurcisse ou ne remplace pas un autre contenu;

· Stationnaire: Si le survol du pointeur peut déclencher le contenu supplémentaire, alors le pointeur peut être déplacé sur le contenu supplémentaire sans que le contenu supplémentaire disparaisse;

· Persistant: Le contenu supplémentaire reste visible jusqu’à ce que le déclencheur de survol ou de cible de saisie soit supprimé, que l’utilisateur le rejette ou que ses informations ne soient plus valables.

Exception: La présentation visuelle du contenu supplémentaire est contrôlée par l’agent utilisateur et n’est pas modifiée par l’auteur.

Remarque: Parmi les exemples de contenu supplémentaire contrôlé par l’agent utilisateur figurent les infobulles du navigateur créées à l’aide de l’attribut titre HTML.

Remarque: Les infobulles, sous-menus et autres fenêtres contextuelles non modales qui s’affichent sur le survol et la cible de saisie sont des exemples de contenu supplémentaire couvert par ce critère.

C.9.1.4.13 Contenu en mode survol ou focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2 Bon état de fonctionnement
9.2.1 Clavier accessible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.2.1.1 Clavier

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.1.1 Clavier de WCAG 2.1.

Critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1

Comprendre le clavier

Comment satisfaire au critère Clavier

(Niveau A)

Toutes les fonctions du contenu sont contrôlées par une interface clavier qui n’exige pas de rythmes de frappe particuliers, sauf lorsque la fonction sous-jacente nécessite des données indiquant la trajectoire donnée par l’utilisateur en plus des points finaux.

Remarque: Cette exception s’applique à la fonction sous-jacente et non à la technique d’entrée. Par exemple, si la saisie se fait par écriture manuscrite, la technique de saisie (écriture manuscrite) nécessitera une saisie qui dépend du tracé, mais non pas de la fonction sous-jacente (saisie de texte).

Remarque: Rien de ce qui précède ne vient s’opposer à l’utilisation de la souris ni aux méthodes de saisie autres que l’utilisation du clavier.

C.9.2.1.1 Clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.1.2 Pas de piège au clavier

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier de WCAG 2.1.

Critère de succès 2.1.2 pas de piège au clavier des WCAG 2.1

Comprendre pas de piège au clavier

Comment satisfaire au critère pas de piège au clavier

(Niveau A)

Si la cible de saisie du clavier peut être positionnée sur un élément de la page à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer la cible de saisie hors de ce composant.

Remarque: puisque tout contenu ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter la page entière, tout le contenu présent dans la page Web (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès. Voir l’exigence de conformité 5: Non-interférence.

C.9.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas le critère de succès 2.1.2 Pas de piège à clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.1.4 Raccourcis clavier des caractères

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères des WCAG 2.1

Comprendre les raccourcis clavier des caractères

Comment utiliser les raccourcis clavier des caractères

(Niveau A)

Si un raccourci clavier est mis en œuvre dans le contenu en utilisant uniquement des lettres (y compris les lettres majuscules et minuscules), des signes de ponctuation, des chiffres ou des symboles, alors au moins un des éléments suivants est vrai:

· Désactiver: Un mécanisme est disponible pour désactiver le raccourci;

· Reprogrammer: Un mécanisme est offert pour reprogrammer le raccourci afin d’utiliser un ou plusieurs caractères clavier non imprimables (par exemple Ctrl, Alt, etc.);

· Actif uniquement sur le contenu de la cible de saisie: Le raccourci clavier d’un composant d’interface utilisateur n’est actif que lorsque la cible de saisie est sur ce composant.

C.9.2.1.4 Raccourcis clavier des caractères

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères de WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.2 Assez de temps
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.2.2.1 Réglage du délai

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai de WCAG 2.1.

Critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1

Comprendre le Réglage du délai

Comment satisfaire au critère Réglage du délai

(Niveau A)

Pour chaque limite de temps fixée par le contenu, au moins l’un des points suivants est vrai:

· Suppression: L’utilisateur a la possibilité de désactiver la limite de temps avant de l’atteindre;

· Ajustement: L’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de l’atteindre dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut;

· Extension: L’utilisateur est averti avant que la limite de temps expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois;

· L’exception du temps réel: La limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune solution de rechange n’est possible; ou

· L’exception de la limite essentielle: La limite de temps est essentielleet l’étendre invaliderait alors l’activité; ou

· L’exception des 20 heures: La limite de temps est supérieure à 20 heures.

Remarque: Ce critère de succès permet de veiller à ce que les utilisateurs effectuent les tâches sans qu’une limite de temps n’apporte des changements inattendus dans le contenu ou le contexte. Ce critère de succès doit être considéré conjointement avec le critère de succès 3.2.1, qui impose des limites aux changements de contenu ou de contexte résultant de l’action des utilisateurs.

C.9.2.2.1 Réglage du délai

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifiez si la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer de WCAG 2.1.

Critère de réussite 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Mettre en pause, arrêter, masquer

Comment satisfaire au critère Mettre en pause, arrêter, masquer

(Niveau A)

Pour déplacer, faire clignoter, faire défiler ou mettre à jour automatiquement des informations, tous les éléments suivants sont vrais:

· Déplacement, clignotement, défilement: Pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée en parallèle avec d’autres contenus, il existe un mécanisme permettant à l’utilisateur de mettre en pause, d’arrêter ou de masquer l’information à moins que le déplacement, le clignement ou le défilement fasse partie d’une activité où cela est essentiel;

· Mise à jour automatique: Pour toute mise à jour qui (1) démarre automatiquement et (2) est présentée en parallèle avec d’autres contenus, il existe un mécanisme permettant à l’utilisateur de la mettre en pause, de l’arrêter, de la masquer ou de contrôler sa fréquence, sauf si la mise à jour automatique fait partie d’une activité où elle est essentielle.

Remarque: Pour les exigences relatives au contenu clignotant ou flashant, se reporter à la ligne directrice 2.3.

Remarque: puisque tout contenu ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter la page entière, tout le contenu présent dans la page Web (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès. Voir l’exigence de conformité 5: Non-interférence.

Remarque: Le contenu qui est mis à jour périodiquement par un logiciel ou qui est transmis en continu à l’agent utilisateur n’est pas tenu de préserver ou de présenter l’information générée ou reçue entre le début de la pause et la reprise de la présentation, car cela pourrait ne pas être techniquement possible et, dans de nombreuses situations, être trompeur.

Remarque: Une animation qui se produit dans le cadre d’une phase de préchargement ou d’une situation similaire peut être considérée comme essentielle si l’interaction ne peut pas se produire pendant cette phase pour tous les utilisateurs et si le fait de ne pas indiquer les progrès pouvait dérouter les utilisateurs ou leur faire croire que le contenu était gelé ou séparé.

C.9.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquerdes WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.3 Crises et réactions physiques
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique.

Critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Comment satisfaire au critère Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

(Niveau A)

Une page Web doit être exempte de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flashdoit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge.

Remarque: puisque tout contenu ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter la page entière, tout le contenu présent dans la page Web (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès. Voir l’exigence de conformité 5: Non-interférence.

C.9.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.4 Navigable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.2.4.1 Contourner des blocs

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs.

Critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs

Comprendre le critère de succès Contourner des blocs

Comment satisfaire au critère de succès Contourner des blocs

(Niveau A)

Un mécanisme permet de contourner les blocs de contenu qui sont répétés sur plusieurs pages Web.

C.9.2.4.1 Contourner des blocs

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.1 Contourner des blocs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.4.2 Titre de page

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.2 Titre de page.

Critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Titre de page

Comment satisfaire au critère de succès Titre de page

(Niveau A)

Les pages Web présentent un titre qui décrit leur sujet ou leur but.

C.9.2.4.2 Titre de page

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.4.3 Parcours de la cible de saisie

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.3 Parcours de la cible de saisie.

Critère de succès 2.4.3 Parcours de la cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Parcours de la cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Parcours de la cible de saisie

(Niveau A)

Si une page Web peut être parcourue de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les éléments reçoivent la cible de saisie dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité.

C.9.2.4.3 Parcours de la cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.3 Parcours de la cible de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte).

Critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Fonction du lien (selon le contexte)

Comment satisfaire au critère de succès Fonction du lien (selon le contexte)

(Niveau A)

La fonction de chaque lien est déterminée par le texte du lien seul ou par le texte du lien associé à un contexte du lien déterminé par un programme informatique, sauf si la fonction du lien est ambiguë pour tout utilisateur.

C.9.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Objectif du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.4.5 Accès multiples

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.5 Accès multiples.

Critère de succès 2.4.5 Accès multiples

Comprendre le critère de succès Accès multiples

Comment satisfaire au critère de succès Accès multiples

(Niveau AA)

Une page Web peut être trouvée par plus d’un moyen dans un ensemble de pages Web sauf si cette page est le résultat ou une étape d’un processus.

C.9.2.4.5 Accès multiples

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.5 Accès multiples des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes.

Critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès En-têtes et étiquettes

Comment satisfaire au critère de succès En-têtes et étiquettes

(Niveau AA)

Les en-têtes et les étiquettes décrivent le sujet ou le but.

C.9.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.4.7 Visibilité de la cible de saisie

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie.

Critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Visibilité de la cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Visibilité de la cible de saisie

(Niveau AA)

Toute interface utilisable au clavier comporte un mode de fonctionnement où la cible de saisie est visible.

C.9.2.4.7 Visibilité de la cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.5 Saisie
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.2.5.1 Mouvements du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.1 Mouvements du pointeur.

Critère de succès 2.5.1 Mouvements du pointeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Mouvements du pointeur

Comment satisfaire au critère de succès Mouvements du pointeur

(Niveau A)

Toutes les fonctions qui utilisent des mouvements multipoints ou basés sur un tracé pour exécuter une commande peuvent être utilisées avec un seul pointeur sans mouvement basé sur un tracé, à moins qu’un mouvement multipoint ou basé sur un tracé soit essentiel.

Remarque: cette exigence s’applique au contenu Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

C.9.2.5.1 Mouvements du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.1 Mouvements du pointeur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.5.2 Annulation du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.2 Annulation du pointeur.

Critère de succès 2.5.2 Annulation du pointeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Annulation du pointeur

Comment satisfaire au critère de succès Annulation du pointeur

(Niveau A)

Dans le cas des fonctions qui peuvent fonctionner à l’aide d’un seul pointeur, au moins l’un des éléments suivants est vrai:

· Aucun événement descendant: l’événement descendant n’est pas utilisé pour exécuter une partie de la fonction;

· Abandonner ou Annuler: la fonction se termine avec l’événement ascendant et un mécanisme est disponible pour abandonner la fonction avant la fin ou pour annuler la fonction une fois l’exécution de la fonction terminée;

· Inversion de l’événement: l’événement montant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent;

· Essentiel: terminer la fonction sur inversion de l’événement est essentiel.

Remarque: les fonctions qui émulent un appui clavier ou un pavé numérique sont considérées comme essentielles.

Remarque: cette exigence s’applique au contenu Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

C.9.2.5.2 Annulation du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.2 Annulation du pointeur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom de WCAG 2.1.

Critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom

Comprendre le critère de succès Étiquette dans le nom

Comment satisfaire au critère de succès Étiquette dans le nom

(Niveau A)

Pour les composants d’interface utilisateur dont les étiquettes contiennent du texte ou du texte sous forme d’image, le nom contient le texte qui est présenté visuellement.

Remarque: il est grandement conseillé de placer le texte de l’étiquette au début du nom.

C.9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement.

Critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement

Comprendre le critère de succès Activation par le mouvement

Comment satisfaire au critère de succès Activation par le mouvement

(Niveau A)

Les fonctions activées en déplaçant le périphérique ou par le déplacement de l’utilisateur peuvent aussi être activées par les composants d’interface utilisateur, et la réaction au mouvement peut être désactivée afin d’éviter le déclenchement accidentel, sauf lorsque:

· Interface prise en charge: le mouvement est utilisé pour faire fonctionner la fonctionnalité au moyen d’une interface qui prend en charge l’accessibilité;

· Essentiel: le mouvement est essentiel pour exécuter la fonction, et ce faisant, il invalide l’activité.

C.9.2.5.4 Activation par le mouvement

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3 Compréhensible
9.3.1 Compréhensible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.3.1.1 Langue de la page

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.1.1 Langue de la page.

Critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Langue de la page 

Comment satisfaire au critère de succès Langue de la page

(Niveau A)

La langue par défaut de chaque page Web peut être déterminée par un programme informatique.

C.9.3.1.1 Langue de la page

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.1.2 Langue d’un passage

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage.

Critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage de WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Langue d’un passage

Comment satisfaire au critère de succès Langue d’un passage

(Niveau AA)

La langue de chaque passage ou expression du contenu peut être déterminée par un programme informatique sauf pour un nom propre, pour un terme technique, pour un mot dont la langue est indéterminée ou pour un mot ou une expression faisant partie du langage courant de la langue utilisée dans le contexte immédiat.

C.9.3.1.2 Langue d’un passage

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.2 Prévisible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.3.2.1 Cible de saisie

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Cible de saisie.

Critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Cible de saisie

(Niveau A)

Quand un composant de l’interface utilisateur reçoit la cible de saisie, il ne doit pas amorcer un changement de contexte.

C.9.3.2.1 Cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.2.2 À la saisie

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès À la saisie.

Critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès À la saisie

Comment satisfaire au critère de succès À la saisie

(Niveau A)

Le changement de paramètre d’un composant d’interface utilisateur ne doit pas amorcer de changement de contexte, à moins que l’utilisateur n’ait été avisé de ce comportement avant d’utiliser le composant.

C.9.3.2.2 À la saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.2.3 Navigation cohérente

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente.

Critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente

Comprendre le critère de succès Navigation cohérente

Comment satisfaire au critère de succès Navigation cohérente

(Niveau AA)

Dans un ensemble de pages Web, les mécanismes de navigation qui se répètent sur plusieurs pages Web se présentent dans le même ordre relatifchaque fois qu’ils sont répétés, à moins qu’un changement soit amorcé par l’utilisateur.

C.9.3.2.3 Navigation cohérente

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.3 Navigation cohérente des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.2.4 Identification cohérente

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.4 Identification cohérente.

Critère de succès 3.2.4 Identification cohérente

Comprendre le critère de succès Identification cohérente

Comment satisfaire au critère de succès Identification cohérente

(Niveau AA)

Dans un ensemble de pages Web, les composants qui ont la même fonction sont identifiés de la même façon.

C.9.3.2.4 Identification cohérente

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.2.4 Identification cohérente des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.3 Aide à la saisie
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.3.3.1 Identification des erreurs

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs.

Critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs

Comprendre le critère de succès Identification des erreurs

Comment satisfaire au critère de succès Identification des erreurs

(Niveau A)

Si une erreur de saisie est détectée automatiquement, l’élément en erreur est identifié et l’erreur est décrite à l’utilisateur sous forme de texte.

C.9.3.3.1 Identification des erreurs

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions.

Critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions

Comprendre le critère de succès Étiquettes ou instructions

Comment satisfaire au critère Étiquettes ou instructions

(Niveau A)

Des étiquettes sont présentées ou des instructions sont fournies quand un contenu requiert une saisie utilisateur.

C.9.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.3.3 Suggestion après une erreur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur.

Critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Suggestion après une erreur

Comment satisfaire au critère de succès Suggestion après une erreur

(Niveau AA)

Si une erreur de saisie est automatiquement détectée et que des suggestions de corrections sont connues, ces suggestions sont alors proposées à l’utilisateur à moins que cela puisse compromettre la sécurité ou la finalité du contenu.

C.9.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données).

Critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Comment satisfaire au critère de succès Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

(Niveau AA)

Pour les pages Web qui donnent lieu à des engagements juridiques ou à des transactions financières de la part de l’utilisateur qui soit modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockages de données, soit enregistrent les réponses de l’utilisateur à un test ou un examen, au moins l’une des conditions suivantes est vraie:

· Réversible: les actions d’envoi sont réversibles

· Vérifiée: les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.

· Confirmée: un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.

C.9.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.4 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.4 Robuste
9.4.1 Compatible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

9.4.1.1 Analyse syntaxique

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique.

Critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Analyse syntaxique

Comment satisfaire au critère de succès Analyse syntaxique

(Niveau A)

À moins que les spécifications ne le permettent, dans un contenu implémenté via un langage de balisage, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, ils sont imbriqués conformément à leurs spécifications, ils ne contiennent pas d’attributs dupliqués et chaque ID est unique.

REMARQUE: Les balises de début et de fin auxquelles il manque un caractère critique, comme une parenthèse fermante ou un guillemet de valeur d’attribut mal appropriée, sont considérées incomplètes.

C.9.4.1.1 Analyse syntaxique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur.

Critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Nom, rôle et valeur

Comment satisfaire au critère de succès Nom, rôle et valeur

(Niveau A)

Pour tout composant d’interface utilisateur (comprenant, mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scriptes), le nom et le rôle peuvent être déterminés par un programme informatique ; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par un programme informatique ; et la notification des changements de ces éléments est disponible aux agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.

Remarque: Ce critère de succès s’adresse d’abord aux auteurs de sites Web qui développent ou programment leurs propres composants d’interface utilisateur. Les contrôles HTML standards se conforment déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément à la spécification.

C.9.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.4.1.3 Messages d’état

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état.

Critère de succès 4.1.3 Messages d’état

Comprendre le critère de succès Messages d’état

Comment satisfaire au critère de succès Messages d’état

(Niveau AA)

Dans les contenus implémentés à l’aide d’un langage de balisage, les messages d’état peuvent être déterminés par un programme informatique à l’aide de rôles ou de propriétés, de sorte qu’ils puissent être présentés à l’utilisateur au moyen de technologies d’assistance sans cible de saisie.

C.9.4.1.3 Messages d’état

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

9.5 Exigences de conformité aux WCAG

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire aux cinq exigences de conformité aux WCAG 2.1 de niveau AA énumérées ci-dessous [5].

1. Niveau de conformité

2. Pages complètes

3. Processus complets

4. L’usage des technologies selon des méthodes exclusivement compatibles avec l’accessibilité

5. Non-interférence

REMARQUE 1: Une page Web qui satisfait aux exigences 9.1 à 9.4, ou lorsqu’une version de remplacement conforme au niveau AA (tel que défini dans la WCAG 2.1[5]) est fournie, satisfera à l’exigence de conformité 1.

REMARQUE 2: Selon le W3C: « Les WCAG 2.1 élargissent les Directives pour l’accessibilité des contenus Web 2.0[4], qui ont été publiées comme Recommandation du W3C en décembre 2008. Le contenu qui est conforme aux WCAG 2.1 est également conforme aux WCAG 2.0, et, par conséquent, aux politiques qui font référence aux WCAG 2.0. » [4]

REMARQUE 3: L’exigence de conformité 5 stipule que tout le contenu de la page, y compris le contenu dont on ne dépend pas autrement pour atteindre la conformité, respecte les clauses 9.1.4.2, 9.2.1.2, 9.2.2.2 et 9.2.3.1.

Exigences de conformité aux WCAG 2.1 de niveau AA[5]

C.9.5 Exigences de conformité aux WCAG

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une page Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 1: Niveau de conformité » au niveau AA.

2. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 2: Pages complètes ».

3. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 3: Processus complets ».

4. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 4: L’usage des technologies selon des méthodes exclusivement compatibles avec l’accessibilité ».

