Mise en correspondance entre l’article 508 révisé (Revised Section 508) et la norme EN 301 549 (2014, 2018, 2019 et 2021)

E207.2 Conformité des WCAG

Les composants de l’interface utilisateur ainsi que le contenu des plateformes et des applications doivent être conformes aux critères de succès de niveau A et de niveau AA et aux exigences de conformité spécifiées pour les pages Web dans les WCAG 2.0.

EXCEPTIONS :

1. Les logiciels qui sont des technologies d’assistance et qui prennent en charge les services d’accessibilité de la plateforme n’ont pas à être conformes à la clause E207.2.
2. Les logiciels non Web n’ont pas à être conformes aux quatre critères de succès suivants dans les WCAG 2.0 : 2.4.1 Contourner des blocs; 2.4.5 Accès multiples; 3.2.3 Navigation cohérente; et 3.2.4 Identification cohérente.
3. Les logiciels non Web n’ont pas à être conformes à l’exigence de conformité 3 Processus complets des WCAG 2.0.

Les chapitres 9, 10, 11 appliquent les critères de succès des WCAG 2.0 Niveau A et Niveau AA au contenu Web (chapitre 9), aux documents (chapitre 10) et aux logiciels non Web (chapitre 11).

EN 301 549 Série vidéo

302.1 Sans vision

Lorsqu’un mode de fonctionnement visuel est prévu, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas la vision des utilisateurs.

4.2.1 Utilisation sans vision

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas la vision.

REMARQUE : Les interfaces utilisateur audio et tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.1 Utilisation sans vision

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas la vision.

REMARQUE 1 : Une page Web ou une application ayant une structure sémantique bien formée peut permettre aux utilisateurs sans vision de naviguer dans une interface utilisateur visuelle et d’interagir avec celle-ci.

REMARQUE 2 : Les interfaces utilisateur audio et tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.1 Utilisation sans vision

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, les TIC fournissent au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas la vision. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans vision et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Une page Web ou une application ayant une structure sémantique bien formée peut permettre aux utilisateurs sans vision de naviguer dans une interface utilisateur visuelle et d’interagir avec celle-ci.

REMARQUE 2 : Les interfaces utilisateur audio et tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.1 Utilisation sans vision

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, les TIC fournissent au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas la vision. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans vision et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Une page Web ou une application ayant une structure sémantique bien formée peut permettre aux utilisateurs sans vision de naviguer dans une interface utilisateur visuelle et d’interagir avec celle-ci.

REMARQUE 2 : Les interfaces utilisateur audio et tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

302.2 Avec vision limitée

Lorsqu’un mode de fonctionnement visuel est prévu, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui permet aux utilisateurs d’utiliser leur vision limitée.

4.2.2 Utilisation avec vision limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des fonctions leur permettant de mieux utiliser leur vision limitée.

REMARQUE 1 : Le grossissement, la réduction du champ de vision requis et le contrôle du contraste, de la luminosité et de l’intensité peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur dépendent de la perception de la profondeur, la fourniture de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une vision limitée peuvent également bénéficier d’un accès non visuel (voir la clause 4.2.1)

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.2 Utilisation avec vision limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des fonctions leur permettant de mieux utiliser leur vision limitée.

REMARQUE 1 : Le grossissement, la réduction du champ de vision requis et le contrôle du contraste, de la luminosité et de l’intensité peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur dépendent de la perception de la profondeur, la fourniture de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une vision limitée peuvent également bénéficier d’un accès non visuel (voir la clause 4.2.1)

4.2.2 Utilisation avec vision limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, les TIC fournissent des fonctions permettant aux utilisateurs de mieux utiliser leur vision limitée. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une vision limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Le grossissement, la réduction du champ de vision requis et le contrôle du contraste, de la luminosité et de l’intensité peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur dépendent de la perception de la profondeur, la fourniture de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une vision limitée peuvent également bénéficier d’un accès non visuel (voir la clause 4.2.1)

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.2 Utilisation avec vision limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, les TIC fournissent des fonctions permettant aux utilisateurs de mieux utiliser leur vision limitée. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une vision limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Le grossissement, la réduction du champ de vision requis et le contrôle du contraste, de la luminosité et de l’intensité peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur dépendent de la perception de la profondeur, fournir des méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une vision limitée peuvent également bénéficier d’un accès non visuel (voir la clause 4.2.1)

302.3 Sans perception des couleurs

Lorsqu’un mode de fonctionnement visuel est prévu, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas la perception des couleurs par les utilisateurs.

4.2.3 Utilisation sans perception des couleurs

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec un mode de fonctionnement visuel qui n’exige pas la perception des couleurs par les utilisateurs.

REMARQUE : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur sont codées par couleur, l’ajout de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.3 Utilisation sans perception des couleurs

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec un mode de fonctionnement visuel qui n’exige pas la perception des couleurs par les utilisateurs.

REMARQUE : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur sont codées par couleur, l’ajout de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.3 Utilisation sans perception des couleurs

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, les TIC fournissent un mode de fonctionnement visuel qui n’exige pas la perception des couleurs par les utilisateurs. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une perception limitée des couleurs et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur sont codées par couleur, l’ajout de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.3 Utilisation sans perception des couleurs

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement visuel, les TIC fournissent un mode de fonctionnement visuel qui n’exige pas la perception des couleurs par les utilisateurs. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une perception limitée des couleurs et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE : Lorsque des caractéristiques importantes de l’interface utilisateur sont codées par couleur, l’ajout de méthodes supplémentaires de distinction entre les caractéristiques peut contribuer au respect de cette clause.

302.4 Sans audition

Lorsqu’un mode de fonctionnement sonore est prévu, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas l’audition des utilisateurs.

4.2.4 Utilisation sans audition

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas l’audition.

REMARQUE : Les interfaces utilisateur visuelles et tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.4 Utilisation sans audition

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas l’audition.

REMARQUE : Les interfaces utilisateur visuelles et tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.4 Utilisation sans audition

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, les TIC fournissent au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas l’audition. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans audition et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE : Les interfaces utilisateur visuelles et tactiles, y compris celles fondées sur la langue des signes, peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.4 Utilisation sans audition

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, les TIC fournissent au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas l’audition. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans audition et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE : Les interfaces utilisateur visuelles et tactiles, y compris celles fondées sur la langue des signes, peuvent contribuer au respect de cette clause.

302.5 Avec audition limitée

Lorsqu’un mode de fonctionnement sonore est prévu, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui permet aux utilisateurs d’utiliser leur audition limitée.

4.2.5 Utilisation avec audition limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, certains utilisateurs auront besoin des TIC avec des fonctions audio améliorées.

REMARQUE 1 : L’amélioration de la clarté audio, la réduction du bruit de fond, l’augmentation de la plage de volume et l’augmentation du volume dans la plage de fréquences supérieures peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Les utilisateurs ayant une audition limitée peuvent également bénéficier d’un accès non auditif (voir la clause 4.2.4).

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.5 Utilisation avec audition limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, certains utilisateurs auront besoin des TIC avec des fonctions audio améliorées.

REMARQUE 1 : L’amélioration de la clarté audio, la réduction du bruit de fond, l’augmentation de la plage de volume et l’augmentation du volume dans la plage de fréquences supérieures peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Les utilisateurs ayant une audition limitée peuvent également bénéficier d’un accès non auditif (voir la clause 4.2.4).

4.2.5 Utilisation avec audition limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, les TIC fournissent des fonctions audios améliorées. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une audition limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : L’amélioration de la clarté audio, la réduction du bruit de fond, l’offre d’une option monaurale commune, le réglage d’équilibre des deux canaux audio, l’augmentation de la plage de volume et l’augmentation du volume dans la plage de fréquences supérieures peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Permettre l'utilisation d’aides de suppléance à l’audition, comme des casques avec annulation du bruit (connectés par câble, Bluetooth ou WLAN) peut contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une audition limitée peuvent également bénéficier d’un accès non auditif (voir la clause 4.2.4).

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

4.2.5 Utilisation avec audition limitée

Lorsque les TIC prévoient un mode de fonctionnement sonore, les TIC fournissent des fonctions audios améliorées. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une audition limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : L’amélioration de la clarté audio, la réduction du bruit de fond, l’offre d’une option monaurale commune, le réglage d’équilibre des deux canaux audio, l’augmentation de la plage de volume et l’augmentation du volume dans la plage de fréquences supérieures peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Permettre l'utilisation d’aides de suppléance à l’audition, comme des casques avec annulation du bruit (connectés par câble, Bluetooth ou WLAN) peut contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Les utilisateurs ayant une audition limitée peuvent également bénéficier d’un accès non auditif (voir la clause 4.2.4).

302.6 Sans capacité vocale

Lorsque la contribution vocale est utilisée pour la saisie, le contrôle ou le fonctionnement, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas la contribution vocale des utilisateurs.

4.2.6 Utilisation sans capacité vocale

Lorsque les TIC nécessitent la contribution vocale des utilisateurs, certains utilisateurs auront besoin des TIC pour fournir au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’entrée vocale.

REMARQUE 1 : Cette clause couvre les solutions de rechange à l’utilisation des sons générés oralement, y compris la parole, les sifflements, les clics, etc.

REMARQUE 2 : Le clavier, le stylo ou les interfaces utilisateur tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.6 Utilisation sans capacité vocale

Lorsque les TIC nécessitent la contribution vocale des utilisateurs, certains utilisateurs auront besoin des TIC pour fournir au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’entrée vocale.

REMARQUE 1 : Cette clause couvre les solutions de rechange à l’utilisation des sons générés oralement, y compris la parole, les sifflements, les clics, etc.

REMARQUE 2 : Le clavier, le stylo ou les interfaces utilisateur tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.6 Utilisation sans capacité vocale ou avec une capacité vocale limitée

Lorsque les TIC nécessitent la contribution vocale des utilisateurs, les TIC fournissent au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’entrée vocale. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans capacité vocale ou ayant une capacité vocale limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : La sortie vocale comprend la parole et les autres sons générés oralement, comme les sifflements et les clics.

REMARQUE 2 : Le clavier, le stylo ou les interfaces utilisateur tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

Changement fonctionnel

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.6 Utilisation sans capacité vocale ou avec une capacité vocale limitée

Lorsque les TIC nécessitent la contribution vocale des utilisateurs, les TIC fournissent au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas d’entrée vocale. Ceci est essentiel pour les utilisateurs sans capacité vocale ou ayant une capacité vocale limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : La sortie vocale comprend la parole et les autres sons générés oralement, comme les sifflements et les clics.

REMARQUE 2 : Le clavier, le stylo ou les interfaces utilisateur tactiles peuvent contribuer au respect de cette clause.

302.7 Avec une capacité de manipulation limitée

Lorsqu’un mode de fonctionnement manuel est prévu, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui n’exige pas un contrôle de la motricité fine ou des actions manuelles simultanées des utilisateurs.¹

4.2.7 Utilisation avec une capacité de manipulation ou de force limitée

Lorsque les TIC nécessitent des actions manuelles, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des caractéristiques qui permettent aux utilisateurs d’utiliser les TIC par d’autres actions ne nécessitant aucune manipulation ou force de la main.

REMARQUE 1 : Parmi les exemples d’opérations que les utilisateurs peuvent ne pas être en mesure d’effectuer, mentionnons celles qui nécessitent un contrôle de la motricité fine, des gestes dépendant de la trajectoire, un pincement, une torsion du poignet, une prise ferme ou des actions manuelles simultanées.

REMARQUE 2 : L’utilisation d’une seule main, la saisie séquentielle des touches et les interfaces utilisateur vocales peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs ont une force de la main limitée et peuvent ne pas être en mesure d’atteindre le niveau de force nécessaire pour effectuer une opération. D’autres solutions d’interface utilisateur qui ne nécessitent pas de force manuelle peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.7 Utilisation avec une capacité de manipulation ou de force limitée

Lorsque les TIC nécessitent des actions manuelles, certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des caractéristiques qui permettent aux utilisateurs d’utiliser les TIC par d’autres actions ne nécessitant aucune manipulation ou force de la main.

REMARQUE 1 : Parmi les exemples d’opérations que les utilisateurs peuvent ne pas être en mesure d’effectuer, mentionnons celles qui nécessitent un contrôle de la motricité fine, des gestes dépendant de la trajectoire, un pincement, une torsion du poignet, une prise ferme ou des actions manuelles simultanées.

REMARQUE 2 : L’utilisation d’une seule main, la saisie séquentielle des touches et les interfaces utilisateur vocales peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs ont une force de la main limitée et peuvent ne pas être en mesure d’atteindre le niveau de force nécessaire pour effectuer une opération. D’autres solutions d’interface utilisateur qui ne nécessitent pas de force manuelle peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.7 Utilisation avec une capacité de manipulation ou de force limitée

Lorsque les TIC nécessitent des actions manuelles, les TIC fournissent des caractéristiques qui permettent aux utilisateurs d’utiliser les TIC par d’autres actions ne nécessitant aucune manipulation, action simultanée ou force de la main. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une capacité de manipulation ou de force limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Parmi les exemples d’opérations que les utilisateurs peuvent ne pas être en mesure d’effectuer, mentionnons celles qui nécessitent un contrôle de la motricité fine, des gestes dépendant de la trajectoire, un pincement, une torsion du poignet, une prise ferme ou des actions manuelles simultanées.

REMARQUE 2 : L’utilisation d’une seule main, la saisie séquentielle des touches et les interfaces utilisateur vocales peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs ont une force de la main limitée et peuvent ne pas être en mesure d’atteindre le niveau de force nécessaire pour effectuer une opération. D’autres solutions d’interface utilisateur qui ne nécessitent pas de force manuelle peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

4.2.7 Utilisation avec une capacité de manipulation ou de force limitée

Lorsque les TIC nécessitent des actions manuelles, les TIC fournissent des caractéristiques qui permettent aux utilisateurs d’utiliser les TIC par d’autres actions ne nécessitant aucune manipulation, action simultanée ou force de la main. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une capacité de manipulation ou de force limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Parmi les exemples d’opérations que les utilisateurs peuvent ne pas être en mesure d’effectuer, mentionnons celles qui nécessitent un contrôle de la motricité fine, des gestes dépendant de la trajectoire, un pincement, une torsion du poignet, une prise ferme ou des actions manuelles simultanées.

REMARQUE 2 : L’utilisation d’une seule main, la saisie séquentielle des touches et les interfaces utilisateur vocales peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs ont une force de la main limitée et peuvent ne pas être en mesure d’atteindre le niveau de force nécessaire pour effectuer une opération. D’autres solutions d’interface utilisateur qui ne nécessitent pas de force manuelle peuvent contribuer au respect de cette clause.

302.8 Avec une portée et une force limitée

Lorsqu’un mode de fonctionnement manuel est prévu, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui peut être manœuvrable moyennant une portée et une force limitée.²

4.2.8 Utilisation à portée limitée

Lorsque les produits des TIC sont autonomes ou installés, les éléments opérationnels doivent être à la portée de tous les utilisateurs.

REMARQUE : La prise en compte des besoins des utilisateurs de fauteuils roulants et de l’éventail de statures d’utilisateur dans la disposition des éléments opérationnels de l’interface utilisateur peut contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.8 Utilisation à portée limitée

Lorsque les produits des TIC sont autonomes ou installés, les éléments opérationnels doivent être à la portée de tous les utilisateurs.

REMARQUE : La prise en compte des besoins des utilisateurs de fauteuils roulants et de l’éventail de statures d’utilisateur dans la disposition des éléments opérationnels de l’interface utilisateur peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.8 Utilisation à portée limitée

Lorsque les produits des TIC sont autonomes ou installés, tous les éléments requis pour les opérations doivent être à la portée de tous les utilisateurs. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une portée limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE : La prise en compte des besoins des utilisateurs de fauteuils roulants et de l’éventail de statures d’utilisateur dans la disposition des éléments opérationnels de l’interface utilisateur peut contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.8 Utilisation à portée limitée

Lorsque les produits des TIC sont autonomes ou installés, tous les éléments requis pour les opérations doivent être à la portée de tous les utilisateurs. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une portée limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE : La prise en compte des besoins des utilisateurs de fauteuils roulants et de l’éventail de statures d’utilisateur dans la disposition des éléments opérationnels de l’interface utilisateur peut contribuer au respect de cette clause.

302.9 Avec des capacités linguistiques, cognitives et d’apprentissage limitées

Les TIC doivent fournir des fonctions qui sont plus simples à utiliser par les utilisateurs ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées.

4.2.10 Utilisation avec une cognition limitée

Certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des fonctions qui simplifient l’utilisation.

REMARQUE 1 : Cette clause vise à inclure les besoins des personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées.

REMARQUE 2 : Les temporisations ajustables, l’indication et la suggestion d’erreurs, ainsi qu’un ordre de mise au point logique sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.10 Utilisation avec une cognition limitée

Certains utilisateurs auront besoin de TIC avec des fonctions qui simplifient l’utilisation.

REMARQUE 1 : Cette clause vise à inclure les besoins des personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées.

REMARQUE 2 : Les temporisations ajustables, l’indication et la suggestion d’erreurs, ainsi qu’un ordre de mise au point logique sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.10 Utilisation avec des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées

Les TIC fournissent des fonctions et/ou une présentation qui simplifient la compréhension, le fonctionnement et l’utilisation. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une cognition limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Cette clause vise à inclure les besoins des personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées.

REMARQUE 2 : Fournir une sortie audio du texte est un exemple de soutien aux personnes ayant des capacités de lecture limitées.

REMARQUE 3 : Fournir une assistance orthographique et la prédiction des mots du texte est un exemple de soutien aux personnes ayant des capacités d'écriture limitées.

REMARQUE 4 : L’interaction avec le contenu peut être facilitée, et moins sujette aux erreurs, en présentant les tâches par étapes faciles à suivre.

Changement fonctionnel

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

4.2.10 Utilisation avec des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées

Les TIC fournissent des fonctions et/ou une présentation qui simplifient la compréhension, le fonctionnement et l’utilisation. Ceci est essentiel pour les utilisateurs ayant une cognition limitée et profite à beaucoup d’autres utilisateurs dans différentes situations.

REMARQUE 1 : Les temporisations ajustables, l’indication et la suggestion d’erreurs, ainsi qu’un ordre de mise au point logique sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

REMARQUE 2 : Fournir une sortie audio du texte est un exemple de soutien aux personnes ayant des capacités de lecture limitées.

REMARQUE 3 : Fournir une assistance orthographique et la prédiction des mots du texte est un exemple de soutien aux personnes ayant des capacités d'écriture limitées.

REMARQUE 4 : L’interaction avec le contenu peut être facilitée, et moins sujette aux erreurs, en présentant les tâches par étapes faciles à suivre.

402.1 Généralités

Les TIC ayant une fonction restreinte doivent pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre ou à installer une technologie d’assistance autre que des casques d’écoute personnels ou d’autres coupleurs audios, et doivent être conformes à la clause 402.

5.1.2.2 Technologie d’assistance

Lorsque les TIC ont une fonction restreinte, cette fonction restreinte doit pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre, connecter ou installer une technologie d’assistance et doit être conforme aux exigences génériques des clauses 5.1.3 à 5.1.7 selon le cas. Les casques d’écoute personnels et les boucles inductives ne doivent pas être considérés comme une technologie d’assistance aux fins de la présente clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.2.2 Technologie d’assistance

Lorsque les TIC ont une fonction restreinte, cette fonction restreinte doit pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre, connecter ou installer une technologie d’assistance et doit être conforme aux exigences génériques des clauses 5.1.3 à 5.1.6 selon le cas. Les casques d’écoute personnels et les boucles inductives ne doivent pas être considérés comme une technologie d’assistance aux fins de la présente clause.

5.1.2.2 Technologie d’assistance

Lorsque les TIC ont une fonction restreinte, cette fonction restreinte doit pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre, connecter ou installer une technologie d’assistance et doit être conforme aux exigences génériques des clauses 5.1.3 à 5.1.6 selon le cas. Les casques d’écoute personnels et les boucles inductives personnelles ne doivent pas être considérés comme une technologie d’assistance aux fins de la présente clause.

5.1.2.2 Technologie d’assistance

Lorsque les TIC ont une fonction restreinte, cette fonction restreinte doit pouvoir fonctionner sans que l’utilisateur ait à joindre, connecter ou installer une technologie d’assistance et doit être conforme aux exigences génériques des clauses 5.1.3 à 5.1.6 selon le cas. Les casques d’écoute personnels et les boucles inductives personnelles ne doivent pas être considérés comme une technologie d’assistance aux fins de la présente clause.

402.2 Sortie vocale activée

Les TIC ayant un écran d’affichage doivent être dotées d’une sortie vocale pour permettre aux utilisateurs atteints de déficience visuelle une utilisation complète et autonome.³

EXCEPTIONS :

1. Les panneaux à messages variables conformes à la clause 402.5 n’ont pas à être dotés d’une sortie vocale.
2. Une sortie vocale n’est pas requise lorsque les écrans d’affichage des TIC fournissent uniquement des indicateurs d’état et ces indicateurs sont conformes à la clause 409.
3. Lorsque la sortie vocale ne peut pas être prise en charge en raison de contraintes de mémoire disponible ou de capacité du processeur, les TIC doivent être autorisées à se conformer à la clause 409 au lieu de 402.2.
4. Les tonalités sonores doivent être autorisées à la place d’une sortie vocale lorsque le contenu des entrées utilisateurs n’est pas affiché tel qu’il a été saisi à des fins de sécurité, y compris, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant des numéros d’identification personnels.
5. Une sortie vocale n’est pas requise pour : l’emplacement de la machine, la date et l’heure de la transaction, le numéro de compte client et l’identificateur ou la plaque signalétique de la machine.
6. Une sortie vocale n’est pas requise pour les annonces publicitaires et autres renseignements similaires, sauf si elles transmettent des renseignements pouvant être utilisés pour la transaction en cours.

5.1.3.1 Généralités

Lorsque des informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un accès non visuel pour permettre l’utilisation de ces fonctions.

REMARQUE 1 : L’accès non visuel peut se faire sous forme audio, y compris la parole, ou sous forme tactile.

REMARQUE 2 : Les informations visuelles nécessaires pour permettre l’utilisation de certaines fonctions peuvent inclure les instructions d’utilisation et l’orientation, les invites de transaction, la vérification des entrées utilisateur, les messages d’erreur et le contenu non textuel.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.1 Généralités

Lorsque des informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un accès non visuel pour permettre l’utilisation de ces fonctions.

REMARQUE 1 : L’accès non visuel peut se faire sous forme audio, y compris la parole, ou sous forme tactile.

REMARQUE 2 : Les informations visuelles nécessaires pour permettre l’utilisation de certaines fonctions peuvent inclure les instructions d’utilisation et l’orientation, les invites de transaction, la vérification des entrées utilisateur, les messages d’erreur et le contenu non textuel.

5.1.3.1 Sortie audio des informations visuelles

Lorsque des informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un accès non visuel pour permettre l’utilisation de ces fonctions.

REMARQUE 1 : L’accès non visuel peut se faire sous forme audio, y compris la parole, ou sous forme tactile, comme le braille pour les utilisateurs sourds et aveugles.

REMARQUE 2 : Les informations visuelles nécessaires pour permettre l’utilisation de certaines fonctions peuvent inclure les instructions d’utilisation et l’orientation, les invites de transaction, la vérification des entrées utilisateur, les messages d’erreur et le contenu non textuel.

5.1.3.1 Sortie audio des informations visuelles

Lorsque des informations visuelles sont nécessaires pour permettre l’utilisation des fonctions des TIC restreintes aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un accès non visuel pour permettre l’utilisation de ces fonctions.

REMARQUE 1 : L’accès non visuel peut se faire sous forme audio, y compris la parole, ou sous forme tactile, comme le braille pour les utilisateurs sourds et aveugles.

REMARQUE 2 : Les informations visuelles nécessaires pour permettre l’utilisation de certaines fonctions peuvent inclure les instructions d’utilisation et l’orientation, les invites de transaction, la vérification des entrées utilisateur, les messages d’erreur et le contenu non textuel.

402.2.1 Renseignements affichés à l’écran

Une sortie vocale doit être fournie pour tous les renseignements affichés à l’écran.

5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Lorsqu’un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC et que la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit présenter des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

REMARQUE : Cette sortie vocale peut prendre la forme d’une description audio ou d’une transcription auditive du contenu vidéo.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Lorsqu’un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC et que la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit présenter des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

REMARQUE : Cette sortie vocale peut prendre la forme d’une description audio ou d’une transcription auditive du contenu vidéo.

5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Lorsqu’un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC et que la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit présenter des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

REMARQUE : Cette sortie vocale peut prendre la forme d’une description audio ou d’une transcription auditive du contenu vidéo.

5.1.3.7 Sortie vocale pour l’information vidéo

Lorsqu’un contenu vidéo préenregistré est nécessaire pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC et que la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit présenter des informations équivalentes pour le contenu vidéo préenregistré.

REMARQUE : Cette sortie vocale peut prendre la forme d’une description audio ou d’une transcription auditive du contenu vidéo.

402.2.1 Renseignements affichés à l’écran

Une sortie vocale doit être fournie pour tous les renseignements affichés à l’écran.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

402.2.2 Sorties transactionnelles

Lorsque des sorties transactionnelles sont fournies, la sortie vocale doit fournir de manière audible tous les renseignements nécessaires pour vérifier une transaction.

5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Lorsque les TIC sont restreintes à l’accès visuel et qu’elles fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service, une sortie vocale doit être fournie, comprenant tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction.

Dans le cas des distributeurs automatiques de billets, les copies imprimées des itinéraires et des cartes n’ont pas à être audibles.

REMARQUE : La sortie vocale peut être fournie par n’importe quel élément de l’ensemble du système de TIC.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Lorsque les TIC sont restreintes à l’accès visuel et qu’elles fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service, une sortie vocale doit être fournie, comprenant tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction.

Dans le cas des distributeurs automatiques de billets, les copies imprimées des itinéraires et des cartes n’ont pas à être audibles.

REMARQUE : La sortie vocale peut être fournie par n’importe quel élément de l’ensemble du système de TIC.

5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Lorsque les TIC sont restreintes à l’accès visuel et qu’elles fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service, une sortie vocale doit être fournie, comprenant tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction.

Dans le cas des distributeurs automatiques de billets, les copies imprimées des itinéraires et des cartes n’ont pas à être audibles.

REMARQUE : La sortie vocale peut être fournie par n’importe quel élément de l’ensemble du système de TIC.

5.1.3.16 Reçus, billets et sorties transactionnelles

Lorsque les TIC sont restreintes à l’accès visuel et qu’elles fournissent des reçus, des billets ou d’autres produits à la suite d’une transaction en libre-service, une sortie vocale doit être fournie, comprenant tous les renseignements nécessaires pour conclure ou vérifier la transaction.

Dans le cas des distributeurs automatiques de billets, les copies imprimées des itinéraires et des cartes n’ont pas à être audibles.

REMARQUE : La sortie vocale peut être fournie par n’importe quel élément de l’ensemble du système de TIC.

402.2.3 Type de fonctionnement vocal et coordination

La sortie vocale doit être fournie au moyen d’un mécanisme facilement accessible à tous les utilisateurs, y compris, sans toutefois s’y limiter, un connecteur accrédité par l’industrie ou un combiné téléphonique. La sortie vocale doit être enregistrée ou être une voix humaine numérisée, ou synthétisée. La sortie vocale doit être coordonnée avec les renseignements affichés à l’écran.

5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les fonctions sonores doivent être utilisées :

1. soit directement au moyen d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci;
2. soit au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

REMARQUE 1 : Les mécanismes intégrés ou fournis peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, un haut-parleur, un combiné ou casque intégré ou un autre périphérique accrédité par l’industrie.

REMARQUE 2 : Par connexion accréditée par l’industrie, on entend par exemple une connexion sans fil.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs pourraient tirer parti d’un équipement à boucle inductive.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les fonctions sonores doivent être utilisées :

1. soit directement au moyen d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci;
2. soit au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

REMARQUE 1 : Les mécanismes intégrés ou fournis peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, un haut-parleur, un combiné ou casque intégré ou un autre périphérique accrédité par l’industrie.

REMARQUE 2 : Par connexion accréditée par l’industrie, on entend par exemple une connexion sans fil.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs pourraient tirer parti d’un équipement à boucle inductive.

5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les fonctions sonores doivent être utilisées :

1. soit directement au moyen d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci;
2. soit au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

REMARQUE 1 : Les mécanismes intégrés ou fournis peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, un haut-parleur, un combiné ou casque intégré ou un autre périphérique accrédité par l’industrie.

REMARQUE 2 : Par connexion accréditée par l’industrie, on entend par exemple une connexion sans fil.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs pourraient tirer parti d’un équipement à boucle inductive.

5.1.3.2 Mode de fonctionnement auditif incluant l’usage de la voix

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les fonctions sonores doivent être utilisées :

1. soit directement au moyen d’un mécanisme d’assistance intégré dans les TIC ou offert avec celles-ci;
2. soit au moyen d’un casque d’écoute qui peut être branché via une prise audio de 3,5 mm ou une connexion accréditée par l’industrie, et ce, sans exiger l’utilisation de la vision.

REMARQUE 1 : Les mécanismes intégrés ou fournis peuvent comprendre, mais sans s’y limiter, un haut-parleur, un combiné ou casque intégré ou un autre périphérique accrédité par l’industrie.

REMARQUE 2 : Par connexion accréditée par l’industrie, on entend par exemple une connexion sans fil.

REMARQUE 3 : Certains utilisateurs pourraient tirer parti d’un équipement à boucle inductive.

402.2.3 Type de fonctionnement vocal et coordination

La sortie vocale doit être fournie au moyen d’un mécanisme facilement accessible à tous les utilisateurs, y compris, sans toutefois s’y limiter, un connecteur accrédité par l’industrie ou un combiné téléphonique. La sortie vocale doit être enregistrée ou être une voix humaine numérisée, ou synthétisée. La sortie vocale doit être coordonnée avec les renseignements affichés à l’écran.

5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que l’information est affichée à l’écran, les TIC doivent fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de corréler l’audio avec l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que l’information est affichée à l’écran, les TIC doivent fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de corréler l’audio avec l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que l’information est affichée à l’écran, les TIC doivent fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de corréler l’audio avec l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

5.1.3.3 Corrélation de sortie sonore

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que l’information est affichée à l’écran, les TIC doivent fournir des informations auditives qui permettent à l’utilisateur de corréler l’audio avec l’information affichée à l’écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio peut être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

402.2.4 Contrôle par l’utilisateur

La sortie vocale de toute fonction unique doit être automatiquement interrompue lorsqu’une transaction est sélectionnée. La sortie vocale doit pouvoir être répétée et mise en pause.

5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit pouvoir être interrompue et répétée à la demande de l’utilisateur, lorsque les exigences de sécurité le permettent.