5. Vérifier que la page Web satisfait à l’exigence de conformité aux WCAG 2.1 [5] « 5: Non-interférence ».

Résultat

Réussite: Tous les énoncés testables sont vrais.

Échec: N’importe quel énoncé testable est faux.

10 Contenu non Web

Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.0 Généralités (information)

Les exigences énoncées à la clause 10 s’appliquent aux documents:

· qui ne sont pas des pages Web;

· qui ne sont pas intégrés dans des pages Web;

· qui sont intégrés dans des pages Web, qui ne sont pas utilisés dans le rendu et qui ne sont pas destinés à être rendus avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés.

L’article 9 prévoit les exigences de conformité des documents qui se trouvent dans des pages Web ou qui sont intégrés dans des pages Web, et qui sont utilisés dans le rendu ou qui sont destinés à être rendus avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés.

REMARQUE 1: Voici quelques exemples de documents: lettres, feuilles de calcul, messages électroniques, livres, images, présentations et films qui sont associés à un agent utilisateur comme un lecteur de documents, un éditeur ou un lecteur multimédia.

REMARQUE 2: Un document peut être composé de plusieurs fichiers, comme du contenu vidéo, des sous-titres, etc. La plupart du temps, cela n’est pas apparent pour l’utilisateur final qui parcourt le document/contenu.

REMARQUE 3: Les documents nécessitent un agent utilisateur pour que le contenu soit présenté à l’utilisateur. Les exigences relatives aux agents utilisateurs se trouvent à La clause 11.

REMARQUE 4: Les exigences relatives au contenu qui fait partie du logiciel se trouvent à la clause 11.

REMARQUE 5: Les critères de succès énoncés à la clause 10 visent à s’harmoniser avec la Note du groupe de travail [i.26] produite par le WCAG2ICT Task Force du W3C.

C.10.0 Généralités (information)

10.1 Perceptible
10.1.1 Équivalents textuels
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.1.1.1 Contenu non textuel

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel.

REMARQUE: Les CAPTCHAS n’apparaissent pas actuellement hors du Web. Cependant, s’ils apparaissent, ce conseil est pertinent.

Critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Contenu non textuel

Comment satisfaire au critère de succès Contenu non textuel

(Niveau A)

Tout contenu non textuel présenté à l’utilisateur comme équivalent textuel à l’exception des situations énumérées ci-dessous.

· Composant d’interface ou de saisie: si le contenu non textuel est un composant d’interface ou s’il permet la saisie d’informations par l’utilisateur, alors il a un nom qui décrit sa fonction. (Se référer au critère de succès 4.1.2 pour des exigences supplémentaires à propos des composants d’interface utilisateur ou des contenus qui permettent la saisie d’informations par l’utilisateur.)

· Média temporel: si le contenu non textuel est un média temporel, alors l’équivalent textuel fournit au moins une identification descriptive du contenu non textuel. (Reportez-vous à la Ligne directrice 1.2 pour obtenir d’autres exigences relatives aux médias.)

· Test: si le contenu non textuel est un test ou un exercice qui serait invalide s’il était présenté en texte, alors l’équivalent textuel fournit au moins une identification descriptive du contenu non textuel.

· Contenu sensoriel: si le contenu non textuel vise d’abord à créer une expérience sensorielle spécifique, l’équivalent textuel fournit au moins une identification descriptive de ce contenu non textuel.

· CAPTCHA: si ce contenu non textuel vise à confirmer que le contenu est consulté par une personne plutôt que par un ordinateur, alors un équivalent textuel est fourni pour identifier et décrire la fonction du contenu non textuel, et d’autres formes du CAPTCHA sont proposées pour différents types de perception sensorielle afin d’accommoder différents types de limitations fonctionnelles.

· Décoration, formatage, invisibilité: si le contenu non textuel est purement décoratif, s’il est utilisé seulement pour un formatage visuel ou s’il n’est pas présenté à l’utilisateur, alors il est implémenté de manière à être ignoré par les technologies d’assistance.

C.10.1.1.1 Contenu non textuel

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.2 Médias temporels
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré).

REMARQUE: Le média de remplacement peut être fourni directement dans le document – ou fourni dans une version de remplacement qui satisfait au critère de succès.

Critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Comprendre le critère de succès seulement audio et vidéo (pré-enregistré)

Comment satisfaire au critère de succès Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

(Niveau A)

Pour des médias pré-enregistrés seulement audio et pré-enregistrés seulement vidéo, sauf si l’audio ou la vidéo sont un média de remplacement pour un texte et qu’ils sont clairement identifiés comme tels:

· Contenu pré-enregistré seulement audio: fournir une version de remplacement pour un média temporel, présentant une information équivalente au contenu seulement audio.

· Contenu pré-enregistré seulement vidéo: fournir, soit une version de remplacement pour un média temporel, soit une piste audio (présentant une information équivalente) pour un contenu pré-enregistré seulement vidéo.

C.10.1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés).

REMARQUE: La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

Critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Comprendre le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Comment satisfaire au critère Sous-titres (pré-enregistrés)

(Niveau A)

Fournir des sous-titres pour tout contenu audio pré-enregistré dans un média synchronisé, excepté lorsque le média est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel.

C.10.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Lorsque la technologie n’est pas un document Web, celle­ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré).

REMARQUE 1: La définition des WCAG 2.1 précise qu « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2: Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

Critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Comprendre le critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Comment satisfaire au critère 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

(Niveau A)

Fournir une version de remplacement pour un média temporel ou une audio-description du contenu vidéo pré-enregistré pour un média synchronisé, excepté quand le média est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel.

C.10.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct).

REMARQUE: La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

Critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Sous-titres (en direct)

Comment satisfaire au critère de succès Sous-titres (en direct)

(Niveau AA)

Fournir des sous-titres pour tout contenu audioen direct, sous forme de média synchronisé.

C.10.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 audio-description (pré-enregistrée).

REMARQUE 1: La définition des WCAG 2.1 précise qu’une «audio-description» est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2: Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

Critère de succès 1.2.5 audio-description (pré-enregistrée)

Comprendre le critère de succès audio-description (pré-enregistrée)

Comment satisfaire au critère audio-description (pré-enregistrée)

(Niveau AA)

Fournir une audio-description pour tout contenu vidéo pré-enregistré, sous forme de média synchronisé.

C.10.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.5 audio-description (pré-enregistrée)des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.3 Adaptable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.1.3.1 Information et relations

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations.

Critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Information et relations

Comment satisfaire au critère de succès Information et relations

(Niveau A)

L’information, la structure et les relations véhiculées par la présentationpeuvent être déterminées par un programme informatique ou sont disponibles sous forme de texte.

C.10.1.3.1 Information et relations

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1

Comprendre l’ordre séquentiel logique

Comment satisfaire au critère Ordre séquentiel logique

(Niveau A)

Lorsque l’ordre de présentation du contenu affecte sa signification, un ordre de lecture correct peut être déterminé par un programme informatique.

C.10.1.3.2 Ordre séquentiel logique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1

Comprendre les caractéristiques sensorielles

Comment satisfaire au critère Caractéristiques sensorielles

(Niveau A)

Les instructions données pour la compréhension et l’utilisation du contenu ne doivent pas reposer uniquement sur les caractéristiques sensorielles des éléments comme la forme, la couleur, la taille, l’emplacement visuel, l’orientation ou le son.

Remarque: Pour les exigences liées à la couleur, se référer à la Règle 1.4.

C.10.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1

Comprendre l’orientation

Comment satisfaire au critère Orientation

(Niveau AA)

Le contenu ne limite pas son affichage et son fonctionnement à une seule orientation d’affichage, comme le portrait ou le paysage, à moins qu’une orientation d’affichage spécifique soit essentielle.

Remarque: Parmi les exemples où une orientation particulière de l’affichage peut être essentielle, on retrouve les chèques de banque, une application de piano, des diapositives pour un projecteur ou un téléviseur, ou un contenu de réalité virtuelle où l’orientation binaire de l’affichage n’est pas applicable.

C.10.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables:

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.3.5 Finalité d’un champ de saisie

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1

Comprendre la Finalité d’un champ de saisie

Comment satisfaire au critère Finalité d’un champ de saisie

(Niveau AA)

La fonction de chaque champ de saisie recueillant de l’information sur l’utilisateur peut être déterminée par un programme informatique lorsque:

· Le champ de saisie sert à une fin indiquée dans la section Fonctions de saisie des composants de l’interface utilisateur;

· Le contenu est mis en œuvre à l’aide de technologies permettant de déterminer la signification attendue des données de saisie des formulaires.

C.10.1.3.5 Finalité d’un champ de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4 Reconnaissable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.1.4.1 Utilisation de la couleur

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1

Comprendre l’utilisation de la couleur

Comment satisfaire au critère Utilisation de la couleur

(Niveau A)

La couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

Remarque : Ce critère de succès traite spécifiquement de la perception des couleurs. Les autres formes de perception sont traitées à la règle 1.3 comme l’accès à la couleur par un programme informatique et les autres formes de codage de la présentation visuelle.

C.10.1.4.1 Utilisation de la couleur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.2 Contrôle du son

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.1.

Tableau 10.1: Critère de succès du document: Contrôle du son

Si la lecture d’un fichier audio tiré d’un document dure plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.

REMARQUE 1: Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès.

REMARQUE 2: Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1, après remplacement de « sur une page Web » par « sur un document », de « tout contenu » par « toute partie d’un document », de « page entière » par « document entier », de « sur la page Web » par « sur le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5: Non-interférence » et après l’ajout de la note 1.

Critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1

Comprendre le contrôle du son

Comment satisfaire au critère Contrôle du son

(Niveau A)

C.10.1.4.2 Contrôle du son

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.3 Contraste (minimum)

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.3 Contraste des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1

Comprendre le contraste (minimum)

Comment satisfaire au critère Contraste (minimum)

(Niveau AA)

La présentation visuelle du texte et du texte sous forme d’image a un rapport de contraste d’au moins 4,5:1, sauf dans les cas suivants:

· Texte agrandi: le texte agrandi et le texte agrandi sous forme d’image ont un rapport de contraste d’au moins 3:1;

· Texte décoratif: aucune exigence de contraste pour le texte ou le texte sous forme d’image qui fait partie d’un composant d’interface utilisateur inactif, qui est purement décoratif, qui est invisible pour tous ou qui est une partie d’une image contenant un autre contenu significatif.

· Logotypes: aucune exigence de contraste pour le texte faisant partie d’un logo ou d’un nom de marque.

C.10.1.4.3 Contraste (minimum)

Type d’évaluation: Inspection

Conditions préalables

· 1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.4 Redimensionnement du texte

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

REMARQUE 1: Les contenus pour lesquels il existe des lecteurs de logiciels, des visualiseurs ou des éditeurs dotés d’une fonction de zoom de 200% répondraient automatiquement à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés avec ces lecteurs, à moins que le contenu ne fonctionne pas avec le zoom.

REMARQUE 2: Ce critère de succès concerne la capacité de permettre aux utilisateurs d’agrandir le texte à l’écran au moins jusqu’à 200% sans avoir besoin d’avoir recours à des technologies d’assistance. Cela signifie que l’application fournit un moyen d’agrandir le texte à 200% (zoom ou autre) sans perte de contenu ou de fonctionnalité ou que l’application fonctionne avec les fonctions de la plateforme qui répondent à cette exigence.

Critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1

Comprendre le redimensionnement du texte

Comment satisfaire au critère Redimensionnement du texte

(Niveau AA)

À l’exception des sous-titres et du texte sous forme d’image, le texte peut être redimensionné jusqu’à 200% sans l’aide d’une technologie d’assistanceet sans perte de contenu ou de fonctionnalité.

C.10.1.4.4 Redimensionnement du texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.5 Texte sous forme d’image

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1

Comprendre le texte sous forme d’image

Comment satisfaire au critère Texte sous forme d’image

(Niveau AA)

Si les technologies utilisées peuvent réaliser la présentation visuelle, le texteest utilisé pour véhiculer de l’information plutôt que du texte sous forme d’image, sauf dans les cas suivants:

· Personnalisable: Le texte sous forme d’image peut être personnalisé visuellement selon les exigences de l’utilisateur;

· Essentielle: Une présentation spécifique du texte est essentielle à l’information véhiculée.

Remarque: Les logotypes sont considérés comme essentiels (le texte qui fait partie d’un logo ou d’un nom de marque).

C.10.1.4.5 Texte sous forme d’image

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.10 Redisposition

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.2.

Tableau 10.2: Critère de succès du document: Redisposition

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessiter de défilement en deux dimensions en ce qui a trait aux éléments suivants:

· Contenu à défilement vertical d’une largeur équivalente à 320 pixels CSS;

· Contenu à défilement horizontal d’une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

À l’exception des parties du contenu qui nécessitent une mise en page bidimensionnelle aux fins de l’utilisation ou de la signification.

REMARQUE 1: 320 pixels CSS équivalent à une largeur de fenêtre de départ de 1 280 pixels CSS avec un zoom de 400%. Pour les documents qui sont conçus pour défiler horizontalement (par exemple avec du texte vertical), les 256 pixels CSS équivalent à une hauteur de fenêtre de départ de 1 024 pixels avec un zoom de 400%.

REMARQUE 2: Les exemples de contenu qui nécessitent une mise en page bidimensionnelle sont les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils en vue pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redisposition des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

Critère de succès 1.4.10 Redisposition des WCAG 2.1

Comprendre la redisposition

Comment satisfaire au critère Redisposition

(Niveau AA)

C.10.1.4.10 Redisposition

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.2.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.11 Contraste des éléments non textuels

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1

Comprendre le contraste des éléments non textuels

Satisfaire au critère Contraste des éléments non textuels

(Niveau AA)

La présentation visuelle des éléments suivants a un rapport de contraste d’au moins 3:1 par rapport aux couleurs adjacentes:

· Composants de l’interface utilisateur: Les informations visuelles nécessaires à l’identification des composants de l’interface utilisateuret des états, à l’exception des composants inactifs ou lorsque l’apparence du composant est déterminée par l’agent utilisateur et non modifiée par l’auteur;

· Objets graphiques: Parties de graphiques nécessaires à la compréhension du contenu, sauf lorsqu’une présentation graphique particulière est essentielle à l’information véhiculée.

C.10.1.4.11 Contraste des éléments non textuels

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un document hors ligne qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe qui est essentielle à l’information véhiculée.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1

Comprendre l’espacement du texte

Comment satisfaire au critère Espacement du texte

(Niveau AA)

Dans les contenus mis en œuvre à l’aide de langages de balisage qui prennent en charge les propriétés de style de texte suivantes, aucune perte de contenu ou de fonctionnalité ne se produit en définissant tous les éléments suivants et en ne modifiant aucune autre propriété de style:

· Hauteur des lignes (interligne) jusqu’à au moins 1,5 fois la taille de la police;

· Espacement des paragraphes suivants jusqu’à au moins 2 fois la taille de la police;

· Espacement des lettres (suivi) jusqu’à au moins 0,12 fois la taille de la police;

· Espacement des mots jusqu’à au moins 0,16 fois la taille de la police.

Exception: Les langues humaines et les scriptes qui n’utilisent pas une ou plusieurs de ces propriétés de style de texte dans un texte écrit peuvent se conformer en utilisant uniquement les propriétés qui existent pour cette combinaison de langue et de script.

C.10.1.4.12 Espacement du texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.1.4.13 Contenu en mode survol ou focus

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1

Comprendre le Contenu en mode survol ou focus

Comment satisfaire au critère Contenu en mode survol ou focus

(Niveau AA)

Lorsque la réception puis la suppression du pointeur ou de la cible de saisie du clavier déclenchent l’affichage et le masquage d’un contenu supplémentaire, ce qui suit est vrai:

· Rejeté: Un mécanisme permet de rejeter le contenu supplémentaire sans déplacer le pointeur ou la cible de saisie du clavier, à moins que le contenu supplémentaire ne communique une erreur de saisieou n’obscurcisse ou ne remplace pas un autre contenu;

· Stationnaire: Si le survol du pointeur peut déclencher le contenu supplémentaire, alors le pointeur peut être déplacé sur le contenu supplémentaire sans que le contenu supplémentaire disparaisse;

· Persistant: Le contenu supplémentaire reste visible jusqu’à ce que le déclencheur de survol ou de cible de saisie soit supprimé, que l’utilisateur le rejette ou que ses informations ne soient plus valables.

Exception: La présentation visuelle du contenu supplémentaire est contrôlée par l’agent utilisateur et n’est pas modifiée par l’auteur.

Remarque: Parmi les exemples de contenu supplémentaire contrôlé par l’agent utilisateur figurent les infobulles du navigateur créées à l’aide de l’attribut titre HTML.

Remarque: Les infobulles, sous-menus et autres fenêtres contextuelles non-modales qui s’affichent sur le survol et la cible de saisie sont des exemples de contenu supplémentaire couvert par ce critère.

C.10.1.4.13 Contenu en mode survol ou focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2 Bon état de fonctionnement
10.2.1 Clavier accessible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.2.1.1 Clavier

Dans le cas où la TIC est un document hors ligne, elle remplit le critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1

Comprendre le clavier

Comment satisfaire au critère Clavier

(Niveau A)

Toutes les fonctions du contenu sont contrôlées par une interface clavier qui n’exige pas de rythmes de frappe particuliers, sauf lorsque la fonction sous-jacente nécessite des données indiquant la trajectoire donnée par l’utilisateur en plus des points finaux.

Remarque: Cette exception s’applique à la fonction sous-jacente et non à la technique d’entrée. Par exemple, si la saisie se fait par écriture manuscrite, la technique de saisie (écriture manuscrite) nécessitera une saisie qui dépend du tracé, mais non pas de la fonction sous-jacente (saisie de texte).

Remarque: Rien de ce qui précède ne vient s’opposer à l’utilisation de la souris ni aux méthodes de saisie autres que l’utilisation du clavier.

C.10.2.1.1 Clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.1.2 Pas de piège au clavier

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.3.

Tableau 10.3: Critère de succès du document: Pas de piège au clavier

Si la cible de saisie du clavier peut être positionnée sur un élément de la page à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer la cible de saisie hors de ce composant.

REMARQUE 1: Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.

REMARQUE 2: La méthode standard de sortie pourrait varier d’une plateforme à l’autre. Par exemple, la touche Échap est une méthode standard de sortie sur de nombreuses plateformes de bureau.

Critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1

Comprendre pas de piège au clavier

Comment satisfaire au critère pas de piège au clavier 

(Niveau A)

C.10.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.3.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.1.4 Raccourcis clavier des caractères

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères des WCAG 2.1 .

Critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères des WCAG 2.1

Comprendre les raccourcis clavier des caractères

Comment utiliser les raccourcis clavier des caractères

(Niveau A)

Si un raccourci clavier est mis en œuvre dans le contenu en utilisant uniquement des lettres (y compris les lettres majuscules et minuscules), des signes de ponctuation, des chiffres ou des symboles, alors au moins un des éléments suivants est vrai:

· Désactiver: Un mécanisme est disponible pour désactiver le raccourci;

· Remapper: Un mécanisme est offert pour remapper le raccourci afin d’utiliser un ou plusieurs caractères clavier non imprimables (par exemple Ctrl, Alt, etc.);

· Actif uniquement sur le contenu de la cible de saisie: Le raccourci clavier d’un composant d’interface utilisateur n’est actif que lorsque la cible de saisie est sur ce composant.

C.10.2.1.4 Raccourcis clavier des caractères

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure:

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.2 Assez de temps
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.2.2.1 Réglage du délai

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.4.

Tableau 10.4: Critère de succès du document: Réglage du délai

Pour chaque limite de temps fixée par le document, au moins l’un des points suivants est vrai:

· Suppression: L’utilisateur a la possibilité de désactiver la limite de temps avant de l’atteindre; ou

· Ajustement: L’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de la rencontrer dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut; ou

· Extension: L’utilisateur est averti avant que la limite de temps expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois; ou

· L’exception du temps réel: La limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune solution de rechange n’est possible; ou

· L’exception de la limite essentielle: La limite de temps est essentielleet l’étendre invaliderait alors l’activité; ou

· L’exception des 20 heures: La limite de temps est supérieure à 20 heures.

REMARQUE 1: Ce critère de succès permet de s’assurer que les utilisateurs peuvent accomplir les tâches sans changements inattendus dans le contenu ou le contexte résultant d’une limite de temps. Ce critère de succès doit être considéré conjointement avec le critère de succès 3.2.1 des WCAG 2.1, qui impose des limites aux changements de contenu ou de contexte résultant de l’action des utilisateurs.

REMARQUE 2: Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1, après le remplacement de « le contenu » par « documents » et l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » après les mots « critère de succès » à la note 1 ci-dessus.

Critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1

Comprendre le Réglage du délai

Comment satisfaire au critère Réglage du délai

(Niveau A)

C.10.2.2.1 Réglage du délai

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.4.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.5.

Tableau 10.5: Critère de succès du document: Mettre en pause, arrêter, masquer

Pour déplacer, faire clignoter, faire défiler ou mettre à jour automatiquement des informations, tous les éléments suivants sont vrais:

· Déplacement, clignotement, défilement: Pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée en parallèle avec d’autres contenus, il existe un mécanisme permettant à l’utilisateur de mettre en pause, d’arrêter ou de masquer l’information à moins que le déplacement, le clignement ou le défilement fasse partie d’une activité où cela est essentiel; et

· Mise à jour automatique: Pour toute mise à jour qui (1) démarre automatiquement et (2) est présentée en parallèle avec d’autres contenus, il existe un mécanisme permettant à l’utilisateur de la mettre en pause, de l’arrêter, de la masquer ou de contrôler sa fréquence, sauf si la mise à jour automatique fait partie d’une activité où elle est essentielle.

REMARQUE 1: Pour les exigences relatives au contenu clignotant ou avec flash, se référer à la règle 2.3 des WCAG 2.1.

REMARQUE 2: Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.

REMARQUE 3: Le contenu qui est mis à jour périodiquement par un logiciel ou qui est transmis en continu à l’agent utilisateur n’est pas tenu de préserver ou de présenter l’information générée ou reçue entre le début de la pause et la reprise de la présentation, car cela pourrait ne pas être techniquement possible et, dans de nombreuses situations, être trompeur.

REMARQUE 4: Une animation qui se produit dans le cadre d’une phase de préchargement ou d’une situation similaire peut être considérée comme essentielle si l’interaction ne peut pas se produire pendant cette phase pour tous les utilisateurs et si le fait de ne pas indiquer les progrès pouvait dérouter les utilisateurs ou leur faire croire que le contenu était gelé ou séparé.

REMARQUE 5: Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1, après remplacement de « page » et de « page Web » par « document », suppression de « Voir l’exigence de conformité 5: Non-ingérence » dans la note 2 du critère de succès, l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » à la suite de « règle 2.3 » à la note 1 et la reformulation de la note 2 de façon à éviter le verbe « devoir ».

Critère de réussite 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Mettre en pause, arrêter, masquer

Comment satisfaire au critère Mettre en pause, arrêter, masquer

(Niveau A)

C.10.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.5.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.3 Crises et réactions physiques
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Lorsque la TIC est un document hors ligne, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.6.

Tableau 10.6: Critère de succès du document: Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Un document doit être exempt de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flash doit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge.

REMARQUE 1: Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.

REMARQUE 2: Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « documents », de « la page entière » par « le document entier », « la page Web » par « le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5: Non-ingérence » et après la reformulation de la note 1 ci-dessus pour éviter le verbe « devoir ».

Critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Comment satisfaire au critère Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

(Niveau A)

C.10.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.6.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.4 Navigable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.2.4.2 Titre de document

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.7.

Tableau 10.7: Critère de succès du document: Titre de document

Les documents présentent un titre qui décrit leur sujet ou leur but.

REMARQUE 1: Le nom d’un document (p. ex. document, fichier multimédia) peut servir de titre s’il décrit le sujet ou le but.

REMARQUE 2: Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « documents » et après ajout de la note 1 ci-dessus.

Critère de succès 2.4.2 Titre de page des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Titre de page

Comment satisfaire au critère de succès Titre de page

(Niveau A)

C.10.2.4.2 Titre de document

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.7.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.4.3 Parcours de la cible de saisie

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.8.

Tableau 10.8: Critère de succès du document: Parcours de la cible de saisie

Si un document peut être parcourue de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les éléments reçoivent la cible de saisie dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité.

REMARQUE: Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.3 Parcours de la cible de saisie des WCAG 2.1 après remplacement de « page Web » par « document ».

Critère de succès 2.4.3 Parcours de la cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Parcours de la cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Parcours de la cible de saisie

(Niveau A)

C.10.2.4.3 Parcours de la cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.8.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai. Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Dans le cas où la technologie est un document, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Fonction du lien (selon le contexte)

Comment satisfaire au critère de succès Fonction du lien (selon le contexte)

(Niveau A)

La fonction de chaque lien est déterminée par le texte du lien seul ou par le texte du lien associé à un contexte du lien déterminé par un programme informatique, sauf si la fonction du lien est ambiguë pour tout utilisateur.

C.10.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès En-têtes et étiquettes

Comment satisfaire au critère de succès En-têtes et étiquettes

(Niveau AA)

Les en-têtes et les étiquettes décrivent le sujet ou le but.

C.10.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.4.7 Visibilité de la cible de saisie

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Visibilité de la cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Visibilité de la cible de saisie

(Niveau AA)

Toute interface utilisable au clavier comporte un mode de fonctionnement où la cible de saisie est visible.

C.10.2.4.7 Visibilité de la cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.5 Saisie
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.2.5.1 Mouvements du pointeur

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.9.

Tableau 10.9: Critère de succès du document: Mouvements du pointeur

Toutes les fonctions qui utilisent des mouvements multipoints ou basés sur un tracé pour exécuter une commande peuvent être utilisées avec un seul pointeur sans mouvement basé sur un tracé, à moins qu’un mouvement multipoint ou basé sur un tracé soit essentiel.

REMARQUE 1: cette exigence s’applique aux documents qui interprètent les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

REMARQUE 2: ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Mouvements du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

Critère de succès 2.5.1 Mouvements du pointeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Mouvements du pointeur

Comment satisfaire au critère de succès Mouvements du pointeur

(Niveau A)

C.10.2.5.1 Mouvements du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.9.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.5.2 Annulation du pointeur

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.10.

Tableau 10.10: Critère de succès du document: Annulation du pointeur

Dans le cas des fonctions qui peuvent fonctionner à l’aide d’un seul pointeur, au moins l’un des éléments suivants est vrai:

· Aucun événement descendant: l’événement descendant n’est pas utilisé pour exécuter une partie de la fonction;

· Abandonner ou Annuler: la fonction se termine avec l’événement ascendant et un mécanisme est disponible pour abandonner la fonction avant la fin ou pour annuler la fonction une fois l’exécution de la fonction terminée;

· Inversion de l’événement: l’événement montant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent;

· Essentiel: terminer la fonction sur inversion de l’événement est essentiel.

REMARQUE 1: les fonctions qui émulent un appui clavier ou un pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2: cette exigence s’applique au contenu Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

Critère de succès 2.5.2 Annulation du pointeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Annulation du pointeur

Comment satisfaire au critère de succès Annulation du pointeur

(Niveau A)

C.10.2.5.2 Annulation du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.10.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Étiquette dans le nom

Comment satisfaire au critère de succès Étiquette dans le nom

(Niveau A)

Pour les composants d’interface utilisateur dont les étiquettes contiennent du texte ou du texte sous forme d’image, le nom contient le texte qui est présenté visuellement.

Remarque: il est grandement conseillé de placer le texte de l’étiquette au début du nom.

C.10.2.5.3 Étiquette dans le nom

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que la page Web n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement

Comprendre le critère de succès Activation par le mouvement

Comment satisfaire au critère de succès Activation par le mouvement

(Niveau A)

Les fonctions activées en déplaçant le périphérique ou par le déplacement de l’utilisateur peuvent aussi être activées par les composants d’interface utilisateur, et la réaction au mouvement peut être désactivée afin d’éviter le déclenchement accidentel, sauf lorsque:

· Interface prise en charge: le mouvement est utilisé pour faire fonctionner la fonctionnalité au moyen d’une interface qui prend en charge l’accessibilité;

· Essentiel: le mouvement est essentiel pour exécuter la fonction, et ce faisant, il invalide l’activité.

C.10.2.5.4 Activation par le mouvement

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3 Compréhensible
10.3.1 Compréhensible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.3.1.1 Langue du document

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.11.

Tableau 10.11: Critère de succès du document: Langue du document

La langue par défaut de chaque document peut être déterminée par un programme informatique.

REMARQUE: Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 après remplacement de « page Web » par « document ».

Critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Langue de la page

Comment satisfaire au critère de succès Langue de la page

(Niveau A)

C.10.3.1.1 Langue du document

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.11.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3.1.2 Langue d’un passage

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.12.

Tableau 10.12: Critère de succès du document: Langue d’un passage

La langue de chaque passage ou expression du document peut être déterminée par un programme informatique sauf pour un nom propre, pour un terme technique, pour un mot dont la langue est indéterminée ou pour un mot ou une expression faisant partie du langage courant de la langue utilisée dans le contexte immédiat.

REMARQUE 1: Pour certaines technologies de documentation, il n’existe pas de méthode de technologie d’assistance pouvant indiquer la langue des différents passages ou expressions du document, et il ne serait pas possible de satisfaire au critère de succès en utilisant ces technologies.

REMARQUE 2: L’héritage est une méthode courante. Par exemple, un document fournit la langue qu’il utilise et on peut supposer que tous les éléments de texte ou d’un élément d’interface utilisateur de ce document utiliseront la même langue, sauf indication contraire.

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage des WCAG 2.1 après remplacement de « contenu » par « document » et après ajout des notes 1 et 2 ci-dessus.

Critère de succès 3.1.2 Langue d’un passage de WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Langue d’un passage

Comment satisfaire au critère de succès Langue d’un passage

(Niveau AA)

C.10.3.1.2 Langue d’un passage

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.12.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3.2 Prévisible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.3.2.1 Cible de saisie

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1.

REMARQUE: Certains documents composés et leurs agents utilisateurs sont conçus pour offrir des fonctions d’affichage et de modification très différentes selon la partie du document composé où les interactions ont lieu (par exemple, une présentation qui contient une feuille de calcul intégrée, dans laquelle les menus et les barres d’outils de l’agent utilisateur changent selon que l’utilisateur interagit avec le contenu de la présentation ou celui de la feuille de calcul intégrée). Si l’utilisateur utilise un mécanisme autre que celui de mettre la cible de saisie sur la partie du document composite avec laquelle il veut interagir (p. ex. par un choix de menu ou un mouvement spécial de clavier), tout changement de contexte qui en résulterait ne serait pas soumis à ce critère de succès parce qu’il n’a pas été causé par un déplacement de la cible de saisie.

Critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Cible de saisie

(Niveau A)

Quand un composant de l’interface utilisateur reçoit la cible de saisie, il ne doit pas amorcer un changement de contexte.

C.10.3.2.1 Cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez si le document n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3.2.2 À la saisie

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès À la saisie

Comment satisfaire au critère de succès À la saisie

(Niveau A)

Le changement de paramètre d’un composant d’interface utilisateur ne doit pas amorcer de changement de contexte, à moins que l’utilisateur n’ait été avisé de ce comportement avant d’utiliser le composant.

C.10.3.2.2 À la saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3.3 Aide à la saisie
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.3.3.1 Identification des erreurs

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs

Comprendre le critère de succès Identification des erreurs

Comment satisfaire au critère de succès Identification des erreurs

(Niveau A)

Si une erreur de saisie est détectée automatiquement, l’élément en erreur est identifié et l’erreur est décrite à l’utilisateur sous forme de texte.

C.10.3.3.1 Identification des erreurs

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions

Comprendre le critère de succès Étiquettes ou instructions

Comment satisfaire au critère Étiquettes ou instructions

(Niveau A)

Des étiquettes sont présentées ou des instructions sont fournies quand un contenu requiert une saisie utilisateur.

C.10.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3.3.3 Suggestion après une erreur

Dans le cas où la technologie n’est pas un document Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Suggestion après une erreur

Comment satisfaire au critère de succès Suggestion après une erreur

(Niveau AA)

Si une erreur de saisie est automatiquement détectée et que des suggestions de corrections sont connues, ces suggestions sont alors proposées à l’utilisateur à moins que cela puisse compromettre la sécurité ou la finalité du contenu.

C.10.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifiez que le document n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.[4]

Résultat:

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.13.

Tableau 10.13: Critère de succès du document: Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Lorsqu’un document donne lieu à des engagements juridiques ou à des transactions financières de la part de l’utilisateur qui soit modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockages de données, soit enregistrent les réponses de l’utilisateur à un test ou un examen, au moins l’une des conditions suivantes est vraie:

1. Réversible: les actions d’envoi sont réversibles

2. Vérifiée: les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.

3. Confirmée: un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.

REMARQUE: Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridique, financier, de données) des WCAG 2.1après remplacement de « pages Web » par « documents ».

Critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Comment satisfaire au critère de succès Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

(Niveau AA)

C.10.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.13.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.4 Robuste
10.4.1 Compatible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

10.4.1.1 Analyse syntaxique

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.14.

Tableau 10.14: Critère de succès du document: Analyse syntaxique

Lorsqu’un document utilise un langage de balisage de telle sorte que le balisage est visible et mis à la disposition des technologies d’assistance et des fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, les éléments sont imbriqués selon leurs spécifications, les éléments ne contiennent pas d’attributs en double et tout identifiant est unique, sauf lorsque les spécifications permettent ces fonctions.

REMARQUE 1: Les balises de début et de fin auxquelles il manque un caractère critique, comme une parenthèse fermante ou un guillemet de valeur d’attribut mal appropriée, sont considérées incomplètes.

REMARQUE 2: Le balisage n’est pas toujours mis à la disposition des technologies d’assistance ou des agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur tels que les navigateurs. Dans de tels cas, la conformité à cette disposition n’aurait aucune incidence sur l’accessibilité, comme c’est le cas pour le contenu Web lorsqu’il est exposé.

REMARQUE 3: Les exemples de balisage qui sont exposés séparément et disponibles pour les technologies d’assistance et les agents utilisateurs comprennent, sans s’y limiter: les documents encodés en HTML, ODF et OOXML. Dans ces exemples, le balisage peut être entièrement analysé de deux façons: a) par des technologies d’assistance qui peuvent ouvrir directement le document, b) par des technologies d’assistance utilisant des API DOM d’agents utilisateurs pour ces formats de document.

REMARQUE 4: Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 après remplacement de « Dans le contenu mis en œuvre en utilisant des langages de balisage » par « Lorsqu’un document utilise un langage de balisage de telle sorte que le balisage est visible et mis à la disposition des technologies d’assistance et des fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur » et après l’ajout des notes 2 et 3 ci-dessus.

Critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Analyse syntaxique

Comment satisfaire au critère de succès Analyse syntaxique

(Niveau A)

C.10.4.1.1 Analyse syntaxique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.14.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Lorsque la TIC n’est pas un document Web, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 10.15.

Tableau 10.15: Critère de succès du document: Nom, rôle et valeur

Pour tout composant d’interface utilisateur (comprenant, mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scriptes), le nom et le rôle peuvent être déterminés par un programme informatique ; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par un programme informatique ; et la notification des changements de ces éléments est disponible aux agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.

REMARQUE 1: Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications.

REMARQUE 2: Pour les formats de documents qui prennent en charge l’interopérabilité avec la technologie d’assistance, les composants d’interface utilisateur standard satisfont souvent à ce critère de succès lorsque leur usage est conforme aux indications générales en matière de conception et d’accessibilité pour le format du document.

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 après remplacement de la note originale des WCAG 2.1 par note 1 et après ajout de la note 2 ci-dessus.

Critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Nom, rôle et valeur

Comment satisfaire au critère de succès Nom, rôle et valeur

(Niveau A)

C.10.4.1.2 Nom, rôle et valeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC n’est pas un document Web.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès indiqué dans le tableau 10.15.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

10.5 Positionnement des sous-titres

Lorsque la TIC est un document hors ligne qui contient des médias synchronisés avec des sous-titres, ces sous-titres ne doivent pas masquer l’information pertinente contenue dans les médias synchronisés.

C.10.5 Positionnement des sous-titres

La clause 10.5 ne contient aucune exigence en matière de tests.

10.6 Synchronisation de la audio description

Lorsque la TIC est un document hors ligne qui contient un média synchronisé avec description sonore, cette description sonore ne doit pas interférer avec les informations audio pertinentes du média synchronisé.

C.10.6 Synchronisation de la audio description

La clause 10.6 ne contient aucune exigence en matière de test.

11 Logiciels

Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.0 Généralités (information)

Cette clause précise les exigences qui s’appliquent:

· aux logiciels de plateformes;

· aux logiciels qui ont une interface utilisateur, y compris le contenu du logiciel;

· aux outil-auteurs;

· aux logiciels qui servent de technologie d’assistance.

REMARQUE 1: L’agent utilisateur est un exemple de logiciel qui possède une interface utilisateur.

REMARQUE 2: Les exigences relatives au contenu Web, notamment aux logiciels qui sont du contenu Web, se trouvent à La clause 9.

REMARQUE 3: Les exigences relatives aux documents, qui peuvent être présentés par les agents utilisateurs, se trouvent à La clause 10.

REMARQUE 4: Bien que l’accessibilité des interfaces de ligne de commande ne soit pas abordée dans le présent document, l’accessibilité peut être réalisée au moyen d’exigences contextuelles, dont certaines se trouvent dans les clauses 5 et 11.

Les exigences des clauses 11.1 à 11.5 s’appliquent aux logiciels:

· qui ne sont pas des pages Web;

· qui ne sont pas intégrés dans une page Web ni utilisés dans le rendu ou le fonctionnement de la page.

La clause 9 énonce les exigences de conformité des logiciels qui se trouvent dans des pages Web ou qui sont intégrés dans des pages Web, et qui sont utilisés dans le rendu ou qui sont destinés à être rendus avec la page Web dans laquelle ils sont intégrés.

Certaines exigences des clauses 11.1 à 11.5 ont des versions différentes selon que la fonctionnalité est non restreinte ou restreinte. Dans ces cas, La clause correspondante est divisée en deux sous-dispositions.

Les critères de succès énoncés dans les clauses 11.1 à 11.5 visent à s’harmoniser avec la Note du groupe de travail [i.26] produite par le WCAG2ICT Task Force du W3C.

REMARQUE 5: Le logiciel qui fournit une interface utilisateur comprend son propre contenu. Voici quelques exemples de contenu présent dans un logiciel: les composants d’interface et le texte d’une barre de menu issus d’une application d’interface utilisateur graphique, les icônes d’une barre d’outils, les invites prononcées dans une interface utilisateur audio, les autres commandes d’interaction utilisateur et les textes, graphiques ou documents qui sont chargés à l'extérieur du logiciel.