REMARQUE 1 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de faire une pause plutôt que de simplement interrompre la sortie vocale.

REMARQUE 2 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de ne répéter que la partie la plus récente plutôt que de recommencer depuis le début.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit pouvoir être interrompue et répétée à la demande de l’utilisateur, lorsque les exigences de sécurité le permettent.

REMARQUE 1 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de faire une pause plutôt que de simplement interrompre la sortie vocale.

REMARQUE 2 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de ne répéter que la partie la plus récente plutôt que de recommencer depuis le début.

5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit pouvoir être interrompue et répétée à la demande de l’utilisateur, lorsque les exigences de sécurité le permettent.

REMARQUE 1 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de faire une pause plutôt que de simplement interrompre la sortie vocale.

REMARQUE 2 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de ne répéter que la partie la plus récente plutôt que de recommencer depuis le début.

5.1.3.4 Contrôle de la sortie vocale par l’utilisateur

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit pouvoir être interrompue et répétée à la demande de l’utilisateur, lorsque les exigences de sécurité le permettent.

REMARQUE 1 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de faire une pause plutôt que de simplement interrompre la sortie vocale.

REMARQUE 2 : Il est préférable de permettre à l’utilisateur de ne répéter que la partie la plus récente plutôt que de recommencer depuis le début.

402.2.4 Contrôle par l’utilisateur

La sortie vocale de toute fonction unique doit être automatiquement interrompue lorsqu’une transaction est sélectionnée. La sortie vocale doit pouvoir être répétée et mise en pause.

5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC doivent interrompre la sortie vocale actuelle lorsqu’une action de l’utilisateur se produit et lorsque la nouvelle sortie vocale débute.

REMARQUE : Lorsqu’il est essentiel que l’utilisateur entende l’intégralité du message, par exemple une instruction de sécurité ou un avertissement, les TIC peuvent devoir bloquer toute action de l’utilisateur afin que la parole ne soit pas interrompue.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC doivent interrompre la sortie vocale actuelle lorsqu’une action de l’utilisateur se produit et lorsque la nouvelle sortie vocale débute.

REMARQUE : Lorsqu’il est essentiel que l’utilisateur entende l’intégralité du message, par exemple une instruction de sécurité ou un avertissement, les TIC peuvent devoir bloquer toute action de l’utilisateur afin que la parole ne soit pas interrompue.

5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC doivent interrompre la sortie vocale actuelle lorsqu’une action de l’utilisateur se produit et lorsque la nouvelle sortie vocale débute.

REMARQUE : Lorsqu’il est essentiel que l’utilisateur entende l’intégralité du message, par exemple une instruction de sécurité ou un avertissement, les TIC peuvent devoir bloquer toute action de l’utilisateur afin que la parole ne soit pas interrompue.

5.1.3.5 Interruption automatique de la sortie vocale

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC doivent interrompre la sortie vocale actuelle lorsqu’une action de l’utilisateur se produit et lorsque la nouvelle sortie vocale débute.

REMARQUE : Lorsqu’il est essentiel que l’utilisateur entende l’intégralité du message, par exemple une instruction de sécurité ou un avertissement, les TIC peuvent devoir bloquer toute action de l’utilisateur afin que la parole ne soit pas interrompue.

402.2.5 Instructions en braille

Lorsque la sortie vocale est requise par la clause 402.2, des instructions en braille doivent être fournies pour lancer le mode de fonctionnement vocal. Les services en braille doivent être obtenus par contrat et être conformes à la norme 36 CFR partie 1191, annexe D, article 703.3.1.

EXCEPTION : Les dispositifs à usage personnel n’ont pas à être conformes à la clause 402.2.5.

8.5 Indication tactile du mode vocal

Lorsque les TIC sont conçues pour une utilisation partagée et qu’une sortie vocale est disponible, une indication tactile des moyens permettant de lancer le mode de fonctionnement vocal doit être fournie.

REMARQUE : L’indication tactile peut inclure des instructions en braille.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.5 Indication tactile du mode vocal

Lorsque les TIC sont conçues pour une utilisation partagée et qu’une sortie vocale est disponible, une indication tactile des moyens permettant de lancer le mode de fonctionnement vocal doit être fournie.

REMARQUE : L’indication tactile peut inclure des instructions en braille.

8.5 Indication tactile du mode vocal

Lorsque les TIC sont conçues pour une utilisation partagée et qu’une sortie vocale est disponible, une indication tactile des moyens permettant de lancer le mode de fonctionnement vocal doit être fournie.

REMARQUE : L’indication tactile peut inclure des instructions en braille.

8.5 Indication tactile du mode vocal

Lorsque les TIC sont conçues pour une utilisation partagée et qu’une sortie vocale est disponible, une indication tactile des moyens permettant de lancer le mode de fonctionnement vocal doit être fournie.

REMARQUE : L’indication tactile peut inclure des instructions en braille.

402.3.1 Écoute privée

Lorsque les TIC fournissent un mode d’écoute privée, elles doivent fournir un mode de fonctionnement pour contrôler le volume. Lorsque les TIC fournissent une sortie par un transducteur audio qui est normalement tenu à l’oreille, il faut fournir un moyen de couplage magnétique efficace aux technologies auditives.

5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, et ce, par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement non visuel pour contrôler le volume.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, et ce, par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement non visuel pour contrôler le volume.

5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, et ce, par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement non visuel pour contrôler le volume.

5.1.3.11 Volume d’écoute privé

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, et ce, par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, les TIC doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement non visuel pour contrôler le volume.

402.3.1 Écoute privée

Lorsque les TIC fournissent un mode d’écoute privée, elles doivent fournir un mode de fonctionnement pour contrôler le volume. Lorsque les TIC fournissent une sortie par un transducteur audio qui est normalement tenu à l’oreille, il faut fournir un moyen de couplage magnétique efficace aux technologies auditives.

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille et qui porte le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille et qui porte le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 de l’ETSI, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1 de l’ETSI et doit porter le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 de l’ETSI.

REMARQUE 1 : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

REMARQUE 2 : Le couplage magnétique est également appelé couplage inductif pour bobine en T.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1 [2] de l’ETSI et doit porter le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 [1].de l’ETSI.

REMARQUE 1 : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A [i.24] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

REMARQUE 2 : Le couplage magnétique est également appelé couplage inductif pour bobine en T.

402.3.1 Écoute privée

Lorsque les TIC fournissent un mode d’écoute privée, elles doivent fournir un mode de fonctionnement pour contrôler le volume. Lorsque les TIC fournissent une sortie par un transducteur audio qui est normalement tenu à l’oreille, il faut fournir un moyen de couplage magnétique efficace aux technologies auditives.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 [3] de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 [i.1] sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

402.3.2 Écoute non privée

Lorsque les TIC fournissent une écoute non privée, une commande de volume incrémentielle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA. Une fonction doit être fournie pour rétablir automatiquement le volume au niveau par défaut après chaque utilisation.

5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’elle est fournie par des haut-parleurs sur les TIC, une commande de volume incrémentielle non visuelle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).

REMARQUE : Pour les environnements bruyants, un niveau de 65 dBA peut ne pas être suffisant.

5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’elle est fournie par des haut-parleurs sur les TIC, une commande de volume incrémentielle non visuelle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).

REMARQUE : Pour les environnements bruyants, un niveau de 65 dBA peut ne pas être suffisant.

5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’elle est fournie par des haut-parleurs sur les TIC, une commande de volume incrémentielle non visuelle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).

REMARQUE : Pour les environnements bruyants, un niveau de 65 dBA peut ne pas être suffisant.

5.1.3.12 Volume de l’enceinte

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’elle est fournie par des haut-parleurs sur les TIC, une commande de volume incrémentielle non visuelle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA (-29 dBPaA).

REMARQUE : Pour les environnements bruyants, un niveau de 65 dBA peut ne pas être suffisant.

402.3.2 Écoute non privée

Lorsque les TIC fournissent une écoute non privée, une commande de volume incrémentielle doit être fournie avec une amplification de sortie jusqu’à un niveau d’au moins 65 dBA. Une fonction doit être fournie pour rétablir automatiquement le volume au niveau par défaut après chaque utilisation.

5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, une fonction qui réinitialise le volume à un niveau inférieur ou égal à 65 dBA après chaque utilisation doit être fournie, sauf si les TIC sont destinées à un seul utilisateur.

REMARQUE : Une fonction permettant de désactiver la fonction de réinitialisation du volume peut être fournie afin de permettre de respecter l’exception de l’utilisateur unique.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, une fonction qui réinitialise le volume à un niveau inférieur ou égal à 65 dBA après chaque utilisation doit être fournie, sauf si les TIC sont destinées à un seul utilisateur.

REMARQUE : Une fonction permettant de désactiver la fonction de réinitialisation du volume peut être fournie afin de permettre de respecter l’exception de l’utilisateur unique.

5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, une fonction qui réinitialise le volume à un niveau inférieur ou égal à 65 dBA après chaque utilisation doit être fournie, sauf si les TIC sont destinées à un seul utilisateur.

REMARQUE : Une fonction permettant de désactiver la fonction de réinitialisation du volume peut être fournie afin de permettre de respecter l’exception de l’utilisateur unique.

5.1.3.13 Réinitialisation du volume

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, une fonction qui réinitialise le volume à un niveau inférieur ou égal à 65 dBA après chaque utilisation doit être fournie, sauf si les TIC sont destinées à un seul utilisateur.

REMARQUE 1 : Une fonction permettant de désactiver la fonction de réinitialisation du volume peut être fournie afin de permettre de respecter l’exception de l’utilisateur unique.

402.4 Caractères sur les écrans d’affichage

Au moins un mode de caractères affiché à l’écran doit être dans une police sans empattement. Lorsque les TIC ne prévoient pas de fonction d’agrandissement de l’écran, les caractères doivent avoir une hauteur minimale de 4,8 mm (3/16 po) en fonction de la lettre majuscule « I ». Les caractères doivent se distinguer de leur arrière-plan, soit au moyen de caractères de couleur claire sur fond sombre, soit de caractères de couleur sombre sur fond clair.

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE 1 : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE 1 : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

402.5 Caractères sur les panneaux à messages variables

Les caractères sur les panneaux à messages variables doivent être conformes à l’article 703.7 Panneaux à messages variables de l’ICC A117.1-2009 (incorporé par renvoi, voir l’article 702.6.1).

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;
• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

5.1.4 Fonction restreinte à l’agrandissement du texte

Lorsqu’une fonction quelconque des TIC est restreinte aux caractéristiques d’agrandissement du texte de la plateforme ou de la technologie d’assistance, les TIC doivent fournir un mode de fonctionnement dans lequel le texte et les images du texte nécessaires à toutes les fonctions sont affichés de telle manière qu’un « H » majuscule non accentué sous-tende un angle d’au moins 0,7 degré à une distance de visualisation spécifiée par le fournisseur.

L’angle sous-tendu, en degrés, peut être calculé à partir de la formule suivante :

Ψ = (180 x H)/(π x D)

Où :

• ψ est l’angle sous-tendu en degrés;
• H est la hauteur du texte;
• D est la distance de visibilité;

• D et H sont exprimés dans les mêmes unités.

REMARQUE 1 : L’intention est de fournir un mode de fonctionnement où le texte est suffisamment grand pour être utilisé par la plupart des utilisateurs ayant une basse vision.

403.1 Généralités

Les données biométriques ne doivent pas être le seul moyen d'identification ou de contrôle de l'utilisateur.

EXCEPTION : Lorsqu’au moins deux options de données biométriques utilisant différentes caractéristiques biologiques sont fournies, les TIC doivent être autorisées à utiliser les données biométriques comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle.

5.3 Données biométriques

Lorsque les TIC utilisent des caractéristiques biologiques, elles ne s’appuient pas sur l’utilisation d’une caractéristique biologique particulière comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle des TIC.

REMARQUE 1 : D’autres moyens d’identification des utilisateurs ou de contrôle des TIC pourraient être non biométriques ou biométriques.

REMARQUE 2 : Les méthodes biométriques fondées sur des caractéristiques biologiques dissemblables augmentent la probabilité que les personnes handicapées possèdent au moins une des caractéristiques biologiques précisées. Les empreintes digitales, les motifs rétiniens des yeux, la voix et le visage sont des exemples de caractéristiques biologiques dissemblables.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.3 Données biométriques

Lorsque les TIC utilisent des caractéristiques biologiques, elles ne s’appuient pas sur l’utilisation d’une caractéristique biologique particulière comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle des TIC.

REMARQUE 1 : D’autres moyens d’identification des utilisateurs ou de contrôle des TIC pourraient être non biométriques ou biométriques.

REMARQUE 2 : Les méthodes biométriques fondées sur des caractéristiques biologiques dissemblables augmentent la probabilité que les personnes handicapées possèdent au moins une des caractéristiques biologiques précisées. Les empreintes digitales, les motifs rétiniens des yeux, la voix et le visage sont des exemples de caractéristiques biologiques dissemblables.

5.3 Données biométriques

Lorsque les TIC utilisent des caractéristiques biologiques, elles ne s’appuient pas sur l’utilisation d’une caractéristique biologique particulière comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle des TIC.

REMARQUE 1 : D’autres moyens d’identification des utilisateurs ou de contrôle des TIC pourraient être non biométriques ou biométriques.

REMARQUE 2 : Les méthodes biométriques fondées sur des caractéristiques biologiques dissemblables augmentent la probabilité que les personnes handicapées possèdent au moins une des caractéristiques biologiques précisées. Les empreintes digitales, les motifs rétiniens des yeux, la voix et le visage sont des exemples de caractéristiques biologiques dissemblables.

5.3 Données

biométriques

Lorsque les TIC utilisent des caractéristiques biologiques, elles ne s’appuient pas sur l’utilisation d’une caractéristique biologique particulière comme seul moyen d’identification de l’utilisateur ou de contrôle des TIC.

REMARQUE 1 : D’autres moyens d’identification des utilisateurs ou de contrôle des TIC pourraient être non biométriques ou biométriques.

REMARQUE 2 : Les méthodes biométriques fondées sur des caractéristiques biologiques dissemblables augmentent la probabilité que les personnes handicapées possèdent au moins une des caractéristiques biologiques précisées.

404.1 Généralités

Les TIC qui transmettent ou convertissent des renseignements ou des communications ne doivent pas supprimer les renseignements libres fournis aux fins d’accessibilité ou doivent les restaurer à la livraison.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que la sortie contient des données considérées comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable, la sortie sonore correspondante ne peut être fournie que par le biais d’un mécanisme d’écoute privée qui peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision, ou par tout autre mécanisme explicitement choisi par l’utilisateur.

REMARQUE 1 : Cette exigence ne s’applique pas dans les cas où les données ne sont pas définies comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable ou lorsqu’il n’existe aucune politique de confidentialité applicable.

REMARQUE 2 : La sortie non privée peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que la sortie contient des données considérées comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable, la sortie sonore correspondante ne peut être fournie que par le biais d’un mécanisme d’écoute privée qui peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision, ou par tout autre mécanisme explicitement choisi par l’utilisateur.

REMARQUE 1 : Cette exigence ne s’applique pas dans les cas où les données ne sont pas définies comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable ou lorsqu’il n’existe aucune politique de confidentialité applicable.

REMARQUE 2 : La sortie non privée peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que la sortie contient des données considérées comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable, la sortie sonore correspondante ne peut être fournie que par le biais d’un mécanisme d’écoute privée qui peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision, ou par tout autre mécanisme explicitement choisi par l’utilisateur.

REMARQUE 1 : Cette exigence ne s’applique pas dans les cas où les données ne sont pas définies comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable ou lorsqu’il n’existe aucune politique de confidentialité applicable.

REMARQUE 2 : La sortie non privée peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.9 Accès privé aux données personnelles

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que la sortie contient des données considérées comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable, la sortie sonore correspondante ne peut être fournie que par le biais d’un mécanisme d’écoute privée qui peut être connecté sans nécessiter l’utilisation de la vision, ou par tout autre mécanisme explicitement choisi par l’utilisateur.

REMARQUE 1 : Cette exigence ne s’applique pas dans les cas où les données ne sont pas définies comme étant privées conformément à la politique de confidentialité applicable ou lorsqu’il n’existe aucune politique de confidentialité applicable.

REMARQUE 2 : La sortie non privée peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

405.1 Généralités

Le même degré de protection des données d’entrée et de sortie doit être fourni à tous les utilisateurs. Lorsque la sortie vocale requise par la clause 402.2 est activée, l’écran ne doit pas s’éteindre automatiquement.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

5.1.3.8 Entrée masquée

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et que les caractères affichés sont des caractères de masquage, la sortie sonore ne doit pas être une version orale des caractères saisis, à moins que l’on sache que la sortie sonore est destinée à être fournie uniquement par le biais d’un mécanisme d’écoute privée, ou que l’utilisateur ait explicitement choisi de permettre une sortie sonore non privée.

REMARQUE 1 : Les caractères de masquage sont habituellement affichés à des fins de sécurité et comprennent, sans toutefois s’y limiter, les astérisques représentant les numéros d’identification personnels.

REMARQUE 2 : La sortie non masquée de caractères peut être préférée lorsque la fonction restreinte est utilisée, par exemple, dans l’intimité de la maison de l’utilisateur. Une mise en garde soulignant les préoccupations relatives à la protection de la vie privée pourrait être appropriée pour s’assurer que l’utilisateur a fait un choix éclairé.

406.1 Généralités

Lorsque des connexions de données utilisées pour l’entrée et la sortie sont fournies, au moins un de chaque type de connexion doit être conforme aux formats standard de l’industrie librement accessibles.

8.1.2 Raccordements standard

Lorsque les TIC fournissent des points de raccordement de dispositif d’entrée ou de sortie à l’utilisateur, elle comprend au moins un raccordement d’entrée ou de sortie conforme à un format standard de l’industrie librement accessible, directement ou au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché.

REMARQUE 1 : L’exigence de raccordements standard vise à garantir la compatibilité avec les technologies d’assistance.

REMARQUE 2 : Le terme raccordement s’applique à la fois aux raccordements matériels et sans fil.

REMARQUE 3 : Les raccordements USB et Bluetooth sont des exemples de formats standard de l’industrie librement accessibles.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.1.2 Raccordements standard

Lorsque les TIC fournissent des points de raccordement de dispositif d’entrée ou de sortie à l’utilisateur, elle comprend au moins un raccordement d’entrée ou de sortie conforme à un format standard de l’industrie librement accessible, directement ou au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché.

REMARQUE 1 : L’exigence de raccordements standard vise à garantir la compatibilité avec les technologies d’assistance.

REMARQUE 2 : Le terme raccordement s’applique à la fois aux raccordements matériels et sans fil.

REMARQUE 3 : Les raccordements USB et Bluetooth sont des exemples de formats standard de l’industrie librement accessibles.

8.1.2 Raccordements standard

Lorsque les TIC fournissent des points de raccordement de dispositif d’entrée ou de sortie à l’utilisateur, elle comprend au moins un raccordement d’entrée ou de sortie conforme à un format standard de l’industrie librement accessible, directement ou au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché.

REMARQUE 1 : L’exigence de raccordements standard vise à garantir la compatibilité avec les technologies d’assistance.

REMARQUE 2 : Le terme raccordement s’applique à la fois aux raccordements matériels et sans fil.

REMARQUE 3 : Les raccordements USB et Bluetooth sont des exemples de formats standard de l’industrie librement accessibles.

8.1.2 Raccordements standard

Lorsque les TIC fournissent des points de raccordement de dispositif d’entrée ou de sortie à l’utilisateur, elle comprend au moins un raccordement d’entrée ou de sortie conforme à un format standard de l’industrie librement accessible, directement ou au moyen d’adaptateurs offerts sur le marché.

REMARQUE 1 : L’exigence de raccordements standard vise à garantir la compatibilité avec les technologies d’assistance.

REMARQUE 2 : Le terme raccordement s’applique à la fois aux raccordements matériels et sans fil.

REMARQUE 3 : Les raccordements USB et Bluetooth sont des exemples de formats standard de l’industrie librement accessibles.

407.3.1 Perceptibles de manière tactile

Les commandes d’entrée doivent être manœuvrables et perceptibles de manière tactile sans activation.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

407.3.1 Perceptibles de manière tactile

Les commandes d’entrée doivent être manœuvrables et perceptibles de manière tactile sans activation.

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple

407.3.2 Touches alphabétiques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches alphabétiques individuelles doivent être disposées selon le clavier QWERTY et les touches « F » et « J » doivent pouvoir se distinguer de manière tactile des autres touches.⁵

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

5.5.2 Perceptibilité des pièces manœuvrables

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables, elles doivent offrir un moyen de percevoir chaque pièce manœuvrable sans recourir à la vision et sans effectuer l’action associée à cette pièce manœuvrable.

REMARQUE : Cette exigence peut être satisfaite en rendant les pièces manœuvrables perceptibles au toucher.

407.3.3 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques doivent être disposées selon le format du pavé numérique à 12 touches en ordre ascendant ou descendant. La touche du numéro cinq doit pouvoir se distinguer de manière tactile des autres touches. Lorsque les TIC fournissent un clavier avec superposition des touches alphabétiques sur les touches numériques, les liens entre les lettres et les chiffres doivent être conformes à la Recommandation E.161 de l’UIT-T (incorporée par renvoi, voir l’article 702.7.1).⁶

8.4.1 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques formant un pavé rectangulaire doivent permettre de distinguer le numéro cinq de manière tactile des autres touches du pavé numérique.

REMARQUE : La Recommandation E.161 de l’UIT-T décrit la disposition du clavier du téléphone à 12 touches et fournit des détails supplémentaires sur la forme des marqueurs tactiles.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.4.1 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques formant un pavé rectangulaire doivent permettre de distinguer le numéro cinq de manière tactile des autres touches du pavé numérique.

REMARQUE : La Recommandation E.161 de l’UIT-T décrit la disposition du clavier du téléphone à 12 touches et fournit des détails supplémentaires sur la forme des marqueurs tactiles.

8.4.1 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques formant un pavé rectangulaire doivent permettre de distinguer le numéro cinq de manière tactile des autres touches du pavé numérique.

REMARQUE : La Recommandation E.161 de l’UIT-T décrit la disposition du clavier du téléphone à 12 touches et fournit des détails supplémentaires sur la forme des marqueurs tactiles.

8.4.1 Touches numériques

Lorsqu’elles sont fournies, les touches numériques formant un pavé rectangulaire doivent permettre de distinguer le numéro cinq de manière tactile des autres touches du pavé numérique.

REMARQUE : La Recommandation E.161 de l’UIT-T décrit la disposition du clavier du téléphone à 12 touches et fournit des détails supplémentaires sur la forme des marqueurs tactiles.

407.4 Répétition des touches

Lorsqu’un clavier doté d’une fonction de répétition des touches est fourni, le délai de répétition des touches doit être établi ou réglé à au moins 2 secondes.

5.7 Répétition des touches

Lorsque des TIC avec fonction de répétition des touches sont fournies et que la fonction de répétition des touches ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. b. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

407.6 Fonctionnement

Au moins un mode de fonctionnement doit être manœuvrable d’une seule main et ne doit pas nécessiter un serrage, un pincement ou une torsion du poignet. La force requise pour activer les pièces manœuvrables doit être au maximum de 5 livres (22,2 N).

5.5.1 Moyens de fonctionnement

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.5.1 Moyens de fonctionnement

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

5.5.1 Moyens de fonctionnement

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

5.5.1 Moyens de fonctionnement

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables qui nécessitent un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

407.6 Fonctionnement

Au moins un mode de fonctionnement doit être manœuvrable d’une seule main et ne doit pas nécessiter un serrage, un pincement ou une torsion du poignet. La force requise pour activer les pièces manœuvrables doit être au maximum de 5 livres (22,2 N).

8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

8.4.2.1 Moyens de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite un serrage, un pincement ou une torsion du poignet pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement qui n’exige pas de telles actions doit être fourni.

407.6 Fonctionnement

Au moins un mode de fonctionnement doit être manœuvrable d’une seule main et ne doit pas nécessiter un serrage, un pincement ou une torsion du poignet. La force requise pour activer les pièces manœuvrables doit être au maximum de 5 livres (22,2 N).

8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure à 22,2 N doit être prévu.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure à 22,2 N doit être prévu.

8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure à 22,2 N doit être prévu.

REMARQUE : ISO 21542:2011 : Building Construction - Accessibility and Usability of the Built Environment recommande une valeur comprise entre 2,5 et 5 newtons.

8.4.2.2 Force de fonctionnement des pièces mécaniques

Lorsqu’une commande nécessite une force supérieure à 22,2 N pour fonctionner, un autre moyen de fonctionnement nécessitant une force inférieure à 22,2 N doit être prévu.

REMARQUE : ISO 21542:2011 [i.34]: Building Construction - Accessibility and Usability of the Built Environment recommande une valeur comprise entre 2,5 et 5 newtons.

407.7 Billets, cartes tarifaires et clés

Lorsque des billets, des cartes tarifaires ou des clés sont fournis, ils doivent avoir une orientation qui peut se distinguer de manière tactile, si l’orientation est importante pour une utilisation ultérieure du billet, de la carte tarifaire ou de la clé.

8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Lorsque les TIC fournissent des clés, des billets ou des cartes tarifaires, et que leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure, elles doivent avoir une orientation qui est perceptible au toucher.

REMARQUE : La norme ETS 300 767 définit les indications tactiles appropriées pour les cartes plastiques.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Lorsque les TIC fournissent des clés, des billets ou des cartes tarifaires, et que leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure, elles doivent avoir une orientation qui est perceptible au toucher.

REMARQUE : La norme ETS 300 767 de l’ETSI définit les indications tactiles appropriées pour les cartes plastiques.

8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Lorsque les TIC fournissent des clés, des billets ou des cartes tarifaires, et que leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure, elles doivent avoir une orientation qui est perceptible au toucher.

REMARQUE : La norme ETS 300 767 de l’ETSI définit les indications tactiles appropriées pour les cartes plastiques.

8.4.3 Clés, billets et cartes tarifaires

Lorsque les TIC fournissent des clés, des billets ou des cartes tarifaires, et que leur orientation est importante pour une utilisation ultérieure, elles doivent avoir une orientation qui est perceptible au toucher.

REMARQUE : La norme ETS 300 767 [i.6] de l’ETSI définit les indications tactiles appropriées pour les cartes plastiques.

407.8.1.1 Plan vertical pour portée latérale

Lorsqu’une portée latérale est fournie, le plan de référence vertical doit avoir une longueur minimale de 1 220 mm (48 po).

8.3.2.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC, la surface de plancher dégagée devrait avoir les dimensions minimales suivantes.

Un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.2.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC, la surface de plancher dégagée devrait avoir les dimensions minimales suivantes.

Un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

8.3.4.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque des TIC fixes intègrent un espace opérationnel, elles doivent prévoir une surface de plancher dégagée qui a les dimensions minimales suivantes. Un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.4.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque des TIC fixes intègrent un espace opérationnel, elles doivent prévoir une surface de plancher dégagée qui a les dimensions minimales suivantes. Un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

407.8.1.2 Plan vertical pour portée avant

Lorsqu’une portée avant est fournie, le plan de référence vertical doit avoir une longueur minimale de 760 mm (30 po).

8.3.2.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC, la surface de plancher dégagée devrait avoir les dimensions minimales suivantes : un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.2.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC, la surface de plancher dégagée devrait avoir les dimensions minimales suivantes : un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

8.3.4.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque des TIC fixes intègrent un espace opérationnel, elles doivent prévoir une surface de plancher dégagée qui a les dimensions minimales suivantes : un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.4.2 Surface de plancher dégagé et espace au sol

Lorsque des TIC fixes intègrent un espace opérationnel, elles doivent prévoir une surface de plancher dégagée qui a les dimensions minimales suivantes : un espace opérationnel des TIC de 760 mm (30 po) par 1 220 mm (48 po).

407.8.2.1 Portée latérale libre

Lorsque la pièce manœuvrable est située à 255 mm (10 po) ou moins au-delà du plan de référence vertical, la pièce manœuvrable doit avoir une hauteur maximale de 1 220 mm (48 po) et une hauteur minimale 380 mm (15 po) au-dessus du plancher.

8.3.3.2.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle, et que la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles devrait être inférieure ou égale à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.3.2.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle, et que la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles devrait être inférieure ou égale à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

8.3.3.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes et qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale d’au moins un de chaque type de pièces manœuvrables devrait être inférieure ou égale à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1 Hauteur maximum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes et qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale d’au moins un de chaque type de pièces manœuvrables devrait être inférieure ou égale à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

407.8.2.1 Portée latérale libre

Lorsque la pièce manœuvrable est située à 255 mm (10 po) ou moins au-delà du plan de référence vertical, la pièce manœuvrable doit avoir une hauteur maximale de 1 220 mm (48 po) et une hauteur minimale 380 mm (15 po) au-dessus du plancher.

8.3.3.2.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle, et que la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur minimum de la portée latérale aux commandes essentielles devrait être inférieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.3.2.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle, et que la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur minimum de la portée latérale aux commandes essentielles devrait être inférieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

8.3.3.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur minimum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables devrait être inférieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

8.3.3.2 Hauteur minimum de la portée latérale libre

Lorsque la portée latérale est libre ou obstruée par un élément faisant partie intégrante des TIC fixes et qui est inférieur à 255 mm (10 po), la hauteur minimum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables devrait être inférieure ou égale à 380 mm (15 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

407.8.2.2 Portée latérale obstruée

Lorsque la pièce manœuvrable est située à plus de 255 mm (10 po), mais à moins de 610 mm (24 po), au-delà du plan de référence vertical, la pièce manœuvrable doit avoir une hauteur maximale de 1 170 mm (46 po) et une hauteur minimale de 380 mm (15 po) au-dessus du plancher. La pièce manœuvrable ne doit pas se trouver à plus de 610 mm (24 po) au-delà du plan de référence vertical.

8.3.3.2.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm) (< 10 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle et présente un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est inférieure ou égale à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.3.2.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm) (< 10 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle et présente un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est inférieure ou égale à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

8.3.3.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm) (< 10 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est inférieure ou égale à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.3.1 Portée latérale obstruée (≤ 255 mm) (< 10 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est inférieure ou égale à 255 mm (10 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

407.8.2.2 Portée latérale obstruée

Lorsque la pièce manœuvrable est située à plus de 255 mm (10 po), mais à moins de 610 mm (24 po), au-delà du plan de référence vertical, la pièce manœuvrable doit avoir une hauteur maximale de 1 170 mm (46 po) et une hauteur minimale de 380 mm (15 po) au-dessus du plancher. La pièce manœuvrable ne doit pas se trouver à plus de 610 mm (24 po) au-delà du plan de référence vertical.