C.11.0 Généralités (information)

La clause 11.0 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence relative aux tests de conformité.

11.1 Perceptible
11.1.1 Équivalents textuels
11.1.1.1 Contenu non textuel
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

REMARQUE: Les CAPTCHAS n’apparaissent pas actuellement hors du Web. Cependant, s’ils apparaissent, la présente directive est pertinente.

Critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Contenu non textuel

Comment satisfaire au critère de succès Contenu non textuel

(Niveau A)

Tout contenu non textuel présenté à l’utilisateur a un équivalent textuel, à l’exception des situations énumérées ci-dessous.

· Composant d’interface ou de saisie: si le contenu non textuel est un composant d’interface ou s’il permet la saisie d’informations par l’utilisateur, c’est qu’il a un nom qui décrit sa fonction. (Se référer au critère de succès 4.1.2 pour des exigences supplémentaires à propos des composants d’interface utilisateur ou des contenus qui permettent la saisie d’informations par l’utilisateur.)

· Média temporel: Si le contenu non textuel est un média temporel, fournissez au moins une description de ce contenu. (Reportez-vous à la Ligne directrice 1.2 pour obtenir d’autres exigences relatives aux médias.)

· Test: Si le contenu non textuel est un test ou un exercice qui ne serait pas valide en format texte, fournissez au moins une description de ce contenu.

· Sensation: Si le contenu non textuel est principalement conçu pour créer une expérience sensorielle précise, fournissez au moins une description de ce contenu.

· CAPTCHA: Si du contenu non textuel est utilisé pour confirmer l’accès par une personne plutôt que par un ordinateur, fournissez du texte qui décrit la fonction du contenu et offrez d’autres formes CAPTCHA au moyen de formes de reconnaissance qui utilisent d’autres sens pour tenir compte de divers handicaps.

· Décoration, format, invisibilité: Si le contenu non textuel est utilisé uniquement aux fins de décoration et de formatage, ou n’est pas affiché à l’utilisateur, il peut être mis en œuvre d’une manière qui peut être ignorée par les technologies d’assistance.

C.11.1.1.1.1 Contenu non textuel (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, cette technologie satisfait à l’exigence 5.1.3.6 (sortie vocale pour contenu non textuel).

C.11.1.1.1.2 Contenu non textuel (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

3. Le contenu non textuel est présenté aux utilisateurs via la sortie vocale.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est fournie comme solution de rechange au contenu non textuel.

2. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas seulement présent à titre décoratif.

3. Vérifier que le contenu non textuel n’est pas utilisé uniquement pour le formatage visuel.

4. Vérifier que la sortie vocale est conforme aux indications relatives à l’ équivalent textuel » décrit dans les critères de succès 1.1.1 Contenu non textuel des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1, 2, 3 et 4 sont vrais; ou le no 1 et le no 2 sont faux; ou le no 1 et le no 3 sont faux.

Échec: L’énoncé testable no 1 est vrai et le no 2 est faux; ou le no 1 est vrai et le no 3 est faux; ou les nos 1, 2 et 3 sont vrais et le no 4 est faux.

11.1.2 Médias temporels
11.1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (préenregistré)
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.2.1.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré – fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non-Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où un contenu audio préenregistré n’est pas nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes des TIC, la technologie remplit le critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (préenregistré) des WCAG 2.1.

REMARQUE: Le média de remplacement peut être fourni directement dans le logiciel – ou fourni dans une version de remplacement qui satisfait au critère de succès.

Critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Comprendre le critère de succès Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

Comment satisfaire au critère de succès Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré)

(Niveau A)

Pour des médias pré-enregistrés seulement audio et pré-enregistrés seulement vidéo, les éléments suivants sont vrais, sauf si l’audio ou la vidéo est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel:

· Contenu pré-enregistré seulement audio: fournir une version de remplacement pour un média temporel, présentant une information équivalente au contenu seulement audio.

· Contenu pré-enregistré seulement vidéo: fournir, soit une version de remplacement pour un média temporel, soit une piste audio (présentant une information équivalente) pour un contenu pré-enregistré seulement vidéo.

C.11.1.2.1.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré – fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

3. Un contenu audio pré-enregistré n’est pas nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.

Procédure

1. Vérifier que le document n’échoue pas au critère de succès 1.2.1 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.2.1.2 Contenu seulement audio ou vidéo (pré-enregistré – fonction restreinte)
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.2.1.2.1 Contenu pré-enregistré seulement audio (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non-Web qui fournit une interface utilisateur qui ne prend pas en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où des informations auditives pré-enregistrées sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, la fonctionnalité des logiciels qui fournissent une interface utilisateur doit satisfaire à l’exigence 5.1.5 (sortie visuelle pour informations auditives).

C.11.1.2.1.2.1 Contenu pré-enregistré seulement audio (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

3. Un contenu audio pré-enregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.

Procédure

1. Vérifier que l’information visuelle est équivalente à la sortie auditive pré-enregistrée.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.2.1.2.2 Contenu pré-enregistré seulement vidéo (fonction restreinte)

Dans le cas où la technologie d’information et de communications (TIC) est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour information vidéo).

C.11.1.2.1.2.2 Contenu pré-enregistré seulement vidéo (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

3. Un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation des fonctions restreintes de la TIC.

4. La sortie vocale est fournie comme mode alternatif à une utilisation sans vision du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo pré-enregistré.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.

REMARQUE: La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

Critères de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1

Comprendre les sous-titres (pré-enregistrés)

Comment satisfaire au critère Sous-titres (pré-enregistrés)

(Niveau A)

Fournir des sous-titres pour tout contenu audio préenregistréhttp://www.w3.org/TR/WCAG21/ – dfn-audio dans un média synchronisé, excepté lorsque le média est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel.

C.11.1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.2 Sous-titres (pré-enregistrés) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1: La définition des WCAG 2.1 précise qu’ « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2: Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

Critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1

Comprendre audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

Comment satisfaire au critère audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré)

(Niveau A)

Fournir une version de remplacement pour un média temporel ou une audio-descriptions du contenu vidéo pré-enregistré pour un média synchronisé, excepté quand le média est un média de remplacement pour un texte et qu’il est clairement identifié comme tel.

C.11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.3 audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction restreinte)

Dans le cas où la technologie d’information et de communications (TIC) est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour information vidéo).

C.11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré et fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

3. La sortie vocale est fournie comme mode alternatif à une utilisation sans vision du contenu non textuel affiché sur une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale présente des informations équivalentes pour le contenu vidéo pré-enregistré.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

REMARQUE: La définition de « sous-titres » donnée par les WCAG 2.1 précise que « dans certains pays, les sous-titres sont appelés captions et subtitles ». On les appelle aussi parfois « sous-titres pour malentendants ». Selon la définition des WCAG 2.1, pour satisfaire à ce critère de succès, qu’il s’agisse de captions ou de subtitles, les sous-titres doivent fournir un « visuel synchronisé ou équivalent textuel pour l’information audio avec ou sans paroles nécessaires à la compréhension du contenu d’un média », lorsque l’information sans paroles comprend des « effets sonores, de la musique, des rires, l’identification et le positionnement des interlocuteurs ».

Critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Sous-titres (en direct)

Comment satisfaire au critère de succès Sous-titres (en direct)

(Niveau AA)

Fournir des sous-titres pour tout contenu audioen direct, sous forme de média synchronisé.

C.11.1.2.4 Sous-titres (en direct)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.4 Sous-titres (en direct) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.2.5 audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1: La définition des WCAG 2.1 précise « audio-description » est également nommée « vidéo-description » et « narration descriptive ».

REMARQUE 2: Des pistes audio secondaires ou de remplacement sont couramment utilisées à cette fin.

Critère de succès 1.2.5 audio-description (pré-enregistrée) des WCAG 2.1

Comprendre la audio-description (pré-enregistrée)

Comment satisfaire au critère audio-description (pré-enregistrée)

(Niveau AA)

Fournir une audio-description pour tout contenu vidéo pré-enregistré, sous forme de média synchronisé.

C.11.1.2.5 Audio-description (pré-enregistrée)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.2.5 audio-description(pré-enregistrée) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.3 Adaptable
11.1.3.1 Information et relations
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

REMARQUE: Dans le domaine des logiciels, la meilleure façon de déterminer par un programme informatique est d’utiliser les services d’accessibilité fournis par les logiciels de plateforme visant à permettre l’interopérabilité entre les logiciels et les technologies d’assistance et les fonctions d’accessibilité des logiciels. (voir La clause 11.5 Interopérabilité avec la technologie d’assistance).

Critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1

Comprendre l’information et les relations

Comment satisfaire au critère de succès Information et relations

(Niveau A)

L’information, la structure et les relations véhiculées par la présentationpeuvent être déterminées par un programme informatique ou sont disponibles sous forme de texte.

C.11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où l’information affichée à l’écran, la TIC devrait fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio et l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1: De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que la cible de saisie ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2: Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

C.11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)

Cette clause a pour seul but d’informer et ne contient aucune exigence en matière d’essai.

11.1.3.2 Ordre séquentiel logique
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1

Comprendre l’ordre séquentiel logique

Comment satisfaire au critère Ordre séquentiel logique

(Niveau A)

Lorsque l’ordre de présentation du contenu affecte sa signification, un ordre de lecture correct peut être déterminé par un programme informatique.

C.11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et où l’information affichée à l’écran, la TIC devrait fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio et l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1: De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que la cible de saisie ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2: Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées par la présentation.

C.11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)

Cette clause a pour seul but d’informer et ne contient aucune exigence en matière d’essai.

11.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Comprendre les caractéristiques sensorielles

Comment satisfaire au critère Caractéristiques sensorielles

(Niveau A)

Les instructions données pour la compréhension et l’utilisation du contenu ne doivent pas reposer uniquement sur les caractéristiques sensorielles des éléments comme la forme, la couleur, la taille, l’emplacement visuel, l’orientation ou le son.

C.11.1.3.3 Caractéristiques sensorielles

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.3 Caractéristiques sensorielles des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1

Comprendre l’orientation

Comment satisfaire au critère Orientation

(Niveau AA)

Le contenu ne limite pas son affichage et son fonctionnement à une seule orientation d’affichage, comme le portrait ou le paysage, à moins qu’une orientation d’affichage spécifique soit essentielle.

Remarque: Parmi les exemples où une orientation particulière de l’affichage peut être essentielle, on retrouve les chèques de banque, une application pour le piano, des diapositives pour un projecteur ou un téléviseur, ou un contenu de réalité virtuelle où l’orientation binaire de l’affichage n’est pas applicable.

C.11.1.3.4 Orientation

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.3.5 Finalité d’un champ de saisie

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1

Comprendre la Finalité d’un champ de saisie

Comment satisfaire au critère Finalité d’un champ de saisie

(Niveau AA)

La fonction de chaque champ de saisie recueillant de l’information sur l’utilisateur peut être déterminée par un programme informatique lorsque:

· Le champ de saisie sert à une fin indiquée dans la section Fonctions de saisie des composants de l’interface utilisateur; et

· Le contenu est mis en œuvre à l’aide de technologies permettant de déterminer la signification attendue des données de saisie des formulaires.

C.11.1.3.5 Finalité d’un champ de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.3.5 Finalité d’un champ de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4 Distinguable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.4.1 Utilisation de la couleur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1

Comprendre l’utilisation de la couleur

Comment satisfaire au critère Utilisation de la couleur

(Niveau A)

La couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

Remarque: Ce critère de succès traite spécifiquement de la perception des couleurs. Les autres formes de perception sont traitées à la règle 1.3 comme l’accès à la couleur par un programme informatique et les autres formes de codage de la présentation visuelle.

C.11.1.4.1 Utilisation de la couleur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.1 Utilisation de la couleur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.2 Contrôle du son

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.

Tableau 11.1: Critère de succès du logiciel: Contrôle du son

Si la lecture d’un fichier audio tiré d’un document dure plus de 3 secondes, un mécanisme est disponible pour le mettre en pause, l’arrêter ou pour en contrôler le volume de façon indépendante du niveau de volume du système général.

REMARQUE 1: Puisque toute partie d’un document ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le document entier, tout le contenu présent dans le document (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) doit satisfaire à ce critère de succès.

REMARQUE 2: Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1, après remplacement de « sur une page Web » par « sur un document », de « tout contenu » par « toute partie d’un document », de « page entière » par « document entier », de « sur la page Web » par « sur le document », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5: Non-interférence » et après l’ajout de la note 1.

Critère de succès 1.4.2 Contrôle du son des WCAG 2.1

Comprendre le contrôle du son

Comment satisfaire au critère Contrôle du son

(Niveau A)

C.11.1.4.2 Contrôle du son

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.3 Contraste (minimum)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1

Comprendre le contraste (minimum)

Comment satisfaire au critère Contraste (minimum)

(Niveau AA)

La présentation visuelle du texte et du texte sous forme d’image a un rapport de contraste d’au moins 4,5:1, sauf dans les cas suivants:

· Texte agrandi: le texte agrandi et le texte agrandi sous forme d’image ont un rapport de contraste d’au moins 3:1;

· Texte décoratif: aucune exigence de contraste pour le texte ou le texte sous forme d’image qui fait partie d’un composant d’interface utilisateur inactif, qui est purement décoratif, qui est invisible pour tous ou qui est une partie d’une image contenant un autre contenu significatif.

· Logotypes: aucune exigence de contraste pour le texte faisant partie d’un logo ou d’un nom de marque.

C.11.1.4.3 Contraste (minimum)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.3 Contraste (minimum) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.4 Redimensionnement du texte
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux fonctions d’élargissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance, elle remplit le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

REMARQUE 1: Les contenus pour lesquels il existe des lecteurs de logiciels, des visualiseurs ou des éditeurs dotés d’une fonction de zoom de 200% répondraient automatiquement à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés avec ces lecteurs, à moins que le contenu ne fonctionne pas avec le zoom.

REMARQUE 2: Ce critère de succès concerne la capacité de permettre aux utilisateurs d’agrandir le texte à l’écran au moins jusqu’à 200% sans avoir besoin d’avoir recours à des technologies d’assistance. Cela signifie que l’application fournit un moyen d’agrandir le texte à 200% (zoom ou autre) sans perte de contenu ou de fonctionnalité ou que l’application fonctionne avec les fonctions de la plateforme qui répondent à cette exigence.

Critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1

Comprendre le redimensionnement du texte

Comment satisfaire au critère Redimensionnement du texte

(Niveau AA)

À l’exception des sous-titres et du texte sous forme d’image, le texte peut être redimensionné jusqu’à 200% sans l’aide d’une technologie d’assistanceet sans perte de contenu ou de fonctionnalité.

C.11.1.4.4.1 Redimensionnement du texte (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge les fonctions d’élargissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.4 Redimensionnement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne pas prend en charge l’accès aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou à la technologie d’assistance, elle remplit l’exigence 5.1.4 (fonction restreinte à l’agrandissement du texte).

REMARQUE: Comme la prise en charge du texte dans un environnement restreinte peut être plus limitée que celle des agents utilisateurs pour le Web, satisfaire au critère 11.1.4.4.2 dans un environnement restreint peut imposer un fardeau beaucoup plus lourd à l’auteur du contenu.

C.11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est restreinte aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.

3. Une distance de visualisation est définie par le fournisseur.

Procédure

1. Mesurer la hauteur de la lettre H en majuscule.

2. Vérifier qu’il sous-entend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de visualisation définie.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 2 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 2 est faux.

11.1.4.5 Texte sous forme d’image
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Critère 1.4.5 Texte sous forme d’image

Comprendre le texte sous forme d’image

Comment satisfaire au critère Texte sous forme d’image

(Niveau AA)

Si les technologies utilisées peuvent réaliser la présentation visuelle, le texteest utilisé pour véhiculer de l’information plutôt que du texte sous forme d’image, sauf dans les cas suivants:

· Personnalisable: Le texte sous forme d’image peut être personnalisé visuellement selon les exigences de l’utilisateur;

· Essentielle: Une présentation spécifique du texte est essentielle à l’information véhiculée.

Remarque: Les logotypes sont considérés comme essentiels (le texte qui fait partie d’un logo ou d’un nom de marque).

C.11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge les technologies d’assistance pour la lecture d’écran, il n’est pas nécessaire qu’elle remplisse le critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1, car il n’y a pas lieu d’imposer une exigence à toutes les fonctions restreintes que le texte affiché à l’écran soit effectivement représenté en interne sous forme de texte (au sens des WCAG 2.1) puisqu’il n’y a pas d’interopérabilité avec les technologies d’assistance.

Critère 1.4.5 Texte sous forme d’image

Comprendre le texte sous forme d’image

Comment satisfaire au critère Texte sous forme d’image

(Niveau AA)

Si les technologies utilisées peuvent réaliser la présentation visuelle, le texteest utilisé pour véhiculer de l’information plutôt que du texte sous forme d’image, sauf dans les cas suivants:

· Personnalisable: Le texte sous forme d’image peut être personnalisé visuellement selon les exigences de l’utilisateur;

· Essentielle: Une présentation spécifique du texte est essentielle à l’information véhiculée.

Remarque: Les logotypes sont considérés comme essentiels (le texte qui fait partie d’un logo ou d’un nom de marque).

C.11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)

Cette clause a pour seul but d’informer et ne contient aucune exigence en matière d’essai.

11.1.4.10 Redisposition
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.1.4.10.1 Redisposition (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.2.

Tableau 11.2: Documenter le critère de succès: Redisposition (fonction non restreinte)

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessiter de défilement en deux dimensions en ce qui a trait aux éléments suivants:

· Contenu à défilement vertical d’une largeur équivalente à 320 pixels CSS;

· Contenu à défilement horizontal d’une hauteur équivalente à 256 pixels CSS;

À l’exception des parties du contenu qui nécessitent une mise en page bidimensionnelle aux fins de l’utilisation ou de la signification.

REMARQUE 1: 320 pixels CSS équivalent à une largeur de fenêtre de départ de 1 280 pixels CSS avec un zoom de 400%. Pour les logiciels non Web qui sont conçus pour défiler horizontalement (par exemple avec du texte vertical), les 256 pixels CSS équivalent à une hauteur de fenêtre de départ de 1 024 pixels avec un zoom de 400%.

REMARQUE 2: Les exemples de contenu qui nécessitent une mise en page bidimensionnelle sont les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils en vue pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redisposition des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

Critère de succès 1.4.10 Redisposition des WCAG 2.1

Comprendre la redisposition

Comment satisfaire au critère Redisposition

(Niveau AA)

C.11.1.4.10.1 Redisposition (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.2.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.10.2 Redisposition (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne pas prend en charge l’accès aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou à la technologie d’assistance, elle remplit l’exigence 5.1.4 (fonction restreinte à l’agrandissement du texte).

C.11.1.4.10.2 Redisposition (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection et établissement de mesures

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Une fonctionnalité de la TIC ne prend pas en charge les fonctions d’agrandissement de la plateforme ou de la technologie d’assistance.

3. Une distance de visualisation est définie par le fournisseur.

Procédure

1. Mesurer la hauteur de la lettre H en majuscule.

2. Vérifier qu’il sous-entend un angle d’au moins 0,7 degré à la distance de visualisation définie.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 2 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 2 est faux.