8.3.3.2.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm) (< 24 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle et présente un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles ne doit pas être supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.3.2.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm) (< 24 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, permet une approche parallèle et présente un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est supérieure à 255 mm (10 po) avec une profondeur maximale de 610 mm (24 po), la hauteur maximum de la portée latérale aux commandes essentielles ne doit pas être supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

8.3.3.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm) (< 24 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

8.3.3.3.2 Portée latérale obstruée (≤ 610 mm) (< 24 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle qui fait partie intégrante des TIC, la hauteur de l’obstacle doit être inférieure à 865 mm (34 po). Lorsque la profondeur de l’obstruction est supérieure à 255 mm (10 po) et inférieure à 610 mm (24 po), la hauteur maximum de la portée latérale à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 170 mm (46 po) au-dessus du plancher de l’espace d’accès.

407.8.3 Portée avant

Les pièces manœuvrables des TIC dotées d’une portée avant doivent être conformes à la clause 407.8.3.1 ou 407.8.3.2. Le plan de référence vertical doit être centré et croiser la pièce manœuvrable. Lorsqu’une portée avant permet d’atteindre au-dessus d’une partie des TIC, celle-ci doit être au maximum d’une hauteur de 865 mm (34 po).

8.3.3.1.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

407.8.3 Portée avant

Les pièces manœuvrables des TIC dotées d’une portée avant doivent être conformes à la clause 407.8.3.1 ou 407.8.3.2. Le plan de référence vertical doit être centré et croiser la pièce manœuvrable. Lorsqu’une portée avant permet d’atteindre au-dessus d’une partie des TIC, celle-ci doit être au maximum d’une hauteur de 865 mm (34 po).

8.3.3.1.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

407.8.3 Portée avant

Les pièces manœuvrables des TIC dotées d’une portée avant doivent être conformes à la clause 407.8.3.1 ou 407.8.3.2. Le plan de référence vertical doit être centré et croiser la pièce manœuvrable. Lorsqu’une portée avant permet d’atteindre au-dessus d’une partie des TIC, celle-ci doit être au maximum d’une hauteur de 865 mm (34 po).

8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque l’espace d’accès et l’obstruction font partie intégrante des TIC et que cette dernière est inférieure à 510 mm (20 po), la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque l’espace d’accès et l’obstruction font partie intégrante des TIC et que cette dernière est inférieure à 510 mm (20 po), la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

407.8.3 Portée avant

Les pièces manœuvrables des TIC dotées d’une portée avant doivent être conformes à la clause 407.8.3.1 ou 407.8.3.2. Le plan de référence vertical doit être centré et croiser la pièce manœuvrable. Lorsqu’une portée avant permet d’atteindre au-dessus d’une partie des TIC, celle-ci doit être au maximum d’une hauteur de 865 mm (34 po).

8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que l’obstruction fait partie intégrante des TIC et qu’elle est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po) au plus, la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que l’obstruction fait partie intégrante des TIC et qu’elle est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po) au plus, la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et qu’il n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et qu’il n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

407.8.3.1 Portée avant libre

Lorsque la pièce manœuvrable est située au bord avant de la saillie maximale dans la longueur du plan de référence vertical des TIC, la pièce manœuvrable doit avoir une hauteur maximale de 1 220 mm (48 po) et une hauteur minimale de 380 mm (15 po) pouces (380 mm) au-dessus du plancher.

8.3.3.1.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.3.1.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.2.1 Hauteur maximum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à plus de 1 220 mm (48 po) du plancher de l’espace d’accès.

407.8.3.1 Portée avant libre

Lorsque la pièce manœuvrable est située au bord avant de la saillie maximale dans la longueur du plan de référence vertical des TIC, la pièce manœuvrable doit avoir une hauteur maximale de 1 220 mm (48 po) et une hauteur minimale de 380 mm (15 po) au-dessus du plancher.

8.3.3.1.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.3.1.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que la portée avant est libre, les commandes essentielles ne doivent pas être situées à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.2.2 Hauteur minimum de la portée avant libre

Lorsqu’aucune pièce des TIC fixes n’obstrue la portée avant, au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être situé à moins de 380 mm (15 po) du plancher de l’espace d’accès.

407.8.3.2 Portée avant obstruée

Lorsque la pièce manœuvrable est située au-delà du bord avant de la saillie maximale dans la longueur du plan de référence vertical des TIC, la pièce manœuvrable doit être conforme à la clause 407.8.3.2. La portée avant maximale autorisée pour une pièce manœuvrable doit être de 635 mm (25 po).

8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque l’espace d’accès et l’obstruction font partie intégrante des TIC et que cette dernière est inférieure à 510 mm (20 po), la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque l’espace d’accès et l’obstruction font partie intégrante des TIC et que cette dernière est inférieure à 510 mm (20 po), la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

407.8.3.2 Portée avant obstruée

Lorsque la pièce manœuvrable est située au-delà du bord avant de la saillie maximale dans la longueur du plan de référence vertical des TIC, la pièce manœuvrable doit être conforme à la clause 407.8.3.2. La portée avant maximale autorisée pour une pièce manœuvrable doit être de 635 mm (25 po).

8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que l’obstruction fait partie intégrante des TIC et qu’elle est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po) au plus, la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que l’obstruction fait partie intégrante des TIC et qu’elle est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po) au plus, la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et qu’il n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et qu’il n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

407.8.3.2.1 Hauteur de la pièce manœuvrable pour les TIC avec portée avant obstruée

La hauteur de la pièce manœuvrable doit être conforme au tableau 407.8.3.2.1.

8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque l’espace d’accès et l’obstruction font partie intégrante des TIC et que cette dernière est inférieure à 510 mm (20 po), la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque l’espace d’accès et l’obstruction font partie intégrante des TIC et que cette dernière est inférieure à 510 mm (20 po), la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.3.2 Portée avant obstruée (< 510 mm) (< 20 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et étant inférieur à 510 mm (20 pouces), la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 220 mm (48 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

407.8.3.2.1 Hauteur de la pièce manœuvrable pour les TIC avec portée avant obstruée

La hauteur de la pièce manœuvrable doit être conforme au tableau 407.8.3.2.1.

8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que l’obstruction fait partie intégrante des TIC et qu’elle est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po) au plus, la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.3.1.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC et que l’obstruction fait partie intégrante des TIC et qu’elle est supérieure à 510 mm (20 po) et inférieure à 635 mm (25 po) au plus, la portée avant aux commandes essentielles ne devrait pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et qu’il n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.3.3 Portée avant obstruée (< 635 mm) (< 25 po)

Lorsque les TIC fixes présentent un obstacle faisant partie intégrante des TIC et qu’il n’est pas inférieur à 510 mm (20 pouces) mais est inférieur à 635 mm (25 pouces) au plus, la portée avant à au moins un de chaque type de pièces manœuvrables ne doit pas être supérieure à 1 120 mm (44 po) au-dessus du point de contact au sol des TIC.

407.8.3.2.2 Espace pour les genoux et les pieds sous les TIC avec portée avant obstruée

L’espace pour les genoux et les pieds sous les TIC doit avoir une hauteur minimum de 685 mm (27 po), une profondeur maximum de 635 mm (25 po) et doit être dégagé de tout obstacle.

EXCEPTIONS :

1. L’espace pour les pieds doit fournir une hauteur dégagée de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher et une profondeur maximale dégagée de 150 mm (6 po) du plan de référence vertical vers le bord avant des TIC.
2. Avec une profondeur maximale de 150 mm (6 po) du plan de référence vertical au bord avant des TIC, l’espace entre le minimum de 230 mm (9 po) et de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher doit pouvoir être réduit à un taux de 25 mm (1 po) de profondeur pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.⁷

8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Lorsque l’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fait partie de l’espace d’accès, la largeur libre devrait être d’au moins 760 mm (30 po).

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Lorsque l’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fait partie de l’espace d’accès, la largeur libre devrait être d’au moins 760 mm (30 po).

8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Lorsque l’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fixes fait partie de l’espace d’accès, la largeur libre doit être d’au moins 760 mm (30 po).

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.2.4 Largeur libre pour les genoux et les pieds

Lorsque l’espace sous un obstacle faisant partie intégrante des TIC fixes fait partie de l’espace d’accès, la largeur libre doit être d’au moins 760 mm (30 po).

407.8.3.2.2 Espace pour les genoux et les pieds sous les TIC avec portée avant obstruée

L’espace pour les genoux et les pieds sous les TIC doit avoir une hauteur minimum de 685 mm (27 po), une profondeur maximum de 635 mm (25 po), une largeur de 760 mm (30 po) et doit être dégagé de tout obstacle.

EXCEPTIONS :

1. L’espace pour les pieds doit fournir une hauteur dégagée de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher et une profondeur maximale dégagée de 150 mm (6 po) du plan de référence vertical vers le bord avant des TIC.
2. Avec une profondeur maximale de 150 mm (6 po) du plan de référence vertical au bord avant des TIC, l’espace entre le minimum de 230 mm (9 po) et de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher doit pouvoir être réduit à un taux de 25 mm (1 po) de profondeur pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.^7b

8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC, un espace sous l’obstacle d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les pieds et il devrait :

1. avoir une largeur d’au plus 635 mm (25 po) sous tout l’obstacle;
2. fournir un espace d’au moins 430 mm (17 po) de profondeur et 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle;
3. être à une distance d’au plus 150 mm (6 po) de toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC, un espace sous l’obstacle d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les pieds et il devrait :

1. avoir une largeur d’au plus 635 mm (25 po) sous tout l’obstacle;
2. procurer un espace d’au moins 430 mm (17 po) de profondeur et 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle;
3. être à une distance d’au plus 150 mm (6 po) de toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les pieds et il doit :

1. avoir une largeur d’au plus 635 mm (25 po) sous tout l’obstacle;
2. procurer un espace d’au moins 430 mm (17 po) de profondeur et 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle;
3. être à une distance d’au plus 150 mm (6 po) de toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

8.3.2.5 Espace libre pour les pieds

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle d’au moins 230 mm (9 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les pieds et il doit :

1. avoir une largeur d’au plus 635 mm (25 po) sous tout l’obstacle;
2. procurer un espace d’au moins 430 mm (17 po) de profondeur et 230 mm (9 po) au-dessus du plancher sous l’obstacle;
3. être à une distance d’au plus 150 mm (6 po) de toute obstruction à 230 mm (9 po) au-dessus du plancher.

407.8.3.2.2 Espace pour les genoux et les pieds sous les TIC avec portée avant obstruée

L’espace pour les genoux et les pieds sous les TIC doit avoir une hauteur minimum de 685 mm (27 po), une profondeur maximum de 635 mm (25 po) et doit être dégagé de tout obstacle.

EXCEPTIONS :

1. L’espace pour les pieds doit fournir une hauteur dégagée de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher et une profondeur maximale dégagée de 150 mm (6 po) du plan de référence vertical vers le bord avant des TIC.
2. Avec une profondeur maximale de 150 mm (6 po) du plan de référence vertical au bord avant des TIC, l’espace entre le minimum de 230 mm (9 po) et de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher doit pouvoir être réduit à un taux de 25 mm (1 po) de profondeur pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.⁸

8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC, un espace sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les genoux et il devrait :

1. être à une distance pas plus de 635 mm (25 po) sous toute obstruction à 230 mm (9 po) de hauteur au-dessus du plancher;
2. avoir une largeur d’au moins 280 mm (11 po) sous l’obstacle et une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;
3. avoir une largeur d’au moins 205 mm (8 po) sous l’obstacle et une hauteur de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher;

se situer entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du plancher pour pouvoir être réduit à une profondeur de 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC, un espace sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (27 po) au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les genoux et il devrait :

1. être à une distance pas plus de 635 mm (25 po) sous toute obstruction à 230 mm (9 po) de hauteur au-dessus du plancher;
2. avoir une largeur d’au moins 280 mm (11 po) sous l’obstacle et une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;
3. avoir une largeur d’au moins 205 mm (8 po) sous l’obstacle et une hauteur de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher;
4. pouvoir être réduit à une profondeur de 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po)⁹ au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les genoux et il doit :

1. être à une distance pas plus de 635 mm (25 po) sous toute obstruction à 230 mm (9 po) de hauteur au-dessus du plancher;
2. avoir une largeur d’au moins 280 mm (11 po) sous l’obstacle et une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;
3. avoir une largeur d’au moins 205 mm (8 po) sous l’obstacle et une hauteur de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher;
4. pouvoir être réduit à une profondeur de 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.2.6 Espace libre pour les genoux

Lorsqu’un obstacle fait partie intégrante des TIC fixes, un espace sous l’obstacle entre 230 mm (9 po) et 685 mm (25 po)¹⁰ au-dessus du plancher est considéré comme un espace libre pour les genoux et il doit :

1. être à une distance pas plus de 635 mm (25 po) sous toute obstruction à 230 mm (9 po) de hauteur au-dessus du plancher;
2. avoir une largeur d’au moins 280 mm (11 po) sous l’obstacle et une hauteur de 230 mm (9 po) au-dessus du plancher;
3. avoir une largeur d’au moins 205 mm (8 po) sous l’obstacle et une hauteur de 685 mm (27 po) au-dessus du plancher;
4. pouvoir être réduit à une profondeur de 25 mm (1 po) pour chaque 150 mm (6 po) de hauteur.

408.2 Visibilité

Lorsque des TIC fixes sont dotées d’un ou de plusieurs écrans d’affichage, au moins un de chaque type d’écran d’affichage doit être visible d’un point situé à 1 015 mm (40 po) au-dessus de l’espace au plancher à partir d’où l’écran d’affichage est visionné.

8.3.4 Visibilité

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC et qu’un écran d’affichage est fourni, l’information à l’écran doit être lisible à partir d’un point situé à 1 015 mm (40 po) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel (à la clause 8.3.2.2).

REMARQUE : Cette disposition vise à ce que l’information à l’écran soit lisible par des utilisateurs ayant une vision normale et des compétences linguistiques appropriées, lorsqu’ils sont assis dans un fauteuil roulant.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.3.4 Visibilité

Lorsque l’espace opérationnel fait partie intégrante des TIC et qu’un écran d’affichage est fourni, l’information à l’écran doit être lisible à partir d’un point situé à 1 015 mm (40 po) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel (à la clause 8.3.2.2).

REMARQUE : Cette disposition vise à ce que l’information à l’écran soit lisible par des utilisateurs ayant une vision normale et des compétences linguistiques appropriées, lorsqu’ils sont assis dans un fauteuil roulant.

8.3.5 Visibilité

Lorsque les TIC fixes fournissent un ou plusieurs écrans d’affichage, au moins un de chaque type d’écran d'affichage doit être positionné de telle sorte que les renseignements à l'écran soient lisibles depuis un point situé à 1 015 mm (40 pouces) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel.

REMARQUE : Cette exigence vise à ce que l’information à l’écran soit lisible par des utilisateurs ayant une vision normale et des compétences linguistiques appropriées, lorsqu’ils sont assis dans un fauteuil roulant.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.5 Visibilité

Lorsque les TIC fixes fournissent un ou plusieurs écrans d’affichage, au moins un de chaque type d’écran d'affichage doit être positionné de telle sorte que les renseignements à l'écran soient lisibles depuis un point situé à 1 015 mm (40 pouces) au-dessus du centre du plancher de l’espace opérationnel.

REMARQUE : Cette exigence vise à ce que l’information à l’écran soit lisible par des utilisateurs ayant une vision normale et des compétences linguistiques appropriées, lorsqu’ils sont assis dans un fauteuil roulant.

409.1 Généralités

Lorsqu’ils sont fournis, les indicateurs d’état doivent être perceptibles visuellement ainsi que de manière tactile ou auditive.

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

5.6.1 État tactile ou auditif

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de cette commande se présente visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement dans lequel l’état de la commande peut être déterminé de manière tactile ou auditive sans qu’il soit nécessaire d’actionner la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. La touche de volume d’un téléphone public, qui peut être réglé à un volume normal, fort ou très fort, en est un autre exemple.

409.1 Généralités

Lorsqu’ils sont fournis, les indicateurs d’état doivent être perceptibles visuellement ainsi que de manière tactile ou auditive.

5.6.2 État visuel

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que la commande ne se présente pas visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement permettant de déterminer visuellement l’état de la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. Un indicateur visuel d’état sur un clavier est un exemple de détermination de l’état d’une commande.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.6.2 État visuel

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que la commande ne se présente pas visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement permettant de déterminer visuellement l’état de la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. Un indicateur visuel d’état sur un clavier est un exemple de détermination de l’état d’une commande.

5.6.2 État visuel

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de la commande ne se présente pas visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement permettant de déterminer visuellement l’état de la commande.

5.6.2 État visuel

Lorsque les TIC sont dotées d’une commande de verrouillage ou de basculement et que l’état de la commande ne se présente pas visuellement à l’utilisateur, les TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement permettant de déterminer visuellement l’état de la commande.

REMARQUE 1 : Les commandes de verrouillage ou de basculement sont celles qui ne peuvent comporter que deux ou trois états et qui conservent leur état pendant l’utilisation.

REMARQUE 2 : La touche « VERR MAJ » de la plupart des claviers est un exemple de commande de verrouillage ou de basculement. Un indicateur visuel d’état sur un clavier est un exemple de détermination de l’état d’une commande.

410.1 Généralités

Lorsqu’ils sont fournis, les codes de couleurs ne doivent pas être utilisés comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

8.1.3 Couleur

Lorsque les TIC sont dotées d’aspects matériels utilisant la couleur, la couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

8.1.3 Couleur

Lorsque les TIC sont dotées d’aspects matériels utilisant la couleur, la couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

8.1.3 Couleur

Lorsque les TIC sont dotées d’aspects matériels utilisant la couleur, la couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

8.1.3 Couleur

Lorsque les TIC sont dotées d’aspects matériels utilisant la couleur, la couleur n’est pas utilisée comme la seule façon de véhiculer de l’information, d’indiquer une action, de solliciter une réponse ou de distinguer un élément visuel.

412.2.1 Gain de volume pour les téléphones filaires

Un gain de volume conforme à la norme 47 CFR 68.317 doit être fourni sur les téléphones filaires analogiques et numériques.

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

412.2.1 Gain de volume pour les téléphones filaires

Un gain de volume conforme à la norme 47 CFR 68.317 doit être fourni sur les téléphones filaires analogiques et numériques.¹¹

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

412.2.2 Gain de volume pour les TIC non filaires

Une méthode d’augmentation du volume doit être fournie pour les TIC non filaires.

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

8.2.1.1 Gamme de volume de la parole

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale, elles doivent permettre d’ajuster le niveau de volume de la sortie vocale sur une gamme d’au moins 18 dB.

REMARQUE : Les combinés et casques d’écoute de téléphonie fixe qui satisfont aux exigences de la norme ANSI/TIA-4965 sont réputés conformes à cette exigence.

412.2.2 Gain de volume pour les TIC non filaires

Une méthode d’augmentation du volume doit être fournie pour les TIC non filaires.¹²

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

8.2.1.2 Réglage incrémentiel du volume

Lorsque le matériel de TIC est doté d’une sortie vocale et d’un réglage additionnel du volume, elles doivent fournir au moins un niveau intermédiaire de gain de 12 dB au-dessus du réglage de volume le plus bas.

412.3.1 Combinés sans fil

Les TIC sous forme de combinés sans fil doivent être conformes à la norme ANSI/IEEE C63.19-2011 (incorporée par renvoi, voir l’article 702.5.1).¹³

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

8.2.2.2 Dispositifs de communication sans fil

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication sans fil avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique aux technologies auditives qui répond aux exigences ES 200 381-2 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme ANSI/IEEE C63.19 sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

412.3.2 Combinés filaires

Les TIC sous forme de combinés filaires, y compris les combinés sans fil, doivent être conformes à la norme TIA-1083-B (incorporée par renvoi, voir l’article 702.9.1).¹⁴

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille et qui porte le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille et qui porte le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 de l’ETSI, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1 de l’ETSI.

REMARQUE : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1 de l’ETSI et doit porter le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 de l’ETSI.

REMARQUE 1 : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

REMARQUE 2 : Le couplage magnétique est également appelé couplage inductif pour bobine en T.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

8.2.2.1 Dispositifs de téléphonie fixe

Lorsque le matériel de TIC est un dispositif de communication fixe avec sortie vocale qui est normalement tenu à l’oreille, il doit fournir un moyen de couplage magnétique qui répond aux exigences de la norme ES 200 381-1 de l’ETSI et doit porter le symbole « T » spécifié dans la norme ETS 300 381 de l’ETSI.

REMARQUE 1 : Les TIC répondant aux exigences de la norme TIA-1083-A sont réputées conformes aux exigences de la présente clause.

REMARQUE 2 : Le couplage magnétique est également appelé couplage inductif pour bobine en T.

412.4 Codage numérique de la parole

Les TIC contenues dans des réseaux IP doivent transmettre et recevoir des messages vocaux codés de façon numérique de la manière spécifiée par la Recommandation G.722.2 de l’UTI-T (incorporée par référence, voir l’article 702.7.2) ou par la norme RFC 6716 de l’IETF (incorporée par renvoi, voir l’article 702.8.1).¹⁵

6.1 Largeur de bande sonore pour la parole (recommandation informative)

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle, pour offrir une bonne qualité sonore, elles devraient pouvoir coder et décoder la communication vocale bidirectionnelle selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.

REMARQUE 1 : aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation G.722 de l’UIT-T est largement utilisée.

REMARQUE 2 : lorsqu’il y a négociation de codecs, d’autres codecs normalisés tels que la Recommandation G.722.2 de l’UIT-T sont parfois utilisés afin d’éviter le transcodage.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle, pour offrir une bonne qualité sonore, elles doivent pouvoir coder et décoder la communication vocale bidirectionnelle selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.

REMARQUE 1 : aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation G.722 de l’UIT-T est largement utilisée.

REMARQUE 2 : lorsqu’il y a négociation de codecs, d’autres codecs normalisés tels que la Recommandation G.722.2 de l’UIT-T sont parfois utilisés afin d’éviter le transcodage.

6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle, pour offrir une bonne qualité sonore, elles doivent pouvoir coder et décoder la communication vocale bidirectionnelle selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.

REMARQUE 1 : aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation G.722 de l’UIT-T est largement utilisée.

REMARQUE 2 : lorsqu’il y a négociation de codecs, d’autres codecs normalisés tels que la Recommandation G.722.2 de l’UIT-T sont parfois utilisés afin d’éviter le transcodage.

6.1 Largeur de bande sonore pour la parole

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle, pour offrir une bonne qualité sonore, elles doivent pouvoir coder et décoder la communication vocale bidirectionnelle selon une audiofréquence dont la limite supérieure est d’au moins 7 kHz.

REMARQUE 1 : aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation G.722 de l’UIT-T est largement utilisée.

REMARQUE 2 : lorsqu’il y a négociation de codecs, d’autres codecs normalisés tels que la Recommandation G.722.2 de l’UIT-T sont parfois utilisés afin d’éviter le transcodage.

412.5 Fonctionnalité texte en temps réel

[Réservé].¹⁶

412.6 Identification de l’appelant

Lorsqu’elle est fournie, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être visible et audible.¹⁷

6.3 Identification de l’appelant

Lorsque les TIC sont dotées de la fonction d’identification de l’appelant ou sont d’une fonction de télécommunications similaire, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être offerte en mode textuel et dans au moins un autre mode.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

6.3 Identification de l’appelant

Lorsque les TIC sont dotées de la fonction d’identification de l’appelant ou sont d’une fonction de télécommunications similaire, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être offerte en mode textuel et dans au moins un autre mode.

6.3 Identification de l’appelant

Lorsque les TIC sont dotées de la fonction d’identification de l’appelant ou sont d’une fonction de télécommunications similaire, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être offerte en mode textuel

ainsi qu’être déterminable par un programme informatique, à moins que la fonction ne soit restreinte.

6.3 Identification de l’appelant

Lorsque les TIC sont dotées de la fonction d’identification de l’appelant ou sont d’une fonction de télécommunications similaire, la fonction d’identification de l’appelant ou de télécommunications similaire doit être offerte en mode textuel ainsi qu’être déterminable par un programme informatique, à moins que la fonction ne soit restreinte.

412.7 Communication vidéo

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonctionnalité vidéo en temps réel, la qualité de la vidéo doit être suffisante pour prendre en charge la communication au moyen du langage des signes.¹⁸

6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5 (Communication vidéo) décrit les exigences fonctionnelles prenant en charge les utilisateurs qui communiquent en langage gestuel et en lecture labiale. À cette fin, une résolution de CIF (Common Intermediate Format), une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde et un écart entre le son et la vidéo de 100 ms ou moins permettent d’obtenir une bonne exploitabilité.

Lorsque la résolution passe au format QCIF (Quarter Common Intermediate Format) et que la vitesse de défilement baisse à 12 images par seconde, la communication est encore possible avec certaines restrictions.

La baisse de résolution perturbe moins la perception du langage gestuel et de la lecture labiale que la baisse de la vitesse de défilement des images.

Le retard peut être un problème lié à la communication vidéo. Des valeurs d’écart inférieur à 0,4 s avec une augmentation allant jusqu’à 0,1 s sont préférables. Des valeurs d’écart supérieures à 0,8 s peuvent nuire à la conversation gestuelle. L’écart global dépend de plusieurs facteurs, dont le délai de transmission du réseau et de traitement vidéo. Voilà pourquoi il est impossible d’établir une exigence testable des valeurs minimales d’écart global.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5 (Communication vidéo) décrit les exigences fonctionnelles prenant en charge les utilisateurs qui communiquent en langage gestuel et en lecture labiale. À cette fin, une résolution de CIF (Common Intermediate Format), une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde et un écart entre le son et la vidéo de 100 ms ou moins permettent d’obtenir une bonne exploitabilité.

Lorsque la résolution passe au format QCIF (Quarter Common Intermediate Format) et que la vitesse de défilement baisse à 12 images par seconde, la communication est encore possible avec certaines restrictions.

La baisse de résolution perturbe moins la perception du langage gestuel et de la lecture labiale que la baisse de la vitesse de défilement des images.

Le retard peut être un problème lié à la communication vidéo. Des valeurs d’écart inférieur à 0,4 s avec une augmentation allant jusqu’à 0,1 s sont préférables. Des valeurs d’écart supérieures à 0,8 s peuvent nuire à la conversation gestuelle. L’écart global dépend de plusieurs facteurs, dont le délai de transmission du réseau et de traitement vidéo. Voilà pourquoi il est impossible d’établir une exigence testable des valeurs minimales d’écart global.

6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5 (Communication vidéo) décrit les exigences fonctionnelles prenant en charge les utilisateurs qui communiquent en langage gestuel et en lecture labiale. Pour ces utilisateurs, une résolution au moins QVGA (320 x 240), une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde et un écart entre le son et la vidéo de 100 ms ou moins permettent d’obtenir une bonne exploitabilité.

L'augmentation de la résolution et de la vitesse de défilement des images améliore encore plus le langage des signes (en particulier l'épellation digitale) et la lecture labiale, la vitesse de défilement des images étant plus importante que la résolution.

Les écarts temporels entre l’audio et la vidéo (asynchronicité) peuvent avoir un impact important sur la lecture labiale - une vidéo en retard sur l’audio ayant un effet négatif plus important. La latence de bout en bout peut être un problème dans la communication vidéo (des signes). Des valeurs d’écart inférieur à 400 ms avec une augmentation allant jusqu’à 100 ms sont préférables. L’écart global dépend de plusieurs facteurs, dont le délai de transmission du réseau et de traitement vidéo. Voilà pourquoi il est impossible d’établir une exigence testable des valeurs minimales d’écart global. REMARQUE : La Recommandation UIT-T F.703 définit et donne les exigences relatives à la conversation totale qui a trait à l’intégration de l’audio, au TTR et à la vidéo dans une connexion d'utilisateur unique.

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

Reformulation stylistique

6.5.1 Généralités (information)

La clause 6.5 (Communication vidéo) décrit les exigences fonctionnelles prenant en charge les utilisateurs qui communiquent en langage gestuel et en lecture labiale. Pour ces utilisateurs, une résolution au moins QVGA (320 x 240), une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde et un écart entre le son et la vidéo de 100 ms ou moins permettent d’obtenir une bonne exploitabilité.

L'augmentation de la résolution et de la vitesse de défilement des images améliore encore le langage des signes (en particulier l'épellation digitale) et la lecture labiale, la vitesse de défilement des images étant plus importante que la résolution.

Les écarts temporels entre l’audio et la vidéo (asynchronicité) peuvent avoir un impact important sur la lecture labiale - une vidéo en retard sur l’audio ayant un effet négatif plus important. La latence de bout en bout peut être un problème dans la communication vidéo (des signes). Des valeurs d’écart inférieur à 400 ms avec une augmentation allant jusqu’à 100 ms sont préférables. L’écart global dépend de plusieurs facteurs, dont le délai de transmission du réseau et de traitement vidéo. Voilà pourquoi il est impossible d’établir une exigence testable des valeurs minimales d’écart global.
REMARQUE : La Recommandation UIT-T F.703 définit et donne les exigences relatives à la conversation totale qui a trait à l’intégration de l’audio, au TTR et à la vidéo dans une connexion d'utilisateur unique.

412.7 Communication vidéo

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonctionnalité vidéo en temps réel, la qualité de la vidéo doit être suffisante pour prendre en charge la communication au moyen du langage des signes.¹⁹

6.5.2 Résolution

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge au moins la résolution QCIF;
2. doivent de préférence prendre en charge au moins la résolution CIF.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

6.5.2 Résolution

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge au moins la résolution QCIF;
2. doivent de préférence prendre en charge au moins la résolution CIF.

6.5.2 Résolution

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge au moins la résolution QVGA;
2. doivent de préférence prendre en charge au moins la résolution VGA.

6.5.2 Résolution

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge au moins la résolution QVGA;
2. doivent de préférence prendre en charge au moins la résolution VGA.

412.7 Communication vidéo

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonctionnalité vidéo en temps réel, la qualité de la vidéo doit être suffisante pour prendre en charge la communication au moyen du langage des signes.²⁰

6.5.3 Vitesse de défilement des images

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 12 images par seconde (IPS);
2. doivent de préférence prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde (IPS) avec ou sans langage gestuel dans le flux vidéo.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

6.5.3 Vitesse de défilement des images

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 12 images par seconde (IPS);
2. doivent de préférence prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde (IPS) avec ou sans langage gestuel dans le flux vidéo.

6.5.3 Vitesse de défilement des images

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde (IPS);
2. doivent de préférence prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 30 images par seconde (IPS) avec ou sans langage gestuel dans le flux vidéo.

6.5.3 Vitesse de défilement des images

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles :

1. doivent prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 20 images par seconde (IPS);
2. doivent de préférence prendre en charge une vitesse de défilement d’au moins 30 images par seconde (IPS) avec ou sans langage gestuel dans le flux vidéo.