11.1.4.11 Contraste des éléments non textuels

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1

Comprendre le contraste des éléments non textuels

Satisfaire au critère Contraste des éléments non textuels

(Niveau AA)

La présentation visuelle des éléments suivants a un rapport de contraste d’au moins 3:1 par rapport aux couleurs adjacentes:

· Composants de l’interface utilisateur: Les informations visuelles nécessaires à l’identification des composants de l’interface utilisateuret des états, à l’exception des composants inactifs ou lorsque l’apparence du composant est déterminée par l’agent utilisateur et non modifiée par l’auteur;

· Objets graphiques: Parties de graphiques nécessaires à la compréhension du contenu, sauf lorsqu’une présentation graphique particulière est essentielle à l’information véhiculée.

C.11.1.4.11 Contraste des éléments non textuels

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.11 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1

Comprendre l’espacement du texte

Comment satisfaire au critère Espacement du texte

(Niveau AA)

Dans les contenus mis en œuvre à l’aide de langages de balisage qui prennent en charge les propriétés de style de texte suivantes, aucune perte de contenu ou de fonctionnalité ne se produit en définissant tous les éléments suivants et en ne modifiant aucune autre propriété de style:

· Hauteur des lignes (interligne) jusqu’à au moins 1,5 fois la taille de la police;

· Espacement des paragraphes suivants jusqu’à au moins 2 fois la taille de la police;

· Espacement des lettres (suivi) jusqu’à au moins 0,12 fois la taille de la police;

· Espacement des mots jusqu’à au moins 0,16 fois la taille de la police.

Exception: Les langues humaines et les scriptes qui n’utilisent pas une ou plusieurs de ces propriétés de style de texte dans un texte écrit peuvent se conformer en utilisant uniquement les propriétés qui existent pour cette combinaison de langue et de script.

C.11.1.4.12 Espacement du texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.1.4.13 Contenu en mode survol ou focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1.

Critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1

Comprendre le Contenu en mode survol ou focus

Comment satisfaire au critère Contenu en mode survol ou focus

(Niveau AA)

Lorsque la réception puis la suppression du pointeur ou de la cible de saisie du clavier déclenchent l’affichage et le masquage d’un contenu supplémentaire, ce qui suit est vrai:

· Rejeté: Un mécanisme permet de rejeter le contenu supplémentaire sans déplacer le pointeur ou la cible de saisie du clavier, à moins que le contenu supplémentaire ne communique une erreur de saisieou n’obscurcisse ou ne remplace pas un autre contenu;

· Stationnaire: Si le survol du pointeur peut déclencher le contenu supplémentaire, alors le pointeur peut être déplacé sur le contenu supplémentaire sans que le contenu supplémentaire disparaisse;

· Persistant: Le contenu supplémentaire reste visible jusqu’à ce que le déclencheur de survol ou de cible de saisie soit supprimé, que l’utilisateur le rejette ou que ses informations ne soient plus valables.

Exception: La présentation visuelle du contenu supplémentaire est contrôlée par l’agent utilisateur et n’est pas modifiée par l’auteur.

Remarque: Parmi les exemples de contenu supplémentaire contrôlé par l’agent utilisateur figurent les infobulles du navigateur créées à l’aide de l’attribut titre HTML.

Remarque: Les infobulles, sous-menus et autres fenêtres contextuelles non modales qui s’affichent sur le survol et la cible de saisie sont des exemples de contenu supplémentaire couvert par ce critère.

C.11.1.4.13 Contenu en mode survol ou focus

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès 1.4.13 Contenu en mode survol ou focus des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2 Utilisable
11.2.1 Clavier accessible
11.2.1.1 Clavier
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès à des claviers ou à une interface clavier, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

REMARQUE: cela ne signifie pas qu’un logiciel est nécessaire pour prendre directement en charge un clavier ou une « interface clavier ». Cela n’implique pas non plus qu’un logiciel soit requis pour fournir un clavier programmable. Le logiciel de plateforme sous-jacent peut fournir des services de saisie indépendants de dispositifs à des applications qui assurent l’exploitation à l’aide d’un clavier. Le logiciel qui prend en charge l’exploitation par l’intermédiaire de ces services indépendants pourrait être utilisé par un clavier et serait conforme.

Critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1

Comprendre le clavier

Comment satisfaire au critère Clavier

(Niveau A)

Toutes les fonctions du contenu sont contrôlées par une interface clavier qui n’exige pas de rythmes de frappe particuliers, sauf lorsque la fonction sous-jacente nécessite des données indiquant la trajectoire donnée par l’utilisateur en plus des points finaux.

Remarque: Cette exception s’applique à la fonction sous-jacente et non à la technique d’entrée. Par exemple, si la saisie se fait par écriture manuscrite, la technique de saisie (écriture manuscrite) nécessitera une saisie qui dépend du tracé, mais non pas de la fonction sous-jacente (saisie de texte).

Remarque: Rien de ce qui précède ne vient s’opposer à l’utilisation de la souris ni aux méthodes de saisie autres que l’utilisation du clavier.

C.11.2.1.1.1 Clavier (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge les claviers ou une interface clavier.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.1.1 Clavier des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier: fonction restreinte).

C.11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier.

Procédure

1. Vérifier que toutes les fonctions de l’interface utilisateur sont utilisables sans vision.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.1.2 Pas de piège au clavier

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.3.

Tableau 11.3: Critère de succès du logiciel: Pas de piège au clavier

Si la cible de saisie du clavier peut être positionnée sur un élément du logiciel à l’aide d’une interface clavier, réciproquement, il peut être déplacé hors de ce même composant simplement à l’aide d’une interface clavier et, si ce déplacement exige plus que l’utilisation d’une simple touche flèche ou tabulation ou toute autre méthode standard de sortie, l’utilisateur est informé de la méthode permettant de déplacer la cible de saisie hors de ce composant.

REMARQUE 1: puisque toute partie d’un logiciel ne satisfaisant pas à ce critère de succès peut interférer avec la capacité de l’utilisateur à exploiter le logiciel entier, il est nécessaire que tout le contenu présent dans le logiciel (qu’il soit utilisé pour satisfaire à d’autres critères de succès ou non) satisfasse à ce critère de succès.

REMARQUE 2: La méthode standard de sortie pourrait varier d’une plateforme à l’autre. Par exemple, la touche Échap est une méthode standard de sortie sur de nombreuses plateformes de bureau.

REMARQUE 3: ce critère de succès est identique au critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1 à clavier après remplacement de « contenu », « page » et « page Web » par « logiciel », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5: Non-interférence », après l’ajout de la note 2 ci-dessus et la reformulation de la note 1 ci-dessus de manière à éviter le verbe « devoir ».

Critère de succès 2.1.2 Pas de piège au clavier des WCAG 2.1

Comprendre pas de piège au clavier

Comment satisfaire au critère pas de piège au clavier

(Niveau A)

C.11.2.1.2 Pas de piège au clavier

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.3.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.1.4 Raccourcis clavier des caractères
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.2.1.4.1 Raccourcis clavier des caractères (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Contraste des éléments non textuels des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères des WCAG 2.1

Comprendre les raccourcis clavier des caractères

Comment utiliser les raccourcis clavier des caractères

(Niveau A)

Si un raccourci clavier est mis en œuvre dans le contenu en utilisant uniquement des lettres (y compris les lettres majuscules et minuscules), des signes de ponctuation, des chiffres ou des symboles, alors au moins un des éléments suivants est vrai:

· Désactiver: un mécanisme est disponible pour désactiver le raccourci;

· Reprogrammer: Un mécanisme est offert pour reprogrammer le raccourci afin d’utiliser un ou plusieurs caractères clavier non imprimables (par exemple Ctrl, Alt, etc.);

· Actif uniquement sur le contenu de la cible de saisie: Le raccourci clavier d’un composant d’interface utilisateur n’est actif que lorsque la cible de saisie est sur ce composant.

C.11.2.1.4.1 Raccourcis clavier des caractères (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier des caractères des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.1.4.2 Raccourcis clavier des caractères (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier: fonction restreinte).

C.11.2.1.4.2 Raccourcis clavier des caractères (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La fonctionnalité des TIC est f restreintes aux claviers ou aux interfaces clavier.

Procédure

1. Vérifier que toutes les fonctions sont utilisables sans vision.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.2 Assez de temps
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.2.2.1 Réglage du délai

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.4.

Tableau 11.4: Critère de succès du logiciel: réglage du délai

Pour chaque limite de temps fixée par le logiciel, au moins l’un des points suivants est vrai:

· Suppression: l’utilisateur a la possibilité de désactiver la limite de temps avant de l’atteindre.

· Ajustement: l’utilisateur a la possibilité d’ajuster la limite de temps avant de l’atteindre dans un intervalle d’au moins dix fois la durée paramétrée par défaut.

· Extension: l’utilisateur est averti avant que la limite de temps expire et il lui est accordé au moins 20 secondes pour étendre cette limite par une action simple (par exemple, « appuyer sur la barre d’espace ») et l’utilisateur a la possibilité d’étendre la limite de temps au moins dix fois.

· Exception du temps réel: la limite de temps est une partie constitutive d’un événement en temps réel (par exemple, une enchère) et aucune solution de rechange n’est possible.

· Exception de la limite essentielle: la limite de temps est essentielle et l’étendre invaliderait alors l’activité.

· Exception des 20 heures: la limite de temps est supérieure à 20 heures.

REMARQUE 1: Ce critère de succès permet de s’assurer que les utilisateurs peuvent accomplir les tâches sans changements inattendus dans le contenu ou le contexte résultant d’une limite de temps. Ce critère de succès doit être considéré conjointement avec le critère de succès 3.2.1 des WCAG 2.1, qui impose des limites aux changements de contenu ou de contexte résultant de l’action des utilisateurs.

REMARQUE 2: ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.1 Réglage du délai des WCAG 2.1, après remplacement de « le contenu » par « logiciel » et l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » après les mots « critère de succès » à la note 1 ci-dessus.

C.11.2.2.1 Réglage du délai

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.4.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.5.

Tableau 11.5: Critère de succès du logiciel: mettre en pause, arrêter, masquer

Pour déplacer, faire clignoter, faire défiler ou mettre à jour automatiquement des informations, tous les éléments suivants sont vrais:

· Déplacement, clignotement, défilement: pour toute information en mouvement, clignotante ou défilante qui (1) démarre automatiquement, (2) dure plus de cinq secondes et (3) est présentée en parallèle avec d’autres contenus, il existe un mécanisme permettant à l’utilisateur de mettre en pause, d’arrêter ou de masquer l’information à moins que le déplacement, le clignement ou le défilement fasse partie d’une activité où cela est essentiel.

· Mise à jour automatique: pour toute mise à jour qui (1) démarre automatiquement et (2) est présentée en parallèle avec d’autres contenus, il existe un mécanisme permettant à l’utilisateur de la mettre en pause, de l’arrêter, de la masquer ou de contrôler sa fréquence, sauf si la mise à jour automatique fait partie d’une activité où elle est essentielle.

REMARQUE 1: Pour les exigences relatives au contenu clignotant ou avec flash, se référer à la règle 2.3 des WCAG 2.1.

REMARQUE 2: ce critère de succès s’applique à tout le contenu du logiciel (qu’il existe ou non un autre mode de fonctionnement accessible du logiciel), car toute partie d’un logiciel qui ne satisfait pas à ce critère de succès peut nuire à la capacité de l’utilisateur d’utiliser le logiciel en entier (y compris un élément d’interface utilisateur qui lui permet d’activer le deuxième mode accessible).

REMARQUE 3: Le contenu qui est mis à jour périodiquement par un logiciel ou qui est transmis en continu à l’agent utilisateur n’est pas tenu de préserver ou de présenter l’information générée ou reçue entre le début de la pause et la reprise de la présentation, car cela pourrait ne pas être techniquement possible et, dans de nombreuses situations, être trompeur.

REMARQUE 4: Une animation qui se produit dans le cadre d’une phase de préchargement ou d’une situation similaire peut être considérée comme essentielle si l’interaction ne peut pas se produire pendant cette phase pour tous les utilisateurs et si le fait de ne pas indiquer les progrès pouvait dérouter les utilisateurs ou leur faire croire que le contenu était gelé ou séparé.

REMARQUE 5: cela s’applique à tous les contenus. Tout contenu, informatif ou décoratif, qui est mis à jour automatiquement, clignote ou bouge peut créer un obstacle à l’accessibilité.

REMARQUE 6: ce critère de succès est identique au critère de succès 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1, après remplacement de « page » et de « page Web » par « logiciel », suppression de « Voir l’exigence de conformité 5: non-ingérence » dans la note 2 du critère de succès, l’ajout des mots « des WCAG 2.1 » à la suite de « règle » à la note 1, la reformulation de la note 2 de façon à éviter le verbe « devoir » et l’ajout de la note 5 ci-dessus.

Critère de réussite 2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Mettre en pause, arrêter, masquer

Comment satisfaire au critère Mettre en pause, arrêter, masquer

(Niveau A)

C.11.2.2.2 Mettre en pause, arrêter, masquer

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.5.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.3 Crises et réactions physiques
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.6.

Tableau 11.6: Critère de succès du logiciel: Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Un logiciel doit être exempt de tout élément qui flashe plus de trois fois dans n’importe quel intervalle d’une seconde ou ce flash doit se situer sous le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge.

REMARQUE 1: ce critère de succès s’applique à tout le contenu du logiciel (qu’il existe ou non un autre mode de fonctionnement accessible du logiciel), car toute partie d’un logiciel qui ne satisfait pas à ce critère de succès peut nuire à la capacité de l’utilisateur d’utiliser le logiciel en entier (y compris un élément d’interface utilisateur qui lui permet d’activer le deuxième mode accessible).

REMARQUE 2: ce critère de succès est identique au critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « logiciel », de « la page entière » par « le logiciel entier », « la page Web » par « le logiciel », après suppression de « Voir l’exigence de conformité 5: Non-ingérence » et après la reformulation de la note 1 ci-dessus pour éviter le verbe « devoir ».

Critère de succès 2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Comment satisfaire au critère Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

(Niveau A)

C.11.2.3.1 Pas plus de trois flashs ou sous le seuil critique

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.6.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.4 Navigable
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.2.4.3 Parcours de la cible de saisie

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.7.

Tableau 11.7: Critère de succès du logiciel: parcours de la cible de saisie

Si un logiciel peut être parcourue de façon séquentielle et que les séquences de navigation affectent la signification ou l’action, les éléments reçoivent la cible de saisie dans un ordre qui préserve la signification et l’opérabilité.

REMARQUE: ce critère de succès est identique au critère de succès 2.4.3 Parcours de la cible de saisie des WCAG 2.1 après le remplacement de « page Web » par « logiciel ».

Critère de succès 2.4.3 Parcours de la cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Parcours de la cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Parcours de la cible de saisie

(Niveau A)

C.11.2.4.3 Parcours de la cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.7.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Fonction du lien (selon le contexte)

Comment satisfaire au critère de succès Fonction du lien (selon le contexte)

(Niveau A)

La fonction de chaque lien est déterminée par le texte du lien seul ou par le texte du lien associé à un contexte du lien déterminé par un programme informatique, sauf si la fonction du lien est ambiguë pour tout utilisateur.

C.11.2.4.4 Fonction du lien (selon le contexte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.4 Objectif du lien (selon le contexte) des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

REMARQUE: dans un logiciel, les en-têtes et les étiquettes sont utilisés pour décrire les sections du contenu et les contrôles respectivement. Dans certains cas, il peut être difficile de savoir si un élément de texte statique est un en-tête ou une étiquette. Mais qu’il s’agisse d’une étiquette ou d’un en-tête, l’exigence est la même: s’ils sont présents, ils doivent décrire le sujet ou le but des éléments auxquels ils sont associés.

Critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès En-têtes et étiquettes

Comment satisfaire au critère de succès En-têtes et étiquettes

(Niveau AA)

Les en-têtes et les étiquettes décrivent le sujet ou le but.

C.11.2.4.6 En-têtes et étiquettes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.6 En-têtes et étiquettes des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.4.7 Visibilité de la cible de saisie

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Visibilité de la cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Visibilité de la cible de saisie

(Niveau AA)

Toute interface utilisable au clavier comporte un mode de fonctionnement où la cible de saisie est visible.

C.11.2.4.7 Visibilité de la cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.4.7 Visibilité de la cible de saisie des WCAG 2.1 des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.5 Saisie
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.2.5.1 Mouvements du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès indiqué dans le tableau 11.8.

Tableau 11.8: Critère de succès du logiciel: mouvements du pointeur

Toutes les fonctions qui utilisent des mouvements multipoints ou basés sur un tracé pour exécuter une commande peuvent être utilisées avec un seul pointeur sans mouvement basé sur un tracé, à moins qu’un mouvement multipoint ou basé sur un tracé soit essentiel.

REMARQUE 1: cette exigence s’applique au logiciel non Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

REMARQUE 2: ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Mouvements du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

Critère de succès 2.5.1 Mouvements du pointeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Mouvements du pointeur

Comment satisfaire au critère de succès Mouvements du pointeur

(Niveau A)

C.11.2.5.1 Mouvements du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.8.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.5.2 Annulation du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.9.

Tableau 11.9: Critère de succès du logiciel: annulation du pointeur

Dans le cas des fonctions qui peuvent fonctionner à l’aide d’un seul pointeur, au moins l’un des éléments suivants est vrai:

· Aucun événement descendant: l’événement descendant n’est pas utilisé pour exécuter une partie de la fonction.

· Abandonner ou Annuler: la fonction se termine avec l’événement ascendant et un mécanisme est disponible pour abandonner la fonction avant la fin ou pour annuler la fonction une fois l’exécution de la fonction terminée.

· Inversion de l’événement: l’événement montant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent.

· Essentiel: terminer la fonction sur inversion de l’événement est essentiel.

REMARQUE 1: les fonctions qui émulent un appui clavier ou un pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2: cette exigence s’applique au logiciel non Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

Critère de succès 2.5.2 Annulation du pointeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Annulation du pointeur

Comment satisfaire au critère de succès Annulation du pointeur

(Niveau A)

C.11.2.5.2 Annulation du pointeur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.9.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Étiquette dans le nom

Comment satisfaire au critère de succès Étiquette dans le nom

(Niveau A)

Pour les composants d’interface utilisateur dont les étiquettes contiennent du texte ou du texte sous forme d’image, le nom contient le texte qui est présenté visuellement.

Remarque: il est grandement conseillé de placer le texte de l’étiquette au début du nom.

C.11.2.5.3 Étiquette dans le nom

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement

Comprendre le critère de succès Activation par le mouvement

Comment satisfaire au critère de succès Activation par le mouvement

(Niveau A)

Les fonctions activées en déplaçant le périphérique ou par le déplacement de l’utilisateur peuvent aussi être activées par les composants d’interface utilisateur, et la réaction au mouvement peut être désactivée afin d’éviter le déclenchement accidentel, sauf lorsque:

· Interface prise en charge: le mouvement est utilisé pour faire fonctionner la fonctionnalité au moyen d’une interface qui prend en charge l’accessibilité;

· Essentiel: le mouvement est essentiel pour exécuter la fonction, et ce faisant, il invalide l’activité.

C.11.2.5.4 Activation par le mouvement

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3 Compréhensible
11.3.1 Compréhensible
11.3.1.1 Langue du logiciel
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.10.

Tableau 11.10: Critère de succès du logiciel: langue du logiciel

La langue par défaut du logiciel peut être déterminée par un programme informatique.

REMARQUE 1: lorsque les plateformes logicielles fournissent un paramètre « endroit/langue », les applications qui utilisent ce paramètre et rendent leur interface propre à cet « endroit » ou cette « langue » seraient conformes à ce critère de succès. Les applications qui n’utilisent pas le paramètre « endroit/langue » de la plateforme, mais qui utilisent une méthode d’exposition de la langue humaine du logiciel basée sur l’accessibilité seraient également conformes à ce critère de succès. Les applications mises en œuvre dans des technologies où les technologies d’assistance ne peuvent pas déterminer la langue humaine et ne prennent pas en charge le paramètre « endroit/langue » de la plateforme peuvent ne pas être en mesure de satisfaire à ce critère de succès pour cet endroit ou cette langue.

REMARQUE 2: ce critère de succès est identique au critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1 après remplacement de « pages Web » par « logiciel » et après l’ajout de la note 1 ci-dessus.

Critère de succès 3.1.1 Langue de la page des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Langue de la page

Comment satisfaire au critère de succès Langue de la page

(Niveau A)

C.11.3.1.1.1 Langue du logiciel (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifier que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.10.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.14 (Langues parlées).

C.11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur. 2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

2. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

3. La sortie vocale n’est pas utilisée pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement.

4. Le contenu n’est pas généré à l’extérieur et est sous le contrôle du fournisseur de TIC.

5. Les langues affichées peuvent être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel.

6. L’utilisateur n’a pas sélectionné une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

Procédure

1. Vérifier que la sortie vocale est dans la même langue humaine que le contenu affiché.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3.2 Prévisible
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.3.2.1 Cible de saisie

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1.

REMARQUE: Certains documents composés et leurs agents utilisateurs sont conçus pour offrir des fonctions d’affichage et de modification très différentes selon la partie du document composé où les interactions ont lieu (par exemple, une présentation qui contient une feuille de calcul intégrée, dans laquelle les menus et les barres d’outils de l’agent utilisateur changent selon que l’utilisateur interagit avec le contenu de la présentation ou celui de la feuille de calcul intégrée). Si l’utilisateur utilise un mécanisme autre que celui de mettre la cible de saisie sur la partie du document composite avec laquelle il veut interagir (p. ex. par un choix de menu ou un mouvement spécial de clavier), tout changement de contexte qui en résulterait ne serait pas soumis à ce critère de succès parce qu’il n’a pas été causé par un déplacement de la cible de saisie.

Critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Cible de saisie

Comment satisfaire au critère de succès Cible de saisie

(Niveau A)

Quand un composant de l’interface utilisateur reçoit la cible de saisie, il ne doit pas amorcer un changement de contexte.

C.11.3.2.1 Cible de saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez si le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.2.1 Cible de saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3.2.2 À la saisie

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès À la saisie

Comment satisfaire au critère de succès À la saisie

(Niveau A)

Le changement de paramètre d’un composant d’interface utilisateur ne doit pas amorcer de changement de contexte, à moins que l’utilisateur n’ait été avisé de ce comportement avant d’utiliser le composant.

C.11.3.2.2 À la saisie

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.2.2 À la saisie des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3.3 Aide à la saisie
11.3.3.1 Identification des erreurs
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.3.3.1.1 Identification d’erreur (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le ritère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs

Comprendre le critère de succès Identification des erreurs

Comment satisfaire au critère de succès Identification des erreurs

(Niveau A)

Si une erreur de saisie est détectée automatiquement, l’élément en erreur est identifié et l’erreur est décrite à l’utilisateur sous forme de texte.

C.11.3.3.1.1 Identification d’erreur (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

Procédure

1. Vérifiez que la page Web n’échoue pas au critère de succès 3.3.1 Identification des erreurs des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3.3.1.2 Identification d’erreur (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit l’exigence 5.1.3.15 (Identification non visuelle des erreurs).

C.11.3.3.1.2 Identification d’erreur (fonction restreinte)

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. L’interface utilisateur ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran.

3. La sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte.

4. Une erreur de saisie est automatiquement détectée.

Procédure

1. Vérifiez que la sortie vocale identifie l’élément qui est en erreur.

2. Vérifiez que la sortie vocale décrit l’élément qui est en erreur.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

11.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions

Comprendre le critère de succès Étiquettes ou instructions

Comment satisfaire au critère Étiquettes ou instructions

(Niveau A)

Des étiquettes sont présentées ou des instructions sont fournies quand un contenu requiert une saisie utilisateur.

C.11.3.3.2 Étiquettes ou instructions

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.3.2 Étiquettes ou instructions des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3.3.3 Suggestion après une erreur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.

Critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Suggestion après une erreur

Comment satisfaire au critère de succès Suggestion après une erreur

(Niveau AA)

Si une erreur de saisie est automatiquement détectée et que des suggestions de corrections sont connues, ces suggestions sont alors proposées à l’utilisateur à moins que cela puisse compromettre la sécurité ou la finalité du contenu.

C.11.3.3.3 Suggestion après une erreur

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas au critère de succès 3.3.3 Suggestion après une erreur des WCAG 2.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.11.

Tableau 11.11: Critère de succès du logiciel: Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Pour les logiciels qui donnent lieu à des engagements juridiques ou à des transactions financières de la part de l’utilisateur qui soit modifient ou effacent des données contrôlables par l’utilisateur dans des systèmes de stockages de données, soit enregistrent les réponses de l’utilisateur à un test ou un examen, au moins l’une des conditions suivantes est vraie:

1. Réversible: les actions d’envoi sont réversibles

2. Vérifiée: les données saisies par l’utilisateur sont vérifiées au niveau des erreurs de saisie et la possibilité est donnée à l’utilisateur de les corriger.

3. Confirmée: un mécanisme est disponible pour revoir, confirmer et corriger les informations avant leur soumission finale.

REMARQUE: Ce critère de succès est identique au critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridique, financier, de données) des WCAG 2.1remplaçant « pages Web » par « logiciel ».

Critère de succès 3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données) des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Comment satisfaire au critère de succès Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

(Niveau AA)

C.11.3.3.4 Prévention des erreurs (juridiques, financières, de données)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.1.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.4 Robuste
11.4.1 Compatible
11.4.1.1 Analyse syntaxique
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.12.

Tableau 11.12: Critère de succès du logiciel: Analyse syntaxique

Pour les logiciels qui utilisent des langages de balisage, de manière à ce que le balisage soit exposé et disponible séparément aux technologies d’assistance et aux fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur, les éléments ont des balises de début et de fin complètes, les éléments sont imbriqués selon leurs spécifications, les éléments ne contiennent pas d’attributs en double et tout identifiant est unique, sauf lorsque les spécifications permettent ces fonctions.

REMARQUE 1: Les balises de début et de fin auxquelles il manque un caractère critique, comme une parenthèse fermante ou un guillemet de valeur d’attribut mal appropriée, sont considérées incomplètes.

REMARQUE 2: Le balisage n’est pas toujours mis à la disposition des technologies d’assistance ou des agents utilisateurs sélectionnables par l’utilisateur tels que les navigateurs. Dans de tels cas, la conformité à cette disposition n’aurait aucune incidence sur l’accessibilité, comme c’est le cas pour le contenu Web lorsqu’il est exposé.

REMARQUE 3: Les exemples de balisage qui sont exposés séparément et disponibles pour les technologies d’assistance et les agents utilisateurs comprennent, sans s’y limiter: les documents encodés en HTML, ODF et OOXML. Dans ces exemples, le balisage peut être entièrement analysé de deux façons: (a) par des technologies d’assistance qui peuvent ouvrir directement le document, (b) par des technologies d’assistance utilisant des API DOM d’agents utilisateurs pour ces formats de document.

REMARQUE 4: Les exemples de balisage utilisé à l’interne pour la persistance de l’interface utilisateur du logiciel qui ne sont jamais exposés à la technologie d’assistance comprennent, sans s’y limiter: XUL, GladeXML et FXML. Dans ces exemples, la technologie d’assistance n’interagit qu’avec l’interface utilisateur du logiciel généré.

REMARQUE 5: Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1 en remplaçant « Dans le contenu mis en œuvre en utilisant des langages de balisage » par « Pour les logiciels qui utilisent des langages de balisage, de manière à ce que le balisage soit exposé et disponible séparément aux technologies d’assistance et aux fonctions d’accessibilité du logiciel ou à un agent utilisateur sélectionnable par l’utilisateur » avec l’ajout des notes 2, 3 et 4 ci-dessus.

Critère de succès 4.1.1 Analyse syntaxique des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Analyse syntaxique

Comment satisfaire au critère de succès Analyse syntaxique

(Niveau A)

C.11.4.1.1.1 Analyse syntaxique (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.12.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle ne remplit pas le critère de succès Analyse syntaxique indiqué dans le tableau 11.10, parce que le but de ce critère de succès est d’assurer la cohérence afin que différents agents utilisateurs ou technologies d’assistance donnent le même résultat.

C.11.4.1.1.2 Analyse syntaxique (fonction restreinte)

La clause 11.4.1.1.2 ne contient aucune exigence en matière de test.

11.4.1.2 Nom, rôle et valeur
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle remplit le critère de succès indiqué dans le tableau 11.13.

Tableau 11.13: Critère de succès du logiciel: Nom, rôle, valeur

Pour tout composant d’interface utilisateur (comprenant, mais n’étant pas limité aux éléments de formulaire, liens et composants générés par des scriptes), le nom et le rôle peuvent être déterminés par un programme informatique ; les états, les propriétés et les valeurs qui peuvent être paramétrés par l’utilisateur peuvent être définis par un programme informatique ; et la notification des changements de ces éléments est disponible aux agents utilisateurs, incluant les technologies d’assistance.

REMARQUE 1: Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications.

REMARQUE 2: Pour se conformer à ce critère de succès, il est généralement préférable que les interfaces utilisateur des logiciels utilisent les services d’accessibilité fournis par les logiciels de plateforme. Ces services d’accessibilité permettent l’interopérabilité entre les interfaces utilisateur des logiciels et les technologies d’assistance et les caractéristiques d’accessibilité des logiciels de manière normalisée. La plupart des services d’accessibilité de plateforme vont au-delà de l’exposition programmatique du nom et du rôle, et de l’établissement programmatique des états, des propriétés et des valeurs (et de leur notification), et spécifient des informations supplémentaires qui pourraient ou doivent être exposées et/ou établies (p. ex. une liste des actions disponibles pour un composant d’interface utilisateur donné, et un moyen pour exécuter par un programme informatique une des actions indiquées).

REMARQUE 3: Ce critère de succès est identique au critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1 remplaçant la note initiale des WCAG 2.1 par la suivante: « Ce critère de succès s’adresse principalement aux développeurs de logiciels qui développent ou utilisent des composants d’interface utilisateur personnalisés. Les composants d’interface utilisateur standard de la plupart des plateformes qui prennent en charge l’accessibilité répondent déjà à ce critère de succès lorsqu’ils sont utilisés conformément aux spécifications » et l’ajout de la note 2 ci-dessus.

Critère de succès 4.1.2 Nom, rôle et valeur des WCAG 2.1

Comprendre le critère de succès Nom, rôle et valeur

Comment satisfaire au critère de succès Nom, rôle et valeur

(Niveau A)

C.11.4.1.2.1 Nom, rôle et valeur (fonction non restreinte)

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur.

2. Le logiciel prend en charge au moins une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel n’échoue pas le critère de succès indiqué dans le tableau 11.13.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance, elle ne remplit pas le critère de succès « Nom, rôle, valeur » du tableau 11.11, parce que ce critère de succès exige des informations sous une forme pouvant être déterminée par le programme.

C.11.4.1.2.2 Nom, rôle et valeur (fonction restreinte)

La clause 11.4.1.2.2 ne contient aucune exigence en matière de test.

11.5 Interopérabilité avec la technologie d’assistance
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.5.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction restreinte du logiciel est conforme à La clause 5.1 (Fonction restreinte), il n’est pas nécessaire de se conformer aux clauses 11.5.2 à 11.5.2.17.

C.11.5.1 Fonction restreinte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel a une fonction restreinte.

Procédure

1. Vérifiez que la fonction restreinte est conforme à La clause 5.1.

Résultat

Si l’énoncé testable no 1 est vrai, le logiciel n’est pas tenu de se conformer aux clauses 11.5.2 à 11.5.17.

Si l’énoncé testable no 1 est faux, le logiciel est tenu de se conformer aux clauses 11.5.2 à 11.5.17.

11.5.2 Services d’accessibilité
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur.

Les logiciels de plateforme fournissent un ensemble de services de plateforme documentés qui permettent aux logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme d’interagir avec la technologie d’assistance.

Le logiciel de la plateforme doit prendre en charge les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.17, sauf que, lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 ne s’applique pas à l’environnement logiciel, ces exigences ne sont pas applicables. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification des attributs de cible de saisie et de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1: Elles définissent la fonctionnalité minimale des logiciels fournissant des interfaces utilisateur lors de l’utilisation des services de la plateforme.

REMARQUE 2: Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 3: Les services d’interface utilisateur qui fournissent par défaut un soutien à l’accessibilité sont considérés comme faisant partie des services fournis pour se conformer à cette clause (par exemple, le service de création d’un nouvel élément d’interface utilisateur fournit un rôle, un état, une limite, un nom et une description).

REMARQUE 4: Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

REMARQUE 5: Dans des environnements de un programme informatique particuliers, les attributs techniques associés aux propriétés de l’interface utilisateur décrites dans les clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 peuvent avoir des noms différents de ceux utilisés dans ces clauses.

C.11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur.

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel de plateforme.

Procédure

1. Vérifiez que la documentation du logiciel de plateforme comprend des informations sur les services de la plateforme qui peuvent être utilisés par un logiciel qui fournit une interface utilisateur pour interagir avec la technologie d’assistance.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Le logiciel de la plateforme doit fournir un ensemble de services d’accessibilité documentés qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec les logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Le logiciel de plateforme doit prendre en charge les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.17, sauf que, lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 ne s’applique pas à l’environnement logiciel, ces exigences ne sont pas applicables. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification des attributs de cible de saisie et de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1: Celles-ci définissent les fonctions minimales disponibles pour les technologies d’assistance lors de l’utilisation des services de plateforme.

REMARQUE 2: La définition de plateforme dans la clause 3.1 s’applique aux logiciels qui fournissent des services à d’autres logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les systèmes d’exploitation, les navigateurs Web et les machines virtuelles.

REMARQUE 3: Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 4: Généralement, ces services appartiennent au même ensemble de services qui sont décrits dans La clause 11.5.2.1.

REMARQUE 5: Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

C.11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel de plateforme.

Procédure

1. Vérifiez que la documentation du logiciel de plateforme comprend des informations sur les services d’accessibilité de la plateforme qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec le logiciel qui fournit une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il utilise les services d’accessibilité de plateforme documentés applicables. Si les services d’accessibilité de la plateforme documentés ne permettent pas au logiciel de satisfaire aux exigences applicables des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit utiliser d’autres services documentés pour interagir avec la technologie d’assistance.

REMARQUE: L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.

Il est préférable de développer des logiciels à l’aide de boîtes à outils qui mettent en œuvre automatiquement les services d’accessibilité de la plateforme sous-jacente.

C.11.5.2.3 Utilisation des services d’accessibilité

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le logiciel utilise les services d’accessibilité de plateforme documentés applicables.

2. Vérifiez que le logiciel peut répondre aux exigences applicables de 11.5.2.5 à 11.5.2.17 tout en utilisant les services d’accessibilité documentés de la plateforme.

3. Vérifiez que le logiciel peut répondre aux exigences de 11.5.2.5 à 11.5.2.17 tout en utilisant les services d’accessibilité documentés de la plateforme et autres services documentés.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 ou 3 est vrai.

Échec: Les énoncés testables no 1 ou 3 sont faux.

11.5.2.4 Technologie d’assistance

Lorsque la TIC est une technologie d’assistance, elle doit utiliser les services d’accessibilité de la plateforme documentés.

REMARQUE: L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.

REMARQUE 2: Les technologies d’assistance peuvent également utiliser d’autres services d’accessibilité documentés.

C.11.5.2.4 Technologie d’assistance

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La TIC est une technologie d’assistance.

Procédure

1. Vérifiez que la technologie d’assistance utilise les services d’accessibilité documentés de la plateforme.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre au rôle, aux états, à la limite, au nom et à la description des éléments d’interface utilisateur d’être déterminés par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

C.11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que le rôle de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

2. Vérifiez que l’état ou les états l’élément d’interface utilisateur peuvent être déterminés par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

3. Vérifiez que la limite de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

4. Vérifiez que le nom de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

5. Vérifiez que la description de l’élément d’interface utilisateur peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1, 2, 3, 4 et 5 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1, 2, 3, 4 ou 5 sont faux.

11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la ligne et la colonne de chaque cellule d’un tableau de données, y compris les en-têtes de la ligne et de la colonne, le cas échéant, déterminables par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

C.11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Il y a des tableaux de données dans l’interface utilisateur.

Procédure

1. Sélectionnez une table de données dans laquelle les tests doivent être effectués.

2. Vérifiez que la rangée de chaque cellule peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

3. Vérifiez que la colonne de chaque cellule peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

4. Vérifiez que l’en-tête de ligne de chaque cellule, si elle existe, peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

5. Vérifiez que l’en-tête de la colonne de chaque cellule, si elle existe, peut être déterminé par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 2, 3, 4 et 5 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 2, 3, 4 ou 5 sont faux.

11.5.2.7 Valeurs

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la valeur actuelle d’un élément d’interface utilisateur et toute valeur minimale ou maximale de la plage, si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, pouvant être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

C.11.5.2.7 Valeurs

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Certains éléments d’interface utilisateur peuvent avoir des valeurs.

Procédure

1. Sélectionnez un élément d’interface utilisateur qui peut avoir une valeur.

2. Vérifiez que la valeur actuelle peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

3. Si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, vérifiez que la valeur minimale peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

4. Si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, vérifiez que la valeur maximale peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 2, 3 et 4 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 2, 3, ou 4 sont faux.

11.5.2.8 Liens entre les étiquettes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il expose le lien qu’entretient un élément d’interface utilisateur en tant qu’étiquette pour un autre élément ou en tant qu’élément étiqueté par un autre élément, en utilisant les services décrits dans la clause 11.5.2.3, de sorte que ces informations puissent être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

C.11.5.2.8 Liens entre les étiquettes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Il existe des éléments d’interface utilisateur qui sont des étiquettes d’autres éléments d’interface utilisateur.

Procédure

1. Obtenir les informations de chaque élément d’interface utilisateur.

2. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qui est son étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel a une étiquette, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance.

3. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qu’il étiquette, si l’élément d’interface utilisateur actuel est une étiquette, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 2 ou 3 sont vrais

Échec: Les énoncés testables nos 2 et 3 sont faux.

11.5.2.9 Relations parents-enfants

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, la relation entre un élément d’interface utilisateur et tout élément parent ou enfant.

C.11.5.2.9 Relations parents-enfants

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Il existe des éléments d’interface utilisateur qui sont les parents d’autres éléments d’interface utilisateur dans une structure hiérarchique.

Procédure

1. Pour les éléments d’interface utilisateur qui ont un parent, vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec l’élément d’interface utilisateur qui est son parent.

2. Vérifiez que les informations des éléments d’interface utilisateur qui sont les parents de l’élément d’interface utilisateur sélectionné dans l’énoncé testable no 1 incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses enfants, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance.