412.7 Communication vidéo

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonctionnalité vidéo en temps réel, la qualité de la vidéo doit être suffisante pour prendre en charge la communication au moyen du langage des signes.²¹

6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles devraient présenter à l’utilisateur un écart temporel maximal de 100 ms entre la parole et la vidéo.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles devraient présenter à l’utilisateur un écart temporel maximal de 100 ms entre la parole et la vidéo.

6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles doivent présenter à l’utilisateur un écart temporel maximal de 100 ms entre la parole et la vidéo. REMARQUE : Des recherches récentes montrent que si l’audio mène la vidéo, l’intelligibilité en souffre beaucoup plus que dans le cas inverse.

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

6.5.4 Synchronisation entre le son et la vidéo

Lorsque les TIC permettant la communication vocale bidirectionnelle comprennent une fonctionnalité vidéo en temps réel, elles doivent présenter à l’utilisateur un écart temporel maximal de 100 ms entre la parole et la vidéo. REMARQUE : Des recherches récentes montrent que si l’audio mène la vidéo, l’intelligibilité en souffre beaucoup plus que dans le cas inverse.

413.1.1 Décodage et affichage des sous-titres codés

Les lecteurs et les écrans doivent décoder les sous-titres et prendre en charge l’affichage des sous-titres.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

REMARQUE 2 : Si un convertisseur en braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

REMARQUE 2 : Si un convertisseur en braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.

REMARQUE 3 : La clause 7.1.1 fait référence à la capacité du lecteur d’afficher des sous-titres. Les clauses 9.1.2.2, 10.1.2.2 et 11.1.2.2 font référence à la fourniture de sous-titres pour le contenu (la vidéo).

413.1.2 Transmission des données de sous-titres codés

Les données des sous-titres doivent passer par le câblage et l’équipement auxiliaire.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

5.4 Préservation des renseignements sur l’accessibilité pendant la conversion

Lorsque les TIC convertissent des renseignements ou des communications, elles préservent tous les renseignements libres documentés fournis aux fins d’accessibilité, dans la mesure où ces renseignements peuvent être contenus ou pris en charge dans le format de destination.

413.1.2 Transmission des données de sous-titres codés

Les données des sous-titres doivent passer par le câblage et l’équipement auxiliaire.

7.1.3 Préservation du sous-titrage

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.

D’autres aspects d’affichage du texte (p. ex. le positionnement à l’écran, la couleur et le style du texte ainsi que la police de caractères) peuvent être significatifs selon les conventions régionales. La modification de ces aspects pourrait en changer le sens et devrait être évitée dans la mesure du possible.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

7.1.3 Préservation du sous-titrage

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.

D’autres aspects d’affichage du texte (p. ex. le positionnement à l’écran, la couleur et le style du texte ainsi que la police de caractères) peuvent être significatifs selon les conventions régionales. La modification de ces aspects pourrait en changer le sens et devrait être évitée dans la mesure du possible.

7.1.3 Préservation du sous-titrage

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.

D’autres aspects d’affichage du texte (p. ex. le positionnement à l’écran, la couleur et le style du texte ainsi que la police de caractères) peuvent être significatifs selon les conventions régionales. La modification de ces aspects pourrait en changer le sens et devrait être évitée dans la mesure du possible.

7.1.3 Préservation du sous-titrage

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver les sous-titres de manière à ce qu’ils puissent être affichés conformément aux clauses 7.1.1 et 7.1.2.

D’autres aspects d’affichage du texte (p. ex. le positionnement à l’écran, la couleur et le style du texte ainsi que la police de caractères) peuvent être significatifs selon les conventions régionales. La modification de ces aspects pourrait en changer le sens et devrait être évitée dans la mesure du possible.

414.1.1 Syntoniseurs de télévision numérique

Les syntoniseurs de télévision numérique doivent prévoir un traitement de la description audio conforme à la partie 5 de la norme de télévision numérique ATSC A/53 (2014) (incorporée par renvoi, voir l’article 702.2.1). Les syntoniseurs de télévision numérique doivent traiter la description audio lorsqu’elle est codée comme un service audio associé aux malvoyants qui est fourni sous forme de combinaison complète de programmes contenant une description audio conformément à la norme ATSC A/53.²²

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

414.1.2 Autres TIC

Les TIC autres que les syntoniseurs de télévision numérique doivent prévoir un traitement de la description audio.

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

7.2.3 Préservation de la description audio

Lorsque les TIC transmettent, convertissent ou enregistrent de la vidéo avec synchronisation sonore, elles doivent préserver la description audio de manière à ce qu’elle puisse être lue conformément aux clauses 7.2.1 et 7.2.2.

415.1.1 Commandes pour les sous-titres

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables pour le réglage du volume, elles doivent aussi être dotées de pièces manœuvrables pour la sélection des sous-titres.²³

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

415.1.2 Commandes pour les descriptions audio

Lorsque les TIC sont dotées de pièces manœuvrables pour la sélection des programmes, elles doivent aussi être dotées de pièces manœuvrables pour la sélection de la description audio.²⁴

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour contrôler les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour contrôler les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour contrôler les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour contrôler les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

501.1 Portée

Les exigences du chapitre 5 s’appliquent aux logiciels lorsque l’exige le chapitre 2 de la norme 508 (Exigences relatives à la portée), le chapitre 2 des directives 255 (Exigences relatives à la portée), et lorsqu’il en est fait mention autrement dans tout autre chapitre de la norme 508 révisée ou des directives 255 révisées.

EXCEPTION : Lorsque des applications Web n’ont pas accès aux services d’accessibilité de la plateforme et n’incluent pas les composants qui ont accès aux services d’accessibilité de la plateforme, ils n’ont pas être conformes à la clause 502 ou 503, à condition qu’ils soient conformes aux critères de succès de niveau A et de niveau AA et aux exigences de conformité dans les WCAG 2.0 (incorporées par renvoi, voir l’article 702.10.1).

Mise à jour explicative

Reformulation stylistique

502.2.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Les logiciels de la plateforme doivent permettre à l’utilisateur de contrôler les caractéristiques de la plateforme qui sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité.

11.4.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel est une plateforme, il doit offrir des modes de fonctionnement suffisants permettant à l’utilisateur de contrôler les caractéristiques d’accessibilité de la plateforme documentées comme étant destinées aux utilisateurs.

11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel est une plateforme, il doit offrir des modes de fonctionnement suffisants permettant à l’utilisateur de contrôler les caractéristiques d’accessibilité de la plateforme documentées comme étant destinées aux utilisateurs.

11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel est une plateforme, il doit offrir des modes de fonctionnement suffisants permettant à l’utilisateur de contrôler les caractéristiques d’accessibilité de la plateforme documentées comme étant destinées aux utilisateurs.

11.6.1 Contrôle par l’utilisateur des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel est une plateforme, il doit offrir des modes de fonctionnement suffisants permettant à l’utilisateur de contrôler les caractéristiques d’accessibilité de la plateforme documentées comme étant destinées aux utilisateurs.

502.2.2 Aucune perturbation des caractéristiques d'accessibilité

Les logiciels ne doivent pas perturber les caractéristiques de la plateforme qui sont définies dans la documentation de celle-ci comme étant des caractéristiques d’accessibilité.

11.4.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, elle ne doit pas perturber les caractéristiques d’accessibilité documentées qui sont définies dans la documentation de la plateforme, sauf si l’utilisateur en fait la demande pendant le fonctionnement du logiciel.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, elle ne doit pas perturber les caractéristiques d’accessibilité documentées qui sont définies dans la documentation de la plateforme, sauf si l’utilisateur en fait la demande pendant le fonctionnement du logiciel.

11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, elle ne doit pas perturber les caractéristiques d’accessibilité documentées qui sont définies dans la documentation de la plateforme, sauf si l’utilisateur en fait la demande pendant le fonctionnement du logiciel.

11.6.2 Aucune perturbation des caractéristiques d’accessibilité

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, elle ne doit pas perturber les caractéristiques d’accessibilité documentées qui sont définies dans la documentation de la plateforme, sauf si l’utilisateur en fait la demande pendant le fonctionnement du logiciel.

502.3 Services d’accessibilité

Les logiciels et les outils logiciels de la plateforme fournis par le développeur de celle-ci doivent fournir un ensemble documenté de services d’accessibilité qui prennent en charge les applications exécutées sur la plateforme pour interagir avec la technologie d’assistance et doivent être conformes à la clause 502.3. Les applications qui sont également des plateformes doivent exposer les services d’accessibilité de la plateforme sous-jacents ou mettre en œuvre d’autres services d’accessibilité documentés.

11.3.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur

Les logiciels de plateforme doivent fournir un ensemble de services de plateforme documentés qui permettent aux logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme d’interagir avec la technologie d’assistance.

Le logiciel de la plateforme doit prendre en charge les exigences 11.3.2.5 à 11.3.2.17, sauf que, lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.3.2.5 à 11.3.2.17 ne s’applique pas à l’environnement logiciel, ces exigences ne sont pas applicables. Par exemple, les attributs de sélection de 11.3.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Elles définissent la fonctionnalité minimale des logiciels fournissant des interfaces utilisateur lors de l’utilisation des services de la plateforme.

REMARQUE 2 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 3 : Les services d’interface utilisateur qui fournissent par défaut un soutien à l’accessibilité sont considérés comme faisant partie des services fournis pour se conformer à cette clause (par exemple, le service de création d’un nouvel élément d’interface utilisateur fournit un rôle, un état, une limite, un nom et une description).

REMARQUE 4 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

REMARQUE 5 : Dans des environnements de programme informatique particuliers, les attributs techniques associés aux propriétés de l’interface utilisateur décrites dans les clauses 11.3.2.5 à 11.3.2.17 peuvent avoir des noms différents de ceux utilisés dans ces clauses.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur

Les logiciels de plateforme doivent fournir un ensemble de services de plateforme documentés qui permettent aux logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme d’interagir avec la technologie d’assistance.

Le logiciel de la plateforme doit prendre en charge les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.17, sauf que, lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 ne s’applique pas à l’environnement logiciel, ces exigences ne sont pas applicables. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Elles définissent la fonctionnalité minimale des logiciels fournissant des interfaces utilisateur lors de l’utilisation des services de la plateforme.

REMARQUE 2 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 3 : Les services d’interface utilisateur qui fournissent par défaut un soutien à l’accessibilité sont considérés comme faisant partie des services fournis pour se conformer à cette clause (par exemple, le service de création d’un nouvel élément d’interface utilisateur fournit un rôle, un état, une limite, un nom et une description).

REMARQUE 4 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

REMARQUE 5 : Dans des environnements d’un programme informatique particuliers, les attributs techniques associés aux propriétés de l’interface utilisateur décrites dans les clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 peuvent avoir des noms différents de ceux utilisés dans ces clauses.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur

Les logiciels de plateforme doivent fournir un ensemble de services de plateforme documentés qui permettent aux logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme d’interagir avec la technologie d’assistance.

Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge au sein de l’environnement logiciel, le logiciel de la plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Elles définissent la fonctionnalité minimale des logiciels fournissant des interfaces utilisateur lors de l’utilisation des services de la plateforme.

REMARQUE 2 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 3 : Les services d’interface utilisateur qui fournissent par défaut un soutien à l’accessibilité sont considérés comme faisant partie des services fournis pour se conformer à cette clause (par exemple, le service de création d’un nouvel élément d’interface utilisateur fournit un rôle, un état, une limite, un nom et une description).

REMARQUE 4 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

REMARQUE 5 : Dans des environnements d’un programme informatique particuliers, les attributs techniques associés aux propriétés de l’interface utilisateur décrites dans les clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 peuvent avoir des noms différents de ceux utilisés dans ces clauses.

11.5.2.1 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les logiciels qui fournissent une interface utilisateur

Les logiciels de plateforme doivent fournir un ensemble de services de plateforme documentés qui permettent aux logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme d’interagir avec la technologie d’assistance.

Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge au sein de l’environnement logiciel, le logiciel de la plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de la clause 11.5.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Elles définissent la fonctionnalité minimale des logiciels fournissant des interfaces utilisateur lors de l’utilisation des services de la plateforme.

REMARQUE 2 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 3 : Les services d’interface utilisateur qui fournissent par défaut un soutien à l’accessibilité sont considérés comme faisant partie des services fournis pour se conformer à cette clause (par exemple, le service de création d’un nouvel élément d’interface utilisateur fournit un rôle, un état, une limite, un nom et une description).

REMARQUE 4 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

REMARQUE 5 : Dans des environnements d’un programme informatique particuliers, les attributs techniques associés aux propriétés de l’interface utilisateur décrites dans les clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 peuvent avoir des noms différents de ceux utilisés dans ces clauses.

502.3 Services d’accessibilité

Les logiciels et les outils logiciels de la plateforme fournis par le développeur de celle-ci doivent fournir un ensemble documenté de services d’accessibilité qui prennent en charge les applications exécutées sur la plateforme pour interagir avec la technologie d’assistance et doivent être conformes à la clause 502.3. Les applications qui sont également des plateformes doivent exposer les services d’accessibilité de la plateforme sous-jacents ou mettre en œuvre d’autres services d’accessibilité documentés.

11.3.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Le logiciel de la plateforme doit fournir un ensemble de services d’accessibilité documentés qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec les logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Le logiciel de plateforme doit prendre en charge les exigences 11.3.2.5 à 11.3.2.17, sauf que, lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.3.2.5 à 11.3.2.17 ne s’applique pas à l’environnement logiciel, ces exigences ne sont pas applicables. Par exemple, les attributs de sélection de 11.3.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Celles-ci définissent les fonctions minimales disponibles pour les technologies d’assistance lors de l’utilisation des services de plateforme.

REMARQUE 2 : La définition de plateforme dans 3.1 s’applique aux logiciels qui fournissent des services à d’autres logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les systèmes d’exploitation, les navigateurs Internet et les machines virtuelles.

REMARQUE 3 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 4 : Généralement, ces services appartiennent au même ensemble de services qui sont décrits dans la clause 11.3.2.1.

REMARQUE 5 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Le logiciel de la plateforme doit fournir un ensemble de services d’accessibilité documentés qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec les logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Le logiciel de plateforme doit prendre en charge les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.17, sauf que, lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 ne s’applique pas à l’environnement logiciel, ces exigences ne sont pas applicables. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Celles-ci définissent les fonctions minimales disponibles pour les technologies d’assistance lors de l’utilisation des services de plateforme.

REMARQUE 2 : La définition de plateforme dans la clause 3.1 s’applique aux logiciels qui fournissent des services à d’autres logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les systèmes d’exploitation, les navigateurs Web et les machines virtuelles.

REMARQUE 3 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 4 : Généralement, ces services appartiennent au même ensemble de services qui sont décrits dans la clause 11.5.2.1.

REMARQUE 5 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Le logiciel de la plateforme doit fournir un ensemble de services d’accessibilité documentés qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec les logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge au sein de l’environnement logiciel, le logiciel de la plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de 11.5.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Celles-ci définissent les fonctions minimales disponibles pour les technologies d’assistance lors de l’utilisation des services de plateforme.

REMARQUE 2 : La définition de plateforme dans la clause 3.1 s’applique aux logiciels qui fournissent des services à d’autres logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les systèmes d’exploitation, les navigateurs Web et les machines virtuelles.

REMARQUE 3 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 4 : Généralement, ces services appartiennent au même ensemble de services qui sont décrits dans la clause 11.5.2.1.

REMARQUE 5 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

11.5.2.2 Soutien pour le service d’accessibilité aux plateformes pour les technologies d’assistance

Le logiciel de la plateforme doit fournir un ensemble de services d’accessibilité documentés qui permettent à la technologie d’assistance d’interagir avec les logiciels qui fournissent une interface utilisateur fonctionnant sur le logiciel de plateforme.

Lorsqu’un concept d’interface utilisateur correspondant à l’une des clauses 11.5.2.5 à 11.5.2.17 est pris en charge au sein de l’environnement logiciel, le logiciel de la plateforme devrait prendre en charge cette exigence. Par exemple, les attributs de sélection de la clause 11.5.2.14 (Modification du focus et des attributs de sélection) pourraient ne pas exister dans les environnements qui ne permettent pas la sélection, qui est le plus souvent associée au copier-coller.

REMARQUE 1 : Celles-ci définissent les fonctions minimales disponibles pour les technologies d’assistance lors de l’utilisation des services de plateforme.

REMARQUE 2 : La définition de plateforme dans la clause 3.1 s’applique aux logiciels qui fournissent des services à d’autres logiciels, y compris, mais sans s’y limiter, les systèmes d’exploitation, les navigateurs Web et les machines virtuelles.

REMARQUE 3 : Dans certaines plateformes, ces services peuvent être appelés services d’accessibilité, mais dans d’autres plateformes, ces services peuvent être fournis dans le cadre des services d’interface utilisateur.

REMARQUE 4 : Généralement, ces services appartiennent au même ensemble de services qui sont décrits dans la clause 11.5.2.1.

REMARQUE 5 : Pour se conformer à cette exigence, le logiciel de la plateforme peut fournir son propre ensemble de services ou exposer les services fournis par ses couches de plateforme sous-jacentes, si ces services sont conformes à cette exigence.

502.3.1 Renseignements sur les objets

Le rôle, les états, les propriétés, les limites, le nom et la description des objets doivent être déterminables par un programme informatique.

11.3.2.5 Renseignements sur les objets

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, permettre au rôle, aux états, à la limite, au nom et à la description des éléments d’interface utilisateur d’être déterminés par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre au rôle, aux états, à la limite, au nom et à la description des éléments d’interface utilisateur d’être déterminés par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre au rôle, aux états, à la limite, au nom et à la description des éléments d’interface utilisateur d’être déterminés par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

11.5.2.5 Renseignements sur les objets

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre au rôle, aux états, à la limite, au nom et à la description des éléments d’interface utilisateur d’être déterminés par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

502.3.2 Modification des renseignements sur les objets

Les états et les propriétés qui peuvent être définis par l’utilisateur doivent pouvoir être définis par un programme informatique, y compris par une technologie d’assistance.

11.3.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Lorsque les exigences de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique les états et propriétés des éléments d’interface utilisateur grâce auxquels l’utilisateur peut modifier ces articles.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Où les exigences de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique les états et propriétés des éléments d’interface utilisateur grâce auxquels l’utilisateur peut modifier ces articles.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Lorsque les exigences de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique les états et propriétés des éléments d’interface utilisateur grâce auxquels l’utilisateur peut modifier ces articles.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.16 Modifications d’états ou de propriétés

Lorsque les exigences de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique les états et propriétés des éléments d’interface utilisateur grâce auxquels l’utilisateur peut modifier ces articles.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

502.3.3 Ligne, colonne et en-têtes

Si un objet se trouve dans une table de données, les lignes et colonnes occupées, ainsi que les en-têtes associés à celles-ci, doivent être déterminables par un programme informatique.

11.3.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, rendre la ligne et la colonne de chaque cellule d’un tableau de données, y compris les en-têtes de la ligne et de la colonne, le cas échéant, déterminables par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la ligne et la colonne de chaque cellule d’un tableau de données, y compris les en-têtes de la ligne et de la colonne, le cas échéant, déterminables par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la ligne et la colonne de chaque cellule d’un tableau de données, y compris les en-têtes de la ligne et de la colonne, le cas échéant, déterminables par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

11.5.2.6 Ligne, colonne et en-têtes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la ligne et la colonne de chaque cellule d’un tableau de données, y compris les en-têtes de la ligne et de la colonne, le cas échéant, déterminables par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance.

502.3.4 Valeurs

Toute valeur actuelle, ainsi que toute série ou plage de valeurs admissibles associée à un objet, doit être déterminable par un programme informatique.

11.3.2.7 Valeurs

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, rendre la valeur actuelle d’un élément d’interface utilisateur et toute valeur minimale ou maximale de la plage, si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, pouvant être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.7 Valeurs

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la valeur actuelle d’un élément d’interface utilisateur et toute valeur minimale ou maximale de la plage, si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, pouvant être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

11.5.2.7 Valeurs

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la valeur actuelle d’un élément d’interface utilisateur et toute valeur minimale ou maximale de la plage, si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, pouvant être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

11.5.2.7 Valeurs

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre la valeur actuelle d’un élément d’interface utilisateur et toute valeur minimale ou maximale de la plage, si l’élément d’interface utilisateur fournit des informations sur une plage de valeurs, pouvant être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

502.3.5 Modification des valeurs

Les valeurs pouvant être définies par l’utilisateur doivent pouvoir être établies par un programme informatique, y compris au moyen d’une technologie d’assistance.

11.3.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à 11.3.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recours aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Où les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recours aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recours aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recours aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

502.3.6 Liens entre les étiquettes

Tout lien qu’entretient un composant en tant qu’étiquette pour un autre composant, ou en tant que composant étiqueté par un autre composant, doit être déterminable par un programme informatique.

11.3.2.8 Liens entre les étiquettes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il expose le lien qu’entretient un élément d’interface utilisateur en tant qu’étiquette pour un autre élément ou en tant qu’élément étiqueté par un autre élément, en utilisant les services décrits dans la clause 11.3.2.3, de sorte que ces informations puissent être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.8 Liens entre les étiquettes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il expose le lien qu’entretient un élément d’interface utilisateur en tant qu’étiquette pour un autre élément ou en tant qu’élément étiqueté par un autre élément, en utilisant les services décrits dans la clause 11.5.2.3, de sorte que ces informations puissent être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

11.5.2.8 Liens entre les étiquettes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il expose le lien qu’entretient un élément d’interface utilisateur en tant qu’étiquette pour un autre élément ou en tant qu’élément étiqueté par un autre élément, en utilisant les services décrits dans la clause 11.5.2.3, de sorte que ces informations puissent être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

11.5.2.8 Liens entre les étiquettes

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il expose le lien qu’entretient un élément d’interface utilisateur en tant qu’étiquette pour un autre élément ou en tant qu’élément étiqueté par un autre élément, en utilisant les services décrits dans la clause 11.5.2.3, de sorte que ces informations puissent être déterminées par un programme informatique par des technologies d’assistance.

502.3.7 Relations hiérarchiques

Toute relation hiérarchique (parent-enfant) qu’entretient un composant en tant que conteneur d’un autre composant, ou en tant que composant contenu par un composant, doit être déterminable par un programme informatique.

11.3.2.9 Relations parents-enfants

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, la relation entre un élément d’interface utilisateur et tout élément parent ou enfant.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.9 Relations parents-enfants

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, la relation entre un élément d’interface utilisateur et tout élément parent ou enfant.

11.5.2.9 Relations parents-enfants

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, la relation entre un élément d’interface utilisateur et tout élément parent ou enfant.

11.5.2.9 Relations parents-enfants

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, la relation entre un élément d’interface utilisateur et tout élément parent ou enfant.

502.3.8 Texte

Le contenu des objets textuels, les attributs textuels et la limite du texte affiché à l’écran doivent être déterminables par un programme informatique.

11.3.2.10 Texte

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, le contenu textuel, les attributs textuels et la limite du texte rendu à l’écran.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.10 Texte

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, le contenu textuel, les attributs textuels et la limite du texte rendu à l’écran.

11.5.2.10 Texte

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, le contenu textuel, les attributs textuels et la limite du texte rendu à l’écran.

11.5.2.10 Texte

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, le contenu textuel, les attributs textuels et la limite du texte rendu à l’écran.

502.3.9 Modification du texte

Le texte pouvant être défini par l’utilisateur doit pouvoir être établi par un programme informatique, y compris au moyen d’une technologie d’assistance.

11.3.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à 11.3.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recourir aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Où les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recourir aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recourir aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.17 Modifications des valeurs et du texte

Lorsque les exigences en matière de sécurité l’autorisent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier les valeurs et le texte des éléments d’interface utilisateur en se servant des méthodes de saisie de la plateforme grâce auxquelles un utilisateur peut changer ces éléments sans recourir aux technologies d’assistance.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être nécessaires pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

502.3.10 Liste des actions

Une liste de toutes les actions pouvant être exécutées sur un objet doit être déterminable par un programme informatique.

11.3.2.11 Liste des actions disponibles

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, une liste des actions disponibles qui peuvent être exécutées sur un élément d’interface utilisateur.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, une liste des actions disponibles qui peuvent être exécutées sur un élément d’interface utilisateur.

11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, une liste des actions disponibles qui peuvent être exécutées sur un élément d’interface utilisateur.

11.5.2.11 Liste des actions disponibles

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre de déterminer, par un programme informatique au moyen de technologies d’assistance, une liste des actions disponibles qui peuvent être exécutées sur un élément d’interface utilisateur.

502.3.11 Actions sur les objets

Les applications doivent permettre à la technologie d’assistance d’exécuter par un programme informatique les actions disponibles sur les objets.

11.3.2.12 Exécution des actions disponibles

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, permettre l’exécution programmatique des actions exposées, au moyen des technologies d’assistance, conformément à la clause 11.3.2.11.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Où les exigences de sécurité le permettent, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre l’exécution programmatique des actions exposées, au moyen des technologies d’assistance, conformément à la clause 11.5.2.11.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre l’exécution programmatique des actions exposées, au moyen des technologies d’assistance, conformément à la clause 11.5.2.11.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.12 Exécution des actions disponibles

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, le logiciel qui fournit une interface utilisateur doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre l’exécution programmatique des actions exposées, au moyen des technologies d’assistance, conformément à la clause 11.5.2.11.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Les technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

502.3.12 Curseur du focus

Les applications doivent exposer les informations et les mécanismes nécessaires pour faire le suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des composants de l’interface utilisateur.

11.3.2.13 Suivi du focus et des attributs de sélection

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, rendre l’information et les mécanismes nécessaires au suivi de le focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur, déterminables par un programme informatique par les technologies d’assistance.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.13 Suivi du focus et des attributs de sélection

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre l’information et les mécanismes nécessaires au suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur, déterminables par un programme informatique par les technologies d’assistance.

11.5.2.13 Suivi du focus et des attributs de sélection

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre l’information et les mécanismes nécessaires au suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur, déterminables par un programme informatique par les technologies d’assistance.

11.5.2.13 Suivi du focus et des attributs de sélection

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, rendre l’information et les mécanismes nécessaires au suivi du focus, du point d’insertion du texte et des attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur, déterminables par un programme informatique par les technologies d’assistance.

502.3.13 Modification du curseur du focus

Le focus, le point d’insertion du texte et les attributs de sélection qui peuvent être définis par l’utilisateur doivent pouvoir être définis par un programme informatique, y compris au moyen de l’utilisation d’une technologie d’assistance.

11.3.2.14 Modification du focus et des attributs de sélection

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.3.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique le focus, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur où l’utilisateur peut modifier ces éléments.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

11.5.2.14 Modification du focus et des attributs de sélection

Où les exigences de sécurité le permettent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique le focus, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur où l’utilisateur peut modifier ces éléments.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.14 Modification du focus et des attributs de sélection

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique le focus, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur où l’utilisateur peut modifier ces éléments.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

11.5.2.14 Modification du focus et des attributs de sélection

Lorsque les exigences de sécurité le permettent, les logiciels qui fournissent une interface utilisateur doivent, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, permettre aux technologies d’assistance de modifier par un programme informatique le focus, le point d’insertion de texte et les attributs de sélection des éléments d’interface utilisateur où l’utilisateur peut modifier ces éléments.

REMARQUE 1 : Dans certains cas, les exigences de sécurité imposées à un logiciel peuvent interdire à un logiciel externe d’interférer avec le produit de TIC et cette exigence ne s’applique donc pas. À titre d’exemple de systèmes soumis à des exigences strictes en matière de sécurité, mentionnons les systèmes qui traitent des activités de renseignement, des activités cryptologiques liées à la sécurité nationale, du commandement et du contrôle des forces militaires.

REMARQUE 2 : Des technologies d’assistance peuvent être requises pour maintenir le même niveau de sécurité que les mécanismes de saisie standard pris en charge par la plateforme.

502.3.14 Avis d’événements

La technologie d’assistance doit avoir accès aux avis d’événements liés aux interactions de l’utilisateur, y compris, sans toutefois s’y limiter, les changements aux états, à la valeur, au nom, à la description et à la limite du composant.

11.3.2.15 Avis de modification

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à 11.3.2.3, aviser les technologies d’assistance des changements apportés aux attributs des éléments d’interface utilisateur pouvant être déterminés par un programme informatique qui sont mentionnés dans les exigences 11.3.2.5 à 11.3.2.11 et 11.3.2.13.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.15 Avis de modification

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, aviser les technologies d’assistance des changements apportés aux attributs des éléments d’interface utilisateur pouvant être déterminés par un programme informatique qui sont mentionnés dans les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.11 et 11.5.2.13.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.5.2.15 Avis de modification

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, aviser les technologies d’assistance des changements apportés aux attributs des éléments d’interface utilisateur pouvant être déterminés par un programme informatique qui sont mentionnés dans les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.11 et 11.5.2.13.

11.5.2.15 Avis de modification

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit, en utilisant les services décrits à la clause 11.5.2.3, aviser les technologies d’assistance des changements apportés aux attributs des éléments d’interface utilisateur pouvant être déterminés par un programme informatique qui sont mentionnés dans les exigences 11.5.2.5 à 11.5.2.11 et 11.5.2.13.

502.4 Caractéristiques d’accessibilité de la plateforme

Les plateformes et les logiciels de plateforme doivent être conformes aux exigences de la norme ANSI/HFES 200.2, Human Factors Engineering of Software User interfaces — Part 2: Accessibility (2008) (incorporée par renvoi, voir l’article 702.4.1) énumérées ci-dessous :

1. L’article 9.3.3 permet la saisie séquentielle de plusieurs touches (avec accord) ;²⁵

5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Lorsque les TIC requièrent des actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner, ces TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner.

REMARQUE : L’utilisation des deux mains pour ouvrir le couvercle d’un ordinateur portable, la pression simultanée de deux ou plusieurs touches ou le contact d’une surface avec plus d’un doigt sont des exemples d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Lorsque les TIC requièrent des actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner, ces TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner.

REMARQUE : L’utilisation des deux mains pour ouvrir le couvercle d’un ordinateur portable, la pression simultanée de deux ou plusieurs touches ou le contact d’une surface avec plus d’un doigt sont des exemples d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.

5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Lorsque les TIC ont un mode de fonctionnement exigeant des actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner, ces TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner.

REMARQUE : L’utilisation des deux mains pour ouvrir le couvercle d’un ordinateur portable, la pression simultanée de deux ou plusieurs touches ou le contact d’une surface avec plus d’un doigt sont des exemples d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.

5.9 Actions simultanées de la part de l’utilisateur

Lorsque les TIC ont un mode de fonctionnement exigeant des actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner, ces TIC doivent fournir au moins un mode de fonctionnement qui ne requiert pas d’actions simultanées de la part de l’utilisateur pour fonctionner.

REMARQUE : L’utilisation des deux mains pour ouvrir le couvercle d’un ordinateur portable, la pression simultanée de deux ou plusieurs touches ou le contact d’une surface avec plus d’un doigt sont des exemples d’actions simultanées de la part de l’utilisateur.