3. Pour les éléments d’interface utilisateur qui sont le parent d’autres éléments d’interface utilisateur, vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses enfants, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance.

4. Vérifiez que les informations des éléments d’interface utilisateur qui sont les enfants de l’élément d’interface utilisateur sélectionné dans l’énoncé testable no 3 incluent la relation avec les éléments d’interface utilisateur qui sont ses parents, et que cette relation peut être déterminée par un programme informatique par des technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 ou 2 est vrai et l’énoncé testable no 3 ou 4 est vrai.

Échec: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont faux ou les énoncés testables nos 3 et 4 sont faux.

REMARQUE: Pour cette exigence, il suffit que l’une des deux directions d’une relation parent-enfant puisse être déterminée par le programme. C’est la raison pour laquelle les vérifications de l’exigence sont effectuées par paires et l’exigence est satisfaite si un membre de chaque paire est vrai.

11.5.2.10 Texte

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, le contenu textuel, les attributs textuels et la limite du texte rendu à l’écran.

C.11.5.2.10 Texte

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Il y a du texte rendu à l’écran.

Procédure

1. Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifiez que l’information du texte inclut son contenu textuel et que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

2. Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifiez que l’information du texte inclut ses attributs et que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

3. Pour les exemples de texte rendu à l’écran, vérifiez que l’information du texte inclut sa limite et que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1, 2 et 3 sont vrais

Échec: Les énoncés testables no 1, 2 ou 3 sont faux.

11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, une liste des actions disponibles qui peuvent être exécutées sur un élément d’interface utilisateur.

C.11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Certains éléments d’interface utilisateur ont des actions qui peuvent être exécutées par l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur contiennent la liste des actions qui peuvent être exécutées.

2. Vérifiez que cette liste peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre l’exécution programmatique des actions exposées, au moyen des technologies d’assistance, conformément à la clause 11.5.2.11.

REMARQUE 1: Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2: Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Type d’évaluation

Inspection et essais

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Certains éléments d’interface utilisateur offrent des actions qui peuvent être exécutées par l’utilisateur.

3. Les exigences en matière de sécurité permettent à la technologie d’assistance d’exécuter par un programme informatique les actions de l’utilisateur.

Procédure

1. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur incluent la liste des actions qui peuvent être exécutées par les technologies d’assistance selon la clause 11.5.2.11.

2. Vérifiez que toutes les actions de la liste peuvent être exécutées avec succès par des technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

11.5.2.13 Suivi des attributs de cible de saisie et de sélection

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre l’information et les mécanismes nécessaires au suivi de la cible de saisie, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur, déterminables par un programme informatiques par les technologies d’assistance.

C.11.5.2.13 Suivi des attributs de cible de saisie et de sélection

Type d’évaluation

Inspection et essais

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Certains éléments d’interface utilisateur permettent la modification de textes.

Procédure

1. Vérifiez que les informations de l’élément d’interface utilisateur comprennent des mécanismes de suivi de la cible de saisie, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection.

2. Vérifiez que cette information peut être déterminée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

3. Activez ces mécanismes de suivi.

4. En tant qu’utilisateur, utilisez la fonctionnalité d’édition de texte dans le produit logiciel évalué.

5. Vérifiez que le suivi de la cible de saisie, du point d’insertion de texte et des attributs de sélection fonctionne.

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 2 et 5 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables no 1 ou 5 sont faux.

11.5.2.14 Modification des attributs de cible de saisie et de sélection

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique le foyer, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur où l’utilisateur peut modifier ces éléments.

REMARQUE 1: Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2: Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.14 Modification des attributs de cible de saisie et de sélection

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Certains éléments d’interface utilisateur peuvent recevoir une cible de saisie ou permettre l’édition de texte.

3. Les exigences de sécurité permettent au logiciel de plateforme de modifier par un programme informatique la cible de saisie, le point d’insertion du texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur.

Procédure

1. Pour les éléments d’interface utilisateur qui peuvent recevoir la cible de saisie et où la cible de saisie peut être modifiée par un utilisateur sans l’utilisation d’une technologie d’assistance, vérifier que la cible de saisie peut être modifiée par un programme informatique par des technologies d’assistance.

2. Pour les éléments d’interface utilisateur qui permettent à un utilisateur de modifier du texte sans l’aide d’une technologie d’assistance, vérifier que la position du point d’insertion du texte peut être modifiée par un programme informatique à l’aide de technologies d’assistance.

3. Pour les éléments d’interface utilisateur qui permettent l’édition de texte, vérifiez que les attributs de sélection peuvent être modifiés par un programme informatique par des technologies d’assistance, dans les cas où ils peuvent être modifiés par l’utilisateur sans l’aide de technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Tous les énoncés testables sont vrais.

Échec: N’importe quel énoncé testable est faux.

11.5.2.15 Avis de modification

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, aviser les technologies d’assistance des changements apportés aux attributs des éléments d’interface utilisateur pouvant être déterminés par un programme informatique qui sont mentionnés dans les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.11 et 11.5.2.13.

C.11.5.2.15 Avis de modification

Type d’évaluation

Inspection et essais

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

Procédure

1. Activer les avis de modification dans les éléments d’interface utilisateur.

2. Vérifier que les avis de modification des renseignements sur les objets (rôle, état, limite, nom et description) sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans l’interface utilisateur du logiciel.

3. Vérifier que les avis de modification des lignes, colonnes et en-têtes des tableaux de données sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.

4. Vérifier que des avis de modification de valeurs (valeur actuelle, valeur minimale et valeur maximale) sont envoyés, si ces renseignements changent dans le logiciel.

5. Vérifier que des avis de modification des liens entre les étiquettes sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.

6. Vérifier que des avis de modification des relations parent-enfant sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces informations changent dans le logiciel.

7. Vérifier que des avis de modification du texte (contenu ou attributs du texte et limite du texte rendu à l’écran) sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.

8. Vérifier que des avis de modifications apportées à liste des actions disponibles sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.

9. Vérifier que des avis de modification de la cible de saisie, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection sont envoyés aux technologies d’assistance, si ces renseignements changent dans le logiciel.

Résultat

Réussite: les énoncés testables no 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et 9 sont vrais

Échec: les énoncés testables no 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 ou 9 sont faux

11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Lorsque les exigences de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique les états et propriétés des éléments d’interface utilisateur grâce auxquels l’utilisateur peut modifier ces articles.

REMARQUE 1: Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2: Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Il existe des éléments d’interface utilisateur dont l’état ou les propriétés peuvent être modifiés par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance.

3. Les exigences de sécurité permettent à la technologie d’assistance de modifier par un programme informatique les états et les propriétés des éléments d’interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que l’état des éléments d’interface utilisateur, dont l’état peut être changé par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, est susceptible d’être modifié par un programme informatique par des technologies d’assistance.

2. Vérifier que les propriétés des éléments d’interface utilisateur, dont les propriétés peuvent être modifiées par un utilisateur sans l’utilisation de technologies d’assistance, sont susceptibles d’être changées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

Résultat

Réussite: Tous les énoncés testables sont vrais.

Échec: N’importe quel énoncé testable est faux.

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à La clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recours aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1: Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2: Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

C.11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Le logiciel évalué est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

2. Il existe des éléments d’interface utilisateur dont les valeurs ou le texte peuvent être modifiés par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance.

3. Les exigences de sécurité permettent à la technologie d’assistance de modifier par un programme informatique les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier que les valeurs des éléments d’interface utilisateur, dont les valeurs peuvent être modifiées par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, peuvent être changées par des technologies d’assistance utilisant les méthodes de saisie de la plateforme.

2. Vérifier que le texte des éléments d’interface utilisateur, dont le texte peut être modifié par un utilisateur sans l’aide d’une technologie d’assistance, peut être changé par des technologies d’assistance utilisant les méthodes de saisie de la plateforme.

Résultat

Réussite: Tous les énoncés testables sont vrais.

Échec: N’importe quel énoncé testable est faux.

11.6 Utilisation documentée de l’accessibilité
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel est une plateforme, il doit offrir des modes de fonctionnement suffisants permettant à l’utilisateur de contrôler les caractéristiques d’accessibilité de la plateforme documentées comme étant destinées aux utilisateurs.

C.11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Certaines fonctions de la plateforme sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité destinées aux utilisateurs.

Procédure

1. Vérifier qu’il existe suffisamment de modes de fonctionnement pour permettre à l’utilisateur de contrôler les fonctions de la plateforme, qui sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité destinées aux utilisateurs.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, elle ne doit pas perturber les caractéristiques d’accessibilité documentées qui sont définies dans la documentation de la plateforme, sauf si l’utilisateur en fait la demande pendant le fonctionnement du logiciel.

C.11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Type d’évaluation

Examen

Conditions préalables

1. Certaines fonctions de la plateforme sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité.

Procédure

1. Vérifier si un logiciel qui fournit une interface utilisateur perturbe le fonctionnement normal des caractéristiques d’accessibilité de la plateforme.

2. Vérifier si la perturbation a été spécifiquement demandée ou confirmée par l’utilisateur.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est faux ou les deux énoncés sont vrais.

Échec: L’énoncé testable no 1 est vrai et l’énoncé testable no 2 est faux.

11.7 Préférences de l’utilisateur

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit fournir suffisamment de modes de fonctionnement se servant des préférences de l’utilisateur pour les réglages de la plateforme en ce qui concerne la couleur, le contraste, le type et la taille de police et le curseur de cible de saisie, sauf s’il s’agit de logiciels conçus pour être isolés de leur plateforme sous-jacente.

REMARQUE: Les logiciels isolés de leur plateforme sous-jacente n’ont pas accès aux paramètres de l’utilisateur de la plateforme et ne peuvent donc pas respecter cette clause.

C.11.7 Préférences de l’utilisateur

Type d’évaluation

Inspection et essais

Conditions préalables

1. Le logiciel est un logiciel qui fournit une interface utilisateur.

Procédure

1. Vérifier si le logiciel offre suffisamment de modes de fonctionnement se servant des préférences de l’utilisateur pour les paramètres de la plateforme en ce qui concerne la couleur, le contraste, le type et la taille de police ainsi que le curseur de cible de saisie.

2. Vérifier que la documentation du logiciel indique que le logiciel est conçu pour être isolé de sa plateforme sous-jacente.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai ou l’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 2 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 2 est faux.

11.8 Outils-auteurs
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

11.8.1 Technologie du contenu

Les outils-auteurs doivent être conformes aux clauses 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.

C.11.8.1 Technologie du contenu

Type d’évaluation

Inspection et essais

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil-auteur.

2. Le format de l’extrant de l’outil-auteur prend en charge les renseignements nécessaires à l’accessibilité.

Procédure

1. Vérifier si l’outil-auteur est conforme aux clauses 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

REMARQUE: Lorsque le format des extrants de l’outil-auteur ne prend pas en charge certains types de renseignements requis pour l’accessibilité, il n’est pas nécessaire de respecter les exigences relatives à ce type de renseignements.

11.8.2 Création de contenu accessible

Les outils-auteurs doivent permettre et orienter la production de contenu conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas.

REMARQUE: Les outils-auteurs peuvent s’appuyer sur des outils supplémentaires lorsqu’il n’est pas possible de respecter des exigences spécifiques avec un seul outil. Par exemple, un outil de montage vidéo peut permettre la création de fichiers vidéo aux fins de diffusion via la télévision et le Web, mais la création de fichiers de sous-titres pour des formats multiples peut être assurée par un outil différent.

C.11.8.2 Création de contenu accessible

Type d’évaluation

Inspection et essais

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil-auteur.

Procédure

1. Vérifier si l’outil-auteur possède des caractéristiques qui permettent et orientent la production conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web).

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Lorsque l’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage, les renseignements sur l’accessibilité doivent alors être préservés dans l’extrant s’il existe des mécanismes équivalents dans la technologie du contenu de l’extrant.

REMARQUE 1: Les transformations de restructuration sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie du contenu reste identique, mais les caractéristiques structurelles du contenu sont modifiées (par exemple, linéarisation des tableaux, division d’un document en pages).

REMARQUE 2: Les transformations de recodage sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie utilisée pour coder le contenu est modifiée.

C.11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Type d’évaluation

Inspection et essais

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil-auteur.

2. L’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage.

Procédure

1. Pour une transformation de restructuration, vérifier si les renseignements d’accessibilité sont préservés dans l’extrant.

2. Pour une transformation de restructuration, vérifier si la technologie du contenu prend en charge les renseignements d’accessibilité dans la forme restructurée de l’information.

3. Pour une transformation de recodage, vérifier si les renseignements d’accessibilité sont préservés dans l’extrant.

4. Pour une transformation de recodage, vérifier si les renseignements d’accessibilité sont pris en charge par la technologie de l’extrant recodé.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai ou les énoncés testables no 1 et 2 sont faux ou l’énoncé testable no 3 est vrai ou les énoncés testables no 3 et 4 sont faux.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux et l’énoncé testable no 2 est vrai.

11.8.4 Aide à la réparation

Si la fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, alors l’outil-auteur doit formuler des suggestions en matière de réparation.

REMARQUE: Cela n’exclut pas les réparations automatisées ou semi-automatisées qui sont possibles (et recommandées) pour de nombreux types de problèmes d’accessibilité du contenu.

C.11.8.4 Aide à la réparation

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil-auteur.

2. La fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas.

Procédure

1. L’outil-auteur formule des suggestions en matière de réparation lorsque le contenu fournit des suggestions de réparation lorsque le contenu n’est pas conforme à l’une des exigences des clauses 9 ou 10 (selon le cas).

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

11.8.5 Modèles

Lorsque l’outil-auteur fournit des modèles, au moins l’un des modèles qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences des clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, doit être disponible et identifié en tant que tel.

C.11.8.5 Modèles

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le logiciel est un outil-auteur.

2. L’outil-auteur fournit des modèles

Procédure

1. Vérifier que l’outil-auteur fournit au moins un modèle qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas.

2. Vérifier qu’au moins un modèle indiqué à l’étape 1 est disponible et qu’il est identifié comme étant conforme aux clauses 9 ou 10 (selon le cas).

Résultat

Réussite: Les énoncés testables nos 1 et 2 sont vrais.

Échec: Les énoncés testables nos 1 ou 2 sont faux.

REMARQUE: L’indication que le modèle est conforme aux exigences des clauses 9 ou 10 (selon le cas) mentionnée dans l’énoncé testable 2 peut être, par exemple, formulée dans les termes suivants: « Conforme à la directive WCAG 2.1 ». Lorsque l’indication n’indique pas explicitement que toutes les exigences énoncées aux clauses 9 ou 10 (selon le cas) sont respectées, il peut être nécessaire d’utiliser le modèle pour créer un site Web ou un document, puis de mettre à l’essai ce site Web ou ce document conformément aux exigences des clauses 9 ou 10 afin d’avoir la certitude que le modèle se comporte tel que requis.

12 Documentation et soutien technique

12.1 Documentation du produit
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

La documentation du produit fournie avec les TIC, qu’elle soit fournie séparément ou intégrée aux TIC doit énumérer et expliquer les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.

REMARQUE: Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

C.12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La documentation du produit est fournie avec les TIC.

Procédure

1. Vérifier que la documentation du produit fournie avec les TIC énumère et explique les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants:

a. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;

b. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1: Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2: Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant une déficience cognitive).

REMARQUE 3: Lorsque la documentation fait partie intégrante des TIC, elle est fournie par l’intermédiaire de l’interface utilisateur qui est accessible.

REMARQUE 4: Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

C.12.1.2 Documentation accessible

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La documentation du produit en format électronique est fournie avec les TIC.

Procédure

1. Vérifier que la documentation du produit en format électronique fournie avec les TIC est conforme aux exigences des clauses 9 ou 10, selon le cas.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

12.2 Services de soutien
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

12.2.1 Généralités (information)

Les services d’appui en matière de TIC comprennent, sans s’y limiter, les centres d’assistance, les centres d’appel, le soutien technique, les services de relais et les services de formation.

C.12.2.1 Généralités (information)

La clause 12.2.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Les services de soutien en matière de TIC doivent fournir des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité inclus dans la documentation du produit.

REMARQUE: Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

C.12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Des services de soutien en matière de TIC sont fournis.

Procédure

1. Vérifier que les services de soutien en matière de TIC fournissent des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité figurant dans la documentation du produit.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

12.2.3 Communication efficace

Les services de soutien en matière de TIC doivent répondre aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.

C.12.2.3 Communication efficace

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Des services de soutien en matière de TIC sont fournis.

Procédure

1. Vérifier que les services de soutien en matière TIC répondent aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

REMARQUE: La prestation de tout niveau de soutien visant à répondre aux besoins en communication des personnes handicapées constitue une réussite pour cette exigence. Les fournisseurs voudront peut-être fournir davantage de renseignements sur le niveau de soutien fourni pour permettre de juger de la pertinence et de la qualité du soutien.

12.2.4 Documentation accessible

La documentation fournie par les services de soutien doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants:

a. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;

b. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1: Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2: Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant une déficience cognitive).

REMARQUE 3: Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

C.12.2.4 Documentation accessible

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. La documentation est fournie par les services de soutien en matière de TIC.

Procédure

1. Vérifier que la documentation en format électronique fournie par les services de soutien en matière de TIC est conforme aux exigences des clauses 9 ou 10, selon le cas.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

13 TIC assurant l’accès aux services de relais ou d’urgence

13.1 Exigences en matière de services de relais
Clause de la norme EN 301 549 Détermination de la conformité

13.1.1 Généralités (information)

Les services de relais permettent aux utilisateurs de différents modes de communication (texte, signes, parole, etc.) d’interagir à distance, grâce aux TIC et à la communication bidirectionnelle, en assurant une conversion entre les modes de communication, normalement effectuée par un opérateur humain.

Une pratique exemplaire consiste à respecter les exigences de la norme en vigueur ETSI ES 202 975 [i.5] en matière de services de relais.

C.13.1.1 Généralités (information)

La clause 13.1.1 n’a qu’une valeur informative et ne contient aucune exigence en matière de tests.

13.1.2 Services de relais de textes

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de textes, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de textes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

C.13.1.2 Services de relais de textes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le service est un service de relais de textes.

Procédure

1. Vérifier que le service permet aux utilisateurs de textes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

13.1.3 Services de relais de signes

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de signes, celui-ci doit permettre aux utilisateurs des langues des signes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

REMARQUE: Les services de relais de signes sont aussi parfois appelés services de relais des langues des signes ou services de relais vidéo.

C.13.1.3 Services de relais de signes

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le service est un service de relais de signes.

Procédure

1. Vérifier que le service permet aux utilisateurs des langues des signes et aux utilisateurs de la parole d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

13.1.4 Services de relais de lecture labiale

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de lecture labiale, le service de lecture labiale doit permettre aux personnes qui lisent sur les lèvres et aux utilisateurs de téléphonie vocale d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

C.13.1.4 Services de relais de lecture labiale

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Il s’agit d’un service de relais de lecture labiale.

Procédure

1. Vérifier que le service permet aux personnes qui lisent sur les lèvres et aux utilisateurs de téléphonie vocale d’interagir en assurant la conversion entre les deux modes de communication.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

13.1.5 Services de téléphonie sous-titrée

Lorsque les TIC visent à fournir un service de téléphonie sous-titrée, celui-ci doit aider un utilisateur sourd ou malentendant qui participe à un dialogue oral en lui fournissant des sous-titres traduisant l’appel entrant.

C.13.1.5 Services de téléphonie sous-titrée

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le service est un service de téléphonie sous-titré.

Procédure

1. Vérifier que le service aide un utilisateur sourd ou malentendant qui participe à un dialogue oral en lui fournissant des sous-titres traduisant l’appel entrant.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de la parole à la parole, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de téléphones souffrant de troubles de l’élocution ou de troubles cognitifs et à tout autre utilisateur de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle.

C.13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le service est un service de relais de la parole à la parole.

Procédure

1. Vérifier que le service permet aux utilisateurs de téléphone souffrant de troubles de l’élocution ou de troubles cognitifs et à tout autre utilisateur de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

13.2 Accès aux services de relais

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et qu’un ensemble de services de relais est spécifié pour ce type de communication, l’accès à ces services de relais ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants.

REMARQUE 1: La communication bidirectionnelle peut comprendre les communications vocales, par texte en temps réel ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service de relais et le système des TIC.

REMARQUE 2: La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel.

C.13.2 Accès aux services de relais

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le système des TIC prend en charge la communication bidirectionnelle.

2. Un ensemble de services de relais pour la communication bidirectionnelle est spécifié.

Procédure

1. Vérifier que le système n’empêche pas l’accès à ces services de relais pour les appels entrants et sortants.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

13.3 Accès aux services d’urgence

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et qu’un ensemble de services d’urgence est spécifié pour ce type de communication, l’accès à ces services d’urgence ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants.

REMARQUE 1: La communication bidirectionnelle peut comprendre les communications vocales, par texte en temps réel ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service d’urgence et le système des TIC.

REMARQUE 2: La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel avec les services d’urgence.

C.13.3 Accès aux services d’urgence

Type d’évaluation

Inspection

Conditions préalables

1. Le système des TIC prend en charge la communication bidirectionnelle.

2. Un ensemble de services d’urgence pour la communication bidirectionnelle est spécifié.

Procédure

1. Vérifier que le système n’empêche pas l’accès à ces services d’urgence pour les appels entrants et sortants.

Résultat

Réussite: L’énoncé testable no 1 est vrai.

Échec: L’énoncé testable no 1 est faux.

Annexe - Tableaux et figures (de la norme EN 301 549)

Tableau 5.1: Relation entre la distance de visualisation du dessin maximale et la hauteur minimale des caractères à un angle sous-tendu minimal de 0,7 degré

Distance de visualisation du dessin maximale Hauteur minimale des caractères

100 mm

1,2 mm

200 mm

2,4 mm

250 mm

3,1 mm

300 mm

3,7 mm

400 mm

4,3 mm

450 mm

4,9 mm

500 mm

5,5 mm

550 mm

6,7 mm

600 mm

7,3 mm

Figure 1 : Relation entre la hauteur minimale des caractères et la distance de visualisation du dessin maximale - Diagramme illustrant le contenu linéaire du texte 5.1.4 Fonctionnalité fermée à l'agrandissement du texte
Figure 2 : Changement de niveau vertical - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.2.1. Changement de niveau.
Figure 3 : Changement de niveau en biseau - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.2.1. Changement de niveau.
Figure 4 : Surface au sol dégagée - Diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.2.2 surface au sol dégagée.Personne en fauteuil roulant démontrant un dégagement minimal.
Figure 5 : Dégagement de manoeuvre dans une alcôve, approche avancée - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.2.3.2 Approche avancée. Personne dans un fauteuil roulant dans un alcôve.
Figure 6 : Dégagement de manoeuvre dans une alcôve approche parallèle - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.2.3.3 Approche parallèle. Personne dans un fauteuil roulant dans un alcôve.
Figure 7 : Dégagement d'orteil - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.2.5 d`égagement d`orteil.
Figure 8 : Dégagement des genoux - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.2.6 d`égagement des genoux.
Figure 9 : Portée avant sans obstruction - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.3.1.2 portée avant sans obstruction. Un personne dans un fauteuil roulant tendre en avant.
Figure 10 : Portée haute obstruée - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.3.1.3.3. Portée haute (<635 mm) obstructé. Personne en fauteuil roulant qui s'étend au-dessus d'un bureau et qui démontre qu'il n'y a pas d'obstacles et qu'il y a un obstruction à haute portée.
Figure 11 : Portée latérale sans obstruction - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.3.2.2 portée latérale sans obstruction. Personne en fauteuil roulant tendre à le côté.
Figure 12 : Portée latérale haute obstruée - Un diagramme illustrant le contenu du texte 8.3.3.2.3.2 Portée latérale haute obstruée (≤ 610 mm). Personne en fauteuil roulant tendre à le côté et qui démontre qu'il n'y a pas d'obstacles et qu'il y a un obstruction à haute latérale portée.

Annexe - Références (de la norme EN 301 549 – en anglais seulement)

2.1 Références normatives

Les références sont spécifiques, identifiées par leur date de publication et/ou leur numéro d'édition ou leur numéro de version. Seule la version citée est applicable.

Les documents cités en référence qui ne sont pas disponibles publiquement à l'emplacement prévu peuvent se trouver à ETSI References in docbox.

[1] ETSI ETS 300 381 (Edition 1) (December 1994): "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids".

[2] ETSI ES 200 381-1 (V1.2.1) (October 2012): "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids Part 1: Fixed-line speech terminals".

[3] ETSI ES 200 381-2 (V1.1.1) (October 2012): "Telephony for hearing impaired people; Inductive coupling of telephone earphones to hearing aids; Part 2: Cellular speech terminals".

[4] W3C Recommendation (December 2008) /ISO/IEC 40500:2012: "Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.0".

[5] W3C Proposed Recommendation (June 2018): "Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.1".

2.2 Références informatives

Les références sont soit spécifiques (identifiées par la date de publication et/ou le numéro d'édition ou le numéro de version), soit non spécifiques. Pour des références spécifiques, seule la version citée est applicable. En ce qui concerne les références non spécifiques, la dernière version du document cité en référence (y compris les modifications éventuelles) est applicable.

[i.1] ANSI/IEEE C63.19 (2011): "American National Standard Method of Measurement of Compatibility between Wireless Communication Devices and Hearing Aids".

[i.2] ANSI/TIA-4965: "Receive volume control requirements for digital and analogue wireline terminals".

[i.3] European Commission M 376-EN: "Standardization Mandate to CEN, CENELEC and ETSI in support of European accessibility requirements for public procurement of products and services in the ICT domain".

[i.4] ETSI EG 201 013: "Human Factors (HF); Definitions, abbreviations and symbols".

[i.5] ETSI ES 202 975: "Human Factors (HF); Requirements for relay services".

[i.6] ETSI ETS 300 767: "Human Factors (HF); Telephone Prepayment Cards; Tactile Identifier".

[i.7] ETSI CEN/CENELEC/ETSI TR 101 550: "Documents relevant to EN 301 549 "Accessibility requirements suitable for public procurement of ICT products and services in Europe"".

[i.8] ETSI CEN/CENELEC/ETSI TR 101 551: "Guidelines on the use of accessibility award criteria suitable for publicly procured ICT products and services in Europe".

[i.9] ETSI TR 102 612: "Human Factors (HF); European accessibility requirements for public procurement of products and services in the ICT domain (European Commission Mandate M 376, Phase 1)".

[i.10] ETSI TS 126 114: "Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; IP Multimedia Subsystem (IMS); Multimedia telephony; Media handling and interaction (3GPP TS 26.114)".

[i.11] ETSI TS 122 173: "Digital cellular telecommunications system (Phase 2+) (GSM); Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; IP Multimedia Core Network Subsystem (IMS) Multimedia Telephony Service and supplementary services; Stage 1 (3GPP TS 22.173)".

[i.12] ETSI TS 134 229: "Universal Mobile Telecommunications System (UMTS); LTE; Internet Protocol (IP) multimedia call control protocol based on Session Initiation Protocol (SIP) and Session Description Protocol (SDP); User Equipment (UE) conformance specification (3GPP TS 34.229)".

[i.13] IETF RFC 4103 (2005): "RTP Payload for Text Conversation".

[i.14] ISO/IEC 17007:2009: "Conformity assessment - Guidance for drafting normative documents suitable for use for conformity assessment".

[i.15] ISO 9241-11:1998: "Ergonomic requirements for office work with visual display terminals (VDTs) -- Part 11: Guidance on usability".

[i.16] ISO 9241-110:2006: "Ergonomics of human-system interaction -- Part 110: Dialogue principles".

[i.17] ISO 9241-171:2008: "Ergonomics of human-system interaction-Part 171: Guidance on software accessibility".

[i.18] ISO 26800:2011: "Ergonomics - General approach, principles and concepts".

[i.19] ISO/IEC 13066-1:2011: "Information technology - Interoperability with assistive technology (AT) - Part 1: Requirements and recommendations for interoperability".

[i.20] Recommendation ITU-T E.161 (2001): "Arrangement of digits, letters and symbols on telephones and other devices that can be used for gaining access to a telephone network".

[i.21] Recommendation ITU-T G.722 (1988): "7 kHz audio-coding within 64 kbit/s".

[i.22] Recommendation ITU-T G.722.2 (2003): "Wideband coding of speech at around 16 kbit/s using Adaptive Multi-Rate Wideband (AMR-WB)".

[i.23] Recommendation ITU-T V.18 (2000): "Operational and interworking requirements for DCEs operating in the text telephone mode".

[i.24] TIA-1083-A (2010): "Telecommunications; Telephone Terminal equipment; Handset magnetic measurement procedures and performance requirements".

[i.25] US Department of Justice: "2010 ADA Standards for Accessible Design".

[i.26] W3C Working Group Note 5 September 2013: "Guidance on Applying WCAG 2.0 to Non-Web Information and Communications Technologies (WCAG2ICT)".

[i.27] Commission Implementing Decision of 27.4.2017 on a standardisation request to the European standardisation organisations in support of Directive (EU) 2016/2102 of the European Parliament and of the Council on the accessibility of the websites and mobile applications of public sector bodies.

[i.28] Directive (EU) 2016/2102 of the European Parliament and of the Council of 26 October 2016 on the accessibility of the websites and mobile applications of public sector bodies.

[i.29] ETSI EN 301 549 (V1.1.2) (04-2015): "Accessibility requirements suitable for public procurement of ICT products and services in Europe".

[i.30] ETSI TR 101 552: "Guidance for the application of conformity assessment to accessibility requirements for public procurement of ICT products and services in Europe".

Annexe - Définitions et abréviations (de la norme EN 301 549)

3.1 Définitions

Aux fins du présent document, les termes et définitions figurant dans la norme EG 201 013[i.4] de l’ETSI et les définitions suivantes s’appliquent:

Accessibilité
Degré selon lequel des produits, systèmes, services, environnements et installations peuvent être utilisés par des membres d’une population présentant le plus large éventail possible de caractéristiques et de capacités en vue d’atteindre un objectif spécifié dans un contexte d’utilisation donné (tirée de la norme ISO 26800[i.18])
  • REMARQUE 1: Le contexte d’utilisation comprend l’utilisation directe et l’utilisation assistée par des technologies d’assistance.
  • REMARQUE 2: Le contexte dans lequel les TIC sont utilisées peut avoir une incidence sur leur accessibilité globale. Le contexte peut comprendre d’autres produits et services avec lesquels les TIC sont susceptibles d’interagir.
Technologie d’assistance
Matériel ou logiciel ajouté ou connecté à un système qui améliore l’accessibilité d’une personne.
  • REMARQUE 1: Citons par exemple les dispositifs d’affichage en braille, les lecteurs d’écran, les logiciels de grossissement d’écran et de dispositifs de suivi oculaire ajoutés aux TIC.
  • REMARQUE 2: Lorsque les TIC ne prennent pas en charge directement la technologie d’assistance connectée, les dispositifs qui peuvent être exploités par un système mis en réseau ou connecté par un autre système de connexion à distance, ledit système distinct (y compris la technologie d’assistance incluse) peut également être considéré comme étant une technologie d’assistance.
Audiodescription
Narration ajoutée à une piste sonore intercalée avec le dialogue, qui décrit les aspects importants du contenu visuel de médias audiovisuels qui ne pourraient être compris à partir de la piste sonore principale uniquement.
  • REMARQUE: On parle aussi de “vidéodescription » ou “narration descriptive ».
Outil-auteur
Logiciel pouvant être utilisé pour créer ou modifier du contenu.
  • REMARQUE 1: Un outil-auteur peut être utilisé par un seul utilisateur ou par plusieurs utilisateurs travaillant ensemble.
  • REMARQUE 2: Un outil-auteur peut être une application autonome unique ou être composé d’un ensemble d’applications.
  • REMARQUE 3: Un outil de création peut produire un contenu destiné à être modifié ou à être utilisé par les utilisateurs finaux.
Légende
Texte ou élément visuel synchronisé constituant une solution de remplacement pour l’information sonore, vocale ou non vocale nécessaire à la compréhension du contenu média (d’après la directive WCAG 2.1[5])
  • REMARQUE: On parle également de “sous-titres » ou de “sous-titres pour les sourds et les malentendants ».
Fonction restreinte
Fonctionnalité limitée par des caractéristiques qui empêche un utilisateur de joindre, d’installer ou d’utiliser une technologie d’assistance.
Contenu
Information et expérience sensorielle à communiquer à l’utilisateur au moyen d’un logiciel, y compris le code ou le balisage qui définit la structure, la présentation et les interactions du contenu (d’après WCAG2ICT[i.26])
  • REMARQUE: Le contenu se trouve dans trois endroits: les pages Web, les documents et les logiciels. Lorsqu’il s’agit du contenu d’une page Web ou d’un document, un agent utilisateur est nécessaire afin de pouvoir communiquer à l’utilisateur l’information et l’expérience sensorielle du contenu. Lorsqu’il s’agit du contenu d’un logiciel, un agent utilisateur n’est pas nécessaire pour pouvoir communiquer à l’utilisateur l’information et l’expérience sensorielle du contenu – le logiciel exécute lui-même cette fonction.
Contexte d’utilisation
Les utilisateurs, les tâches, l’équipement (matériel, logiciels et matériaux) et les environnements physiques et sociaux dans lesquels un produit est utilisé (d’après la norme ISO 9241-11[i.15])
Fonction non restreinte
fonctionnalité qui prend en charge l’accès par une technologie d’assistance.
  • REMARQUE: C’est le contraire de la fonction restreinte.
Pièce manœuvrable
Composante des TIC utilisée pour les activer, les désactiver ou les ajuster.
  • REMARQUE: Les pièces manœuvrables peuvent être fournies pour le matériel (voir les pièces manœuvrables mécaniques ci-dessus) et les logiciels. Un bouton à l’écran est un exemple d’une pièce manœuvrable fournie par un logiciel.
Logiciel de plateforme
ensemble de composants logiciels qui s’exécute sur une couche logicielle ou matérielle sous-jacente et qui fournit un ensemble de services logiciels à d’autres composants logiciels permettant d’isoler ces applications de la couche logicielle ou matérielle sous­jacente (d’après ISO/IEC 13066-1[i.19])
  • REMARQUE: Un composant logiciel particulier peut jouer le rôle d’une plateforme dans certaines situations et d’un client dans d’autres.
Déterminable par programmation
 capable d’être lu par un logiciel à partir de données fournies par le développeur de sorte que d’autres logiciels, y compris les technologies d’assistance, puissent extraire et présenter ces renseignements aux utilisateurs selon différentes modalités.
  • REMARQUE: La directive WCAG 2.1 utilise l’adjectif “déterminé » alors que la présente définition utilise l’expression “capable d’être lu » (pour éviter toute ambiguïté avec le mot “déterminé »).
Texte en temps réel
forme d’une conversation par texte au cours de situations point à point ou de conférence multipoint dans le cadre desquelles le texte saisi est envoyé de telle sorte que la communication est perçue par l’utilisateur comme étant continue.
Satisfait à un critère de réussite
Le critère de réussite ne se révèle pas faux lorsqu’il est appliqué au TIC (d’après la directive WCAG 2.1 [5])
Terminal
Ensemble de matériel et de logiciel grâce auquel l’utilisateur final interagit directement et qui fournit l’interface utilisateur.
  • REMARQUE 1: Le matériel peut être composé de plusieurs appareils fonctionnant ensemble, par exemple un appareil mobile et un ordinateur.
  • REMARQUE 2: Pour certains systèmes, le logiciel qui fournit l’interface utilisateur peut se trouver sur plusieurs appareils, comme un téléphone et un serveur.
Agent utilisateur
Tout logiciel qui récupère et présente le contenu aux utilisateurs (d’après la directive WCAG 2.1[5])
  • REMARQUE 1: Les logiciels qui n’affichent que le contenu qu’ils contiennent sont traités comme des logiciels et ne sont pas considérés comme des agents utilisateurs.
  • REMARQUE 2: À titre d’exemple de logiciel qui n’est pas un agent utilisateur, on peut citer une application de calculatrice qui n’obtient pas les résultats des calculs à l’extérieur du logiciel afin de les présenter à un utilisateur. Dans ce cas, le logiciel de la calculatrice n’est pas un agent utilisateur, c’est simplement un logiciel doté d’une interface utilisateur.
  • REMARQUE 3: Les logiciels qui n’affichent qu’un aperçu du contenu tel qu’une vignette ou toute autre présentation qui n’est pas entièrement opérationnelle ne fournissent pas de fonctionnalité d’agent utilisateur.
Interface utilisateur
Toutes les composantes d’un système interactif (logiciel ou matériel) qui fournissent des renseignements ou des commandes permettant à l’utilisateur d’accomplir des tâches spécifiques avec le système interactif (d’après la norme ISO 9241-110[i.16])
Élément d’interface utilisateur
Entité de l’interface utilisateur qui est présentée à l’utilisateur par le logiciel (d’après la norme ISO 9241­171[i.17])
  • REMARQUE 1: On parle aussi de “composante d’interface utilisateur ».
  • REMARQUE 2: Les éléments d’interface utilisateur peuvent être interactifs ou non.
Contenu Web
contenu qui se trouve dans une page Web, et qui est utilisé dans la restitution ou qui est conçu pour être utilisé dans la restitution de la page Web.
Page Web
 Une ressource autonome obtenue depuis un URI unique grâce au protocole HTTP, accompagnée de toutes les autres ressources utilisées dans la restitution ou conçues pour être restituées simultanément par un agent utilisateur (d’après la directive WCAG 2.1[5])

3.2 Abréviations

Aux fins du présent document, les abréviations suivantes sont employées :

ADA
Americans with Disabilities Act
ANSI
American National Standards Institute
AT
Assistive Technology
CIF
Common Intermediate Format
CSS
Cascading Style Sheets
DOM
Document Object Model
EU
European Union
FPS
Frames Per Second
FXML
XML-based user interface markup language
HTML
HyperText Markup Language
HTTP
HyperText Transfer Protocol
ICT
Information and Communication Technology
IETF
Internet Engineering Task Force
IMS
IP Multimedia System
IP
Internet Protocol
JWG
Joint Working Group (of CEN/CENELEC/ETSI)
ODF
Open Document Format
OOXML
Office Open eXtensible Markup Language
PSTN
Public Switched Telephone Network
QCIF
Quarter Common Intermediate Format
RFC
Request For Comment
RTT
Real-Time Text
SC
Success Criterion
SIP
Session Initiation Protocol
URI
Uniform Resource Identifier
USB
Universal Serial Bus
VoIP
Voice over IP
W3C
World Wide Web Consortium
WCAG
Web Content Accessibility Guidelines (of W3C)
XML
eXtensible Markup Language
XUL
XML User interface Language
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