2. L’article 9.3.4 prévoit l’ajustement du délai avant l’acceptation de la frappe;

5.7 Répétition des touches

Lorsque des TIC avec fonction de répétition des touches sont fournies et que la fonction de répétition des touches ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

5.7 Répétition des touches

Lorsque les TIC sont dotées d’une fonction de répétition des touches qui ne peut pas être désactivée :

1. le délai de répétition des touches doit être réglable à au moins 2 secondes;
2. la fréquence de répétition des touches doit être réglable à un caractère par 2 secondes.

3. L’article 9.3.5 prévoit l’ajustement de l’acceptation de la double frappe de la même touche;²⁶

5.8 Acceptation de la double frappe

Lorsqu’un clavier ou un pavé numérique sont fournis, le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la frappe précédente, doit être réglable jusqu’à au moins 0,5 seconde.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

5.8 Acceptation de la double frappe

Lorsque les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique, le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la frappe précédente, doit être réglable jusqu’à au moins 0,5 seconde.

5.8 Acceptation de la double frappe

Lorsque les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique, le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la frappe précédente, doit être réglable jusqu’à au moins 0,5 seconde.

5.8 Acceptation de la double frappe

Lorsque les TIC sont dotées d’un clavier ou d’un pavé numérique, le délai après chaque frappe, pendant lequel une pression supplémentaire sur une touche ne sera pas acceptée si elle est identique à la frappe précédente, doit être réglable jusqu’à au moins 0,5 seconde.

7. L’article 10.7.1 prévoit l’affichage des sous-titres fournis.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est fourni, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

REMARQUE 2 : Si un convertisseur en braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

REMARQUE 2 : Si un convertisseur en braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.

REMARQUE 3 : La clause 7.1.1 fait référence à la capacité du lecteur d’afficher des sous-titres. Les clauses 9.1.2.2, 10.1.2.2 et 11.1.2.2 font référence à la fourniture de sous-titres pour le contenu (la vidéo).

503.2 Préférences de l’utilisateur

Les applications doivent autoriser les réglages de la plateforme, en ce qui concerne la couleur, le contraste, le type et la taille de police ainsi que le curseur du focus, en fonction des préférences de l’utilisateur.

EXCEPTION : Les applications conçues pour être isolées de leur logiciel de plateforme sous-jacent, y compris les applications Web, n’ont pas à être conformes à la clause 503.2.

11.5 Préférences de l’utilisateur

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit fournir suffisamment de modes de fonctionnement se servant des préférences de l’utilisateur pour les réglages de la plateforme en ce qui concerne la couleur, le contraste, le type et la taille de police et le curseur du focus, sauf s’il s’agit de logiciels conçus pour être isolés de leur plateforme sous-jacente.

REMARQUE : Les logiciels isolés de leur plateforme sous-jacente n’ont pas accès aux paramètres de l’utilisateur de la plateforme et ne peuvent donc pas respecter cette clause.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.7 Préférences de l’utilisateur

Lorsque le logiciel fournit une interface utilisateur, il doit fournir suffisamment de modes de fonctionnement se servant des préférences de l’utilisateur pour les réglages de la plateforme en ce qui concerne la couleur, le contraste, le type et la taille de police et le curseur du focus, sauf s’il s’agit de logiciels conçus pour être isolés de leur plateforme sous-jacente.

REMARQUE : Les logiciels isolés de leur plateforme sous-jacente n’ont pas accès aux paramètres de l’utilisateur de la plateforme et ne peuvent donc pas respecter cette clause.

11.7 Préférences de l’utilisateur

Lorsque le logiciel n’est pas conçu pour être isolé de sa plateforme et qu’il fournit une interface utilisateur, cette interface utilisateur doit respecter les valeurs des préférences de l’utilisateur pour les réglages de la plateforme en ce qui concerne les unités de mesure, la couleur, le contraste, le type et la taille de police et le curseur du focus, sauf s’ils sont remplacés par l’utilisateur.

REMARQUE 1 : Les logiciels isolés de leur plateforme sous-jacente n’ont pas accès aux paramètres de l’utilisateur de la plateforme et ne peuvent donc pas respecter cette clause.

REMARQUE 2 : Pour le contenu Web, la plateforme sous-jacente est l’agent utilisateur.

REMARQUE 3 : Cela n’empêche pas le logiciel d’avoir des valeurs supplémentaires pour un paramètre, tant qu’il existe un mode dans lequel l’application suivra les paramètres du système, même s’ils sont plus restreints.

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

11.7 Préférences de l’utilisateur

Lorsque le logiciel n’est pas conçu pour être isolé de sa plateforme et qu’il fournit une interface utilisateur, cette interface utilisateur doit respecter les valeurs des préférences de l’utilisateur pour les réglages de la plateforme en ce qui concerne les unités de mesure, la couleur, le contraste, le type et la taille de police et le curseur du focus, sauf s’ils sont remplacés par l’utilisateur.
REMARQUE 1 :

Les logiciels isolés de leur plateforme sous-jacente n’ont pas accès aux paramètres de l’utilisateur de la plateforme et ne peuvent donc pas respecter cette clause.

REMARQUE 2 : Pour le contenu Web, la plateforme sous-jacente est l’agent utilisateur.

REMARQUE 3 : Cela n’empêche pas le logiciel d’avoir des valeurs supplémentaires pour un paramètre, tant qu’il existe un mode dans lequel l’application suivra les paramètres du système, même s’ils sont plus restreints.

503.3 Autres interfaces utilisateurs

Lorsqu’une application prévoit une autre interface utilisateur qui fonctionne comme une technologie d’assistance, l’application doit utiliser une plateforme et d’autres services d’accessibilité standard de l’industrie.

11.3.2.4 Technologie d’assistance

Lorsque la TIC est une technologie d’assistance, elle doit utiliser les services d’accessibilité documentés de la plateforme.

REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.3.2.1 et 11.3.2.2.

REMARQUE 2 : Les technologies d’assistance peuvent également utiliser d’autres services d’accessibilité documentés.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.5.2.4 Technologie d’assistance

Lorsque la TIC est une technologie d’assistance, elle doit utiliser les services d’accessibilité documentés de la plateforme.

REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.

REMARQUE 2 : Les technologies d’assistance peuvent également utiliser d’autres services d’accessibilité documentés.

11.5.2.4 Technologie d’assistance

Lorsque la TIC est une technologie d’assistance, elle doit utiliser les services d’accessibilité documentés de la plateforme.

REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.

REMARQUE 2 : Les technologies d’assistance peuvent également utiliser d’autres services d’accessibilité documentés.

11.5.2.4 Technologie d’assistance

Lorsque la TIC est une technologie d’assistance, elle doit utiliser les services d’accessibilité documentés de la plateforme.

REMARQUE : L’expression « services documentés d’accessibilité de la plateforme » désigne l’ensemble des services fournis par la plateforme conformément aux clauses 11.5.2.1 et 11.5.2.2.

REMARQUE 2 : Les technologies d’assistance peuvent également utiliser d’autres services d’accessibilité documentés.

503.4 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec synchronisation sonore, elles doivent permettre à l’utilisateur de contrôler les sous-titres et les descriptions audio conformes à la clause 503.4.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est fourni, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

REMARQUE 2 : Si un convertisseur en braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.

7.1.1 Lecture du sous-titrage

Lorsque les TIC affichent le son synchronisé à la vidéo, elles doivent offrir un mode d’affichage des sous-titres accessibles. Lorsque le sous-titrage du contenu est accessible, les TIC doivent permettre à l’utilisateur d’afficher les sous-titres.

REMARQUE 1 : Les sous-titres peuvent contenir des renseignements sur l’heure, la couleur et le positionnement. Les sous-titres sont importants pour les utilisateurs qui en ont besoin. L’heure sert à la synchronisation des sous-titres. La couleur peut servir à identifier le locuteur. Le positionnement peut servir à éviter l’obstruction de renseignements importants.

REMARQUE 2 : Si un convertisseur en braille est connecté, les TIC devraient fournir une option pour afficher les sous-titres sur celui-ci.

REMARQUE 3 : la clause 7.1.1 fait référence à la capacité du lecteur d’afficher des sous-titres. Les clauses 9.1.2.2, 10.1.2.2 et 11.1.2.2 font référence à la fourniture de sous-titres pour le contenu (la vidéo).

503.4.1 Commandes pour les sous-titres

Lorsque des commandes sont fournies à l’utilisateur pour régler le volume, les commandes de l’utilisateur pour sélectionner les sous-titres doivent être fournies par les TIC au même niveau de menu que les commandes de l’utilisateur pour le réglage du volume ou la sélection des programmes.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

503.4.2 Commandes pour les descriptions audio

Lorsque des commandes sont fournies à l’utilisateur pour sélectionner les programmes, les commandes de l’utilisateur pour sélectionner les descriptions audios doivent être fournies par les TIC au même niveau de menu que les commandes de l’utilisateur pour le réglage du volume ou la sélection des programmes.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

7.3 Commandes de l’utilisateur pour les sous-titres et les descriptions audio

Lorsque les TIC affichent principalement du contenu vidéo et du contenu sonore associé, les commandes de l’utilisateur pour activer le sous-titrage et la description audio doivent être fournies à l’utilisateur au même niveau d’interaction (c.-à-d. le nombre d’étapes pour accomplir la tâche) que les principales commandes médias.

REMARQUE 1 : Les principales commandes médias sont celles dont se sert l’utilisateur le plus souvent pour activer les médias.

REMARQUE 2 : Les produits dotés d’une commande matérielle générale de volume, comme un téléphone ou un ordinateur portable qui peuvent être configurés pour afficher de la vidéo à l’aide d’un logiciel, mais dont ce n’est pas la fonction principale, n’auraient pas besoin de commandes matérielles précisément pour les sous-titres et les descriptions sonores; toutefois, les commandes logicielles ou les commandes matérielles cartographiées par logiciel doivent être au même niveau d’interaction.

REMARQUE 3 : Il est recommandé d’ajouter des commandes permettant à l’utilisateur d’activer ou désactiver les sous-titres et les descriptions audio par défaut.

504.1 Généralités

Lorsqu’une application est un outil-auteur, l’application doit être conforme à la clause 504 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format de destination.

11.6.1 Technologie du contenu

Les outils-auteurs doivent être conformes aux clauses 11.6.2 à 11.6.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.

11.8.1 Technologie du contenu

Les outils-auteurs doivent être conformes aux clauses 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.

11.8.1 Technologie du contenu

Les outils-auteurs doivent être conformes aux clauses 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.

11.8.1 Technologie du contenu

Les outils-auteurs doivent être conformes aux clauses 11.8.2 à 11.8.5 dans la mesure où les renseignements requis pour l’accessibilité sont pris en charge par le format utilisé pour les extrants de l’outil-auteur.

504.2 Création ou modification de contenu

Les outils-auteurs doivent prévoir un mode de fonctionnement permettant de créer ou de modifier du contenu qui est conforme aux critères de succès de niveau A et de niveau AA ainsi qu’aux exigences de conformité dans les WCAG 2.0 (incorporées par renvoi, voir l’article 702.10.1) pour toutes les caractéristiques prises en charge et, le cas échéant, aux formats de fichier pris en charge par l’outil-auteur. Les outils-auteurs doivent permettre aux auteurs de remplacer les renseignements requis pour l’accessibilité.

EXCEPTION : Les outils-auteurs n’ont pas à être conformes à la clause 504.2 lorsqu’ils sont utilisés pour modifier directement le code source en texte brut.

11.6.2 Création de contenu accessible

Les outils-auteurs doivent permettre et orienter la production de contenu conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas.

REMARQUE : Les outils-auteurs peuvent s’appuyer sur des outils supplémentaires lorsqu’il n’est pas possible de respecter des exigences spécifiques avec un seul outil. Par exemple, un outil de montage vidéo peut permettre la création de fichiers vidéo aux fins de diffusion via la télévision et le Web, mais la création de fichiers de sous-titres pour des formats multiples peut être assurée par un outil différent.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.8.2 Création de contenu accessible

Les outils-auteurs doivent permettre et orienter la production de contenu conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas.

REMARQUE : Les outils-auteurs peuvent s’appuyer sur des outils supplémentaires lorsqu’il n’est pas possible de respecter des exigences spécifiques avec un seul outil. Par exemple, un outil de montage vidéo peut permettre la création de fichiers vidéo aux fins de diffusion via la télévision et le Web, mais la création de fichiers de sous-titres pour des formats multiples peut être assurée par un outil différent.

11.8.2 Création de contenu accessible

Les outils-auteurs doivent permettre et orienter la production de contenu conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas.

REMARQUE : Les outils-auteurs peuvent s’appuyer sur des outils supplémentaires lorsqu’il n’est pas possible de respecter des exigences spécifiques avec un seul outil. Par exemple, un outil de montage vidéo peut permettre la création de fichiers vidéo aux fins de diffusion via la télévision et le Web, mais la création de fichiers de sous-titres pour des formats multiples peut être assurée par un outil différent.

11.8.2 Création de contenu accessible

Les outils-auteurs doivent permettre et orienter la production de contenu conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas.

REMARQUE : Les outils-auteurs peuvent s’appuyer sur des outils supplémentaires lorsqu’il n’est pas possible de respecter des exigences spécifiques avec un seul outil. Par exemple, un outil de montage vidéo peut permettre la création de fichiers vidéo aux fins de diffusion via la télévision et le Web, mais la création de fichiers de sous-titres pour des formats multiples peut être assurée par un outil différent.

504.2.1 Préservation des renseignements fournis aux fins d’accessibilité dans le cadre de la conversion de format

Les outils-auteurs doivent, lors de la conversion de contenu d’un format à un autre ou de l’enregistrement de contenu dans plusieurs formats, préserver les renseignements requis pour l’accessibilité dans la mesure où ceux-ci sont pris en charge par le format de destination.

11.6.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Lorsque l’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage, les renseignements sur l’accessibilité doivent alors être préservés dans l’extrant s’il existe des mécanismes équivalents dans la technologie du contenu de l’extrant.

REMARQUE 1 : Les transformations de restructuration sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie du contenu reste identique, mais les caractéristiques structurelles du contenu sont modifiées (par exemple, linéarisation des tableaux, division d’un document en pages).

REMARQUE 2 : Les transformations de recodage sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie utilisée pour coder le contenu est modifiée.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Lorsque l’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage, les renseignements sur l’accessibilité doivent alors être préservés dans l’extrant s’il existe des mécanismes équivalents dans la technologie du contenu de l’extrant.

REMARQUE 1 : Les transformations de restructuration sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie du contenu reste identique, mais les caractéristiques structurelles du contenu sont modifiées (par exemple, linéarisation des tableaux, division d’un document en pages).

REMARQUE 2 : Les transformations de recodage sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie utilisée pour coder le contenu est modifiée.

11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Lorsque l’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage, les renseignements sur l’accessibilité doivent alors être préservés dans l’extrant s’il existe des mécanismes équivalents dans la technologie du contenu de l’extrant.

REMARQUE 1 : Les transformations de restructuration sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie du contenu reste identique, mais les caractéristiques structurelles du contenu sont modifiées (par exemple, linéarisation des tableaux, division d’un document en pages).

REMARQUE 2 : Les transformations de recodage sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie utilisée pour coder le contenu est modifiée.

11.8.3 Préservation des renseignements sur l’accessibilité dans le cadre de transformations

Lorsque l’outil-auteur fournit des transformations de restructuration ou de recodage, les renseignements sur l’accessibilité doivent alors être préservés dans l’extrant s’il existe des mécanismes équivalents dans la technologie du contenu de l’extrant.

REMARQUE 1 : Les transformations de restructuration sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie du contenu reste identique, mais les caractéristiques structurelles du contenu sont modifiées (par exemple, linéarisation des tableaux, division d’un document en pages).

REMARQUE 2 : Les transformations de recodage sont des transformations dans le cadre desquelles la technologie utilisée pour coder le contenu est modifiée.

504.3 Invites

Les outils-auteurs doivent prévoir un mode de fonctionnement qui invite les auteurs à créer du contenu qui est conforme aux critères de succès de niveau A et de niveau AA ainsi qu’aux exigences de conformité dans les WCAG 2.0 (incorporées par renvoi, voir l’article 702.10.1) pour les caractéristiques prises en charge et, le cas échéant, aux formats de fichier pris en charge par l’outil-auteur.

11.6.4 Aide à la réparation

Si la fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (documents), selon le cas, alors l’outil-auteur doit formuler des suggestions en matière de réparation.

REMARQUE : Cela n’exclut pas les réparations automatisées ou semi-automatisées qui sont possibles (et recommandées) pour de nombreux types de problèmes d’accessibilité du contenu.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

11.8.4 Aide à la réparation

Si la fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, alors l’outil-auteur doit formuler des suggestions en matière de réparation.

REMARQUE : Cela n’exclut pas les réparations automatisées ou semi-automatisées qui sont possibles (et recommandées) pour de nombreux types de problèmes d’accessibilité du contenu.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.8.4 Aide à la réparation

Si la fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, alors l’outil-auteur doit formuler des suggestions en matière de réparation.

REMARQUE : Cela n’exclut pas les réparations automatisées ou semi-automatisées qui sont possibles (et recommandées) pour de nombreux types de problèmes d’accessibilité du contenu.

11.8.4 Aide à la réparation

Si la fonctionnalité de vérification de l’accessibilité d’un outil-auteur peut détecter que le contenu n’est pas conforme aux clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, alors l’outil-auteur doit formuler des suggestions en matière de réparation.

REMARQUE : Cela n’exclut pas les réparations automatisées ou semi-automatisées qui sont possibles (et recommandées) pour de nombreux types de problèmes d’accessibilité du contenu.

504.4 Modèles

Lorsque des modèles sont fournis, des modèles permettant la création de contenu qui est conforme aux critères de succès de niveau A et de niveau AA ainsi qu’aux exigences de conformité dans les WCAG 2.0 (incorporées par renvoi, voir l’article 702.10.1) doivent être fournis aux fins d’une gamme d’applications des modèles pour les caractéristiques prises en charge et, le cas échéant, aux formats de fichier pris en charge par l’outil de création.

11.6.5 Modèles

Lorsque l’outil-auteur fournit des modèles, au moins l’un des modèles qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences des clauses 9 (contenu Web) ou 10 (documents), selon le cas, doit être disponible et identifié en tant que tel.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

11.8.5 Modèles

Lorsque l’outil-auteur fournit des modèles, au moins l’un des modèles qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences des clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, doit être disponible et identifié en tant que tel.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

11.8.5 Modèles

Lorsque l’outil-auteur fournit des modèles, au moins l’un des modèles qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences des clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, doit être disponible et identifié en tant que tel.

11.8.5 Modèles

Lorsque l’outil-auteur fournit des modèles, au moins l’un des modèles qui prend en charge la création de contenu conforme aux exigences des clauses 9 (contenu Web) ou 10 (contenu autre que le contenu Web), selon le cas, doit être disponible et identifié en tant que tel.

602.2 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

La documentation doit énumérer et expliquer comment utiliser les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité exigées par les chapitres 4 et 5. La documentation doit inclure les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

La documentation du produit fournie avec les TIC, qu’elle soit fournie séparément ou intégrée aux TIC doit énumérer et expliquer les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

La documentation du produit fournie avec les TIC, qu’elle soit fournie séparément ou intégrée aux TIC doit énumérer et expliquer les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

La documentation du produit fournie avec les TIC, qu’elle soit fournie séparément ou intégrée aux TIC doit énumérer et expliquer les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

REMARQUE 2 : Une pratique exemplaire consiste à utiliser WebSchemas / Accessibility 2.0 pour fournir des métadonnées sur l’accessibilité des TIC.

REMARQUE 3 : L’énoncé sur l'accessibilité et les pages d’aide sont deux exemples de diffusion de renseignements sur les produits.

12.1.1 Caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

La documentation du produit fournie avec les TIC, qu’elle soit fournie séparément ou intégrée aux TIC doit énumérer et expliquer les modes d’utilisation des caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité des TIC.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

REMARQUE 2 : Une pratique exemplaire consiste à utiliser WebSchemas / Accessibility 2.0 [i.38] pour fournir des métadonnées sur l’accessibilité des TIC.

REMARQUE 3 : L’énoncé sur l'accessibilité et les pages d’aide sont deux exemples de diffusion de renseignements sur les produits.

602.3 Documentation de soutien électronique

La documentation au format électronique, y compris le soutien en libre-service sur le Web, doit être conforme aux critères de succès de niveau A et de niveau AA ainsi qu’aux exigences de conformité dans les WCAG 2.0 (incorporées par renvoi, voir l’article 702.10.1).

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant une déficience cognitive).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation fait partie intégrante des TIC, elle est fournie par l’intermédiaire de l’interface utilisateur qui est accessible.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant une déficience cognitive).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation fait partie intégrante des TIC, elle est fournie par l’intermédiaire de l’interface utilisateur qui est accessible.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d'apprentissage limitées).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation est intégrée dans les TIC, elle est soumise aux exigences d’accessibilité du présent document.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d'apprentissage limitées).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation est intégrée dans les TIC, elle est soumise aux exigences d’accessibilité du présent document.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

602.4 Autres formats pour la documentation de soutien non électronique

Lorsque la documentation de soutien est uniquement fournie dans des formats non électroniques, d’autres formats utilisables par les personnes handicapées doivent être fournis sur demande.

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant une déficience cognitive).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation fait partie intégrante des TIC, elle est fournie par l’intermédiaire de l’interface utilisateur qui est accessible.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant une déficience cognitive).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation fait partie intégrante des TIC, elle est fournie par l’intermédiaire de l’interface utilisateur qui est accessible.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d'apprentissage limitées).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation est intégrée dans les TIC, elle est soumise aux exigences d’accessibilité du présent document.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

12.1.2 Documentation accessible

La documentation du produit fournie avec les TIC doit être disponible dans au moins un des formats électroniques suivants :

1. un format Web conforme aux exigences de la clause 9;
2. un format autre qu’un format Web conforme aux exigences de la clause 10.

REMARQUE 1 : Cela n’exclut pas la possibilité de fournir également la documentation du produit dans d’autres formats (électroniques ou papier) non accessibles.

REMARQUE 2 : Cela n’exclut pas non plus la possibilité de fournir des formats différents répondant aux besoins d’un type précis d’utilisateurs (p. ex. des documents en braille pour les personnes aveugles ou des renseignements faciles à lire pour les personnes ayant des capacités cognitives, linguistiques et d'apprentissage limitées).

REMARQUE 3 : Lorsque la documentation est intégrée dans les TIC, elle est soumise aux exigences d’accessibilité du présent document.

REMARQUE 4 : Un agent utilisateur prenant en charge la conversion automatique des médias serait bénéfique pour améliorer l’accessibilité.

603.1 Généralités

Les services de soutien en matière de TIC, y compris, mais sans s’y limiter, les centres d’assistance, les centres d’appel, les services de formation et le soutien technique automatisé en libre-service, doivent être conformes à la clause 603.

12.2.1 Généralités (information)

Les services d’appui en matière de TIC comprennent, sans s’y limiter, les centres d’assistance, les centres d’appel, le soutien technique, les services de relais et les services de formation.

12.2.1 Généralités (information)

Les services d’appui en matière de TIC comprennent, sans s’y limiter, les centres d’assistance, les centres d’appel, le soutien technique, les services de relais et les services de formation.

12.2.1 Généralités (information)

Les services d’appui en matière de TIC comprennent, sans s’y limiter, les centres d’assistance, les centres d’appel, le soutien technique, les services de relais et les services de formation.

12.2.1 Généralités (information)

Les services d’appui en matière de TIC comprennent, sans s’y limiter, les centres d’assistance, les centres d’appel, le soutien technique, les services de relais et les services de formation.

603.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Les services de soutien en matière de TIC doivent inclure des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité exigées par la clause 602.2.

12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Les services de soutien en matière de TIC doivent fournir des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité inclus dans la documentation du produit.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Les services de soutien en matière de TIC doivent fournir des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité inclus dans la documentation du produit.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Les services de soutien en matière de TIC doivent fournir des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité inclus dans la documentation du produit.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

12.2.2 Renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité

Les services de soutien en matière de TIC doivent fournir des renseignements sur les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité inclus dans la documentation du produit.

REMARQUE : Les caractéristiques d’accessibilité et de compatibilité comprennent les caractéristiques d’accessibilité intégrées et celles qui assurent la compatibilité avec la technologie d’assistance.

603.3 Adaptation des besoins en communication

Les services de soutien doivent être fournis directement à l’utilisateur ou par l’intermédiaire d’une référence à un point de contact. Ces services de soutien en matière de TIC doivent répondre aux besoins en communication des personnes handicapées.

12.2.3 Communication efficace

Les services de soutien en matière de TIC doivent répondre aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

12.2.3 Communication efficace

Les services de soutien en matière de TIC doivent répondre aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.

12.2.3 Communication efficace

Les services de soutien en matière de TIC doivent répondre aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.

12.2.3 Communication efficace

Les services de soutien en matière de TIC doivent répondre aux besoins en communication des personnes handicapées, soit directement, soit par l’intermédiaire d’un point de référence.

402.3 Volume

Les TIC qui transmettent du son, y compris la sortie vocale exigée par la clause 402.2, doivent permettre de régler le volume et l’amplification de sortie conformément à la clause 402.3.

EXCEPTION : Les TIC conformes à la clause 412.2 n’ont pas à être conformes à la clause 402.3.

407.1 Généralités

Le cas échéant, les pièces manœuvrables utilisées dans le fonctionnement normal des TIC doivent être conformes à la clause 407.

407.2 Contraste

Le cas échéant, les touches et les commandes doivent se distinguer avec netteté des surfaces en arrière-plan. Les caractères et les symboles doivent se distinguer avec netteté des surfaces en arrière-plan, soit au moyen de caractères ou de symboles de couleur claire sur fond sombre, soit de caractères ou de symboles de couleur sombre sur fond clair.

407.3 Commandes d’entrée

Au moins une commande d’entrée conforme à la clause 407.3 doit être fournie pour chaque fonction.

EXCEPTION : Les dispositifs à usage personnel avec commandes d’entrée que l’on peut distinguer de manière audible sans activation et qui fonctionnent de manière tactile n’ont pas à être conformes à la clause 407.3.

407.5 Réponse minutée

Lorsqu’une réponse minutée est requise, l’utilisateur doit être averti visuellement, ainsi que de manière tactile et auditive, et il doit avoir la possibilité d’indiquer qu’il a besoin de plus de temps.²⁷

407.8 Hauteur et profondeur de portée

Au moins un de chaque type de pièce manœuvrable des TIC fixes doit être à une hauteur conforme à la clause 407.8.2 ou 407.8.3 selon sa position établie par le plan de référence vertical spécifié à la clause 407.8.1 pour une portée latérale ou une portée avant. Les pièces manœuvrables utilisées avec sortie vocale qui sont requises par la clause 402.2 ne doivent pas être le seul type de pièce manœuvrable conforme à la clause 407.8, sauf si la pièce est la seule pièce manœuvrable de son type.²⁸

407.8.1 Plan de référence vertical

Les pièces manœuvrables doivent être positionnées pour une portée latérale ou une portée avant déterminée par rapport à un plan de référence vertical. Le plan de référence vertical doit être situé conformément à la clause 407.8.2 ou 407.8.3.

407.8.2 Portée latérale

Les pièces manœuvrables des TIC dotées d’une portée latérale doivent être conformes à la clause 407.8.2.1 ou 407.8.2.2. Le plan de référence vertical doit être centré sur la pièce manœuvrable et placé sur le bord avant de la saillie maximale des TIC, dans la longueur du plan de référence vertical. Lorsqu’une portée latérale exige d’atteindre au-dessus d’une partie des TIC, la hauteur de cette partie des TIC doit être au maximum de 865 mm (34 po).

408.1 Généralités

Lorsqu’ils sont fournis, les écrans d’affichage doivent être conformes à la norme 408.

408.3 Clignotement

Lorsque les TIC émettent des lumières sous forme de flash, il ne doit pas y avoir plus de trois flashs dans un intervalle d’une seconde.

EXCEPTION : Les flashs qui ne dépassent pas le seuil de flash générique et le seuil de flash rouge définis dans les WCAG 2.0 (incorporés par renvoi, voir l’article 702.10.1) n’ont pas à être conformes à la clause 408.3. ²⁹

411.1 Généralités

Lorsqu’ils sont fournis, les signaux ou indices sonores ne doivent pas être utilisés comme seul moyen de véhiculer de l’information, d’indiquer une action ou de solliciter une réponse.³⁰

412.1 Généralités

Les TIC qui permettent une communication vocale bidirectionnelle doivent être conformes à la clause 412.

412.2 Gain de volume

Les TIC qui permettent une communication vocale bidirectionnelle doivent être conformes à la clause 412.2.1 ou 412.2.2.

412.3 Réduction des interférences et couplage magnétique

Lorsque les TIC fournissent une sortie par un combiné ou un autre type de transducteur audio qui est normalement tenu à l’oreille, elles doivent réduire les interférences avec les technologies auditives et fournir un moyen efficace de couplage magnétique sans fil conformément à la clause 412.3.1 ou 412.3.2.

412.8 Prise en charge d’ATS existant

L’équipement ou les systèmes des TIC avec communication vocale bidirectionnelle qui ne fournissent pas eux-mêmes la fonctionnalité ATS doivent être conformes à la clause 412.8.

412.8.1 Connexion ATS

Les TIC doivent inclure un point de connexion non acoustique standard pour les ATS.

412.8.2 Transmission vocale et auditive

Les TIC doivent fournir un microphone qui peut être activé et désactivé pour permettre à l’utilisateur de combiner la capacité vocale avec l’utilisation d’un ATS.

412.8.3 Compatibilité du signal

Les TIC doivent prendre en charge tous les protocoles de signaux ATS standard librement accessibles et couramment utilisés par différents fabricants lorsque le système interagit avec le réseau téléphonique commuté (RTC).

412.8.4 Messagerie vocale et autres systèmes de messagerie

Lorsqu’ils sont fournis, les systèmes de messagerie vocale, de réception automatique, de réponse vocale interactive et d’identification de l’appelant doivent être utilisables avec un ATS.

413.1 Généralités

Lorsque les TIC affichent ou traitent des vidéos avec synchronisation sonore, elles doivent fournir une technologie de traitement des sous-titres codés conforme à la clause 413.1.1 ou 413.1.2.

414.1 Généralités

Lorsque les TIC affichent ou traitent des vidéos avec synchronisation sonore, elles doivent fournir une technologie de traitement des descriptions audio conforme à la clause 414.1.1 ou 414.1.2.

415.1 Généralités

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec synchronisation sonore, elles doivent permettre à l’utilisateur de contrôler les sous-titres et les descriptions audio conformes à la clause 415.1.

EXCEPTION : Les dispositifs à usage personnel n’ont pas à être conformes à la clause 415.1 à condition que les sous-titres et les descriptions audio puissent être activés par les paramètres de la plateforme à l’échelle du système.

502.1 Généralités

Le logiciel doit interagir avec la technologie d’assistance et être conforme à la clause 502.

EXCEPTION : Les TIC conformes à la clause 402 n’ont pas à être conformes à la clause 502.

502.4 Caractéristiques d’accessibilité de la plateforme

Les plateformes et les logiciels de plateforme doivent être conformes aux exigences de la norme ANSI/HFES 200.2, Human Factors Engineering of Software User interfaces — Part 2: Accessibility (2008) (incorporée par renvoi, voir l’article 702.4.1) énumérées ci-dessous :

4. L’article 10.6.7 permet aux utilisateurs de choisir un équivalent visuel pour la sortie audio.³¹

502.4 Caractéristiques d’accessibilité de la plateforme

Les plateformes et les logiciels de plateforme doivent être conformes aux exigences de la norme ANSI/HFES 200.2, Human Factors Engineering of Software User interfaces — Part 2: Accessibility (2008) (incorporée par renvoi, voir l’article 702.4.1) énumérées ci-dessous :

5. L’article 10.6.8 synchronise les équivalents audios pour les événements visuels.³²

502.4 Caractéristiques d’accessibilité de la plateforme

Les plateformes et les logiciels de plateforme doivent être conformes aux exigences de la norme ANSI/HFES 200.2, Human Factors Engineering of Software User interfaces — Part 2: Accessibility (2008) (incorporée par renvoi, voir l’article 702.4.1) énumérées ci-dessous :

6. L’article 10.6.9 fournit des services de sortie vocale.³³

504.2.2 Exportation de fichier PDF

Les outils-auteurs capables d’exporter des fichiers PDF qui sont conformes à la norme ISO 32000-1:2008 (PDF 1.7) doivent également pouvoir exporter des fichiers PDF conformes à la norme ANSI/AIIM/ISO 14289-1:2016 (PDF/UA-1) (incorporée par renvoi, voir l’article 702.3.1).³⁴

4.2.11 Confidentialité

Lorsque les TIC fournissent des fonctions d’accessibilité, elles préservent la vie privée des utilisateurs de ces fonctions au même niveau que celle des autres utilisateurs.

REMARQUE : Permettre la connexion de casques d’écoute personnels pour une écoute privée, ne pas fournir une version parlée des caractères masqués et permettre à l’utilisateur de contrôler les données juridiques, financières et personnelles sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.11 Confidentialité

Lorsque les TIC fournissent des fonctions d’accessibilité, elles préservent la vie privée des utilisateurs de ces fonctions au même niveau que celle des autres utilisateurs.

REMARQUE : Permettre la connexion de casques d’écoute personnels pour une écoute privée, ne pas fournir une version parlée des caractères masqués et permettre à l’utilisateur de contrôler les données juridiques, financières et personnelles sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.11 Confidentialité

Lorsque les TIC fournissent des fonctions d’accessibilité, elles préservent la vie privée des utilisateurs de ces fonctions au même niveau que celle des autres utilisateurs.

REMARQUE : Permettre la connexion de casques d’écoute personnels pour une écoute privée, ne pas fournir une version parlée des caractères masqués et permettre à l’utilisateur de contrôler les données juridiques, financières et personnelles sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.11 Confidentialité

Lorsque les TIC fournissent des fonctions d’accessibilité, elles préservent la vie privée des utilisateurs de ces fonctions au même niveau que celle des autres utilisateurs.

REMARQUE : Permettre la connexion de casques d’écoute personnels pour une écoute privée, ne pas fournir une version parlée des caractères masqués et permettre à l’utilisateur de contrôler les données juridiques, financières et personnelles sont des exemples de caractéristiques de conception qui peuvent contribuer au respect de cette clause.

4.2.9 Réduction au minimum du risque de provoquer des crises photosensibles

Lorsque les TIC prévoient des modes de fonctionnement visuels, elles fournissent au moins un mode de fonctionnement qui réduit au minimum le risque de provoquer des crises photosensibles.

REMARQUE : La limitation de la zone et du nombre de flashs par seconde peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.9 Réduction au minimum du risque de provoquer des crises photosensibles

Lorsque les TIC prévoient des modes de fonctionnement visuels, elles fournissent au moins un mode de fonctionnement qui réduit au minimum le risque de provoquer des crises photosensibles.

REMARQUE : La limitation de la zone et du nombre de flashs par seconde peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.9 Réduction au minimum du risque de provoquer des crises photosensibles

Lorsque les TIC prévoient des modes de fonctionnement visuels, elles fournissent au moins un mode de fonctionnement qui réduit au minimum le risque de provoquer des crises photosensibles. Ceci est essentiel pour les utilisateurs chez qui des crises photosensibles peuvent être déclenchées.

REMARQUE : La limitation de la zone et du nombre de flashs par seconde peut contribuer au respect de cette clause.

4.2.9 Réduction au minimum du risque de provoquer des crises photosensibles

Lorsque les TIC prévoient des modes de fonctionnement visuels, elles fournissent au moins un mode de fonctionnement qui réduit au minimum le risque de provoquer des crises photosensibles. Ceci est essentiel pour les utilisateurs chez qui des crises photosensibles peuvent être déclenchées.

REMARQUE : La limitation de la zone et du nombre de flashs par seconde peut contribuer au respect de cette clause.

5.1.2.1 Fonctions restreintes

Lorsque les TIC ont des fonctions restreintes, elles doivent satisfaire aux exigences énoncées dans les clauses 5.2 à 13, selon le cas.

REMARQUE 1 : Les TIC peuvent restreindre certaines de ses fonctions, mais pas toutes. Seules les fonctions restreintes doivent se conformer aux exigences de la clause 5.1.

REMARQUE 2 : Les exigences de la présente clause remplacent celles des clauses 5.2 à 13 qui indiquent expressément qu’elles ne s’appliquent pas aux fonctions restreintes. Cela peut être dû au fait qu’elles concernent la compatibilité avec les technologies d’assistance ou la capacité de l’utilisateur de régler les paramètres d’accessibilité du système dans les produits aux fonctions restreintes (p. ex. les produits qui empêchent l’accès au panneau de commande des paramètres du système).

5.1.2.1 Fonctions restreintes

Lorsque les TIC ont des fonctions restreintes, elles doivent satisfaire aux exigences énoncées dans les clauses 5.2 à 13, selon le cas.

REMARQUE 1 : Les TIC peuvent restreindre certaines de ses fonctions, mais pas toutes. Seules les fonctions restreintes doivent se conformer aux exigences de la clause 5.1.

REMARQUE 2 : Les exigences de la présente clause remplacent celles des clauses 5.2 à 13 qui indiquent expressément qu’elles ne s’appliquent pas aux fonctions restreintes. Cela peut être dû au fait qu’elles concernent la compatibilité avec les technologies d’assistance ou la capacité de l’utilisateur de régler les paramètres d’accessibilité du système dans les produits aux fonctions restreintes (p. ex. les produits qui empêchent l’accès au panneau de commande des paramètres du système).

5.1.2.1 Fonctions restreintes

Lorsque les TIC ont des fonctions restreintes, elles doivent satisfaire aux exigences énoncées dans les clauses 5.2 à 13, selon le cas.

REMARQUE 1 : Les TIC peuvent restreindre certaines de ses fonctions, mais pas toutes. Seules les fonctions restreintes doivent se conformer aux exigences de la clause 5.1.

REMARQUE 2 : Les exigences de la présente clause remplacent celles des clauses 5.2 à 13 qui indiquent expressément qu’elles ne s’appliquent pas aux fonctions restreintes. Cela peut être dû au fait qu’elles concernent la compatibilité avec les technologies d’assistance ou la capacité de l’utilisateur de régler les paramètres d’accessibilité du système dans les produits aux fonctions restreintes (p. ex. les produits qui empêchent l’accès au panneau de commande des paramètres du système).

5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC ne doivent pas lire automatiquement, en même temps, toute sortie audible interférente d’une durée supérieure à trois secondes.

5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC ne doivent pas lire automatiquement, en même temps, toute sortie audible interférente d’une durée supérieure à trois secondes.

5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC ne doivent pas lire automatiquement, en même temps, toute sortie audible interférente d’une durée supérieure à trois secondes.

5.1.3.10 Sortie sonore non interférente

Lorsque la sortie sonore est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, les TIC ne doivent pas lire automatiquement, en même temps, toute sortie audible interférente d’une durée supérieure à trois secondes.

5.1.3.14 Langues parlées

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit être dans la même langue humaine que le contenu affiché fourni, sauf :

1. pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement;
2. lorsque le contenu est généré à l’extérieur et n’est pas sous le contrôle du fournisseur de TIC, La clause 5.1.3.14 n’est pas tenue de s’appliquer aux langues non prises en charge par le synthétiseur vocal de TIC;
3. pour les langues affichées qui ne peuvent pas être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel;
4. lorsque l’utilisateur choisit explicitement une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

5.1.3.14 Langues parlées

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit être dans la même langue humaine que le contenu affiché fourni, sauf :

1. pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement;
2. lorsque le contenu est généré à l’extérieur et n’est pas sous le contrôle du fournisseur de TIC, La clause 5.1.3.14 n’est pas tenue de s’appliquer aux langues non prises en charge par le synthétiseur vocal de TIC;
3. pour les langues affichées qui ne peuvent pas être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel;
4. lorsque l’utilisateur choisit explicitement une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

5.1.3.14 Langues parlées

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit être dans la même langue humaine que le contenu affiché fourni, sauf :

1. pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement;
2. lorsque le contenu est généré à l’extérieur et n’est pas sous le contrôle du fournisseur de TIC, la présente clause 5.1.3.14 n’est pas tenue de s’appliquer aux langues non prises en charge par le synthétiseur vocal de TIC;
3. pour les langues affichées qui ne peuvent pas être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel;
4. lorsque l’utilisateur choisit explicitement une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

5.1.3.14 Langues parlées

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte, la sortie vocale doit être dans la même langue humaine que le contenu affiché fourni, sauf :

1. pour les noms propres, les termes techniques, les mots d’une langue indéterminée et les mots ou expressions qui font maintenant partie de la langue vernaculaire du texte qui les entoure immédiatement;
2. lorsque le contenu est généré à l’extérieur et n’est pas sous le contrôle du fournisseur de TIC, la présente clause 5.1.3.14 n’est pas tenue de s’appliquer aux langues non prises en charge par le synthétiseur vocal de TIC;
3. pour les langues affichées qui ne peuvent pas être sélectionnées à l’aide d’un accès non visuel;
4. lorsque l’utilisateur choisit explicitement une langue vocale différente de la langue du contenu affiché.

5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’une erreur de saisie est automatiquement détectée, la sortie vocale doit identifier et décrire l’élément qui est en erreur.

5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’une erreur de saisie est automatiquement détectée, la sortie vocale doit identifier et décrire l’élément qui est en erreur.

5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’une erreur de saisie est automatiquement détectée, la sortie vocale doit identifier et décrire l’élément qui est en erreur.

5.1.3.15 Détermination non visuelle des erreurs

Lorsque la sortie vocale est fournie en tant qu’accès non visuel à une fonction restreinte et qu’une erreur de saisie est automatiquement détectée, la sortie vocale doit identifier et décrire l’élément qui est en erreur.

5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Lorsque des renseignements audio préenregistrés sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, les TIC doivent fournir des renseignements visuels équivalents aux résultats sonores préenregistrés.

REMARQUE : Ce renseignement visuel peut prendre la forme de sous-titre ou de transcriptions textuelles.

5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Lorsque des renseignements audio préenregistrés sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, les TIC doivent fournir des renseignements visuels équivalents aux résultats sonores préenregistrés.

REMARQUE : Ce renseignement visuel peut prendre la forme de sous-titre ou de transcriptions textuelles.

5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Où des renseignements audio sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, les TIC doivent fournir des renseignements visuels équivalents aux résultats sonores.

REMARQUE : Ce renseignement visuel peut prendre la forme de sous-titre ou de transcriptions textuelles.

5.1.5 Sortie visuelle pour renseignement audio

Où des renseignements audio sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes des TIC, les TIC doivent fournir des renseignements visuels équivalents aux résultats sonores.

REMARQUE : Ce renseignement visuel peut prendre la forme de sous-titre ou de transcriptions textuelles.

5.1.6.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier, toutes les fonctions doivent pouvoir fonctionner sans vision, comme l’exige la clause 5.1.3.

5.1.6.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier, toutes les fonctions doivent pouvoir fonctionner sans vision, comme l’exige la clause 5.1.3.

5.1.6.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier, toutes les fonctions doivent pouvoir fonctionner sans vision, comme l’exige la clause 5.1.3.

5.1.6.1 Fonction restreinte

Lorsque la fonction des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier, toutes les fonctions doivent pouvoir fonctionner sans vision, comme l’exige la clause 5.1.3.

5.1.6.2 Focus de la saisie

Lorsque la fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier et que le focus de la saisie peut être déplacé vers un élément d’interface utilisateur, il doit être possible d’éloigner le focus de la saisie de cet élément en utilisant le même mécanisme, afin d’éviter de piéger le focus de la saisie.

5.1.6.2 Focus de la saisie

Lorsque la fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier et que le focus de la saisie peut être déplacé vers un élément d’interface utilisateur, il doit être possible d’éloigner le focus de la saisie de cet élément en utilisant le même mécanisme, afin d’éviter de piéger le focus de la saisie.

5.1.6.2 Focus de la saisie

Lorsque la fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier et que le focus de la saisie peut être déplacé vers un élément d’interface utilisateur, il doit être possible d’éloigner le focus de la saisie cet élément en utilisant le même mécanisme, afin d’éviter de piéger le focus de la saisie.

5.1.6.2 Focus de la saisie

Lorsque la fonctionnalité des TIC est restreinte aux claviers ou aux interfaces clavier et que le focus de la saisie peut être déplacé vers un élément d’interface utilisateur, il doit être possible d’éloigner le focus de la saisie de cet élément en utilisant le même mécanisme, afin d’éviter de piéger le focus de la saisie.

55.1.7 Accès sans capacité vocale

Lorsque la capacité vocale est nécessaire pour faire fonctionner des fonctions restreintes des TIC, celles-ci doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un autre mécanisme de saisie ne nécessitant pas la capacité vocale.

55.1.7 Accès sans capacité vocale

Lorsque la capacité vocale est nécessaire pour faire fonctionner des fonctions restreintes des TIC, celles-ci doivent prévoir au moins un mode de fonctionnement utilisant un autre mécanisme de saisie ne nécessitant pas la capacité vocale.

6.2.1.1 Communication par TTR

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle pour un contexte d’utilisation particulière, les TIC permettent à un utilisateur de communiquer avec un autre utilisateur par TTR.

REMARQUE 1 : La capacité de TTR peut être réglée par défaut ou ajoutée.

REMARQUE 2 : La fourniture des communications par TTR peut nécessiter des services, du matériel ou des logiciels supplémentaires qui peuvent être fournis séparément ou ensemble.

6.2.1.1 Communication par TTR

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle pour un contexte d’utilisation particulière, les TIC permettent à un utilisateur de communiquer avec un autre utilisateur par TTR.

REMARQUE 1 : La capacité de TTR peut être réglée par défaut ou ajoutée.

REMARQUE 2 : La fourniture des communications par TTR peut nécessiter des services, du matériel ou des logiciels supplémentaires qui peuvent être fournis séparément ou ensemble.

6.2.1.1 Communication par TTR

Lorsque le mode des TIC prévoit un moyen de communication vocale bidirectionnelle, les TIC doivent fournir un moyen de communication vocale bidirectionnelle par TTR, sauf si cela nécessite des modifications de conception pour ajouter du matériel d'entrée ou de sortie aux TIC.

REMARQUE 1 : Cette exigence inclut les produits qui ne sont pas dotés de fonctionnalités d’affichage physique ou de saisie de texte mais qui ont la capacité de se connecter à des périphériques qui possèdent de telles fonctionnalités. Elle inclut également les TIC intermédiaires situés entre les points finaux de la communication.

REMARQUE 2 : Il n’est pas nécessaire d’ajouter : un écran matériel, un clavier matériel ou du matériel pour permettre de se connecter à un écran ou à un clavier, filaire ou sans fil, si ce matériel n’est normalement pas fourni.

REMARQUE 3 : Aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation T.140 de l’UIT-T est largement utilisée.

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

6.2.1.1 Communication par TTR

Lorsque le mode des TIC prévoit un moyen de communication vocale bidirectionnelle, les TIC doivent fournir un moyen de communication vocale bidirectionnelle par TTR, sauf si cela nécessite des modifications de conception pour ajouter du matériel d'entrée ou de sortie aux TIC.

REMARQUE 1 : Cette exigence inclut les produits qui ne sont pas dotés de fonctionnalités d’affichage physique ou de saisie de texte mais qui ont la capacité de se connecter à des périphériques qui possèdent de telles fonctionnalités. Elle inclut également les TIC intermédiaires situés entre les points finaux de la communication.

REMARQUE 2 : Il n’est pas nécessaire d’ajouter : un écran matériel, un clavier matériel ou du matériel pour permettre de se connecter à un écran ou à un clavier, filaire ou sans fil, si ce matériel n’est normalement pas fourni.

REMARQUE 3 : Aux fins de l’interopérabilité, la Recommandation T.140 de l’UIT-T est largement utilisée.

6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle pour un contexte d’utilisation particulière et permettent à un utilisateur de communiquer avec un autre utilisateur par TTR, elles prévoient un mécanisme permettant de choisir un mode de fonctionnement qui permet la communication vocale et textuelle simultanée.

REMARQUE : le fonctionnement simultané de la communication vocale et de la communication par TTR peut permettre que la communication par TTR remplace ou prenne en charge la communication vocale et d’autres renseignements tels que les numéros, les montants en devises et l’épellation des noms.

6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Lorsque les TIC permettent la communication vocale bidirectionnelle pour un contexte d’utilisation particulière et permettent à un utilisateur de communiquer avec un autre utilisateur par TTR, elles prévoient un mécanisme permettant de choisir un mode de fonctionnement qui permet la communication vocale et textuelle simultanée.

REMARQUE : le fonctionnement simultané de la communication vocale et de la communication par TTR peut permettre que la communication par TTR remplace ou prenne en charge la communication vocale et d’autres renseignements tels que les numéros, les montants en devises et l’épellation des noms.

6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Lorsque les TIC prévoient un moyen de communication vocale bidirectionnelle et permettent aux utilisateurs de communiquer par TTR, elles doivent permettre la communication vocale et textuelle simultanément par l’intermédiaire d’une connexion utilisateur unique.

REMARQUE 1 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, comme dans un système de conférence, il est permis (mais pas obligatoire ou nécessairement recommandé) que le TTR soit traité dans un champ d’affichage unique et que « la prise de parole à tour de rôle » soit nécessaire afin d’éviter toute confusion (de la même manière que la prise de parole à tour de rôle est requise pour ceux qui présentent ou parlent moyennant une capacité vocale).

REMARQUE 2 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, la pratique exemplaire consiste à lever la main pour que les utilisateurs de capacité vocale et les utilisateurs du TTR soient traités de la même manière, afin que les utilisateurs de capacité vocale et de TTR soient placés dans la même file d’attente.

REMARQUE 3 : Dans le cas d’un système de conférence entre plusieurs participants dont l’une des fonctions est le clavardage – le TTR (tout comme la capacité vocale) est généralement séparé de la fonction de clavardage pour que celle-ci n’interfère pas avec le TTR (c.-à-d. les personnes peuvent envoyer des messages dans la zone de clavardage pendant qu’une personne présente des renseignements ou parle avec le TTR – de la même manière que les personnes s’envoient des messages en utilisant la fonction de clavardage pendant que des personnes utilisent la capacité vocale pour parler). Les utilisateurs de TTR utiliseraient alors le TTR pour présenter des renseignements et la fonction de clavardage pour envoyer des messages pendant que les autres présentent des renseignements (par la capacité vocale ou le TTR).

REMARQUE 4 : La possibilité de faire fonctionner la capacité vocale et le TTR simultanément (et séparément de la fonction de clavardage) peut également permettre à la zone de TTR de prendre en charge le sous-titrage lorsque quelqu’un parle (et elle n’est donc pas utilisée pour le TTR puisque ce n’est pas au tour de l’utilisateur du TTR de prendre la parole).

REMARQUE 5 : Lorsque le logiciel côté serveur tout comme le matériel et les logiciels locaux sont nécessaires pour fournir la communication vocale, mais qu’aucune partie ne peut prendre en charge la communication vocale sans l’autre et qu’elles sont vendues comme une seule unité pour la fonction de communication vocale, les composants des logiciels locaux et du serveur sont considérés comme un seul produit.

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

6.2.1.2 Voix et texte simultanés

Lorsque les TIC prévoient un moyen de communication vocale bidirectionnelle et permettent aux utilisateurs de communiquer par TTR, elles doivent permettre la communication vocale et textuelle simultanément par l’intermédiaire d’une connexion utilisateur unique.

REMARQUE 1 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, comme dans un système de conférence, il est permis (mais pas obligatoire ou nécessairement recommandé) que le TTR soit traité dans un champ d’affichage unique et que « la prise de parole à tour de rôle » soit nécessaire afin d’éviter toute confusion (de la même manière que la prise de parole à tour de rôle est requise pour ceux qui présentent ou parlent moyennant une capacité vocale).

REMARQUE 2 : Dans le cas d’une communication entre plusieurs participants, la pratique exemplaire consiste à lever la main pour que les utilisateurs de capacité vocale et les utilisateurs du TTR soient traités de la même manière, afin que les utilisateurs de capacité vocale et de TTR soient placés dans la même file d’attente.

REMARQUE 3 : Dans le cas d’un système de conférence entre plusieurs participants dont l’une des fonctions est le clavardage – le TTR (tout comme la capacité vocale) est généralement séparé de la fonction de clavardage pour que celle-ci n’interfère pas avec le TTR (c.-à-d. les personnes peuvent envoyer des messages dans la zone de clavardage pendant qu’une personne présente des renseignements ou parle avec le TTR – de la même manière que les personnes s’envoient des messages en utilisant la fonction de clavardage pendant que des personnes utilisent la capacité vocale pour parler). Les utilisateurs de TTR utiliseraient alors le TTR pour présenter des renseignements et la fonction de clavardage pour envoyer des messages pendant que les autres présentent des renseignements (par la capacité vocale ou le TTR).

REMARQUE 4 : La possibilité de faire fonctionner la capacité vocale et le TTR simultanément (et séparément de la fonction de clavardage) peut également permettre à la zone de TTR de prendre en charge le sous-titrage lorsque quelqu’un parle (et elle n’est donc pas utilisée pour le TTR puisque ce n’est pas au tour de l’utilisateur du TTR de prendre la parole).

REMARQUE 5 : Lorsque le logiciel côté serveur tout comme le matériel et les logiciels locaux sont nécessaires pour fournir la communication vocale, mais qu’aucune partie ne peut prendre en charge la communication vocale sans l’autre et qu’elles sont vendues comme une seule unité pour la fonction de communication vocale, les composants des logiciels locaux et du serveur sont considérés comme un seul produit.

6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Lorsque les TIC sont dotées de capacités d’envoi et de réception de TTR, l’affichage du texte envoyé doit être visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.

6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Lorsque les TIC sont dotées de capacités d’envoi et de réception de TTR, l’affichage du texte envoyé doit être visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.

6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Lorsque les TIC sont dotées de capacités d’envoi et de réception de TTR, l’affichage du texte envoyé doit être visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.

REMARQUE : La possibilité pour l’utilisateur de choisir entre l’affichage du texte d’envoi et de réception sur une ligne ou séparément, et avec des options de sélection, permet aux utilisateurs d’afficher le TTR dans le format qui leur convient le mieux. Cela permettrait aux utilisateurs de texte en braille d’utiliser un seul champ et d’intervenir à tour de rôle, mais aussi de faire apparaître le texte de la manière séquentielle dont ils peuvent avoir besoin ou qu’ils préfèrent.

6.2.2.1 Affichage visuellement reconnaissable

Lorsque les TIC sont dotées de capacités d’envoi et de réception de TTR, l’affichage du texte envoyé doit être visuellement différenciable et séparé de l’affichage du texte reçu.

REMARQUE : La possibilité pour l’utilisateur de choisir entre l’affichage du texte d’envoi et de réception sur une ligne ou séparément, et avec des options de sélection, permet aux utilisateurs d’afficher le TTR dans le format qui leur convient le mieux. Cela permettrait aux utilisateurs de texte en braille d’utiliser un seul champ et d’intervenir à tour de rôle, mais aussi de faire apparaître le texte de la manière séquentielle dont ils peuvent avoir besoin ou qu’ils préfèrent.

6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Lorsque les TIC présentent des capacités d’envoi et de réception de TTR, la direction de l’envoi et de la réception du texte doit pouvoir être déterminée par un programme informatique, à moins que la fonction de TTR soit une fonctionnalité restreinte.

REMARQUE : Le but de la clause 6.2.2.2 est de permettre aux lecteurs d’écran de différencier le texte entrant du texte sortant lorsque la fonction de TTR est utilisée.

6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Lorsque les TIC présentent des capacités d’envoi et de réception de TTR, la direction de l’envoi et de la réception du texte doit pouvoir être déterminée par un programme informatique, à moins que la fonction de TTR soit une fonctionnalité restreinte.

REMARQUE : Le but de cette clause est de permettre aux lecteurs d’écran de différencier le texte entrant du texte sortant lorsque la fonction de TTR est utilisée.

6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Lorsque les TIC présentent des capacités d’envoi et de réception de TTR, la direction de l’envoi et de la réception du texte doit pouvoir être déterminée par un programme informatique, à moins que la fonction de TTR soit mise en œuvre en tant que fonctionnalité restreinte.

REMARQUE : Cette clause permet aux lecteurs d’écran de différencier le texte entrant du texte sortant lorsque la fonction de TTR est utilisée.

Changement fonctionnel

Reformulation stylistique

6.2.2.2 Direction d’envoi et de réception déterminable par un programme informatique

Lorsque les TIC présentent des capacités d’envoi et de réception de TTR, la direction de l’envoi et de la réception du texte doit pouvoir être déterminée par un programme informatique, à moins que la fonction de TTR soit mise en œuvre en tant que fonctionnalité restreinte.

REMARQUE : Cette clause permet aux lecteurs d’écran de différencier le texte entrant du texte sortant lorsque la fonction de TTR est utilisée.

6.2.2.3 Identification des interlocuteurs

Lorsque les TIC sont dotées de capacités de TTR et offrent l’identification des interlocuteurs par capacité vocale, elles doivent fournir l’identification des interlocuteurs pour le TTR.

REMARQUE : Cela est nécessaire pour permettre aux participants utilisant la fonction de capacité vocale comme ceux utilisant la fonction de TTR de savoir qui communique à un moment donné, que ce soit par TTR ou capacité vocale.

6.2.2.3 Identification des interlocuteurs

Lorsque les TIC sont dotées de capacités de TTR et offrent l’identification des interlocuteurs par capacité vocale, elles doivent fournir l’identification des interlocuteurs pour le TTR.

REMARQUE : Cela est nécessaire pour permettre aux participants utilisant la fonction de capacité vocale comme ceux utilisant la fonction de TTR de savoir qui communique à un moment donné, que ce soit par TTR ou capacité vocale.

6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTR

Lorsque les TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelle et qu’elles sont dotées de capacités de TTR, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio à l’écran.

REMARQUE 1 : L’indicateur visuel peut être une position de caractère simple sur l’écran qui clignote pour refléter l’activité audio, ou la présentation des renseignements d’une autre manière qui peut être à la fois visible par les utilisateurs voyants et transmis aux utilisateurs sourds-aveugles qui utilisent un écran braille.

REMARQUE 2 : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

6.2.2.4 Indicateur visuel de l’audio avec TTR

Lorsque les TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelle et qu’elles sont dotées de capacités de TTR, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio à l’écran.

REMARQUE 1 : L’indicateur visuel peut être une position de caractère simple sur l’écran qui clignote pour refléter l’activité audio, ou la présentation des renseignements d’une autre manière qui peut être à la fois visible par les utilisateurs voyants et transmis aux utilisateurs sourds-aveugles qui utilisent un écran braille.

REMARQUE 2 : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

6.2.3 Interopérabilité

Lorsque les TIC dotées d’une fonction de TTR fonctionnent avec d’autres TIC dotées d’une fonction de TTR (comme l’exige 6.2.1.1), elles doivent prendre en charge au moins un des quatre mécanismes d’interopérabilité de TTR décrits ci-dessous :

1. l’interopérabilité des TIC sur le réseau téléphonique commuté (RTC), avec d’autres TIC qui se raccordent directement au RTC, comme le décrit la Recommandation V.18 de l’UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie texte à l’interface du RTC;
2. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initiation de session (SIP) et du texte en temps réel conforme à RFC 4103;
3. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC dotées de TTR conformes aux protocoles du sous-système multimédia IP (IMS) conformément aux spécifications TS 126 114, TS 122 173 et TS 134 229;
4. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible. Cette spécification commune comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères.

6.2.3 Interopérabilité

Lorsque les TIC dotées d’une fonction de TTR fonctionnent avec d’autres TIC dotées d’une fonction de TTR (comme l’exige la clause 6.2.1.1), elles doivent prendre en charge au moins un des quatre mécanismes d’interopérabilité de TTR décrits ci-dessous :

1. l’interopérabilité des TIC sur le réseau téléphonique commuté (RTC), avec d’autres TIC qui se raccordent directement au RTC, comme le décrit la Recommandation V.18 de l’UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie texte à l’interface du RTC;
2. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initiation de session (SIP) et du texte en temps réel conforme à RFC 4103 de l’IETF;
3. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC dotées de TTR conformes aux protocoles du sous-système multimédia IP (IMS) conformément aux spécifications TS 126 114, TS 122 173 et TS 134 229 de l’ETSI;
4. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible. Cette spécification commune comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

6.2.3 Interopérabilité

Lorsque les TIC dotées d’une fonction de TTR fonctionnent avec d’autres TIC dotées d’une fonction de TTR (comme l’exige la clause 6.2.1.1), elles doivent prendre en charge au moins un des quatre mécanismes d’interopérabilité de TTR applicables décrits ci-dessous :

1. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC raccordées directement au réseau téléphonique commuté (RTC), utilisant la Recommandation V.18 de l’UIT-T ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie texte à l’interface du RTC;
2. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initiation de session (SIP) et du TTR en temps réel conforme à RFC 4103. Pour l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’ensemble des protocoles spécifiés dans TS 126 114, TS 122 173 et TS 134 229 de l’ETSI décrivent la façon dont RFC 4103 de l’IETF s’appliquerait;
3. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant des technologies autres que a ou b, ci-dessus, utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible pour les environnements dans lesquels ils fonctionneront. Cette spécification commune comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères.
4. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant une norme pour TTR qui a été mise en place aux fins d’utilisation dans un des environnements susmentionnés, et qui est compatible avec toutes les autres TIC actives qui prennent en charge la capacité vocale et le TTR dans l’environnement en question.

REMARQUE 1 : En pratique, de nouvelles normes sont mises en place comme un autre codec ou protocole, pris en charge parallèlement à la norme commune existante et utilisé lorsqu’il est compatible avec tous les composants de bout en bout, lorsque le développement technologique, associé à d’autres raisons, dont le développement sociétal et la rentabilité, peut rendre d’autres normes obsolètes.

REMARQUE 2 : Lorsque plusieurs technologies sont utilisées pour fournir la communication vocale, plusieurs mécanismes d’interopérabilité peuvent être nécessaires pour garantir que tous les utilisateurs peuvent utiliser le TTR.

EXEMPLE : Un système de conférence prenant en charge la communication vocale par une connexion Internet peut fournir une communication par TTR par une connexion Internet au moyen d’une méthode TTR exclusive (option c). Toutefois, que la méthode TTR soit libre ou exclusive, si le système de conférence offre aussi la communication par téléphone, il devra également prendre en charge les options a ou b pour garantir que le TTR est pris en charge par la connexion par téléphone.

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

6.2.3 Interopérabilité

Lorsque les TIC dotées d’une fonction de TTR fonctionnent avec d’autres TIC dotées d’une fonction de TTR (comme l’exige la clause 6.2.1.1), elles doivent prendre en charge au moins un des quatre mécanismes d’interopérabilité de TTR applicables décrits ci-dessous :

1. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC raccordées directement au réseau téléphonique commuté (RTC), utilisant la Recommandation V.18 de l’UIT-T [i.23] ou l’une de ses annexes pour les signaux de téléphonie texte à l’interface du RTC;
2. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC à l’aide de la technologie Voix sur IP (VoIP) dotée du protocole d’initiation de session (SIP) et du TTR en temps réel conforme à RFC 4103 [i.13] . Pour l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant le sous-système multimédia IP (IMS) pour mettre en œuvre VoIP, l’ensemble des protocoles spécifiés dans TS 126 114 [i.10], TS 122 173 [i.11] et TS 134 229 [i.12] de l’ETSI décrivent la façon dont RFC 4103 [i.13] de l’IETF s’appliquerait;
3. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant des technologies autres que a ou b, ci-dessus, utilisant une spécification commune pertinente et applicable pour les échanges de TTR qui est publiée et accessible pour les environnements dans lesquels ils fonctionneront. Cette spécification commune comprend une méthode permettant d’indiquer la perte ou la corruption de caractères;
4. l’interopérabilité des TIC avec d’autres TIC utilisant une norme pour TTR qui a été mise en place aux fins d’utilisation dans un des environnements susmentionnés, et qui est compatible avec toutes les autres TIC actives qui prennent en charge la capacité vocale et le TTR dans l’environnement en question.

REMARQUE 1 : En pratique, de nouvelles normes sont mises en place comme un autre codec ou protocole, pris en charge parallèlement à la norme commune existante et utilisé lorsqu’il est compatible avec tous les composants de bout en bout, lorsque le développement technologique, associé à d’autres raisons, dont le développement sociétal et la rentabilité, peut rendre d’autres normes obsolètes.

REMARQUE 2 : Lorsque plusieurs technologies sont utilisées pour fournir la communication vocale, plusieurs mécanismes d’interopérabilité peuvent être nécessaires pour garantir que tous les utilisateurs peuvent utiliser le TTR.

EXEMPLE : Un système de conférence prenant en charge la communication vocale par une connexion Internet peut fournir une communication par TTR par une connexion Internet au moyen d’une méthode TTR exclusive (option c). Toutefois, que la méthode TTR soit libre ou exclusive, si le système de conférence offre aussi la communication par téléphone, il devra également prendre en charge les options a ou b pour garantir que le TTR est pris en charge par la connexion par téléphone.

6.2.4 Réactivité du texte en temps réel

Lorsque les TIC permettent la saisie de TTR, cette saisie est transmise au réseau des TIC prenant en charge le TTR dans un délai d’une seconde après la saisie.

REMARQUE 1 : La saisie est considérée comme ayant été exécutée lorsque l’utilisateur a saisi suffisamment de caractères pour que les TIC établissent quels caractères envoyer.

REMARQUE 2 : La saisie différera selon que le système permet d’entrer le texte mot par mot (p. ex., la conversion de la voix en texte et la saisie du texte prédictif) ou d’entrer un caractère à la fois.

6.2.4 Réactivité du texte en temps réel

Lorsque les TIC permettent la saisie de TTR, cette saisie est transmise au réseau des TIC prenant en charge le TTR dans un délai d’une seconde après la saisie.

REMARQUE 1 : La saisie est considérée comme ayant été exécutée lorsque l’utilisateur a saisi suffisamment de caractères pour que les TIC établissent quels caractères envoyer.

REMARQUE 2 : La saisie différera selon que le système permet d’entrer le texte mot par mot (p. ex., la conversion de la voix en texte et la saisie du texte prédictif) ou d’entrer un caractère à la fois.

6.2.4 Réactivité du TTR

Lorsque les TIC permettent la saisie de TTR, cette saisie est transmise au réseau des TIC ou à la plateforme sur laquelle fonctionnent les TIC dans un délai de 500 ms à compter du moment où la plus petite unité de saisie de texte fiable est accessible aux TIC aux fins de transmission. Les retards attribuables à la performance de la plateforme ou du réseau ne doivent pas être inclus dans la limite de 500 ms.

REMARQUE 1 : Pour la saisie de caractère par caractère, la « plus petite unité de saisie de texte fiable » serait un caractère.

Pour la prédiction des mots, ce serait un mot. Pour certains systèmes de reconnaissance vocale, le texte peut ne pas quitter le logiciel de reconnaissance tant qu’un mot entier (ou une expression entière) n’a pas été prononcé. Dans ce cas, la plus petite unité de saisie de texte fiable accessible aux TIC serait le mot (ou l’expression).

REMARQUE 2 : La limite de 500 ms permet de conserver en mémoire tampon les caractères avant leur transmission de sorte que la transmission caractère par caractère ne soit pas nécessaire à moins que les caractères soient générés plus lentement que 1 caractère par 500 ms.

REMARQUE 3 : Un délai de 300 ms, ou moins, produit une meilleure impression de fluidité pour l'utilisateur.

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

6.2.4 Réactivité du TTR

Lorsque les TIC permettent la saisie de TTR, cette saisie est transmise au réseau des TIC ou à la plateforme sur laquelle fonctionnent les TIC dans un délai de 500 ms à compter du moment où la plus petite unité de saisie de texte fiable est accessible aux TIC aux fins de transmission. Les retards attribuables à la performance de la plateforme ou du réseau ne doivent pas être inclus dans la limite de 500 ms.

REMARQUE 1 : Pour la saisie de caractère par caractère, la « plus petite unité de saisie de texte fiable » serait un caractère.

Pour la prédiction des mots, ce serait un mot. Pour certains systèmes de reconnaissance vocale, le texte peut ne pas quitter le logiciel de reconnaissance tant qu’un mot entier (ou une expression entière) n’a pas été prononcé. Dans ce cas, la plus petite unité de saisie de texte fiable accessible aux TIC serait le mot (ou l’expression).

REMARQUE 2 : La limite de 500 ms permet de conserver en mémoire tampon les caractères avant leur transmission de sorte que la transmission caractère par caractère ne soit pas nécessaire à moins que les caractères soient générés plus lentement que 1 caractère par 500 ms.

REMARQUE 3 : Un délai de 300 ms, ou moins, produit une meilleure impression de fluidité pour l'utilisateur.

6.4 Autres solutions de services vocaux

Lorsque les TIC permettent la communication vocale en temps réel ainsi que la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive, elles devraient permettre à l’utilisateur d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches sans recourir à l’ouïe ou à la parole.

REMARQUE : Des solutions permettant de traiter les supports sons, texte et vidéo en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

6.4 Autres solutions de services vocaux

Lorsque les TIC permettent la communication vocale en temps réel ainsi que la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive, elles devraient permettre à l’utilisateur d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches sans recourir à l’ouïe ou à la parole.

REMARQUE : Des solutions permettant de traiter les supports sons, texte et vidéo en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

6.4 Autres solutions de services vocaux

Lorsque les TIC permettent la communication vocale en temps réel ainsi que la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive, elles doivent permettre à l’utilisateur d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches sans recourir à l’ouïe ou à la parole.

REMARQUE 1 : Les tâches qui impliquent à la fois l’utilisation de l'interface et la perception des renseignements exigeraient que l'interface et les renseignements soient accessibles sans recourir à la parole ou à l’ouïe.

REMARQUE 2 : Des solutions permettant de traiter les supports sons, TTR et vidéo en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

Reformulation stylistique

6.4 Autres solutions de services vocaux

Lorsque les TIC permettent la communication vocale en temps réel ainsi que la messagerie vocale, la réception automatique ou la réponse vocale interactive, elles doivent permettre à l’utilisateur d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches sans recourir à l’ouïe ou à la parole.

REMARQUE 1 : Les tâches qui impliquent à la fois l’utilisation de l'interface et la perception des renseignements exigeraient que l'interface et les renseignements soient accessibles sans recourir à la parole ou à l’ouïe.

REMARQUE 2 : Des solutions permettant de traiter les supports sons, TTR et vidéo en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo

Lorsque les TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelle et qu’elles comprennent une fonctionnalité de vidéo en temps réel, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.

REMARQUE 1 : L’indicateur visuel peut être un simple point visuel ou lumière LED, ou d’autre type d’indicateur marche-arrêt, qui clignote pour refléter l’activité audio.

REMARQUE 2 : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

6.5.5 Indicateur visuel de l’audio avec vidéo

Lorsque les TIC prévoient une communication vocale bidirectionnelle et qu’elles comprennent une fonctionnalité de vidéo en temps réel, elles doivent fournir un indicateur visuel en temps réel de l’activité audio.

REMARQUE 1 : L’indicateur visuel peut être un simple point visuel ou lumière LED, ou d’autre type d’indicateur marche-arrêt, qui clignote pour refléter l’activité audio.

REMARQUE 2 : Sans cette indication, une personne qui n’a pas la capacité d’entendre ne sait pas quand quelqu’un parle.

6.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)

Lorsque les TIC prévoient une fonction d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de la capacité vocale, elles doivent fournir un moyen d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de signes en temps réel et de langage des signes dès qu’il est indiqué que des signes sont utilisés.

REMARQUE 1 : L’ID des interlocuteurs peut se trouver au même emplacement que celui des utilisateurs de capacité vocale dans le cas des appels avec plusieurs interlocuteurs.

REMARQUE 2 : Ce mécanisme peut être déclenché manuellement par un utilisateur ou automatiquement lorsque cela est techniquement réalisable.

6.5.6 Identification des interlocuteurs avec communication vidéo (langue des signes)

Lorsque les TIC prévoient une fonction d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de la capacité vocale, elles doivent fournir un moyen d’identification des interlocuteurs pour les utilisateurs de signes en temps réel et de langage des signes dès qu’il est indiqué que des signes sont utilisés.

REMARQUE 1 : L’ID des interlocuteurs peut se trouver au même emplacement que celui des utilisateurs de capacité vocale dans le cas des appels avec plusieurs interlocuteurs.

REMARQUE 2 : Ce mécanisme peut être déclenché manuellement par un utilisateur ou automatiquement lorsque cela est techniquement réalisable.

6.6 Autres solutions de services vidéo

Lorsque les TIC sont dotées de la communication vidéo en temps réel ainsi que d’un répondeur, d’un standard automatique ou de moyens de réponse interactifs, elles doivent permettre aux utilisateurs d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches liées à ces moyens :

1. pour des renseignements audibles, sans recourir à l’ouïe;
2. pour les commandes vocales, sans recourir à la parole;
3. pour les renseignements visuels, sans recourir à la vision.

REMARQUE : Les solutions pouvant produire des sous-titres en temps réel ou traiter du texte en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

6.6 Autres solutions de services vidéo

Lorsque les TIC sont dotées de la communication vidéo en temps réel ainsi que d’un répondeur, d’un standard automatique ou de moyens de réponse interactifs, elles doivent permettre aux utilisateurs d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches liées à ces moyens :

1. pour des renseignements audibles, sans recourir à l’ouïe;
2. pour les commandes vocales, sans recourir à la parole;
3. pour les renseignements visuels, sans recourir à la vision.

REMARQUE : Les solutions pouvant produire des sous-titres en temps réel ou traiter du texte en temps réel pourraient répondre au besoin susmentionné.

6.6 Autres solutions de services vidéo

Lorsque les TIC sont dotées de la communication vidéo en temps réel ainsi que d’un répondeur, d’un standard automatique ou de moyens de réponse interactifs, elles doivent permettre aux utilisateurs d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches liées à ces moyens :

1. pour des renseignements audibles, sans recourir à l’ouïe;
2. pour les commandes vocales, sans recourir à la parole;
3. pour les renseignements visuels, sans recourir à la vision.

REMARQUE : Les solutions pouvant produire des sous-titres en temps réel ou traiter du TTR pourraient répondre au besoin susmentionné.

6.6 Autres solutions de services vidéo

Lorsque les TIC sont dotées de la communication vidéo en temps réel ainsi que d’un répondeur, d’un standard automatique ou de moyens de réponse interactifs, elles doivent permettre aux utilisateurs d’accéder aux renseignements et d’exécuter les tâches liées à ces moyens :

1. pour des renseignements audibles, sans recourir à l’ouïe;
2. pour les commandes vocales, sans recourir à la parole;
3. pour les renseignements visuels, sans recourir à la vision.

REMARQUE : Les solutions pouvant produire des sous-titres en temps réel ou traiter du TTR pourraient répondre au besoin susmentionné.

7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, le mécanisme d’affichage des sous-titres doit préserver la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants.

7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, le mécanisme d’affichage des sous-titres doit préserver la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants.

7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, le mécanisme d’affichage des sous-titres doit préserver la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants comme suit :

• Sous-titres dans le matériel enregistré : dans les 100 ms de l’horodatage du sous-titre.
• Sous-titres en direct : dans les 100 ms suivant la disponibilité du sous-titre pour le lecteur.

7.1.2 Synchronisation des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, le mécanisme d’affichage des sous-titres doit préserver la synchronisation entre le son et les sous-titres correspondants comme suit :

• Sous-titres dans le matériel enregistré : dans les 100 ms de l’horodatage du sous-titre.
• Sous-titres en direct : dans les 100 ms suivant la disponibilité du sous-titre pour le lecteur.

7.1.4 Caractéristiques des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, elles doivent permettre à l’utilisateur d’adapter les caractéristiques affichées des sous-titres à ses besoins individuels, sauf lorsque les sous-titres sont affichés sous forme de caractères non modifiables.

REMARQUE 1 : La définition de la couleur d’arrière-plan et d’avant-plan des sous-titres, du type de police, de l’opacité de la zone d’arrière-plan des sous-titres et du contour ou de la bordure des polices peut contribuer à répondre à cette exigence.

REMARQUE 2 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples de caractères non modifiables.

7.1.4 Caractéristiques des sous-titres

Lorsque les TIC affichent des sous-titres, elles doivent permettre à l’utilisateur d’adapter les caractéristiques affichées des sous-titres à ses besoins individuels, sauf lorsque les sous-titres sont affichés sous forme de caractères non modifiables.

REMARQUE 1 : La définition de la couleur d’arrière-plan et d’avant-plan des sous-titres, du type de police, de l’opacité de la zone d’arrière-plan des sous-titres et du contour ou de la bordure des polices peut contribuer à répondre à cette exigence.

REMARQUE 2 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples de caractères non modifiables.

7.1.5 Sous-titres vocaux

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec son synchronisé, elles doivent fournir un mode de fonctionnement qui fournit une sortie vocale pour les sous-titres disponibles, sauf lorsque le contenu des sous-titres affichés ne peut être déterminé par programmation.

REMARQUE 1 : Il est préférable pour la plupart des utilisateurs de pouvoir gérer la gamme de sortie vocale pour les sous-titres vocaux indépendamment de la capacité vocale générale des TIC. Cela est possible lorsque le fichier audio avec sous-titres vocaux est reçu dans une piste audio distincte puis mixé sur l’appareil des utilisateurs finaux.

REMARQUE 2 : Présenter la piste audio distincte avec des sous-titres vocaux en synchronisme avec les sous-titres affichés améliore la compréhension des sous-titres.

REMARQUE 3 : Fournir les sous-titres sous forme de flux de texte distincts facilite la conversion des textes respectifs en audio.

REMARQUE 4 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples pour lesquels le contenu de sous-titres affichés ne peut pas être déterminé par programmation.

7.1.5 Sous-titres vocaux

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec son synchronisé, elles doivent fournir un mode de fonctionnement qui fournit une sortie vocale pour les sous-titres disponibles, sauf lorsque le contenu des sous-titres affichés ne peut être déterminé par programmation.

REMARQUE 1 : Il est préférable pour la plupart des utilisateurs de pouvoir gérer la gamme de sortie vocale pour les sous-titres vocaux indépendamment de la capacité vocale générale des TIC. Cela est possible lorsque le fichier audio avec sous-titres vocaux est reçu dans une piste audio distincte puis mixé sur l’appareil des utilisateurs finaux.

REMARQUE 2 : Présenter la piste audio distincte avec des sous-titres vocaux en synchronisme avec les sous-titres affichés améliore la compréhension des sous-titres.

REMARQUE 3 : Fournir les sous-titres sous forme de flux de texte distincts facilite la conversion des textes respectifs en audio.

REMARQUE 4 : Les sous-titres qui sont des images bitmap sont des exemples pour lesquels le contenu de sous-titres affichés ne peut pas être déterminé par programmation.

7.2.1 Lecture de la description audio

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec du son synchronisé, elles doivent fournir un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio disponible sur le canal audio par défaut.

Lorsque les technologies vidéo ne disposent pas de mécanismes explicites et distincts pour la description audio, une TIC est réputée satisfaire à cette exigence si elle permet à l'utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes audio.

REMARQUE 1 : Dans ce cas, le contenu vidéo peut inclure la description audio comme l’une des pistes audio disponibles.

REMARQUE 2 : Les descriptions audio dans les médias numériques comprennent parfois des informations permettant des descriptions plus longues que les intervalles entre les dialogues. La prise en charge de cette fonction de « description audio étendue » par les lecteurs de médias numériques est utile, en particulier pour les médias numériques qui sont visionnés personnellement.

7.2.1 Lecture de la description audio

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec du son synchronisé, elles doivent fournir un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio disponible sur le canal audio par défaut.

Lorsque les technologies vidéo ne disposent pas de mécanismes explicites et distincts pour la description audio, une TIC est réputée satisfaire à cette exigence si elle permet à l'utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes audio.

REMARQUE 1 : Dans ce cas, le contenu vidéo peut inclure la description audio comme l’une des pistes audio disponibles.

REMARQUE 2 : Les descriptions audio dans les médias numériques comprennent parfois des informations permettant des descriptions plus longues que les intervalles entre les dialogues. La prise en charge de cette fonction de « description audio étendue » par les lecteurs de médias numériques est utile, en particulier pour les médias numériques qui sont visionnés personnellement.

7.2.1 Lecture de la description audio

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec du son synchronisé, elles doivent fournir un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio disponible sur le canal audio par défaut.

Lorsque les technologies vidéo ne disposent pas de mécanismes explicites et distincts pour la description audio, une TIC est réputée satisfaire à cette exigence si elle permet à l'utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes audio.

REMARQUE 1 : Dans ce cas, le contenu vidéo peut inclure la description audio comme l’une des pistes audio disponibles.

REMARQUE 2 : Les descriptions audio dans les médias numériques comprennent parfois des informations permettant des descriptions plus longues que les intervalles entre les dialogues. La prise en charge de cette fonction de « description audio étendue » par les lecteurs de médias numériques est utile, en particulier pour les médias numériques qui sont visionnés personnellement.

7.2.1 Lecture de la description audio

Lorsque les TIC affichent des vidéos avec du son synchronisé, elles doivent fournir un mécanisme permettant de sélectionner et de lire la description audio disponible sur le canal audio par défaut.

Lorsque les technologies vidéo ne disposent pas de mécanismes explicites et distincts pour la description audio, une TIC est réputée satisfaire à cette exigence si elle permet à l'utilisateur de sélectionner et de lire plusieurs pistes audio.

REMARQUE 1 : Dans ce cas, le contenu vidéo peut inclure la description audio comme l’une des pistes audio disponibles.

REMARQUE 2 : Les descriptions audio dans les médias numériques comprennent parfois des informations permettant des descriptions plus longues que les intervalles entre les dialogues. La prise en charge de cette fonction de « description audio étendue » par les lecteurs de médias numériques est utile, en particulier pour les médias numériques qui sont visionnés personnellement.

7.2.2 Synchronisation de la description audio

Lorsque les TIC prévoient un mécanisme de lecture de la description audio, celui-ci doit préserver la synchronisation entre le contenu audio/visuel et la description audio correspondante.

7.2.2 Synchronisation de la description audio

Lorsque les TIC prévoient un mécanisme de lecture de la description audio, celui-ci doit préserver la synchronisation entre le contenu audio/visuel et la description audio correspondante.

7.2.2 Synchronisation de la description audio

Lorsque les TIC prévoient un mécanisme de lecture de la description audio, celui-ci doit préserver la synchronisation entre le contenu audio/visuel et la description audio correspondante.

7.2.2 Synchronisation de la description audio

Lorsque les TIC prévoient un mécanisme de lecture de la description audio, celui-ci doit préserver la synchronisation entre le contenu audio/visuel et la description audio correspondante.

8.3.0 Généralités

Le présent document définit les dimensions pour accéder aux TIC fixes qui peuvent être placées dans un environnement bâti, mais ne définit pas les normes de l’environnement bâti en général.

Le champ d’application inclut les TIC fixes, dont les planchers et les espaces de circulation font « partie intégrante » (généralement les kiosques et les cabines), et où il existe des plages de portée externe qui sont importantes pour le fonctionnement des TIC fixes.

Les clauses 8.3.2 à 8.3.4 précisent les limites obligatoires pour la hauteur maximale et minimale des pièces manœuvrables et des écrans.

Selon les dimensions indiquées à la figure 53 de la norme ISO 21542:2011, il est recommandé que la portée possible en hauteur soit ramenée :

• aux hauteurs minimale et maximale des pièces manœuvrables : 800 mm et 1 100 mm respectivement, et

• aux hauteurs minimale et maximale des écrans : 1 200 mm et 1 400 mm respectivement.

8.3.0 Généralités

Le présent document définit les dimensions pour accéder aux TIC fixes qui peuvent être placées dans un environnement bâti, mais ne définit pas les normes de l’environnement bâti en général.

Le champ d’application inclut les TIC fixes, dont les planchers et les espaces de circulation font « partie intégrante » (généralement les kiosques et les cabines), et où il existe des plages de portée externe qui sont importantes pour le fonctionnement des TIC fixes.

Les clauses 8.3.2 à 8.3.4 précisent les limites obligatoires pour la hauteur maximale et minimale des pièces manœuvrables et des écrans.

Selon les dimensions indiquées à la figure 53 de la norme ISO 21542:2011, il est recommandé que la portée possible en hauteur soit ramenée :

• aux hauteurs minimale et maximale des pièces manœuvrables : 800 mm et 1 100 mm respectivement, et
• aux hauteurs minimale et maximale des écrans : 1 200 mm et 1 400 mm respectivement.

8.3.2.1 Changement de niveau

Lorsqu’un dénivelé de plancher fait partie intégrante des TIC, une rampe présentant une pente d’au plus 1 : 48 doit être aménagée.

Exceptions

1. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 6,4 mm (¼ po), le dénivelé peut être vertical.
2. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 13 mm (½ po), le dénivelé peut présenter une pente d’au plus 1 : 2.

8.3.2.1 Changement de niveau

Lorsqu’un dénivelé de plancher fait partie intégrante des TIC, une rampe présentant une pente d’au plus 1 : 48 doit être aménagée.

Exceptions

1. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 6,4 mm (¼ po), le dénivelé peut être vertical.
2. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 13 mm (½ po), le dénivelé peut présenter une pente d’au plus 1 : 2.

8.3.4.1 Changement de niveau

Lorsque des TIC fixes comportent un plancher, tout dénivelé de plancher qui y est intégré doit être aménagé d’une rampe présentant une pente d’au plus 1 : 48.

Exceptions

1. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 6,4 mm (¼ po), le dénivelé peut être vertical.
2. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 13 mm (½ po), le dénivelé peut présenter une pente d’au plus 1 : 2.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.4.1 Changement de niveau

Lorsque des TIC fixes comportent un plancher, tout dénivelé de plancher qui y est intégré doit être aménagé d’une rampe présentant une pente d’au plus 1 : 48.

Exceptions

1. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 6,4 mm (¼ po), le dénivelé peut être vertical comme il est illustré à la figure 8.
2. Si le dénivelé est inférieur ou égal à 13 mm (½ po), le dénivelé peut présenter une pente d’au plus 1 : 2.

8.3.2.3.1 Généralités

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, au moins un côté complet de l’espace doit être dégagé.

8.3.2.3.1 Généralités

Lorsque l’espace d’accès fait partie intégrante des TIC, au moins un côté complet de l’espace doit être dégagé.

8.3.4.3.1 Généralités

Lorsque des TIC fixes comportent un espace d’accès, au moins un côté complet de l’espace doit être dégagé.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.4.3.1 Généralités

Lorsque des TIC fixes comportent un espace d’accès, au moins un côté complet de l’espace doit être dégagé.

8.3.2.3.2 Approche avant

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm (24 po), et lorsqu’une approche avant est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 915 mm (36 po) de largeur.

8.3.2.3.2 Approche avant

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm (24 po), et lorsqu’une approche avant est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 915 mm (36 po) de largeur.

8.3.4.3.2 Approche avant

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm (24 po), et lorsqu’une approche avant est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 915 mm (36 po) de largeur.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.4.3.2 Approche avant

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 610 mm (24 po), et lorsqu’une approche avant est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 915 mm (36 po) de largeur.

8.3.2.3.3 Approche parallèle

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po), et lorsqu’une approche parallèle est nécessaire, l’espace d’accès devrait être d’au moins 1 525 mm (60 po) de largeur.

8.3.2.3.3 Approche parallèle

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve faisant partie intégrante des TIC, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po), et lorsqu’une approche parallèle est nécessaire, l’espace d’accès devrait être d’au moins 1 525 mm (60 po) de largeur.

8.3.4.3.3 Approche parallèle

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po), et lorsqu’une approche parallèle est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 1 525 mm (60 po) de largeur.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

8.3.4.3.3 Approche parallèle

Lorsque l’espace opérationnel se trouve dans une alcôve au sein des TIC fixes, la profondeur de l’alcôve est supérieure à 380 mm (15 po), et lorsqu’une approche parallèle est nécessaire, l’espace d’accès doit être d’au moins 1 525 mm (60 po) de largeur.

8.3.5 Instructions d’installation

Lorsque les TIC doivent être installées, des instructions doivent présenter une méthode d’installation des TIC de manière à garantir que les dimensions des espaces faisant partie intégrante des TIC sont conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.4.

8.3.5 Instructions d’installation

Lorsque les TIC doivent être installées, des instructions doivent présenter une méthode d’installation des TIC de manière à garantir que les dimensions des espaces faisant partie intégrante des TIC sont conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.4.

8.3.6 Instructions d’installation

Les instructions d’installation doivent être accessibles pour toutes les TIC fixes. Ces instructions doivent donner des directives sur la façon d’installer les TIC d’une manière qui tient compte des exigences applicables en matière d’accessibilité de l’environnement bâti lorsqu’elles s’appliquent à l’installation des TIC. Lorsque de telles exigences n’existent pas, les instructions devraient exiger que les dimensions des TIC installées soient conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.5 du présent document.

Changement de numérotation

Reformulation stylistique

Mise à jour explicative

Changement fonctionnel

8.3.6 Instructions d’installation

Les instructions d’installation doivent être accessibles pour toutes les TIC fixes. Ces instructions doivent donner des directives sur la façon d’installer les TIC d’une manière qui tient compte des exigences applicables en matière d’accessibilité de l’environnement bâti lorsqu’elles s’appliquent à l’installation des TIC. Lorsque de telles exigences n’existent pas, les instructions devraient exiger que les dimensions des TIC installées soient conformes aux clauses 8.3.2 à 8.3.5 du présent document.

9.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

9.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

9.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

9.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

9.1.4.10 Redistribution

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1.

9.1.4.10 Redistribution

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1.

9.1.4.10 Redistribution

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1.

9.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

9.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

9.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est une page Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

9.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

9.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

9.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC utilisée est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

9.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

9.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

9.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est une page Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

9.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC sont une page Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur.

9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur.

9.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur.

9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur.

9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur.

9.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur.

9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom de WCAG 2.1.

9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom de WCAG 2.1.

9.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom de WCAG 2.1.

9.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement.

9.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement.

9.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement.

9.4.1.3 Messages d’état

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état.

9.4.1.3 Messages d’état

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état.

9.4.1.3 Messages d’état

Dans le cas où la technologie est une page Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état.

9.5 Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1

Outre les critères de succès de niveau AA, les Règles pour l’accessibilité des contenus Web comprennent les critères de succès pour le niveau AAA, aux clauses 9.1 à 9.4. Ces critères sont énumérés dans le tableau 9.1. Les auteurs de sites Web et les spécialistes de l’approvisionnement en matière d’accessibilité sont invités à tenir compte des critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1 qui, lorsqu’il est possible de les appliquer, peuvent fournir un accès au-delà de ce qui est requis dans le présent document.

REMARQUE : Le W3C stipule qu’« il n’est pas recommandé de se fixer le niveau AAA comme objectif à l’échelle de sites entiers car il n’est pas possible de satisfaire à tous les critères de succès du niveau AAA pour certains contenus ».

9.5 Critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1

Outre les critères de succès de niveau AA, les Règles pour l’accessibilité des contenus Web comprennent les critères de succès pour le niveau AAA, aux clauses 9.1 à 9.4. Ces critères sont énumérés dans le tableau 9.1. Les auteurs de sites Web et les spécialistes de l’approvisionnement en matière d’accessibilité sont invités à tenir compte des critères de succès de niveau AAA des WCAG 2.1 qui, lorsqu’il est possible de les appliquer, peuvent fournir un accès au-delà de ce qui est requis dans le présent document.

REMARQUE : Le W3C stipule qu’« il n’est pas recommandé de se fixer le niveau AAA comme objectif à l’échelle de sites entiers car il n’est pas possible de satisfaire à tous les critères de succès du niveau AAA pour certains contenus ».

10.2.7 Information et relations

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès. L’information, la structure et les relations véhiculées dans la présentation peuvent être déterminées à l’aide d’un programme informatique ou être disponibles sous forme de texte.

Remarque :Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.0.

10.1.3.1 Information et relations

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

10.1.3.1 Information et relations

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

REMARQUE : Lorsque les documents contiennent des types de structure non standard (rôles), il est préférable de les faire correspondre à un type de structure standard comme solution de secours pour le lecteur.

10.1.3.1 Information et relations

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

REMARQUE : Lorsque les documents contiennent des types de structure non standard (rôles), il est préférable de les faire correspondre à un type de structure standard comme solution de secours pour le lecteur.

10.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

10.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

10.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

10.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

10.1.4.10 Redistribution

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

10.1.4.10 Redistribution

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

10.1.4.10 Redistribution

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

10.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

10.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

10.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

10.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un document non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

10.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un document non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

10.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un document non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

10.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

10.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

10.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un document non Web, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC ne sont pas un document Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC ne sont pas un document Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

10.2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères

Lorsque les TIC ne sont pas un document Web, elles doivent satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

10.2.20 Clause vide

Cette clause ne contient aucune exigence. Elle est incluse afin d’aligner la numérotation des sous-clauses connexes dans les clauses 9.2, 10.2 et 11.2.

10.2.4.1 Vide

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares.

REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les documents est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs.

10.2.4.1 Vide

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares.

REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les documents est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs.

10.2.20 Clause vide

Cette clause ne contient aucune exigence. Elle est incluse afin d’aligner la numérotation des sous-clauses connexes dans les clauses 9.2, 10.2 et 11.2.

10.2.4.5 Vide

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe «Accès multiples » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents »qui sont rares.

10.2.4.5 Vide

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe «Accès multiples » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents »qui sont rares.

10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Toutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel.

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Toutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel.

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

10.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Toutes les fonctionnalités qui utilisent des gestes multipoints ou basés sur un tracé peuvent être utilisées avec un pointage à contact unique sans geste basé sur un tracé, à moins qu’un geste multipoint ou basé sur un tracé ne soit essentiel.

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :

• Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
• Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :

• Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
• Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

10.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Lorsque la TIC est un document non Web, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :

• Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
• Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

10.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

10.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

10.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

10.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

10.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

10.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

10.2.32 Clause vide

Cette clause ne contient aucune exigence. Elle est incluse afin d’aligner la numérotation des sous-clauses connexes dans les clauses 9.2, 10.2 et 11.2.

10.3.2.3 Vide

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Navigation cohérente » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares.

10.3.2.3 Vide

REMARQUE : L’exigence de la page Web connexe « Navigation cohérente » ne s’applique pas aux documents uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de documents » qui sont rares.

10.4.1.3 Messages d’état

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état.

10.4.1.3 Messages d’état

Dans le cas où la TIC est un document non Web, celle-ci doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état.

10.2.39 Positionnement des sous-titres

Lorsque la TIC est un document non Web qui contient des médias synchronisés avec des sous-titres, les sous-titres ne devraient pas cacher les renseignements pertinents dans les médias synchronisés.

10.5 Positionnement des sous-titres

Lorsque la TIC est un document non Web qui contient des médias synchronisés avec des sous-titres, les sous-titres ne devraient pas cacher les renseignements pertinents dans les médias synchronisés.

10.5 Positionnement des sous-titres

Lorsque la TIC est un document non Web qui contient des médias synchronisés avec des sous-titres, les sous-titres ne devraient pas cacher les renseignements pertinents dans les médias synchronisés.

10.5 Positionnement des sous-titres

Lorsque la TIC est un document non Web qui contient des médias synchronisés avec des sous-titres, les sous-titres ne devraient pas cacher les renseignements pertinents dans les médias synchronisés.

11.1.2.1.2.1 Préenregistrement audio uniquement (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et lorsque des renseignements auditifs préenregistrés sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes de la TIC, la fonctionnalité du logiciel qui fournit une interface utilisateur doit satisfaire à l'exigence 5.1.5 (sortie visuelle pour renseignements audio).

11.1.2.1.2.1 Préenregistrement audio uniquement (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et lorsque des renseignements auditifs préenregistrés sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes de la TIC, la fonctionnalité du logiciel qui fournit une interface utilisateur doit satisfaire à l'exigence 5.1.5 (sortie visuelle pour renseignements audio).

11.1.2.1.2.1 Préenregistrement audio uniquement (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran et lorsque des renseignements auditifs préenregistrés sont nécessaires pour permettre l’utilisation de fonctions restreintes de la TIC, la fonctionnalité du logiciel qui fournit une interface utilisateur doit satisfaire à l'exigence 5.1.5 (sortie visuelle pour renseignements audio).

11.1.2.1.2.2 Préenregistrement vidéo uniquement (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l'exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour l’information vidéo).

11.1.2.1.2.2 Préenregistrement vidéo uniquement (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l'exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour l’information vidéo).

11.1.2.1.2.2 Préenregistrement vidéo uniquement (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l'exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour l’information vidéo).

11.2.1.6 Description audio (préenregistrée)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Description audio (préenregistrée) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition WCAG 2.1 de la « description audio » indique que la description audio est également appelée « description vidéo » et « commentaire descriptif ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de rechange sont couramment utilisées à cette fin. REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère 1.2.5 Description audio (Pré-enregistrée) des WCAG 2.0, avec l’ajout de la remarque 1 ci-dessus.

11.1.2.5 Description audio (préenregistrée)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Description audio (préenregistrée) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition WCAG 2.1 de la « description audio » indique que la description audio est également appelée « description vidéo » et « commentaire descriptif ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de rechange sont couramment utilisées à cette fin.

11.1.2.5 Description audio (préenregistrée)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Description audio (préenregistrée) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition WCAG 2.1 de la « description audio » indique que la description audio est également appelée « description vidéo » et « commentaire descriptif ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de rechange sont couramment utilisées à cette fin.

11.1.2.5 Description audio (préenregistrée)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.5 Description audio (préenregistrée) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition WCAG 2.1 de la « description audio » indique que la description audio est également appelée « description vidéo » et « commentaire descriptif ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de rechange sont couramment utilisées à cette fin.

11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré – fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition WCAG 2.1 de la « description audio » indique que la description audio est également appelée « description vidéo » et « commentaire descriptif ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de rechange sont couramment utilisées à cette fin.

11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré – fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition WCAG 2.1 de la « description audio » indique que la description audio est également appelée « description vidéo » et « commentaire descriptif ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de rechange sont couramment utilisées à cette fin.

11.1.2.3.1 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (préenregistré – fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.2.3 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) des WCAG 2.1.

REMARQUE 1 : La définition WCAG 2.1 de la « description audio » indique que la description audio est également appelée « description vidéo » et « commentaire descriptif ».

REMARQUE 2 : Des pistes audio secondaires ou de rechange sont couramment utilisées à cette fin.

11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré – fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour l’information vidéo).

11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré – fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour l’information vidéo).

11.1.2.3.2 Audio-description ou version de remplacement pour un média temporel (pré-enregistré) – fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.7 (sortie vocale pour l’information vidéo).

11.2.1.7 Information et relations

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès. L’information, la structure et les relations véhiculées dans la présentation peuvent être déterminées avec un programme informatique ou être disponibles en texte.

REMARQUE 1 : Dans les logiciels, la déterminabilité par un programme informatique est le mieux réalisée par l'utilisation des services d'accessibilité fournis par les logiciels de plateforme pour permettre l'interopérabilité entre les logiciels et les technologies d'assistance et les fonctions d'accessibilité des logiciels (voir la clause 11.3 Interopérabilité avec les technologies d'assistance). REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.0, avec l’ajout de la remarque 1 ci-dessus.

11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

REMARQUE : Dans les logiciels, la déterminabilité par un programme informatique est le mieux réalisée par l'utilisation des services d'accessibilité fournis par les logiciels de plateforme pour permettre l'interopérabilité entre les logiciels et les technologies d'assistance et les fonctions d'accessibilité des logiciels (voir la clause 11.5 Interopérabilité avec les technologies d'assistance).

Changement de numérotation

Mise à jour explicative

11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

REMARQUE : Dans les logiciels, la déterminabilité par un programme informatique est le mieux réalisée par l'utilisation des services d'accessibilité fournis par les logiciels de plateforme pour permettre l'interopérabilité entre les logiciels et les technologies d'assistance et les fonctions d'accessibilité des logiciels (voir la clause 11.5 Interopérabilité avec les technologies d'assistance).

11.1.3.1.1 Information et relations (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.1 Information et relations des WCAG 2.1.

REMARQUE : Dans les logiciels, la déterminabilité par un programme informatique est le mieux réalisée par l'utilisation des services d'accessibilité fournis par les logiciels de plateforme pour permettre l'interopérabilité entre les logiciels et les technologies d'assistance et les fonctions d'accessibilité des logiciels (voir la clause 11.5 Interopérabilité avec les technologies d'assistance).

11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur restreinte aux technologies d'assistance pour la lecture d'écran et que des informations sont affichées à l'écran, elle devrait fournir des informations auditives permettant à l'utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l'écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur restreinte aux technologies d'assistance pour la lecture d'écran et que des informations sont affichées à l'écran, elle devrait fournir des informations auditives permettant à l'utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l'écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

11.1.3.1.2 Information et relations (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur restreinte aux technologies d'assistance pour la lecture d'écran et que des informations sont affichées à l'écran, elle devrait fournir des informations auditives permettant à l'utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l'écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

11.2.1.8 Ordre séquentiel logique

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès. Lorsque la séquence dans laquelle le contenu est présenté affecte sa signification, une bonne séquence de lecture peut être déterminée par un programme informatique.

REMARQUE : Ce critère de succès est identique au critère 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.0.

11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

11.1.3.2.1 Ordre séquentiel logique (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.3.2 Ordre séquentiel logique des WCAG 2.1.

11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur restreinte aux technologies d'assistance pour la lecture d'écran et que des informations sont affichées à l'écran, elle devrait fournir des informations auditives permettant à l'utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l'écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur restreinte aux technologies d'assistance pour la lecture d'écran et que des informations sont affichées à l'écran, elle devrait fournir des informations auditives permettant à l'utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l'écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

11.1.3.2.2 Ordre séquentiel logique (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur restreinte aux technologies d'assistance pour la lecture d'écran et que des informations sont affichées à l'écran, elle devrait fournir des informations auditives permettant à l'utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l'écran.

REMARQUE 1 : De nombreuses personnes aveugles au sens de la loi ont encore des capacités visuelles et utilisent certains aspects de l’affichage visuel même s’il ne peut être entièrement compris. Une solution de rechange audio à la fois complète et complémentaire comprend toutes les informations visuelles telles que le focus ou la surbrillance, de sorte que l’audio puisse être mis en corrélation avec des informations visibles à l’écran à tout moment.

REMARQUE 2 : Les exemples d’informations auditives qui permettent à l’utilisateur de mettre en corrélation l’audio avec les informations affichées à l’écran comprennent la structure et les relations véhiculées dans la présentation.

11.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

11.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

11.1.3.4 Orientation

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.4 Orientation des WCAG 2.1.

11.1.3.5 Identifier la finalité de la saisie

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

11.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit remplir le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

Changement de numérotation

Changement fonctionnel

11.1.3.5.1 Identifier la finalité de la saisie (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit remplir le critère de succès 1.3.5 Identifier la finalité de la saisie des WCAG 2.1.

11.1.3.5.2 Identifier la finalité de la saisie (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui est restreint aux technologies d’assistance, elle doit prévoir au moins un mode de fonctionnement selon lequel l’utilisateur est présenté, sous forme audio, l’objectif de chaque champ de saisie recueillant des renseignements sur l’utilisateur, lorsque ce champ sert un objectif défini à la section Identifier la finalité de la saisie pour les composants d’interface utilisateur des WCAG 2.1.

11.1.3.5.2 Identifier la finalité de la saisie (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui est restreint aux technologies d’assistance, elle doit prévoir au moins un mode de fonctionnement selon lequel l’utilisateur est présenté, sous forme audio, l’objectif de chaque champ de saisie recueillant des renseignements sur l’utilisateur, lorsque ce champ sert à un objectif définie à la section Identifier la finalité de la saisie pour les composants d’interface utilisateur des WCAG 2.1.

11.2.1.13 Redimensionnement du texte

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux fonctions d’agrandissement d’une plateforme ou d’une technologie d’assistance, elle doit satisfaire au critère de succès. À l’exception des légendes et des images de texte, le texte peut être redimensionné sans technologie d’assistance jusqu’à 200 % sans perte de contenu ou de fonctionnalité.

REMARQUE 1 : Le contenu pour lequel il existe des logiciels de lecture, de visualisation ou d’édition dotés d'une fonction de zoom de 200 % répondrait automatiquement à ce critère de succès lorsqu'il est utilisé avec ces logiciels, sauf si le contenu ne fonctionne pas avec le zoom.

REMARQUE 2 : technologies. Ce critère de succès a trait à la capacité de permettre aux utilisateurs d’agrandir le texte à l’écran au moins jusqu’à 200 % sans avoir besoin d'utiliser des technologies d’assistance. Cela signifie que l’application fournit un moyen d’agrandir le texte de 200 % (zoom ou autre) sans perte de contenu ou de fonctionnalité ou que l’application fonctionne avec les fonctionnalités de la plate-forme qui répondent à cette exigence.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.4 Redimensionner le texte des WCAG 2.0 avec l’ajout des remarques 1 et 2 ci-dessus.

11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui n’est pas en mesure d’accéder aux fonctions d’agrandissement d’une plateforme ou d’une technologie d’assistance, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.4 (Fonction restreinte à l’agrandissement du texte).

REMARQUE : Étant donné que la prise en charge du rendu de texte dans un environnement restreint peut être plus limitée que celle que l’on trouve dans les agents utilisateurs pour le Web, le respect de la clause 11.1.4.4.2 dans un environnement restreint peut imposer un fardeau beaucoup plus lourd à l’auteur du contenu.

11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui n’est pas en mesure d’accéder aux fonctions d’agrandissement d’une plateforme ou d’une technologie d’assistance, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.4 (Fonction restreinte à l’agrandissement du texte).

REMARQUE : Étant donné que la prise en charge du rendu de texte dans un environnement restreint peut être plus limitée que celle que l’on trouve dans les agents utilisateurs pour le Web, le respect de la présente clause dans un environnement restreint peut imposer un fardeau beaucoup plus lourd à l’auteur du contenu.

11.1.4.4.2 Redimensionnement du texte (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui n’est pas en mesure d’accéder aux fonctions d’agrandissement d’une plateforme ou d’une technologie d’assistance, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.4 (Fonction restreinte à l’agrandissement du texte).

REMARQUE : Étant donné que la prise en charge du rendu de texte dans un environnement restreint peut être plus limitée que celle que l’on trouve dans les agents utilisateurs pour le Web, le respect de la présente clause dans un environnement restreint peut imposer un fardeau beaucoup plus lourd à l’auteur du contenu.

11.2.1.14 Texte sous forme d’image

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès.

Si les technologies utilisées peuvent réaliser la présentation visuelle, du texte est utilisé pour véhiculer l’information plutôt que du texte sous forme d’image sauf dans les cas suivants :

• Personnalisable : le texte sous forme d’image peut être personnalisé visuellement selon les exigences de l’utilisateur ;
• Essentielle : une présentation spécifique du texte est essentielle à l’information véhiculée.

REMARQUE 1 : Les logotypes sont considérés comme essentiels (le texte qui fait partie d’un logo ou d’un nom de marque).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.5 Images de texte des WCAG 2.0.

11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

Changement de numérotation

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

11.1.4.5.1 Texte sous forme d’image (fonction non restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire au critère de succès 1.4.5 Texte sous forme d’image des WCAG 2.1.

11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui est restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle n’a pas besoin de satisfaire au critère de succès 1.4.5 Images de texte des WCAG 2.1 parce qu’il n’est pas nécessaire d’imposer à toutes les fonctionnalités fermées que le texte affiché à l'écran soit effectivement représenté en interne comme du texte (aux termes des WCAG 2.1), étant donné qu'il n'y a pas d’interopérabilité avec les technologies d’assistance.

11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui est restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.6 (sortie vocale pour les contenus non textuels).

11.1.4.5.2 Texte sous forme d’image (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui est restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.6 (sortie vocale pour les contenus non textuels).

11.1.4.10.1 Redistribution (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui prend en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle remplit le critère de succès suivant.

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

11.1.4.10 Redistribution

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, il doit remplir le critère de succès suivant.

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

Changement de numérotation

Changement fonctionnel

11.1.4.10 Redistribution

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, il doit remplir le critère de succès.

Le contenu peut être présenté sans perte d’information ou de fonctionnalité et sans nécessité de défilement dans les deux dimensions pour :

• un contenu à défilement vertical avec une largeur équivalente à 320 pixels CSS ;
• un contenu à défilement horizontal avec une hauteur équivalente à 256 pixels CSS.

Sauf pour les parties du contenu dont l’utilisation ou la compréhension nécessite une mise en page en deux dimensions.

REMARQUE 1 : 320 pixels CSS équivaut à une largeur d’affichage initiale de 1280 pixels CSS avec un zoom de 400 %. Pour les contenus Web conçus pour défiler horizontalement (par exemple, avec du texte vertical), la valeur de 256 pixels CSS équivaut à une hauteur d’affichage initiale de 1024 pixels avec un zoom de 400 %.

REMARQUE 2 : On compte parmi les exemples de contenu nécessitant une mise en page en deux dimensions : les images, les cartes, les diagrammes, les vidéos, les jeux, les présentations, les tableaux de données, et les interfaces où il est nécessaire de garder les barres d’outils visibles pendant la manipulation du contenu.

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 1.4.10 Redistribution des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

11.1.4.10.2 Redistribution (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne pas prend en charge l’accès aux fonctions d’agrandissement de la plateforme ou à la technologie d’assistance, elle remplit l’exigence 5.1.4 (fonction restreinte à l’agrandissement du texte).

11.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

11.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

11.1.4.11 Contraste du contenu non textuel

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.11 Contraste du contenu non textuel des WCAG 2.1.

11.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

11.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

11.1.4.12 Espacement du texte

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui n’a pas de zone de présentation de contenu de taille fixe essentielle à l’information véhiculée, elle remplit le critère de succès 1.4.12 Espacement du texte des WCAG 2.1.

11.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

11.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

11.1.4.13 Contenu au survol ou au focus

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès 1.4.13 Contenu au survol ou au focus des WCAG 2.1.

11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

11.2.1.1.2 Clavier (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

11.2.1.4.1 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.1.4 Raccourcis clavier utilisant des caractères des WCAG 2.1.

11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

11.2.1.4.2 Raccourcis clavier utilisant des caractères (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui fournit une interface utilisateur restreinte aux claviers ou une interface clavier, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.6.1 (Fonctionnement sans interface clavier : fonction restreinte).

11.2.1.20 Clause vide

Cette clause ne contient aucune exigence. Elle est incluse afin d’aligner la numérotation des sous-clauses connexes dans les clauses 9.2, 10.2 et 11.2.

11.2.4.1 Vide

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’ « ensembles de programmes logiciels » qui sont extrêmement rares.

REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les logiciels est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs.

11.2.4.1 Vide

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Contourner des blocs » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’ « ensembles de programmes logiciels » qui sont extrêmement rares.

REMARQUE 2 : Bien qu’il ne s’agisse pas d’une exigence, la possibilité de contourner des blocs de contenu qui sont répétés dans les logiciels est généralement considérée comme une pratique exemplaire et répond aux besoins des utilisateurs.

11.2.1.21 Clause vide

Cette clause ne contient aucune exigence. Elle est incluse afin d’aligner la numérotation des sous-clauses connexes dans les clauses 9.2, 10.2 et 11.2.

11.2.4.2 Vide

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Page intitulée » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de programmes logiciels » qui sont extrêmement rares.

REMARQUE 2 : Bien que le nom d’un produit logiciel puisse constituer un titre suffisant s’il décrit le sujet ou l’objectif, les noms de logiciels sont des marques déposées et les noms de marques ne peuvent pas, selon la loi, être des noms descriptifs. Il n’est pas pratique de rendre les noms de logiciels à la fois uniques et descriptifs.

11.2.4.2 Vide

REMARQUE 1 : L’exigence de la page Web connexe « Page intitulée » ne s’applique pas aux programmes logiciels uniques, mais à une définition précise d’« ensembles de programmes logiciels » qui sont extrêmement rares.

REMARQUE 2 : Bien que le nom d’un produit logiciel puisse constituer un titre suffisant s’il décrit le sujet ou l’objectif, les noms de logiciels sont des marques déposées et les noms de marques ne peuvent pas, selon la loi, être des noms descriptifs. Il n’est pas pratique de rendre les noms de logiciels à la fois uniques et descriptifs.

11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui est restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.14 (Langues parlées).

11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui est restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.14 (Langues parlées).

11.3.1.1.2 Langue du logiciel (fonction restreinte)

Lorsque la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur qui est restreinte aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.14 (Langues parlées).

11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Toutes les fonctions qui utilisent des mouvements multipoints ou basés sur un tracé pour exécuter une commande peuvent être utilisées avec un seul pointeur sans mouvement basé sur un tracé, à moins qu’un mouvement multipoint ou basé sur un tracé soit essentiel.

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique au logiciel non Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès suivant.

Toutes les fonctions qui utilisent des mouvements multipoints ou basés sur un tracé pour exécuter une commande peuvent être utilisées avec un seul pointeur sans mouvement basé sur un tracé, à moins qu’un mouvement multipoint ou basé sur un tracé soit essentiel.

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique au logiciel non Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

11.2.5.1 Gestes pour le contrôle du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès.

Toutes les fonctions qui utilisent des mouvements multipoints ou basés sur un tracé pour exécuter une commande peuvent être utilisées avec un seul pointeur sans mouvement basé sur un tracé, à moins qu’un mouvement multipoint ou basé sur un tracé soit essentiel.

REMARQUE 1 : Cette exigence s’applique au logiciel non Web qui interprète les actions du pointeur (c.-à-d. qu’elle ne s’applique pas aux actions requises pour faire fonctionner l’agent utilisateur ou la technologie d’assistance).

REMARQUE 2 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.1

Gestes pour le contrôle du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par la note 1 ci-dessus.

11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès suivant.

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :

• Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
• Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès suivant.

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :

• Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
• Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

11.2.5.2 Annulation de l’action du pointeur

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle remplit le critère de succès.

Pour une fonctionnalité qui peut être activée avec un dispositif de pointage à contact unique, au moins une des conditions suivantes est vraie :

• Aucun événement descendant : l’événement descendant (down-event) du pointeur n’est pas utilisé pour exécuter une partie ou la totalité de la fonction ;
• Abandon ou annulation : l’achèvement de la fonction se fait sur l’événement ascendant (up-event), et un mécanisme est disponible pour interrompre la fonction avant l’achèvement ou pour annuler la fonction après l’achèvement ;
• Inversion sur l’événement ascendant : l’événement ascendant inverse tout résultat de l’événement descendant précédent ;
• Essentiel : l’achèvement de la fonction lors de l’événement descendant est essentiel.

REMARQUE 1 : Les fonctions qui émulent l’appui d’une touche du clavier ou du pavé numérique sont considérées comme essentielles.

REMARQUE 2 : Cette exigence s’applique aux contenus Web qui interprètent les actions du pointeur (elle ne s’applique donc pas aux actions nécessaires à l’utilisation d’un agent utilisateur ou d’une technologie d’assistance).

REMARQUE 3 : Ce critère de succès est identique au critère de succès 2.5.2 Annulation de l’action du pointeur des WCAG 2.1 après remplacement des notes originales des WCAG 2.1 par les notes 1 et 2 ci-dessus.

11.2.5.3 Étiquette dans le nom

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

11.2.5.3.1 Étiquette dans le nom (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

11.2.5.3.1 Étiquette dans le nom (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.3 Étiquette dans le nom des WCAG 2.1.

11.2.5.3.2 Étiquette dans le nom (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.3 (Corrélation de sortie sonore).

11.2.5.3.2 Étiquette dans le nom (fonction restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur et qui ne prend pas en charge l’accès aux technologies d’assistance pour la lecture d’écran, elle doit satisfaire à l’exigence 5.1.3.3 (Corrélation de sortie sonore).

11.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

11.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

11.2.5.4 Activation par le mouvement

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web qui est doté d’une interface utilisateur, elle doit satisfaire au critère de succès 2.5.4 Activation par le mouvement des WCAG 2.1.

11.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

11.4.1.3.1 Messages d’état (fonction non restreinte)

Dans le cas où la TIC est un logiciel non Web, elle doit satisfaire au critère de succès 4.1.3 Messages d’état des WCAG 2.1.

11.4.1.3.2 Messages d’état (fonction restreinte)

Sans objet.

11.4.1.3.2 Messages d’état (fonction restreinte)

Sans objet.

13.1.1 Généralités (information)

Les services de relais permettent aux utilisateurs de différents modes de communication (texte, signes, parole, etc.) d’interagir à distance, grâce aux TIC et à la communication bidirectionnelle, en assurant une conversion entre les modes de communication, normalement effectuée par un opérateur humain.

Une pratique exemplaire consiste à respecter les exigences de la norme en vigueur ES 202 975 en matière de services de relais.

13.1.1 Généralités (information)

Les services de relais permettent aux utilisateurs de différents modes de communication (texte, signes, parole, etc.) d’interagir à distance, grâce aux TIC et à la communication bidirectionnelle, en assurant une conversion entre les modes de communication, normalement effectuée par un opérateur humain.

Une pratique exemplaire consiste à respecter les exigences de la norme en vigueur ES 202 975 de l’ETSI en matière de services de relais.

13.1.1 Généralités (information)

Les services de relais permettent aux utilisateurs de différents modes de communication (texte, signes, parole, etc.) d’interagir à distance, grâce aux TIC et à la communication bidirectionnelle, en assurant une conversion entre les modes de communication, normalement effectuée par un opérateur humain.

Une pratique exemplaire consiste à respecter les exigences de la norme en vigueur ES 202 975 de l’ETSI en matière de services de relais.

13.1.1 Généralités (information)

Les services de relais permettent aux utilisateurs de différents modes de communication (texte, signes, parole, etc.) d’interagir à distance, grâce aux TIC et à la communication bidirectionnelle, en assurant une conversion entre les modes de communication, normalement effectuée par un opérateur humain.

Une pratique exemplaire consiste à respecter les exigences de la norme en vigueur ES 202 975 [i.5] de l’ETSI en matière de services de relais.

13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de la parole à la parole, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de téléphones souffrant de troubles de l’élocution ou de troubles cognitifs et à tout autre utilisateur de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle.

13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de la parole à la parole, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de téléphones souffrant de troubles de l’élocution ou de troubles cognitifs et à tout autre utilisateur de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle.

13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de la parole à la parole, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de téléphones souffrant de troubles de l’élocution ou ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées, ainsi qu’à tout autre utilisateur, de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle.

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

Mise à jour explicative

13.1.6 Services de relais de la parole à la parole

Lorsque les TIC visent à fournir un service de relais de la parole à la parole, celui-ci doit permettre aux utilisateurs de téléphones souffrant de troubles de l’élocution ou ayant des capacités cognitives, linguistiques et d’apprentissage limitées, ainsi qu’à tout autre utilisateur, de communiquer en leur fournissant une assistance mutuelle.

13.2 Accès aux services de relais

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et qu’un ensemble de services de relais est spécifié pour ce type de communication, l’accès à ces services de relais ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants.

REMARQUE 1 : La communication bidirectionnelle peut comprendre les communications vocales, par texte en temps réel ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service de relais et le système des TIC.

REMARQUE 2 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel.

13.2 Accès aux services de relais

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et qu’un ensemble de services de relais est spécifié pour ce type de communication, l’accès à ces services de relais ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants.

REMARQUE 1 : La communication bidirectionnelle peut comprendre les communications vocales, par texte en temps réel ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service de relais et le système des TIC.

REMARQUE 2 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel.

13.2 Accès aux services de relais

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et que le système est spécifié comme devant être utilisé avec des services de relais, l’accès à ces services de relais ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants, ce qui comprend les communications vocales, par TTR ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service de relais et le système des TIC.

REMARQUE 1 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel.

REMARQUE 2 : Le système peut être spécifié comme devant fonctionner avec des services de relais, par exemple, par des acheteurs, des organismes de réglementation ou des spécifications de produits.

Mise à jour explicative

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

13.2 Accès aux services de relais

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et que le système est spécifié comme devant être utilisé avec des services de relais, l’accès à ces services de relais ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants, ce qui comprend les communications vocales, par TTR ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service de relais et le système des TIC.

REMARQUE 1 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel.

REMARQUE 2 : Le système peut être spécifié comme devant fonctionner avec des services de relais, par exemple, par des acheteurs, des organismes de réglementation ou des spécifications de produits.

13.3 Accès aux services d’urgence

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et qu’un ensemble de services d’urgence est spécifié pour ce type de communication, l’accès à ces services d’urgence ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants.

REMARQUE 1 : La communication bidirectionnelle peut comprendre les communications vocales, par texte en temps réel ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service d’urgence et le système des TIC.

REMARQUE 2 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel avec les services d’urgence.

13.3 Accès aux services d’urgence

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et qu’un ensemble de services d’urgence est spécifié pour ce type de communication, l’accès à ces services d’urgence ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants.

REMARQUE 1 : La communication bidirectionnelle peut comprendre les communications vocales, par texte en temps réel ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par un service d’urgence et le système des TIC.

REMARQUE 2 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux communications équivalent sur le plan fonctionnel avec les services d’urgence.

13.3 Accès aux services d’urgence

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et que le système est spécifié comme devant être utilisé avec des services d’urgence, l’accès à ces services d’urgence ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants, ce qui comprend les communications vocales, par TTR ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par le service d’urgence et le système des TIC.

REMARQUE 1 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux services d’urgence équivalent sur le plan fonctionnel.
REMARQUE 2 : Le système peut être spécifié comme devant fonctionner avec des services d’urgence, par exemple, par des acheteurs, des organismes de réglementation ou des spécifications de produits.

Mise à jour explicative

Reformulation stylistique

Changement fonctionnel

13.3 Accès aux services d’urgence

Lorsque les systèmes des TIC prennent en charge la communication bidirectionnelle et que le système est spécifié comme devant être utilisé avec des services d’urgence, l’accès à ces services d’urgence ne doit pas être bloqué pour les appels sortants et entrants, ce qui comprend les communications vocales, par TTR ou par vidéo, seules ou combinées, appuyées par le service d’urgence et le système des TIC.

REMARQUE 1 : La présente exigence vise à assurer aux personnes handicapées un accès aux services d’urgence équivalent sur le plan fonctionnel.

REMARQUE 2 : Le système peut être spécifié comme devant fonctionner avec des services d’urgence, par exemple, par des acheteurs, des organismes de réglementation ou des spécifications de produits.